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Procès Verbal - Proces Verbal du conseil municipal du 03 novembre 2025
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Bienville.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du conseil municipal du 03 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BIENVILLE
LE
03
NOVEMBRE
2025
Date
convocation
: le
27
Octobre
2025
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
Salle
de
la
Mairie,
le
trois
novembre
deux
mille
vingt-cinq
à dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
du
Maire,
Patrick
LEROUX.
-
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal.
: 10
- __
Nombre
de
membres
en
activité
: 10
-
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à la délibération
: 7
Présents
:
MM.
Patrick
LEROUX,
Philippe
QUILLET,
Guy
DUFOSSÉ,
Marcel
HECQUET,
et
Mmes
Pascale
BONHOMME
et
Muriel
DOURET
Absents
:Mme
Catherine
TAVARES,
MM.
Sébastien
CARRARA,
Christophe
DEMANGEOT,
Rachid
KALAI
Absents
excusés
:
Secrétaire
de
séance
:Mme
Muriel
DOUBET
.0-0-0-0-0-0
Ordre
du
jour:
-
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
précédent
-
Modification
de
la délibération
pour
l'obtention
de
fonds
de
concours
normaux
2025
-
Tarifs
communaux
2026
-
Questions
diverses
0-0-0-0-0-0
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à
dix-neuf
heures.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
précédent
:
Monsieur
Christophe
DEMANGEOT
demande
à ce
qu'il
soit
rectifié
le
fait
que
les
enregistrements
audio
des
précédents
Conseils
Municipaux
étaient
occasionnels
et
non
systématiques.
tient
également
à repréciser
qu'il
le
fait
pour
se
souvenir
de
la
conversation
(sorte
de
pense-bête)
et
qu'il
a
déjà
proposé
de
donner
l'enregistrement
aux
personnes
qui
le
souhaitaient.
Monsieur
DEMANGEOT
demande
aussi
à ce
qu’il
soit
précisé
que
Monsieur
QUILLET
lui
avait
demandé
la
raison
de
son
abstention
lors
de
la
précédente
délibération
prise
concernant
la
demande
de
Fonds
de
Concours
à
l’Arc,
ce
qui
n'avait
pas
été
notifié
dans
le
Procès-Verbal
précédent. +
DÉLIBÉRATION
18-2025
:MODIFICATION
DE
DEMANDE
FONDS
DE
CONCOURS
2025
M
Philippe
QUILLET,
1°
Adjoint
propose :
|
ÉTAT/
COMMUNE
Projet
TTC
HT
C.DEP
RÉGION
TIC
ARCHT
Travaux
Eurovia
51655.56€
|
43046.30€
|
13350.00€
|
16/10.24€
|
1721852€
|
y 37680€
Travaux
voirie
10
626.77
€
UCI
18
217.32€
|
1518110€
7 590.55
€
Travaux
voirie
507.50
€
UCI
870.00
€
725.00
€
362.50
€
SICAE
1525.62
€ |
127135€
889.95
€
635.68
€
Les
3 ours
1562.74
€ |
1302.28€
911.60
€
651.14
€
Plomberie
COLIN
|
1160.64
€ |
96720€
677.04€
483.60
€
Travaux
placo
| 33900
€ |
2065.00€
LASSOE
|
50e
école Mise
en
785.11
€
654.26
€
FEB
327.13
€
conformité
élec
Travaux
espaces
|
160€
|
234300€
LAID
|
Line
verts
TOTAUX
81066.59€
|
67555.49€
|
13350.00€
|
16/10.24€
|
3437490€
|
130€
Monsieur
QUILLET
explique
que
l’Agglomération
de
Compiègne
refuse
de
prendre
en
compte
les
dépenses
s’élevant
à 14
278.50
€
HT
payées
à la
SMOA
(Syndicat
Mixte
Oise
Aronde)
car
la
Commune
de
Bienville
n’est
pas
le
maître
d'œuvre
de
ces
travaux
et
ne
peut
donc
pas
prétendre
à une
subvention
quelconque.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à 7 voix
pour
dont
un
pouvoir
de
Monsieur
KALAI
et
1
abstention
de
Monsieur
Christophe
DEMANGEOT,
DÉCIDE
de
demander
la
somme
de
16
631.39
€
à
l’ARC
au
titre
du
Fonds
de
Concours
2025.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
liés
à cette
demande.
#
DÉLIBÉRATION
N°19-2025
:TARIFS
COMMUNAUX
2026
Monsieur
Philippe
QUILLET
présente
le
tableau
suivant
:
TARIFS
COMMUNAUX
2026
CIMETIÈRE
ET COLOMBARIUM
Concession
10
ans
(3
M?)
40.00
€ / m?
Concession
30
ans
(3
M?)
120.00
€ / m°?
Concession
50
ans
(3
M?)
200.00
€ / m?
Columbarium
: case
4
urnes
30
ans
850.00
€
Columbarium
: case
4
urnes
50
ans
1 417.00
€
Columbarium
: case
5
urnes
30
ans
900.00
€
Columbarium
: case
5
urnes
50
ans
1 500.00
€ Dépôt
1%"
urne
Gratuit
Dépôt
urnes
suivantes
120.00
€
SALLE
MULTIFONCTION
Caution
1
500.00
€
Tarif
intervention
services
communaux
(Pour
3h)
90.00
€
Tarif
intervention
services
communaux
(Heure
supplémentaire)
30.00
€
Tarif location
Bienvillois
2 jours
Forfait
unique
WE :
Du
vendredi
soir
au
lundi
matin
400.00
€
Tarif location
extérieur
2 jours
Forfait
unique
WE :
Du
vendredi
soir
au
lundi
matin
800.00
€
Tarif
location
associations
Bienvilloises Gratuit
la
première
location
pour
une
animation
au
profit
des
Bienvillois
2 jours
Gratuit
la deuxième
location
pour
Du
vendredi
soir
au
lundi
matin
une
animation
au
profit
des
Bienvillois Selon
tarif
Bienvillois
pour
une
animation
au
profit
des
Bienvillois
Tarif associations
extérieures
(siège
commune
de
l’ARC)
2 jours
Forfait
unique
WE :
Du
vendredi
soir
au
lundi
matin
500.00
€
ÉCOLE
DE
BIENVILLE
Cantine
6 €
le repas
Périscolaire
3.00
€
de
l'heure
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-__
Pour:8
dont
1 pouvoir
de
Monsieur
KALAI
-
Contre:0
-__
Abstention :
0
DÉCIDE
d'accepter
la
proposition
de
Monsieur
le 1°
Adjoint.
Monsieur
DEMANGEOT
demande
encore
pourquoi
il
n’y
a
pas
eu
de
commission
avant
la
prise
de
décision.
Il se
sent
« encore
piégé
» et aurait
aimé
en
discuté
au
préalable.
Monsieur
QUILLET
répond
qu’il
ne
voit
pas
l'intérêt
d'une
commission
préalable
étant
donné
que
les
tarifs
2026
ne
changeront
pas
par
rapport
à ceux
de
2025,
#
QUESTIONS
DIVERSES
:
Monsieur
DEMANGEOT
fait part
au
Conseil
Municipal
qu’il
n’a
pas
reçu
le compte
rendu
du
Conseil
Précédent
par
mail. La
secrétaire
de
mairie
précise
que
ce
doit
être
un
oubli
involontaire
de
sa
part
et qu’elle
s'en
excuse.
Monsieur
CARTON
prend
la
parole
à son
tour
et
demande
au
Conseil
Municipal
si
la
mairie
a
eu
des
retours
ou
des
chiffres
à donner
aux
habitants
provenant
de
la
Gendarmerie
de
Choisy
au
bac
au
sujet
des
infractions,
excès
de
vitesse
ou
autres
actes
de
délinquance
depuis
l'installation
des
caméras
de
surveillance
dans
le
village.
Monsieur
le
Maire
répond
par
la
négative
et
précise
que
le
Maire
et
le
Premier
adjoint
n’ont
qu’un
pouvoir
de
visionnage
et
non
de
répression.
Monsieur
CARTON
demande
à
ce
que
Monsieur
le
Maire
se
renseigne
auprès
des
autorités
pour
avoir
un
retour
et
un
chiffrage,
ce
que
Monsieur
le
Maire
s'engage
à faire.
Monsieur
CARTON
demande
également
s’il
est
prévu
de
réparer
le
panneau
lumineux
sur
la
route
venant
de
Compiègne
à l'entrée
du
village
pour
alerter
les
automobilistes
de
la
priorité
à droite,
ce
à quoi
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
n'arrive
pas
à trouver
les
pièces
pour
la
réparation.
Monsieur
CARTON
fait
part
également
de
son
avis
sur
les
cailloux
qui
ont
été
mis
lors
des
travaux
Allée
des
Marais
qui
selon
lui
ne
permettent
pas
aux
poussettes
de
rouler
convenablement,
ce
choix
n’est
pas
judicieux
d’après
lui. Monsieur
DEMANGEOT
réagit
en
disant
qu'aucune
commission
travaux
n’avait
été
prévue
au
préalable,
comme
déjà
mentionné
à plusieurs
reprises,
et
que
donc
le
choix
des
cailloux
n’a
pas
été
voté.
Monsieur
BLAY
prend
la
parole
à son
tour.
Ilinforme
qu'il
a saisi
la
CADA
(Commission
d'accès
aux
documents
administratifs)
car
la
Mairie
ne
lui
a toujours
pas
fourni
les
diverses
factures
qu'il
a demandé
pour
les
années
2021,2022,2023
et
2024.
Monsieur
le
Maire
lui
précise
qu'il
a eu
accès
au
Grand
Livre
des
comptes
de
la Commune
chaque
année
et que
ces
dépenses
y figurent.
Monsieur
BLAY
souligne
également
que
depuis
le 1° juillet
2022,
nous
ne
devons
plus
nommer
le récapitulatif
qui
relate
la
réunion
et
fait
suite
au
déroulement
des
Conseils
Municipaux
de
« Compte
rendu
»
mais
de
Procès-
Verbal
et que
nous
sommes
donc
« HORS
LA
LOI
».
Monsieur
BLAY
soutient
que
« le travail
de
transcription
n'est
pas
fait correctement,
ni suivant
la loi
».
Monsieur
BLAY
exige
également
que
ce
Procès-verbal
soit
validé
à
l’unanimité
par
les
Conseillers
Municipaux
avant
sa
publication
alors
même
que
celle-ci
n’est
pas
obligatoire
comme
il le précise
lui-même.
La
secrétaire
précise
que
la
retranscription
est
vue
et
validée
avec
la secrétaire
de
séance
et
Monsieur
le
Maire
avant
d’être
corrigée
suite
aux
corrections
demandées
au
conseil
suivant
par
les
Conseillers
présents.
Monsieur
BLAY
donne
son
avis
en
précisant
que
seul
Monsieur
le Maire
est décisionnaire
selon
lui, ce que
réfutent
les
Conseillers
présents.
Monsieur
BLAY
exige
qu'il
soit
notifié
dans
ce
procès-verbal
que
Monsieur
QUILLET
l’agresse
verbalement.
Pour
finir,
Monsieur
BLAY
annonce
qu’il
a trouvé
une
différence
sur
le
budget
de
21
000€
entre
les
dépenses
et
les
recettes
et demande
des
explications
à Monsieur
QUILLET
qui
lui
répond
qu’il
n’y
a aucun
écart
au
budget.
La
séance
est
levée
par
Monsieur
le Maire
à dix-neuf
heures
et
quarante-cinq
minutes.
Le
Procès-Verbal
a été
approuvé
à
l'unanimité
lors
du
conseil
municipal
le 08
décembre
2025.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Patrick
LEROUX