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Arrêté - 8 M1 PLU EP Memmelshoffen Reglement graphique 5000
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Retschwiller.
Lien du pdf (Arrêté - 8 M1 PLU EP Memmelshoffen Reglement graphique 5000)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
D | U - Plan Local d'Urbanisme -
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE
L'Outre Forêt
oo 0 100m
20
Soultz-Sous-Forêts
Keffenach
MODIFICATION N°1
ENQU 2 L. IIQUE
VU POUR ETRE ANNEXF A L'ARRETE NII 22/01/2025
f. ave = QC
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A HOHWILLER | 3
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LE PRESIDENT NC OUTRE 2 Paul HEINTZ
Nù
À
atip
PRESCRIPTIONS EDICTEES PAR LE PLU
1- LE ZONAGE
Limite de zone ou limite de secteur de
zone
U A Désignation de zone |
Aa Désignation de secteur de zone
2 - LES EMPLACEMENTS RESERVES
PLAN AU 1/2000
1 Numéro
(15) Emprise de l'emplacement réservé
Voie publique, ouvrage public, projet
d'intérêt général ou espaces verts à
créer ou à élargir
3- LES AUTRES PRESCRIPTIONS Soultz-Sous-Forêts ° î
Retschwiller
Accès interdi _ , . _Accés interdit Segment de voie où les accès sont interdits
— Recul des constructions par rapport à l'axe
— {— — dela voie
en
Recul des constructions Distance de recul des constructions
RENSEIGNEMENTS DIVERS
ELEMENTS REMARQUABLES DU PAYSAGE
HU UC 5866] Zone de vergers
HGOOC
A1 À Croix- calvaire
B1 F] & Arbre remarquable dans le village
C1 @ & Arbre dans le grand paysage
COMMUNE DE MEMMELSHOFFEN
Elaboration 23/01/2012
PLAN DE REGLEMENT
AU 1/5 000
Modification n°1
NOTIFICATION
Tracé juin 2024
AAm