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Déliberation - Liste DES Deliberations du 08072025
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Daix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 08072025)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Démocratie,
Page 1 sur 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2025 – 19 HEURES 30
N° D’ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS VOTE
RÉUNION DU MARDI 08 JUILLET 2025
1.4/2025-039 MULTI-ACCUEIL DE TALANT – CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE
Adoptée par 12
VOIX POUR et 1
ABSTENTION
1.4/2025-040 RELAIS PETITE ENFANCE - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE
Adoptée par 12
VOIX POUR et 1
ABSTENTION
1.2/2025-041 PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) ACCOMPAGNÉ D’UN PLAN MERCREDI (OFFRE ÉDUCATIVE DE QUALITÉ SUR LA
JOURNÉE DU MERCREDI) – DSP COMMUNE DE DAIX / UFCV
Adoptée à
l’unanimité
7.10/2025-042 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAER) PRÉALABLE À LA PRISE
DE L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
Adoptée à
l’unanimité