Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 30 06 2025
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 30 05 2023
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 27 05 2024
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 26 06 2024
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 05 02 2024
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 07 04 2025
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 24 02 2025
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 11 12 2023
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 31 03 2025
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 23 09 2024
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 19 05 2025
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations apres CM du 19 05 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Date de la convocation : 13 mai 2025
Nombre de conseillers en exercice : 29
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-neuf mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE, légalement convoqué, conformément aux articles L 2121-10, L 2121-12 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Madame DUCAMIN, Maire.
PRESENTS (19) : Mme DUCAMIN, Maire, Mme LECHAPLAIN, Mme BASLÉ, M. SIMON, Mme LECOQ, M. RAVAUDET, M HAGGAN, Mme BILLARD, M CHEMIN, adjoints, M JAN, Mme FRIOT, M LEBRUN, Mme TRIBOULT, Mme COSSAIS, M SAUREL, M. COLLONGE, M. DAVID, M LLAVORI, M DEIN, conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSES (10) : Mme MAIGNOT, Mme THO, M CADIOU, Mme PFEIFFER, Mme GARANDEAU, M SALMON, M LUCAS, M MACE, Mme RACHEDI, M NOURRY, conseillers municipaux.
PROCURATIONS DE VOTE (5) : Mme MAIGNOT a donné procuration à M CHEMIN. Mme THO a donné procuration à M HAGGAN.
Mme PFEIFFER a donné procuration à Mme LECHAPLAIN.
Mme GARANDEAU a donné procuration à Mme BASLÉ.
M SALMON a donné procuration à Mme DUCAMIN.
Mme BILLARD a été nommée en qualité de secrétaire de séance.
°°°°°°°°°°°°°°°°
Numéro de
la
délibération
Objet de la délibération Vote
N°2025.039 Décisions prises par Madame la Maire du 11 mars 2025 au 25 avril 2025 – Prise d’acte Prise d’acte à l’unanimité
N°2025.040 Accord local sur la composition du Conseil Métropolitain pour le mandat 2026-2032 – Avis favorable Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés (1
abstention : R. LLAVORI)
N°2025.041
Convention relative à la répartition des frais de fonctionnement
du Réseau d’Aide Spécialisé aux Enfants en Difficultés (RASED) à
conclure entre les communes de Le Chartres-de-Bretagne,
Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Pont-Péan et Saint-Jacques-de-la-
Lande – Approbation – Autorisation de signature
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2025.042
Convention relative à la restauration des personnels du
ministère de l’Education Nationale à conclure entre le Rectorat
de l’académie de Rennes et la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande
– Approbation – Autorisation de signature
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2025.043
Tarifs des services périscolaires et extrascolaires à compter du
1er septembre 2024 – Modifications - Fixation des tarifs pour les
séjours « été 2025 » de l’accueil de loisirs
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés (1 voix
contre : R. LLAVORI) 2
N°2025.044
Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande applicable à compter du
1er juillet 2025 - Approbation
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2025.045 Tarifs des services périscolaires et extrascolaires applicables du 1er septembre 2025 au 31 août 2026 - Fixation Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés (1 voix
contre : R. LLAVORI)
N°2025.046
Convention de maitrise d’ouvrage unique pour l’opération
globale d'aménagement de Réseau Express Vélo (REV) et de
requalification de la place Jules Vallès à conclure entre Rennes
Métropole et la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande –
Approbation – Autorisation de signature
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2025.047 Aménagement « Les Hauts de Maltière » – Définition des objectifs et des modalités de la concertation préalable Approbation à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2025.048
Contribution financière au titre du dispositif « Sortir ! » à
l’Association pour la Promotion de l’Action et de l’Animation
Sociale (APRAS) pour 2025 - Attribution
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2025.049 Subvention exceptionnelle à l’association VRAC Rennes - Attribution Approbation à l’unanimité des suffrages exprimés
°°°°°°°°°°°°°°°°°
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20.
°°°°°°°°°°°°°°°°
Mise en ligne sur le site de la Ville et affichée en Mairie, conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 23 mai 2025.