Ordre du Jour - ordre jour 14 juin 2012

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Ordre du Jour - ordre jour 14 juin 2012 Document publié le Jeudi 14 juin 2012 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 14 juin 2012)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Loisirs, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

14 JUIN 2012 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

A - FINANCES 2 B - MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 3

C - CONVENTIONS 4 D – URBANISME 4 E - FONCIER 4 F - DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 4

G – EDUCATION 6 H - AFFAIRES CULTURELLES 6 I – SPORTS 7 J - JEUNESSE 7 K - PETITE ENFANCE 7 L – PERSONNEL 8 M - AFFAIRES DIVERSES 8 N - METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 8

O - INFORMATIONS 8 2

A - F I N A N C E S

1. Compte Administratif 2011 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

2. Compte Administratif 2011 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

3. Compte Administratif 2011 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

4. Compte Administratif 2011 – Budget annexe Aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

5. Compte de gestion 2011 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

6. Compte de gestion 2011 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

7. Compte de gestion 2011 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

8. Compte de gestion 2011 – Budget annexe Aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

9. Affectation du résultat de fonctionnement 2011 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

10. Affectation du résultat d’exploitation 2011 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

11. Affectation du résultat d’exploitation 2011 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

12. Décision Modificative n° 1 – Exercice 2012 - Budget Principal Ville

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN 3

13. Budget Supplémentaire 2012 - Budget annexe Cité Marchande

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

14. Budget Supplémentaire 2012 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

15. Budget annexe des caveaux

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN – Mme TRASTOUR

16. Attribution de subventions complémentaires et exceptionnelles à diverses associations pour l’année 2012

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

17. Adhésion à l’Association « Rue de l’Avenir »

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN – M. GAGNAIRE

18. Demande de subvention auprès de l’Etat

Rapporteur : M. le Maire

19. Demande de remise gracieuse debet régisseur

Rapporteur : M. le Maire

20. Indemnité de conseil au Comptable – Détermination des bénéficiaires

Rapporteur : M. le Maire

21. Fixation des tarifs pour le vide grenier du 2 septembre 2012 et pour le marché de Noël 2012

Rapporteur : M. ROSSO

22. Modification de périodicité de perception des droits de place pour la halle aux poissons

Rapporteur : M. ROSSO

B - M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

23. Plan Quartier – Enfouissement des réseaux aériens chemin de l’Hubac

Rapporteur : M. ROSSO

24. Véhicules proposés à la réforme

Rapporteur : M. ROSSO 4

C - C O N V E N T I O N S

25. Convention de mise à disposition de personnel pour la surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2012

Rapporteur : Mme LUPI

26. Adoption de deux conventions avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution de subventions foncières

Rapporteurs : M. le Maire - Mme SASSO

D - U R B A N I S M E

27. Avis sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Paul de Vence

Rapporteur : M. le Maire

E - F O N C I E R

28. Modification des conditions financières de la cession du lot H du Béal – Prorogation de la promesse de vente

Rapporteur : M. le Maire

F - D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C

29. Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l’année 2011

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

30. Adoption du rapport d’activité de la SEMDAC – Exercice 2011

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

31. Adoption du compte rendu financier, technique et comptable de l’opération SUDALPARC présenté par la SEMDAC – Exercice 2011

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

32. Casino-Jeux - avis sur le rapport du délégataire de service public – exercice 2011 5

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

33. Délégation de service public du Casino-Jeux – Choix du délégataire

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

34. Concession de plage - avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL PLAGE DES MARINES – exercice 2011

Rapporteur : M. le Maire

35. Concession de plage - avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL TIERCE PLAGE – exercice 2011

Rapporteur : M. le Maire

36. Concession de plage - avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL A BEACH – exercice 2011

Rapporteur : M. le Maire

37. Concession de plage - avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL ART BEACH SAS – exercice 2011

Rapporteur : M. le Maire

38. Concession de plage - avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL CIGALON PLAGE – exercice 2011

Rapporteur : M. le Maire

39. Concession de plage - avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL CARRE BLEU – exercice 2011

Rapporteur : M. le Maire

40. Concession de plage - avis sur le rapport du délégataire de service public – COSTON CHRISTOPHE – exercice 2011

Rapporteur : M. le Maire

41. Concession de plage – Avenant n° 2 au sous traité de plage n° 1 – Vente de parts sociales – Changement de gérance

Rapporteur : M. le Maire

42. Concession de plage – Avenant n° 1 au sous traité de plage n° 5 – Vente de parts sociales – Changement de gérance

Rapporteur : M. le Maire

43. Centre Culturel - avis sur le rapport du délégataire de service public : Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture : Exercice 2011

Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT 6

44. Centre Culturel – Avenant n° 2 à la convention de Délégation de Service Public

Rapporteurs : M. le Maire - M. CONSTANT

45. Stationnement payant – Avis sur le rapport d’activité du délégataire de service public – Année 2011

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO

46. Fourrière automobile municipale – Avis sur le rapport du délégataire de service public – Année 2011

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

47. Fourrière automobile municipale – Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

48. Chambre funéraire – Avis sur le rapport du délégataire de service public – Année 2011

Rapporteurs : M. le Maire – Mme TRASTOUR

G – E D U C A T I O N

49. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Biot et de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : Mme LUPI

H - A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

50. Acquisition d’un bijou de David BIELANDER

Rapporteur : M. CONSTANT

51. Acquisition d’un bijou d’Andi GUT

Rapporteur : M. CONSTANT

52. Acquisition d’un bijou de Thérèse HILBERT

Rapporteur : M. CONSTANT

53. Acquisition d’un bijou d’Otto KUNZLI

Rapporteur : M. CONSTANT 7

54. Musées – Vente de 4 nouvelles affiches

Rapporteur : M. CONSTANT

55. Musées – Modification de tarifs concernant divers catalogues et affiches

Rapporteur : M. CONSTANT

56. Représentation théâtrale « Célibats sur cour » - Adoption d’un contrat de droit de représentation d’un spectacle avec la Compagnie « Théâtre et Comédie »

Rapporteur : M. CONSTANT

57. Fête de la Musique et soirée Jazz au Cros – Prise en charge des frais de restauration des artistes

Rapporteur : M. CONSTANT

58. Conservatoire de musique – Adoption du projet d’établissement et du règlement intérieur – Demande de renouvellement de classement de l’école municipale de musique auprès du Ministère de la Culture et de la Communication

Rapporteur : M. CONSTANT

59. Animations kiosque – Les Peintres dans la rue – le 22 septembre 2012 – Prise en charge des frais de restauration des membres du jury

Rapporteur : Mme PROVENCAL

I - S P O R T S

60. Utilisation des installations sportives par les lycées

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

J - J E U N E S S E

61. Tarification des activités du Centre de Loisirs jeunesse

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

K – P E T I T E E N F A N C E

62. Autorisation d’ouverture d’une micro-crèche

Rapporteur : Mme TRASTOUR 8

L - P E R S O N N E L

63. Postes à temps non complet : effectifs et cadres d’emplois

Rapporteur : Mme LUPI

64. Indemnité scientifique des personnels de la conservation du patrimoine

Rapporteur : Mme LUPI

M - A F F A I R E S D I V E R S E S

65. Casino-Jeux – Mise en réserve des sommes inscrites au compte 471

Rapporteur : M. MARTIN

66. Adhésion de la Commune au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM)

Rapporteur : M. MARTIN

67. Question retirée

N - M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R

68. Désignation de représentants de la commune de Cagnes-sur-Mer au sein de la Commission intercommunale des impôts directs

Rapporteur : M. le Maire

69. Désignation de représentants de la commune de Cagnes-sur-Mer au sein du Conseil de Développement Durable et de Proximité de la Métropole Nice Côte d’Azur

Rapporteur : M. le Maire

70. Convention passée entre la ville et la métropole Nice Côte d’Azur pour la mise en place d’une navette estivale

Rapporteurs : M. le Maire – Mme ALBERT-RIGER

O - I N F O R M A T I O N S