Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 25 OCTOBRE 2021

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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 25 OCTOBRE 2021 Document publié le Lundi 25 octobre 2021 par la commune de Persac. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 25 OCTOBRE 2021)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire, 3 Grand’Rue

86320 PERSAC

 05 49 48 47 15

Fax 05 49 48 44 93

Mail persac@departement86.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 25 octobre 2021 à 20 h 00, en Mairie

Sous réserve d’approbation au prochain conseil.

Date d'envoi des convocations : 20 octobre 2021

Étaient présents :

Gabrielle MIRASSOU, Audrey TULEAU, Serge BEGOIN, Marc BOUQUET, Brice DE BEAUMONT, Sylvain GILORY, Régis SIROT, Julien SOLNAIS, Vincent SUAUDEAU

Excusé(es) : Eliane NUSSBAUMER, Cédric BELLONCLE, Gontrand DELASSUS, Mickaël GUERRAUD Angélina CERISIER a donné son pouvoir à Vincent SUAUDEAU

Guy DEGREEF a donné son pouvoir à Serge BEGOIN

 L'ordre du jour comprenait les points suivants :

• Secrétaire de séance

• Approbation du compte rendu de la séance du 27 septembre 2021

Administration :

1. Poste d’agent d’entretien

2. Répartition du FPIC 2021

3. Validation du rapport de la CLECT du 15 septembre 2021

4. ORANGE - Redevance pour Occupation de Domaine Public 2021

5. SOREGIES – Convention mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine

Finances :

1. Révision du prix de vente des terrains du lotissement Résidences des 4 vents

2. Passage à la nomenclature comptable M57- approbation du règlement budgétaire et financier de la commune 3. Convention pour paiement par PAYFIP

4. Mise en place du prélèvement automatique

Questions diverses2

Après appel à volontariat, est nommé secrétaire de séance : Vincent SUAUDEAU

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2021 est approuvé à l’unanimité.

Administration

1/ Poste d’agent d’entretien

Le Maire rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 34 de la loi n °84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant le tableau des effectifs,

Dans le cadre de l’évolution des carrières des agents, l’agent d’entretien au grade d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet, a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1er janvier 2022.

Afin de prévoir le remplacement de ce dernier et de recruter un nouvel agent, le conseil municipal doit créer un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet, à raison de 24 heures hebdomadaires, à compter du 1er janvier 2022.

Par ailleurs, le maire demande aux membres de l’assemblée de supprimer l’emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe que cet agent occupait.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-décide de créer un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet, à raison de 24 heures hebdomadaires, à compter du 1er janvier 2022.

-décide la suppression d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps à 28 heures hebdomadaires, à compter du 1er janvier 2022

-charge le Maire d’entreprendre toutes les démarches nécessaires. Délibération

2/ Répartition du FPIC 2021

Le maire présente au Conseil municipal la délibération du Conseil communautaire du 23 septembre 2021 relative à la répartition du Fonds de Péréquation Intercommunale et Communale (FPIC) entre les communes et la Communauté de communes.

L’avis des communes est sollicité compte tenu de la validation au Conseil communautaire pour une répartition libre à plus de 2/3 de ses membres.

Le maire présente au conseil municipal le bilan comparatif entre la répartition libre correspondant au pacte fiscal et financier mis en place lors de la création de la CCVG et la répartition de droit commun établie par les services de l’Etat en application de différents critères retenus pour cette répartition.

Le maire précise que la répartition libre nécessite un vote favorable des 55 communes membres, faute d’accord des 55 communes, c’est la répartition de droit commun qui sera appliquée.

Le maire propose au Conseil municipal de se positionner pour une répartition libre.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-accepte la répartition libre proposée par le Conseil communautaire du 23 septembre 2021. Délibération

3/ Validation du rapport de la CLECT du 15 septembre 2021

Le Maire présente au Conseil municipal, le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCVG qui s’est réunie le 15 septembre 2021.

Ce rapport a pour objet :

-La révision de l’Attribution de Compensation pour les actes liés à l’instruction aux droits d’urbanisme des communes de ANTIGNY, AVAILLES LIMOUZINE, BOURESSE, BRIGUEIL LE CHANTRE, LA BUSSIERE, LA CHAPELLE VIVIERS, CIVAUX, FLEIX, GOUEX, L’ISLE JOURDAIN, LATHUS ST REMY, LAUTHIERS, LHOMMAIZE, LUSSAC LES CHATEAUX, MAZEROLLES, MONTMORILLON, MOULISMES, PERSAC, PLAISANCE, SAINT GERMAIN, SAINT LAURENT DE3

JOURDES, SAINT LEOMER, SAINT PIERRE DE MAILLE, SAINT SAVIN, SAULGE, SILLARS, LA TRIMOUILLE, VALDIVIENNE et VERRIERES, relative au service Instruction du droit des sols.

Le Maire sollicite l’avis du conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité par 10 pour et 1 abstention : -approuve le rapport de la CLECT du 15 septembre 2021. Délibération

4/ ORANGE - Redevance pour Occupation de Domaine Public 2021

Le maire donne lecture des tarifs 2021 relatifs aux redevances et droits de passage dus par les opérateurs de communications électroniques pour l’occupation du domaine public.

Une déclaration des installations au titre de l’année 2021 est jointe à la délibération.

• Artère aérienne  55,05 € / km

• Artère en sous-sol  41,29 € /km

• Emprise au sol  27,53 € / m²

Il convient d’appliquer les tarifs suscités en 2021.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité par 10 pour et 1 abstention : -décide d’appliquer les tarifs suscités en 2021.

-retient les montants « plafonds » des redevances dues pour l’année 2021.

-une redevance de 2 447,07 € sera demandée à Orange (ODP). Délibération

5/ SOREGIES – Convention mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine Comme les années passées, SOREGIES relance son action de mécénat auprès des communes lui ayant confié la pose et dépose des illuminations de Noël.

Le maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu de SOREGIES une proposition de Convention de Mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine.

Cette convention vise à déterminer les conditions de l’opération de mécénat à l’initiative de la SOREGIES. Le Mécène s’engage à réaliser au profit de la commune de Persac, les prestations nécessaires à la pose et la dépose sur candélabres ou supports béton des guirlandes lumineuses pour la période des fêtes de fin d’année 2021.

Cette convention, valorisée au prix de revient pour le Mécène, s’inscrit dans le cadre des dispositions de la loi du 1er août 2003 N° 2003-709 relative au mécénat, aux associations et aux fondations, et de l’article 238bis du Code Général des Impôts. Une contribution, valorisée au prix de revient pour le Mécène est évaluée à la somme de 1 810 € HT, calculée selon les règles fiscales en vigueur.

Après avoir procédé à la lecture de la convention, le Maire demande au Conseil l’autorisation de la signer.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-autorise le Maire à signer la Convention Mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine avec la SOREGIES pour la période de fin d’année 2021. Délibération

Finances

1/ Révision du prix de vente des terrains du lotissement Résidences des 4 vents Le lotissement Résidence des 4 vents a été créé en 2008 pour l’aménagement de 7 lots (Tranche 1) : 6 terrains ont été vendus : Lots n°1, n°2, n°3, n°4, n°5 et n°7.

En 2011, des travaux d’extension d’aménagement de 5 lots ont été réalisés (Tranche 2) : 1 terrain a été vendu : Lot n°5.

-Par délibération, en date du 3 septembre 2008, la commercialisation de 7 lots du lotissement Résidence des 4 Vents a été autorisée au prix de 14,50 € H.T. le mètre carré, dans le cadre de la Tranche 1,

-Par délibération en date du 12 janvier 2012, la commercialisation de 5 lots du lotissement Résidence des 4 Vents a été autorisée au prix de 14,50 € H.T. le mètre carré, dans le cadre de la Tranche 2,4

Actuellement, il reste 5 lots, les deux tranches confondues, à vendre.

Le Maire propose à l’assemblée de revoir à la baisse le prix de vente de ces lots afin de trouver de nouveaux acquéreurs. Le maire suggère de fixer le coût du mètre carré à 8,50 € HT, la TVA sera appliquée selon le taux en vigueur.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-décide de fixer le prix de vente du lot n°6 de la Tranche 1 et des lots n°1, n°2, n°3 et n°4 de la Tanche 2 du lotissement Résidence des 4 Vents à 8,50€ HT / m2, la TVA sera appliquée selon le taux en vigueur. -mandate le Maire pour mener toutes les opérations visant à proposer ces terrains à des acquéreurs potentiels. Délibération

2/ Passage à la nomenclature comptable M57- approbation du règlement budgétaire et financier de la commune Lors de sa séance du 26 juillet 2021, le conseil municipal a opté pour le passage d’une nomenclature comptable M57 abrégée pour l’exercice 2022.

Le Maire expose à l’Assemblée qu’en raison du basculement en nomenclature M57 abrégée au 1er janvier 2022, il est nécessaire de procéder à un certain nombre de décisions préalables à cette mise en application. Ainsi, le règlement budgétaire et financier (RBF) est recommandé pour les collectivités de moins de 3 500 habitants qui adoptent le référentiel M57.

C’est dans ce cadre que la commune de Persac est appelée à adopter le présent règlement qui fixe les règles de gestion applicables à la commune pour la préparation et l’exécution du budget, la gestion pluriannuelle et financière des crédits et l’information des élus.

Il est rappelé que la commune comporte 1 budget principal et 3 budgets annexes soumis à la nomenclature M57 abrégée : -le budget principal de la commune,

-le budget Centre d’Accueil,

-le budget Résidence des 4 Vents

-le budget Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Par ailleurs, la candidature de la commune de Persac à l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) est retenue pour la deuxième vague d’expérimentation portant sur les comptes des exercices 2022 et 2023. Document commun à l’ordonnateur et à son comptable, le CFU remplace les actuels comptes administratifs et comptes de gestion. Conçu pour être plus simple et plus lisible, il apportera, dès la phase expérimentale, des simplifications et contribuera à l’amélioration de l’information financière et à la transparence des comptes.

Une convention sera prochainement signée sur les conditions et les modalités de mise en œuvre de l’expérimentation du CFU. Cette convention mentionnera notamment les deux conditions à remplir, à savoir, l’adoption, au plus tard pour l’exercice 2022 du référentiel budgétaire et comptable M57 et la dématérialisation des documents budgétaires (vers le comptable public et vers la Préfecture), à partir du budget primitif 2022.

Une convention entre l'Etat et la collectivité, doit être signée sur les conditions et les modalités de mise en œuvre de l’expérimentation du CFU.

Après avoir pris en compte ces éléments d’informations, le maire demande aux membres du conseil d’adopter le règlement budgétaire et financier (document annexé) de la commune de Persac qui s’appliquera au budget principal et aux budgets annexes de la commune, ainsi que de l’autoriser à signer la convention sur les conditions et les modalités de mise en œuvre de l’expérimentation du CFU dès le 1er janvier 2022.

Et en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l’unanimité :

-d’adopter le règlement budgétaire et financier (document annexé) de la commune de Persac, -de préciser que ce règlement s’appliquera au budget principal et aux budgets annexes de la commune -d’autoriser le Maire à signer la convention sur les conditions et les modalités de mise en œuvre de l’expérimentation du CFU dès le 1er janvier 2022.

-d’autoriser le Maire à signer tout document s’y rapportant. Délibération5

3/ Convention pour paiement par PAYFiP

Le Maire informe les membres du conseil municipal que les collectivités territoriales ont la possibilité de proposer aux usagers les paiements à distance de leurs services via les dispositifs PayFIP fourni par la direction Générale des finances publiques (DGFIP).

Les comptables de la DGFiP sont seuls habilités à manier les fonds des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux (Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique). Dans ce cadre, l'ordonnateur émet des titres de recettes exécutoires en regard de prestations de services rendues aux usagers (cantine, crèche, fourniture d'eau…). Après contrôle de leur régularité, le comptable public prend en charge ces titres de recettes avant d'en assurer le recouvrement.

Le service de paiement en ligne de la DGFiP, dénommé PayFiP, permet aux usagers des collectivités adhérentes de payer, par carte bancaire ou par prélèvement unique, les créances ayant fait l’objet d’un titre exécutoire et pris en charge par le comptable public. Ces deux moyens de paiement sont indissociables.

Une convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales entre la collectivité et la DGFIP sera mise en place. Elle régit les relations entre la collectivité et la DGFIP dans le cadre de la mise en œuvre du service de paiement par Carte Bancaire et prélèvement unique sur Internet, des titres exécutoires émis par la collectivité adhérente, dont le recouvrement est assuré par le comptable public assignataire,

Le maire propose donc au conseil municipal d’approuver le principe du paiement en ligne des titres de recettes et de valider la convention d’adhésion régissant les modalités de mise en œuvre et de fonctionnement des services PayFip.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-approuve le paiement en ligne des titres de recettes via le dispositif PayFip pour le budget principal et le budget annexe Centre d’Accueil

-autorise le maire a signé la convention d’adhésion à PayFip et l’ensemble des documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. Délibération

4/ Mise en place du prélèvement automatique

Le maire propose au conseil municipal de mettre en place le prélèvement automatique pour le règlement des loyers des logements communaux pour les locataires qui le souhaiteraient.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-accepte la mise en place des prélèvements automatiques pour le règlement des loyers des logements du budget annexe du Centre d’Accueil. Délibération

Il propose également de faire de même pour le règlement des factures de cantines scolaires pour les parents qui le souhaiteraient.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

-accepte la mise en place des prélèvements automatiques pour le règlement des factures de cantine scolaire sur le Budget Principal. Délibération

Questions Diverses

Commission jeunes

Il avait été prévu de créer une sous-commission jeunes afin d’échanger avec ces derniers sur tout sujet pouvant améliorer le vivre ensemble.

La commission vivre ensemble souhaite solliciter les jeunes afin de leur permettre de participer activement et de façon citoyenne à la vie de la commune.

Sylvain GILORY propose d’animer cette sous-commission.6

Tiers lieu

Un groupe initié au sein de la chorale de Persac (les Amis de la Note) dont Myriam MERCY fait partie souhaite créer un tiers lieu. L’idée serait de proposer un lieu de rencontres, d’échanges de savoir, de solidarité entre les habitants, de vente de produits locaux, de démocratie participative, de bien-être et de créer un lien social.

Ce groupe recherche des locaux vacants afin d’initier ce projet.

Les membres du Conseil proposent de mettre à disposition pour leur projet les locaux du 1er étage de la Maison des Associations ou le Centre d’Accueil.

Secteur terrain de sports

Montgolfière Centre Atlantique de Châtellerault avait sollicité une autorisation de décollage de montgolfières au stade municipal la commune avait donné son accord.

La commune a donc reçu l’arrêté autorisant la création et l’utilisation d’une plate-forme permanente réservée aux montgolfières. Cependant, toute autorisation de décollage de montgolfières devra faire l’objet d’une demande écrite auprès de la Mairie et se ferait en dehors de toutes manifestations sportives et festives

Cette association de Montgolfières participera cette année au Téléthon.

La commune envisage la réfection du terrain de tennis. Des devis sont en cours.

Le projet d’un terrain de vélo cross pour les jeunes est en discussion.

Une piste cyclable sécurisée de la Place Beaulieu jusqu’au chemin du terrain de sports est envisagée. Serge BEGOIN prendra contact auprès de la DDT et de spécialistes de la voirie en ce qui concerne l’aménagement et la règlementation.

Logements vacants

Vincent SUAUDEAU a assisté à une réunion au sein de la CCVG sur la remobilisation des logements vacants. Des travaux d’analyse réalisés en conférence des maires et durant des ateliers ont permis d’avoir une définition partagée des typologies de logements vacants du territoire. Chaque commune a pu s’exprimer sur ses propres problématiques liées à la vacance. La commune de Persac fait partie de celles qui ont le moins de logements vacants.

Tour de table

*Marc BOUQUET

Les travaux de la future boulangerie sont en cours et se déroulent comme prévu. Le projet d’installation avec le futur boulanger se concrétise.

Les propriétaires du commerce multiservices « épicerie-tabac-presse » envisagent de cesser leur activité mais actuellement n’ont pas retrouvé de repreneurs. La commune peut acquérir la licence tabac en attendant la venue d’un propriétaire. Pour ce faire, il conviendra de délibérer en conseil municipal.

*Vincent SUAUDEAU

Pour les fêtes de fin d’année, selon le souhait des habitants et comme l’an passé, les rues du Centre Bourg pourraient être décorées avec des branches de sapins. Le secrétariat sollicitera par mail l’Univers du Jardin et l’Ecopôle de Sillars.

Fin de Séance 22h45