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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 25 JANVIER 2021
Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune de Persac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 25 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Institutions publiques,
3 Grand'Rue at
86320 PERSAC
& 0549484715 ,
Fax 05 49 48 44 93
Mail persac@departement86.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 25 janvier 2021 à 20 h 00, Espace 3 Rivières
Sous réserve d'approbation au prochain conseil.
Date d'envoi des convocations : 20 janvier 2021.
2
Etaient présents :
Serge BEGOIN, Cédric BELLONCLE Marc BOUQUET, Angélina CERISIER, Brice DE BEAUMONT, Gontrand DELASSUS, Sylvain GILORY, Mickaël GUERRAUD, Gabrielle MIRASSOU, Eliane NUSSBAUMER, Régis SIROT, Julien SOLNAIS, Vincent SUAUDEAU, Audrey TULEAU.
Excusé(s) :
Guy DEGREEF a donné pouvoir à Gontrand DELASSUS
© L'ordre du jour comprenait les points suivants :
e Secrétaire de séance
e Approbation du compte rendu de la séance du 7 décembre 2020
Administration - Finances :
Résiliation du bail du presbytère de Persac
Subvention exceptionnelle COMC
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Bons-vacances CPA Lathus et convention de partenariat avec la CCVG — Année 2021
Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
Projet culturel et touristique « La Mie du Pain des Fours et des Moulins » D
ON
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©
D
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Voirie - Espace public :
1. Prolongation de la maintenance du radar pédagogique
2. Réaménagement ralentisseurs de la Brosse
3. Présentation de l'installation des jeux sur la place de la mairie
Questions diverses :
e Plan annuel de communication communale
e Salle des fêtes : dénomination projet soumis aux artistes locaux
e Réflexion sur la mise à disposition d'un broyeur végétaux Après appel à volontariat, est nommé secrétaire de séance : Serge BEGOIN
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 décembre 2021 est approuvé à l’unanimité.
Administration - Finances
1/ Résiliation du bail du presbytère de Persac
Le Maire donne lecture d'un courrier reçu de l'Association Diocésaine de Poitiers proposant de mettre fin au bail du presbytère
de Persac au 31 janvier 2021. Le presbytère sera vide de toute occupation à cette date. Par ailleurs, les compteurs électrique et eau sont communs avec l'église, il serait souhaitable que chaque bâtiment ait son
propre compteur. Cela impliquerait la pose d'un nouveau compteur électrique. Le compteur d'eau étant dans le presbytère, le maire propose au conseil d'alimenter en eau courante l'église et ses dépendances gratuitement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
-Décide de résilier le bail du presbytère de Persac à compter du 31 janvier 2021 -Accepte l'alimentation en eau de l'église gracieusement. Délibération.
2! Subvention exceptionnelle COMC
Le Samedi 1° et le Dimanche 2 mai 2021, la COMC organise la 14è"e Etoile d'Or disputée sur 179 km. Cette course cycliste en
trois étapes sera disputée dans les Départements de l'Indre et de la Vienne.
Cette épreuve internationale Elite, sur deux jours, est inscrite au calendrier UCI et sera la 3ème manche de la Coupe du Monde Espoirs.
Une occasion pour la COMC de faire une animation sur la commune.
Aussi à cet effet, l'association sollicite une subvention exceptionnelle de 50 à 100€ qu'elle fera disputer sous forme de prime lors de la traversée de Persac.
Le Maire propose d'accorder à cette association une subvention exceptionnelle de 75€. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
—donne son accord pour attribuer une participation financière exceptionnelle de 75 € à la COMC pour l'épreuve cycliste dite la
14ème Etoile d'Or qui se déroulera les 1°" et 2 mai 2021.
—Les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 6574 du budget unique 2021. Délibération.
31 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Le Maire expose que conformément à l'article L 2121-8 du code général des collectivités territoriales, l'assemblée délibérante établit son règlement intérieur dans les six mois de son installation. Aussi, il présente au conseil municipal les principales
dispositions contenues dans le projet du règlement, dispositions déjà mises en place. Ce règlement fixe notamment :
- les règles de présentation et d'examen ainsi que la fréquence des questions orales ; - les règles de fonctionnement du conseil municipal, des commissions, des débats ; - les conditions de consultation des projets de contrats ou de marchés :
- les comptes rendus et leur diffusion.
Au vu des remarques et des modifications évoquées par les élus, le maire propose de reporter cette délibération. 1l suggère de mettre en place un groupe de travail afin d'établir un nouveau règlement en tenant compte des nouveaux éléments évoqués.
4] Bons-vacances CPA Lathus et convention de partenariat avec la CCVG - Année 2021
Le Maire rappelle que la Communauté de Communes Vienne et Gartempe participe financièrement aux séjours des enfants du territoire aux camps d'été (juillet et août) organisés par le Centre de Plein Air de Lathus, sous forme de bons-vacances. Le Maire propose au Conseil Municipal de signer une convention de partenariat avec la CCVG, pour favoriser l'accès aux enfants de 4 à 17 ans de la commune aux camps d'été organisés par le CPA de Lathus.
La commune participerait à hauteur de 50 € pour un séjour par an effectué par enfant de la commune.
À la fin de la saison estivale, le CPA Lathus facture à la CCVG l'intégralité des bons-vacances, laquelle se chargera ensuite de
facturer la part communale à chaque commune concernée par le dispositif.
En 2019, 3 jeunes ont bénéficié de ce dispositif (2020 covid).
Le maire sollicite l'avis du conseil. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
“autorise le Maire à signer la convention de partenariat avec la CCVG, pour l'attribution de bons-vacances aux enfants de la commune, d'une valeur de 50 €, pour chaque séjour au CPA de Lathus pour l’année 2021 -autorise le Maire à entreprendre les démarches nécessaires afférentes à ce dossier. Délibération.
5/ Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
Le maire rappelle que la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile (article 13) a instauré le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) qui est de la compétence de la commune. Il définit sous l'autorité du Maire, l'organisation prévue par la commune pour assurer l'alerte, l'information, la protection et le soutien de la population au regard des risques majeurs connus. Ce document a été réalisé par le service administratif en concertation avec les élus référents et validé par délibération N° 20132801-10.
Il s'avère qu'une mise à jour, par l'actualisation de l'annuaire opérationnel du plan communal de sauvegarde, est nécessaire. || est donc révisé en fonction de la connaissance et de l'évolution des risques. L'existence ou la révision du plan communal de sauvegarde est portée à la connaissance du public par le Maire. Le document est consultable à la mairie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
-entérine la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde présenté par Monsieur le Maire.
“autorise le Maire à prendre l'arrêté municipal en conséquence. Délibération
6/ Projet culturel et touristique « La Mie du Pain des Fours et des Moulins » Dans le cadre des perspectives et projet 2021, l'association « La mie de pain des fours et des moulins » organise le
dimanche 4 juillet une journée découverte « promenade entre Blourdes sur notre commune ». Une balade/découverte du patrimoine local riche en châteaux et en moulins à eau est prévue suivie d’un pique-nique et
cuisson solaire. De nombreuses animations sont prévues notamment :
-Passage le long du site de l'étang de Chaume où s'est écrasé un bombardier Américain en 1944. -Pot amicale par la municipalité.
-Inauguration d'un panneau signalétique pédagogique sur l'événement du crash. -Conférence animation patrimoine Persacois.
Le maire demande au conseil municipal de valider ce projet culturel et touristique et propose de prendre une délibération de principe.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
—Valide le projet culturel et touristique proposé par l'association « La Mie du Pain des Fours et des Moulins »
—Autorise le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires afférentes à ce dossier Délibération.
Voirie - Espace public
1/ Prolongation de la maintenance du radar pédagogique
Le maire rappelle, qu'afin de sécuriser le Centre Bourg, la commune avait fait l'acquisition d'un radar pédagogique « Route de l'Isle Jourdain ».
Aussi, le contrat de service arrive à échéance et peut être reconduit sur une période de trois ans, renouvelable annuellement
d'un commun accord, pour un montant s'élevant à 199,00 € HT par an.
Le maire propose aux membres du conseil la reconduction du contrat de service dudit radar. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
—Décide de reconduire le contrat de service sur une période de 3 ans. Délibération
2] Réaménagement ralentisseur de la Brosse
Vincent SUAUDEAU présente le projet proposé par la commission « aménagement ». Le ralentisseur à la sortie de Persac direction Lussac-les-Châteaux entraîne des nuisances sonores et occasionne parfois des dommages involontaires sur les véhicules qui l'empruntent. L'idée est de le supprimer et de mettre à la place
des chicanes ainsi qu'un radar pédagogique.
Le conseil municipal prend acte et demande la poursuite de l'étude. 3/ Présentation de l'installation des jeux sur la place de la mairie
Vincent SUADEAU présente le projet proposé par la commission « aménagement » pour équiper la place de la mairie en mobiliers et autres structures :
-Espace détente avec des jeux pour enfants prévu sur une partie de la place devant l'école. Les membres de la commission
souhaiteraient demandés l'avis des élèves sur le choix des jeux.
-Sur l'autre partie côté route d'Adriers, création de places de stationnements pour véhicules.
-Création de deux terrains de pétanques.
“Equipements divers tels que des bancs, des tables assis et mange-debout, des jardinières, une table ping-pong, des corbeilles. L'ensemble de ce matériel restera démontable et sera installé provisoirement en attendant l'aménagement définitif des places.
Le conseil municipal prend acte et demande la poursuite de l'étude.
Questions Diverses
Plan annuel de communication communale
Gontrand DELASSUS présente le projet proposé par la commission « communication » sur la stratégie des communications communales :
-un calendrier de réunions et autres rendez-vous pour 2021, validé jusque fin avril, a été envoyé par mail à tous les élus. -un bulletin trimestriel « PERSACtualité »
-une lettre mensuelle recto-verso format A4 (pas d'édition en juillet et décembre) -Un livret d'accueil, sous forme de dépliant mis à jour en cas de nécessité. Dans un premier temps, ce livret sera distribué à
tous les persacois et ensuite aux nouveaux arrivants.
Le conseil municipal prend acte et demande le devis correspondant.
Salle des fêtes : dénomination projet soumis aux artistes locaux
Les membres du conseil proposent aux artistes locaux la création d'un graphisme sur le nom de la salle des fêtes Espace 3 Rivières et d'une œuvre symbolisant ce nom. Il est suggéré d’allouer un budget de 4.000 € pour cette réalisation (soit 1% des dépenses réelles de la salle des fêtes).
Régis SIROT souhaite une création collégiale d'artistes locaux pour réaliser cette œuvre ou un appel à projet auprès de tous les persacois. || est rappelé que dans la conjoncture actuelle, il est important de soutenir nos artistes.
Il suggère de mettre en place un groupe de travail : Sylvain GILORY et Audrey TULEAU.
Réflexion sur la mise à disposition d’un broyeur végétaux
En raison de la règlementation sur l'interdiction de brûlage des déchets verts, les membres de conseil évoquent l'acquisition d'un broyeur de végétaux. Ce service public de broyage serait mis à disposition des particuliers et pourrait également être
utilisé par les agents techniques de la commune.
Mickaël GUERRAUD explique qu'un broyeur à végétaux mal utilisé est dangereux que ce soit par les employés communaux ou
les particuliers et préconise de ne pas l'utiliser.
Sylvain GILORY informe que le SIMER propose une prestation de broyage de végétaux en commune, plus ample information sera prise auprès de cette structure.
Mise à jour du site internet
Gontrand DELASSUS souhaite une meilleure harmonisation de travail avec le secrétariat.
Il demande également que la mise à jour du site internet soit faite par le secrétariat dès maintenant. Il précise que les textes de loi invitent les élus municipaux à publier leurs compte-rendu de conseils municipaux dans les 8 jours suivant ledit conseil.
Formations élus
Les propositions de formations sont transmises à tous les élus, qui pour bon nombre d'entre eux sont actifs et ne peuvent
s'absenter de leur travail. Cette remarque sera transmise aux organismes formateurs.
Fin de séance 22h45