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Conseil Municipal - CM 2023 03 20
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Lamoura.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023 03 20)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
20
mars
2023
à
18h30
Séance
ordinaire
Convocation
le
13.03.2023
Affichage
le .2:4/au123
Etaient
présents:
Mmes
Josefa
CHAUTEMPS,
Hélène
DAVID-HENRIET,
Natacha
BIGAN,
Liliane
REGAD,
Sandrine
DEFFONTAINE,
MM,
Francis
LESEUR,
M.
Jean-Yves
LACROIX,
Dominique
DEVILLERS,
Guillaume
TERRAL,
Antoine
DELACROIX
arrivé
à
18h42,
Joël
GAUTHIER. Absents
: M.
Guy
ROUSSEAU.
Secrétaire
de
séance
: M.
Guillaume
TERRAL
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
d’effectuer
une
minute
de
silence,
en
hommage
à Monsieur
Dominique
DELACROIX,
premier
adjoint,
récemment
décédé.
1-
Lecture
et approbation
du
compte-rendu
du
06
février
2023
Adopté
à l’unanimité.
2-
Délibération
: Election
d’un
quatrième
adjoint.
Suite
au
décès
de
Monsieur
Dominique
DELACROIX,
premier-adjoint
au
Maire,
la législation
prévoit
que
des
élections
doivent
avoir
lieu
dans
un
délai
de
15 jours
réglementaires
afin
de
pourvoir
le poste
vacant.
La
règle
de
droit
commun
indique
que
les
adjoints
suivants
gagnent
chacun
un
rang
et une
élection
doit
nommer
un
conseiller
sur
le poste
d’adjoint
vacant.
Mme
Hélène
DAVID-HENRIET
se porte
candidate
pour
le poste
vacant
et a été
élue
à la
majorité
absolue
avec
8 voix.
Les
adjoints
au
maire
sont :
e
Première
adjointe
: Mme
REGAD
Liliane.
e
Deuxième
adjoint
: M.
LACROIX
Jean-Yves
e
Troisième
adjointe
: Mme
CHAUTEMPS
Joséfa
e
Quatrième
adjointe
: Mme
DAVID-HENRIET
Hélène
Délibération
adoptée
:
N°39275230301
3-
Délibération
: Détermination
des
indemnités
des
adjoints
:
Monsieur
le Maire
propose
que
les
indemnités
des
adjoints
soient
réparties
selon
leurs
délégations
selon
Les taux
indiqués
dans
le tableau
suivant :
Elus
/ délégations
Indemnités
maximales
Indemnités
votées
1*adjoint
: Urbanisme
et
personnel
10,7
%
13,24
%
2ème
adjoint
: Travaux
et
déneigement
10,7
%
8,12
%
3ème
adjoint
: Salles
communales
et
la
Maison
10,7
%
8,12%
de
l'Enfance 4ème
adjoint
: Finances
et
communication
10,7
%
13,24
%
Total
83,10%
83,02
%
Délibération
votée
à l’unanimité
:
N°39275230302
4-
Délibération
: Election
d’un
délégué
suppléant
au
syndicat
du
Chapy.
Monsieur
le
Maire
précise
que
M.
Dominique
DELACROIX
était
délégué
suppléant
pour
le
Syndicat
d’assainissement
du
Chapy
et
qu’il
convient
de
nommer
un
autre
délégué
pour
le
remplacer. M.
LESEUR
Francis
se
porte
candidat
et
a
été
élu
à
la
majorité
absolue
avec
10
voix
et
une
abstention. Délibération
votée
:
N°39275230303
5-
Délibération
: Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif territorial.
M.
le
Maire
informe
que
la
période
de
recrutement
pour
le poste
vacant
de
secrétaire
de
mairie
arrive
à son
terme
et qu'aucune
candidature
n’a
été
reçue.
C’est
pourquoi
il est proposé
de
garder
l’agent
contractuelle
en
poste
actuellement
et
de
la
former
pour
pourvoir
la
place
vacante.
Un
poste
d’adjoint
administratif
territorial
à
temps
plein
doit
être
créé
afin
de
procéder
au
recrutement. Délibération
votée
à
l’unanimité
:
N°39275230304
6-
Délibération
: Cartes
Avantages
Jeunes
2023-2024.
M.
le
maire
propose
de
reconduire
la
gratuité
de
la
Carte
Avantages
Jeunes
pour
les
jeunes
de
moins
de
30
ans
sans
emplois
domiciliés
sur
la commune
pour
l’année
2023-2024.
La
commune
prendra
en
charge
le montant
de
8€ par
carte.
Délibération
votée
à l’unanimité
: N°39275230305
7-
Délibération
:_
Modification
_
de
la
délibération
__n°39275221201
:_
tarifs
communaux
2023.
Monsieur
le Maire
propose
de
modifier
la
délibération
n°39275221201
sur
le
point
des
tarifs
de
location
des
salles
communales.
En
effet,
elle
doit
indiquer
que
des
acomptes
sont
perçus
lors
de
la
signature
des
contrats
de
location.
Délibération
votée
à l'unanimité
:
N°39275230306
8-
Informations
et questions
diverses
:
-.
M.
le
Maire
fait
le
point
sur
l’agrandissement
de
l’école,
le
dossier
avance
bien
et
le
permis
de
construire
devrait
être
déposé
très
bientôt.
Le
dossier
de
demande
de
subvention
DETR
doit
être
complété
au
15
mai
pour
être
traité
lors
de
la
prochaine
commission
du
15 juin. Madame
Hélène
DAVID-HENRIET
expose
que
concernant
le
budget
2023,
une
réunion
de
préparation
a
eu
lieu
avec
le
conseiller
aux
décideurs
locaux
qui
a
confirmé
que
les
finances
de
la commune
sont
saines.
Monsieur
Dominique
DEVILLERS
indique
que
l’année
2022 a
été
une
très
bonne
année
en
matière
de
vente
de
bois
et
que
2023
devrait
voir
les
ventes
diminuer
de
50%.
Le
montant
de
la
répartition
2023
versée
aux
communes
devrait
augmenter
pour
les
communes
adhérentes
au
Syndicat
du
Massacre.
Une
parcelle
de
bois
a
été
achetée
par
la
commune
de
Prémanon
et
les
communes
adhérentes
au
SIGF
devront
s’acquitter
de
leur
pourcentage
de
l’achat
selon
leur
millième
de
répartition
en
2023.
M.
Antoine
DELACROIX
prend
la parole
au
sujet
de
la Communauté
de
Communes
:
“L'Espace
de
Mondes
Polaires
va
fermer
et ne
rouvrira
que
lors
des
saisons
touristiques.
“
Le
bilan
de
l’hiver
n’est
pas
très
bon
compte-tenu
du
peu
de
neige
cette
saison.
#
Coupe
du
monde
de
ski
de
fonds
: les
retours
sont
bons,
de
nombreux
bénévoles
ont
participé
au
bon
fonctionnement
cette
manifestation.
“Le
projet
communautaire
de
voie
verte
se
profile
du
Lac
des
Rousse
jusqu’au
centre-
ville
des
Rousses.
“
L’aire
de
bivouac
de
la Giraude
se verra
installer
par
la commune
une
borne
de
vidange
pour
les
camping-cars
et
le conseil
municipal
est
en
accord
sur
le
fait
de
garder
la gratuité
de
cet espace
pour
les
utilisateurs.
M.
Guillaume
TERRAL
explique
que
Le
syndicat
du
Chapy
a voté
son
BP
2023
et que
ses
finances
sont
également
saines.
Les
travaux
de
rénovation
du
bassin
de
la
Station
d'épuration
de
Septmoncel
commenceront
fin mars.
Mme
Joséfa
CHAUTEMPS
indique
que
les
salles
communales
se
louent
bien,
les
calendriers
se remplissent
rapidement
et ce jusqu’en
2024.
Un
conseil
d’école
a lieu
le lundi
27/03
et
Mme
REGAD
n’est
pas
disponible
ce jour-là,
Mme
DEFFONTAINE
Sandrine
et M.
TERRAL
Guillaume
se proposent
pour
représenter
la commune
lors
de
cette
réunion.
Monsieur
le Maire
de
Lajoux
souhaite
revoir
la répartition
des
frais
du
RPI
par
rapport
au
nombre
d’enfants
scolarisés
de
chaque
commune.
La
séance
est
levée
à
19h20
Au
registre
suivent
les
signatures,
Pour
extrait
d’acte
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Francis
LESEUR
Guillaume
TERRAL
Ve
|
4