Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 84.2026.DeliberationANNEXE modification RI ALP ALS
Déliberation - 61.2025.Delib modif RI ALP ALSH ESPACE JEUNES
Déliberation - delib 78 modification du ri de l alsh
Déliberation - DLB2023 40 MODIFICATION RI ALP AVENANT 4
Déliberation - Deliberation n° 65 Reglement alp alsh
Déliberation - 73.Delib MAJ RI CM
Déliberation - 08.Delib sejour espace Jeunes Malibert
Déliberation - Delib 2025 19 annexe Ri ALP
Déliberation - Delib 2023 18 modification ALP
Déliberation - Deliberation N°2024 060 Modification reglement int
Déliberation - 84.2026.Deliberation modification ri ALP Alsh Espaces Jeunes
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Lunel-Viel.
Lien du pdf (Déliberation - 84.2026.Deliberation modification ri ALP Alsh Espaces Jeunes)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur (034-21 3401 466-20260928-842026-DE| Accusé certifié exécutoire
REPUBLIQUE FRANCAISE
HERAULT
Réception par le préfet : 09/10/2026]
EXTRAIT DU REGISTRE DES
Afichage
09702026
DE rBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LUNEL-VIEL N° 84/2026
Nombre de membres : Afférents au Conseil Municipàr
#27
En exercice :
27
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2026
Qui ont pris part à la délibération : 27 Pour
: 27
DATE DE LA CONVOCATION :
22 septembre 2026
Contre :
0
DATE D'AFFICHAGE DE LA CONVOCATION
:
22 septembre 2026
Abstention
: 0
L'an
deux
mille vingt-six et vingt-huit septembre,
à
dix-neuf heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil
Municipal — Hôtel de
Ville, sous la présidence de monsieur Fabrice FENOY, Maire. PRESENTS : M. FENOY — Mme PELLET-LAPORTE — Mme DOZ - Mme MARIN-CHARPENTIER — M.
MUSEMAQUE —
Mme
MOUSSU
-—
M.
BILLET
—
Mme
BAFFALIE
—
Mme
AMSELEM
—
M.
GRANDGONNET
—
Mme
CURIE
-
M.
CHADOURNE —
M.
HUMBERT-LABEAUMAZ —
Mme SALGUES — M.
DOMERGUE —
M.
LACROIX —
M.
MARTIN — Mme VERJUX — Mme MOHAD -— M.
PELLET — M.
NAUDOT -— M.
KAMINSKI — M.
GOUASMI — Mme
MERY — M. TINEL — Mme FOREST
— Mme ZARAGOZA
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme VERJUX
OBJET :
MODIFICATION
DU REGLEMENT INTERIEUR ALP - ALSH ESPACE JEUNES
Rapporteur : Mme MOUSSU Johanna Madame MOUSSU rappelle que la commune met en place un service public d'accueil de loisirs périscolaire (ALP) au sein des écoles communales. Ce service est destiné aux familles et a pour objectif d'assurer la prise en charge éducative des enfants avant et/ou après le temps scolaire quotidien. Le service ALP comprend
:
-
L'accueil du matin
-
L'accueil du midi (cantine)
-
L'accueil du soir
Ces accueils sont organisés dans les deux écoles de la commune et sont ouverts en période scolaire, aux enfants âgés de 3 à 12 ans, scolarisés dans les établissements de la commune. Afin de prendre en compte les évolutions de la rentrée 2026/2027, le présent règlement intérieur a été actualisé pour les deux structures (ALP et Espace Jeunes).
-
À compter de la rentrée 2026/2027,
les horaires pour l'école
maternelle seront les suivantes
:
ALP matin
: 7h30 — 8h40
Classe (matin) : 8h50 - 11h50 ALP midi
:
11h50 — 13h40
Classe (après-midi) :
13h50 - 16h50
ALP soir :
16h50 — 18h30
-
À compter de la rentrée 2026/2027,
les horaires pour l'école élémentaire seront les suivantes :
ALP matin
: 7h30 — 8h20
Classe (matin) : 8h30 — 12h00 ALP midi
:
12h — 13h50
Classe (après-midi) :
14h00 — 16h30
ALP soir :
16h30 — 18h30
Le conseil municipal, ayant ouf l'exposé de madame Moussu, et après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
-
D'approuver la modification du règlement intérieur,
-
D'autoriser Monsieur le Maire à signer le règlement intérieur.
Pour extrait conforme.
Le Maire, Fabrice FENOY
La secrétail En éance Mireille
VERte