Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 27 ri creche
Déliberation - pj delib 78
Conseil Municipal - ri petite enfance
Déliberation - delib 57 modification du tableau des effectifs
Déliberation - delib 10 carte scolaire
Déliberation - delib 60 projet educatif local
Déliberation - 2021 37 reglement interieur alsh
Déliberation - Deliberation N°2024 060 Modification reglement int
Déliberation - 78 575 2023 054 DCM MODIFICATION RI PERISCO EXTRAS
Déliberation - Deliberation 2022 12 075 Modification du reglement
Déliberation - delib 78 modification du ri de l alsh
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Déliberation - delib 78 modification du ri de l alsh)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le 43/11/2038
Reçu
en
patelrige
NOVe
206
Affiché
le
a
ID
: 034-213402704-20181113-78
2018SG-DE
@--
de
védas
|
DELIBERATION
2018-78
LE
HUIT
NOVEMBRE
DEUX
MILLE
DIX-HUIT
A DIX-HUIT
HEURES
TRENTE,
S'EST
REUNI
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
JEAN
DE
VEDAS
AU
LIEU
HABITUEL
DE
SES
ASSEMBLEES,
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
;
MADAME
ISABELLE
GUIRAUD,
MAIRE
DE
LA
COMMUNE,
À
LA
SUITE
D'UNE
CONVOCATION
EN
DATE
DU
Î
TRENTE
OCTOBRE
DEUX
MILLE
DIX-HUIT.
PRESENTS
: Mme
GUIRAUD
I. -
M. MERLIN
D. -
Mme
VESSIOT
À. -
M.
CLAMOUSE
A. -
Mme
MASANET
C, -
M.
:
DE
BOISGELIN
P.
-
M,
NENCIONI
S,
—
M,
PAINTRAND
JF,
-
M.
MARTIN-LAVAL
B.
« M.
SCIALOM
D.
-
Mme
FAVRE-MERCURET
R.
- M.
PETIT
E.
« Mme
LOPEZ
M-F
- Mme
MAUREL
P.
- Mme
RENARD
S.
- M.
TRINDADE
J.
-
Mme
FASSIO
I, -
Mme
VACQUIE
S.
- M.
LE
BLEVEC
E.
- Mme
BADOUIN
E,
« M.
RIO
F.
- M.
VERNAY
P.
ABSENTS
AYANT
DONNE
PROCURATION
: Mme
OMS
ML.
procuration
à M.
MERLIN
D. -
Mme
AURIAC
À.
procuration
à Mme
MASANET
C.
- Mme
FABRY
V.
procuration
à M.
RIO
F.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
DELON
A. -
Mme
ESCRIG
C.
ABSENTS
: Mme
SALOMON
M-L.
- M.
CARABASSE
P.
Madame
Isabelle
FASSIO
a été
élue
secrétaire
de
séance
à l'unanimité,
en
application
de
Particle
L 2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
OBJET
: Modification
du
règlement
intérieur
de
l'ALSH
municipal
« Les
Garrigues
»
Depuis
la rentrée
scolaire
de
septembre
2018,
plusieurs
évolutions
sont
venues
impacter
le domaine
de
l'enfance
à différents
niveaux
et notamment
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
municipal
« Les
Garrigues
».
Tout
d'abord,
le
retour
à la
semaine
scolaire
de
quatre
jours
a repositionné
la
matinée
du
mercredi
comme
i
temps
d'accueil
et
plus
comme
temps
scolaire.
:
D'autre
part,
la mise
en
place
du
prépaiement
a fait
évoluer
les
modalités
de
réservation.
L'évolution
de
la
population
védasienne
fait
inéluctablement
augmenter
les
besoins
d'accueil
sur
les
temps
extrascolaires.
Afin
d'y
faire
face,
l'ALSH
doit
augmenter
ses
capacités
d'accueil,
Parallèlement,
il faut
aussi
augmenter
les
surfaces
disponibles,
la
salle
polyvalente
de
l'école
René
CASSIN
sera
donc
utilisée
à cet
effet.
Enfin,
plusieurs
points
du
règlement
intérieur
de
l'ALSH
nécessitaient
une
légère
réactualisation.
La
présente
délibération
propose
donc
de
modifier
le règlement
intérieur
de
l'ALSH
comme
suit
:
»_ Redéfinir
les
jours
et horaires
d'ouverture
en
prenant
en
compte
le mercredi
matin
:
:
"Modifier
les
modalités
de
réservation
en
lien
avec
la
mise
en
place
du
prépaiement
via
le
portait
:
famille
;
-
“Augmenter
les
capacités
d'accueil
de
l'ALSH,
les
portant
ainsi
à 75
places
en
maternelle
et
75
places
en
élémentaire,
soit
un
total
de
150
places
;
"Modifier
les
différents
points
obsolètes.
Après
examen
et
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
vote
:
Pour
UNANIMITE
Contre
Abstention Le
Conseil
Municipal,
ayant
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire
:
+ APPROUVE
le nouveau
réglement
intérieur
de
l'ALSH
;
Envoyé
en
préfecttire
le 13/11
Reçu
en
préfecture
le 13/11/2018
Affiché
le
Er
ID
: 034-213402704-20181113-78_2018SG-DE
- AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
le-document:et
tout
autre
document
relatif
à cette
affaire
:
“ DIT
que
lé présent
règlement
entréra
en
vigueur
à-compter
du
09
novembre
2018.
sébelle
GUIRAUD