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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poujol-sur-Orb.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 025 2024 SUBVENTION 2024 PEPS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 11/06/2024
Reçu en préfecture le 11/06/2024
EXTRAIT À Publié le CALME
DU REGISTRE DES DELIBE ID :034-213402118-20240528-DEL0252024-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE | DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA DÉPARTEMENT HÉRAULT | COMMUNE
- DE LE POUJOL-SUR-ORB
NOMBRE DE MEMBRES : DELIBERATION N° 025-2024 Afférents au Conseil Municipal : 15 En exercice- 1 | L'an deux mille vingt-quatre,
| Le vingt-huit mai à 18 heures 30,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Yves ROBIN, maire.
Ayant pris part à la délibération : 12
Date de la convocation : 22/05/2024
Présents : Lucienne ANDRIEU, Séverine ARGELLIES, Patricia ARNOLD, Jean-Luc CARMINATI Christine FERRET, Bernadette GUIRAUD, Marie-France MAUREL, Malvine MORERA, André RIGAL, Yves ROBIN, et Fabien SCHURRER.
Absents : Guillaume CIANCIO, Cindy CIECIERSKI, Christophe MAUREL et Laurent RUDELLE
Pouvoirs : Guillaume CIANCIO qui donne pouvoir à Lucienne ANDRIEU. Cindy CIECIERSKI qui donne pouvoir à Jean-Luc CARMINATI
Christophe MAUREL qui donne pouvoir à Marie-France MAUREL
Laurent RUDELLE qui donne pouvoir à Séverine ARGELLIES
Séverine ARGELLIES a été nommée secrétaire de séance, conformément à l’art. 2121-15 du CGCT.
Monsieur le Maire informe au Conseil Municipal qu'une somme globale a été inscrite en dépenses de fonctionnement à l'article 6574. Il est désormais nécessaire de délibérer pour l'attribution individuelle à l'association du PEP'S Poujolais pour un montant de 500 €
Afin d’écarter tout risque de conflit d'intérêt, les membres du Conseil faisant partie de l’association concernée par la demande de subvention ne prennent pas part au vote.
Le Conseil Municipal, Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire, Après en avoir délibéré, Par 12 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION à l’unanimité des membres présents et représentés
APPROUVE l'attribution de la subvention à l'association du PEP'S Poujolais pour un montant total de 500 €.
Ainsi fait et délibéré Le secrétaire de séance | Hs exe conformé,
UN < ROBIN, mai 5 À » Séverine ARGE
Le maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.