Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h43
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Charente-Maritime COMMUNE de HO rN
AnnonssEnEnT
“eee Entrall du Registre des Délibéralions ‘du Conseil Municipal
Séance du inre-t366 194 JAM
omIET: L'an mit neuf cent. erter
cuir dupe le Conseil Municipal de… #54
s'esl assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de
{ ordinaire
ROUTONE-- Cire et re Î extraordinaire
d'après convocations faites le... 1%4
le er du mois
M.
NOMBRE de Etai rés ñ
Cotscilers muneipanr Etaient présents : MM Se ONE per tés HOUNE sant pris part où ol: Qorouxy ChañbouLens-mekle- hi kosey;-ise Baudèt 42.0.0.21) Périuaenu,-Buchet,-in
Churenud, Heutin
duoyuet, Dufôur, Guilieud, seurnet, Brotreuu DATE chalet
de ranehage à la porte Hop MISE
Mo dune Alone: NE 5 le Counil perse Guillaud Buord sar""Spuotete
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en
exercice, il a été, conformément à l'article 53 de la loi du 5 avril
1884, procédé immédiatement à l'élection d'un secrétaire pris dans.
le sein du Conseil.
ee ayant obtenu la majorité des FTREYASEU a ee suffrages,à été désigné pour remplir ces fonctions, qu'il ptées.
M. le Président a ouvert la séance el a
Le Convrikdécide que La Ville ut foyan requitte
re à partir-de-1586-1#-eutisution bre deEtage
societion-Nationnle des airs dos Hiaikere-bianéede
rese
Cettu «otération-n'élève pour Lob0-dà +510 frs
Alle seyn mundutée +ur-le erédit-prévu-à-cet effet
chapie II arts 11 du BePe 1#50e
GANT Si lé vote a en lien au |
scrutin public, établir à
la suile la désignation de €
leur vote (Art, 51 de la Ini
an 5 avril 18841.
Meéntionner à la suite
lacansequilesa empêchés 4
de signer (Ar, 57 de Ia loi
Municipale). |
Fail et délibéré à. LS
les jour, mois el an susdits.
Ont signé au registre : MM.
N'ont pas signé : MM.
(26 n #47
Pour extrait conforme :
Le Maire,
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)