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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - Liste des deliberations du 02.03.2026 1
Document publié le Lundi 2 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - Liste des deliberations du 02.03.2026 1)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Exploration spatiale,
République française
Département Lozère
C.DE C. DES HAUTES TERRES DE L'AUBRAC
LISTE DES DELIBERATIONS
Réunion du Conseil Communautaire du 2 Mars 2026
Référence Objet Décision
Approbation du Budget Primitif 2026 -
01_02_ 03 26 EPIC Office de Tourisme de l'Aubrac Lozérien
Délibération approuvée
Convention annuelle de moyens 2026 -
02_02_03_26 EPIC Office de Tourisme de l'Aubrac Lozérien
Délibération approuvée
Convention annuelle de moyens 2026 - | Délibération approuvée
6910220626 ADPEP Le Ventouzet
Mise en œuvre d’une zone
d'accélération de la production des
énergies renouvelables pour le projet Délibération approuvée
de l'installation d'une centrale
hydroélectrique sur la Commune
d'Arzenc D'apcher
04_02_03_26
Avancement de grade : création d’un
05_02_03_ 26 poste d’adjoint technique principal de îère classe
Délibération approuvée
Renouvellement label Commune Délibération approuvée 06_02_03_26 Touristique Peyre en Aubrac
Attributions de compensation Délibération approuvée
OT. QE 08 26 provisoires 2026 08_02_03_26 Convention de partenariat dispositif BAFA 48 Délibération approuvée
09_02_03_26 Annexe opérationnelle 2026 - PPG BES Délibération approuvée
10_02_03_26 Aide à l'immobilier d'entreprise : SAS HERMABESSIERE ET FILS Délibération approuvée
11_02_ 03 26 Immobilier d'entreprise : Vidal Acier - ajustement montant de la subvention Délibération approuvée
12_02_03_26
Convention "conseil et ingénierie en
prévention" - CDG de la Lozère /
CCHTA
Délibération approuvée
13_02_03_26
Avant-projet des aménagements de
réduction du risque inondation et de
restauration hydromorphologique de la
Bédaule à Fournels
Délibération approuvée
Signature du secrétaire de séance :
Marie-France PROUHEZE
5 À
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Æ ee
Peyre en Aubrac, le 12 mars 2026
Signature du président de séance : Alain
ASTRUC, Président