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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 22 Election DES Delegues au Conseil D ECOLE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
| Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Séance du 31/03/2026 | Reçu en préfecture le 07/04/2026 Date de convocation : 25/03/2026 Délibération n,202
Date d'affichage : 25/03/2026 ID :071-217101575-20260331-DEL 2026 22-DE Nombre de conseillers - —
En exercice : 19 du CONSEIL MUNICIPAL de la Présents :17
Procurations : 2 COMMUNE DE CUISEAUX Absents excusés : 0
L'an deux mille vingt-six, le trente-et-un du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni en lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Bertrand RODOT, Maire ;
Etaient_présents : RODOT Bertrand, RIVOIRE-JACQUINOT Carole, MAÎTRE Gilles, TOTA-FENIET Virginie, CONVERT Pierre-Edouard, MAITRE Doriane, BONGINI Erika, de COURTIVRON Gilles, RAGUENET Brigitte, MARLIER Alain, BROISSIAT Corinne, GIROUD Walter, BURTIN Gérald, MICHEL
Ketty, BURTIN Laurent, GREVOT Laetitia, DUCOURTIOUX Benjamin
Absents excusés : BALLAND Patrick pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RODOT Bertrand
Secrétaire : Ketty MICHEL
ELECTION DES DELEGUES AU CONSEIL D'ECOLE
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal qu'il convient de nommer un suppléant pour siéger au Conseil d'école pour le remplacer, en tant que membre de droit, en cas d'absence.
Après avoir voté à main levée, le Conseil municipal, à l'unanimité :
> DESIGNE Madame Virginie TOTA-FENIET, déléguée suppléante.
CUISEAUX, le 31 mars 2026
Certifié exécutoire Ont signé les membres présents
Reçu en Sous Préfecture, le Extrait conforme
Publié ou notifié le Le Maire,
Le Maire Bertrand RODOT
Bertrand RODOT
2026-22 52