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Conseil Municipal - cm du 2 novembre 2020"
Conseil Municipal - cm du 09 novembre 2015
Document publié le Lundi 9 novembre 2015 par la commune de Saint-Coutant-le-Grand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 09 novembre 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
C O N V O C A T I O N
Le conseil municipal est convoqué pour la réunion qui aura lieu le 09 Novembre 2015 à 20 heures 30, salle des réunions de la mairie.
ORDRE DU JOUR :
Garderie : Contrat SPS et contrôle technique,
Chèque cadeaux pour agents communaux,
Micro-onde salle des fêtes,
Futur emplacement des poubelles (en 2017),
Info suivi des chantiers : voirie et atelier,
Planning des élections,
Questions diverses.
REUNION DU 09 NOVEMBRE 2015
L’an deux mil quinze, le 09 Novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme TABUTEAU Patricia, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Date de la convocation : 02 Novembre 2015
Présents : Mme TABUTEAU Patricia, M. VIOLET Claude SOLEAU Jean-Michel, CERF Laurent, MICHAUD Christophe, Mme LETELLIER Liliane, MINEAU Fabrice, Mme FROIDEVAUX Fabienne M. GAY Christophe, Mme PEPIN Annick.
Absent excusé : COURAUD Christophe
Monsieur COURAUD Christophe a donné pouvoir à M. MINEAU Fabrice. Monsieur MICHAUD Christophe a été élu secrétaire de séance.
► APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2015
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité.
– APPROUVE le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 Octobre 2015.
► ACCUEIL PERISCOLAIRE – CONVENTION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS)
Madame le Maire présente la convention relative à la prestation de coordination sécurité pour la protection de la santé (SPS) concernant l’aménagement d’un accueil périscolaire, effectuée par QUALICONSULT de Périgny.
Le montant de la mission s’élève à 1 584,00 € H.T, soit 1 900.80 € TTC.
Madame le Maire demande au conseil municipal de se prononcer.
Après délibération, le conseil municipal :
- AUTORISE Madame le Maire à signer la convention correspondante,
- DIT que les crédits nécessaires à ce programme ont été prévus au budget communal.
► AMENAGEMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE – CONTROLE TECHNIQUE
Madame le Maire présente la convention de contrôle technique pour l’aménagement d’un accueil périscolaire, effectué par QUALICONSUT de Périgny. Le montant des honoraires s’élève à 2597.00 € H.T, soit 3116.40 € TTC.
Madame le Maire demande au conseil municipal de se prononcer.
Après délibération, le conseil municipal :
- AUTORISE Madame le Maire à signer la convention correspondante,
- DIT que les crédits nécessaires à ce programme ont été prévus au budget communal.
► CHEQUES CADEAUX POUR LES EMPLOYES COMMUNAUX ET STAGIAIRE
Madame le Maire propose au conseil municipal de reconduire l’attribution de chèques cadeaux à l’ensemble des employés communaux et stagiaire pour Noël. Ces chèques peuvent être utilisés dans de nombreux commerces. Madame le Maire propose de repartir la somme de 500 €.
Madame le Maire demande au conseil municipal de se prononcer.
Après délibération, le conseil municipal :
- ACCEPTE d’attribuer aux employés communaux ainsi qu’au stagiaire, des chèques cadeaux à répartir de la façon suivante :
o M. CROUAIL Pascal 150 €
o Mme MICHAUD Marie-Claude 150 €
o Mme MECHAIN Laurence 150 €
o M. DALLET Kévin 50 €
- AUTORISE Madame le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents relatifs à l’acquisition de ces chèques cadeaux.
DIT que les crédits nécessaires à cette opération ont été prévus au budget 2015.
► MICRO-ONDES SALLE DES FETES
A voir dans budget 2016 avec acquisition éventuelle d’un lave-vaisselle pour la salle des fêtes.
► EMPLACEMENTS DES POUBELLES
A partir de 2017 plus de ramassage du verre et des journaux. Des containers seront mis en place dans chaque commune par la CARO. Les emplacements sont à valider. Un emplacement à St- Coutant ? Et un emplacement à Béchette (silo).
► INFO SUIVI DES CHANTIERS VOIRIE-ATELIER
VOIRIE : tous les vendredis réunion de chantier. Les travaux sont dans les délais. Fin des travaux : prévu en fin d’année 2015.
ATELIER : Début des travaux : fin novembre – début décembre. ► PLANNING DES ELECTIONS REGIONALES
DIMANCHE 06 DECEMBRE 2015
8 H – 13 H 13 H – 18 H
- MICHAUD Christophe - CERF Laurent
MINEAU Fabrice - Mme PEPIN Annick
VIOLET Claude - Mme TABUTEAU Patricia
DIMANCHE 13 DECEMBRE 2015
8 H – 13 H 13 H – 18 H
- COURAUD Christophe - Mme FROIDEVAUX Fabienne
GAY Christophe - Mme LETELLIER Liliane
Mme TABUTEAU Patricia - SOLEAU Jean-Michel
(8h-12h---17h-18h) (12h-17h)
► QUESTIONS DIVERSES
- Repas des Anciens : traiteur M. SEGUIN Olivier, menu à 27.50 €,
- Devis bornage du chemin rural en face « Le Logis du Péré » : 1 240 €,
- Mme DUCHEMIN : bornage « Rue de la Forge » : voir avec géomètre,
- Demande de subvention du Collège de Tonnay-Boutonne pour voyage scolaire : refusé par le conseil municipal,
- Devis 3 ème tranche des travaux de voirie prévus « Rue des Cigognes » 40 085 €, - Voir pour acquisition du terrain situé « Rue des Cigognes » pour parking et aménagement des poubelles,
- Stage M. DALLET Kévin prévu du 23/11/2015 au 11 décembre 2015,
- Commission voirie : réunion sur terrain fixée le mardi 17/11 à 10 h à la Mairie, - Maison et Jardin fleuris : cérémonie organisé le mercredi 25/11/2015 à 18 h 30 à la salle des fêtes pour la remise des prix,
- Commission Fêtes et Cérémonies : réunion prévue le 24/11 pour préparation du Goûter de Noël.
Séance levée à 22 H 50
Ont signé au registre les membres présents.
NOMS - PRENOMS SIGNATURES
Mme TABUTEAU Patricia
M. VIOLET Claude
M. SOLEAU Jean-Michel
M. MINEAU Fabrice
M. GAY Christophe
Mme FROIDEVAUX Fabienne
M. COURAUD Christophe Absent excusé
M. MICHAUD Christophe
Mme PEPIN Annick
M. CERF Laurent
Mme LETELLIER Liliane