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Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Chénas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - u2fjqrgpe26elzx)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
Commune de CHENAS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MAI 2022
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 11
L’an deux mille vingt-deux, le lundi 23 mai, à 20 H 00, le Conseil Municipal, dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire, salle de réunions de la mairie sous la
Présidence de M. Jacques DUCHET, Maire.
Présents : Mmes Annie LORON, Françoise BALVAY,
MM. Franck BESSONE, Henry BAILLY, Alain BRANGER, Hervé
BLOIS, David FOURNIER, Pascal VAUTIER, Guy SIVIGNON, Jean-
Bernard FOUILLET
Absents excusés : Mmes Carole MARTIN, Sarah RUZZA,
MM. Fernand DESROCHES, Emmanuel LEGRAND
Date de la convocation : 16 mai 2022
Elu secrétaire de séance : M. Pascal VAUTIER
1. APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES
21 MARS ET 11 AVRIL 2022 :
M. Le Maire invite Le Conseil Municipal à approuver Les comptes rendus des réunions des
21 mars et 11 avril 2022, qui ont été adressés à tous Les conseillers.
Aucune remarque particulière n’étant faite, les comptes rendus sont adoptés à
l'unanimité.
2. PLAN LOCAL D'URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 :
M. le Maire rappelle que Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chénas a été approuvé le
05 mai 2015.
Par arrêté n°012/2021 en date du 14 mai 2021, le Conseil Communautaire de La CCSB a
prescrit la modification n°4 du PLU de Chénas, avec notamment pour objectifs de :
- Mettre à jour de la liste des changements de destination ;
- Mettre à jour certains articles du règlement.
Le dossier n’a pas été soumis à évaluation environnementale comme l’indique la décision
de l’autorité environnementale n°2021-ARA-2269 du 05 août 2021.
Conformément à la procédure définie par Le Code de l’urbanisme, Le dossier a été notifié,
par courrier du 08 juin 2021 aux Personnes Publiques Associées (PPA) et à La Commission
Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF).
Les avis de La Chambre d’agriculture, de l’Institut National de l’Origine et de la Qualité
(INAO) et du Département ont été reçus. La Chambre d’agriculture à formulé un avis dans lequel elle se questionne sur la
présence d’une éventuelle activité agricole sur les sites des bâtiments repérés n°3 à
« Les Pinchons » et n°5 à « Chassignol ».
L’INAO n’a émis aucune remarque particulière.
Le Département émet un avis favorable au projet de modification n°4.
Après la réception des avis de La Chambre d’agriculture, de l’Institut National de l’Origine
et de la Qualité (INAO) et du Département ci-dessus, le projet de modification n°4 a été
soumis à une enquête publique.
L'arrêté n°001/2022 de mise à l’enquête publique a été pris par M. Le Président de la
communauté de communes le 02 février 2022. Conformément à l’arrêté, l’enquête s’est
déroulée du 03 mars 2022 au 02 avril 2022 inclus. Trois permanences ont eu lieu en Mairie
de Chénas :
- Le jeudi 03 mars 2022 de 10h à 12h ;
- Le lundi 21 mars 2022 de 14h à 16h ;
- Le samedi 02 avril 2022 de 10h à 12h.
Durant l’enquête, une observation a été déposée sur le registre format papier disposé en
mairie de Chénas.
Suite à La remise du procès-verbal de la commissaire-enquêtrice, la CCSB a apporté des
réponses aux différentes observations du public ainsi qu’à l’avis de la Chambre
d’agriculture.
La seule observation du public concernait une interrogation sur l’intégration ou non d’un
bâti dans la liste des changements de destination via cette modification, ce qui est le
cas.
La CCSB a également apporté des éléments de réponse sur l’interrogation de La Chambre
d'agriculture sur la présence d’une éventuelle activité au niveau de deux sites de
bâtiments repérés. La CCSB a alors précisé qu’il n’y a plus d’activité agricole depuis de
nombreuses années au niveau de ces deux bâtiments.
Dans son rapport et ses conclusions, Mme. La Commissaire-enquêtrice a émis un avis
favorable à La modification n°4 du PLU assorti de deux recommandations :
- Le bâtiment n°3 qui se trouve à une distance de 31 m d’une activité viticole devra faire l’objet d’une attention particulière en cas de cession. Un travail de sensibilisation de futurs potentiels acquéreurs du bâtiment d’habitation sera à entreprendre afin d'éviter toute mésentente ou incompatibilités futures. - La modification relative au règlement écrit sur les clôtures devra être modifiée ainsi :
« -Soit d’un mur plein d’une hauteur maximale de 1,60m. Il sera enduit dans le
AnQû a s oO onN ro et EEE STE & 242 EU EE £ GB GE 2e OH SRE £
d’'annexes,-des-piscines-et-aux-aberds-des-accès- Le mur plein devra être limité
au maximum. Il pourra être prolongé de haies denses pour une bonne intégration
paysagère et un déplacement de la biodiversité plus aisé. >»
Considérant que le dossier de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Chénas tel
qu’il est, est prêt à être approuvé conformément au code de l’urbanisme ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de l’urbanisme et notamment les articles L.153-36 et suivants ; Vu l’arrête préfectoral n°69-2016-11-16-003 du 16 novembre 2016 prononçant la fusion
de la Communauté de Communes du Haut Beaujolais, de la Communauté de Communes
Saône-Beaujolais et intégration de la commune de Saint-Georges-de-Reneins avec des
compétences attribuées dont le plan local d’urbanisme et document en tenant lieu et
carte communale ;
Le Plan Local d'Urbanisme de Chénas, a été approuvé Le 05 mai 2015 ;
Vu l’arrêté n°012/2021 en date du 14 mai 2021, le Conseil Communautaire de la CCSB a
prescrit la modification n°4 du PLU de Chénas, avec notamment pour objectifs de :
- Mettre à jour de la liste des changements de destination ;
- Mettre à jour certains articles du règlement ;
Vu la décision de l’autorité environnementale n°2021-ARA-2269 du 05 août 2021 de ne
pas soumettre la procédure de modification n°4 du PLU de Chénas à évaluation
environnementale ;
Vu les avis de la Chambre d’Agriculture, de l’INAO et du Département ;
Vu la décision n° E21000189/69 du Président du Tribunal Administratif de Lyon du 28
décembre 2021 désignant Mme. Véronique BRILLANT, commissaire enquêtrice titulaire
pour l’enquête publique relative à La modification n°4 du PLU de Chénas ;
Vu l’arrêté n°001/2022 du 02 février 2022 du Président de la Communauté de Communes
Saône-Beaujolais prescrivant l'ouverture d’une enquête publique relative à la
modification n°4 et du PLU de Chénas ;
Vu le rapport et les conclusions de Mme. La commissaire-enquêtrice donnant un avis
favorable assorti de deux recommandations sur Le dossier de modification n°4 ;
Considérant que le dossier de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Chénas tel
qu’il est, est prêt à être approuvé conformément au code de l’urbanisme ;
Le dossier est téléchargeable grâce au lien ci-après, et se trouve également disponible
pour consultation au secrétariat de la CCSB :
https://urlz.fr/ibak
Après avoir pris connaissance du dossier,
Et en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
e Emet un avis favorable à l’approbation de la modification n°4
du Plan Local d'Urbanisme de Chénas ;
e Demande au Conseil Communautaire de la Communauté de
Communes Saône-Beaujolais (CCSB) d'approuver la
modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Chénas.
3. DELIBERATION SUR LA REFORME DES REGLES DE PUBLICITE DES ACTES DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES :
M. Le Maire expose :
Vu l’article L.2131-1 du Code général des collectivités territoriales, dans sa rédaction en
vigueur au 1° juillet 2022, Vu l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par Les collectivités territoriales et
leurs groupements,
Vu le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par Les collectivités territoriales et
leurs groupements,
Sur rapport de M. Le Maire,
M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal que les actes pris par les communes,
délibérations, décisions et arrêtés, entrent en vigueur dès qu’ils sont publiés pour les
actes règlementaires et notifiés aux personnes intéressées pour les actes individuels et,
le cas échéant, après transmission au contrôle de légalité.
A compter du 1°’ juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, La publicité des
actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un
caractère individuel sera assurée sous forme électronique, sur Leur site internet.
Les communes de moins de 3 500 habitants bénéficient cependant d’une dérogation.
Pour ce faire, elles peuvent choisir, par délibération, les modalités de publicité des actes
de la commune :
- Soit par affichage ;
- soit par publication sur papier ;
- soit par publication sous forme électronique.
Ce choix pourra être modifié ultérieurement, par une nouvelle délibération du Conseil
Municipal. A défaut de délibération sur ce point au 1°" juillet 2022, la publicité des actes
se fera exclusivement par voie électronique dès cette date.
Considérant la nécessité de maintenir une continuité dans les modalités de publicité des
actes de la commune de Chénas afin d’une part, de faciliter l’accès à l’information de
tous les administrés et d’autre part, de se donner le temps d’une réflexion globale sur
l’accès dématérialisé à ces actes,
M. Le Maire propose au Conseil Municipal de choisir la modalité suivante de publicité des
actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un
caractère individuel :
- Maintien de la publicité par affichage sur les panneaux de la Mairie ;
Ayant entendu l’expose de M. Le Maire,
Apres en avoir délibéré,
A l’unanimite des membres présents,
Le Conseil Municipal :
+ Decide d’adopter la proposition de M. Le Maire qui
sera appliquee à compter du 1°’ juillet 2022.
4. POINT SUR LE PROJET DE TRAVAUX DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DE CHENAS :
M. le Maire revient sur ce dossier, et confirme aux élus que Le marché public de travaux
et l’avis de publication ont été envoyés sur la plateforme de dématérialisation des
marchés Sudest-marchespublics.com le 17 mai dernier, avec une date de retour des
offres dématérialisées avant 12h00 fixée au 10 juin 2022. Une insertion du marché dans le Journal du Bâtiment et Le Patriote a été effectuée le
19 maï 2022.
Pour certains lots, les entreprises sont obligées de visiter l’école Le mercredi après-midi
avec prise de rendez-vous avec la Mairie et Les architectes, soit Le 25 mai ou le 1° juin
2022. Le rapport de visite correspondant sera inclus au dossier de marché.
À la clôture des offres, une vérification doit être faite par La Mairie de La bonne réception
de toutes les pièces administratives conformément au règlement particulier de la
consultation, puis la Mairie se chargera de l’envoi des offres dématérialisées à Haus
Architectes au plus tard le 14 juin 2022.
Haus Architectes, avec l’aide de l’économiste le Cabinet BECA, doit procéder à l’analyse
des offres du 14 au 28 juin 2022, avec un retour au préalable à M. Le Maire prévu le 27
juin 2022, et une présentation de l’analyse en Mairie fixée au 30 juin 2022.
Le 1* juillet 2022, les entreprises non retenues seront informées par courrier via la
plateforme de dématérialisation.
Suivra une phase éventuelle de négociation pour les lots concernés.
Le 12 juillet 2022, un courrier sera transmis aux entreprises retenues toujours sur la
plateforme de dématérialisation avec les actes d'engagements correspondants signés par
M. Le Maire, et une date de première réunion de chantier fixée au 22 juillet 2022.
[La été convenu une préparation du déménagement du cycle III du 24 au 25 octobre 2022.
ABD DEMECO est informé du planning de déménagement, à savoir déménagement de la
classe de cycle III de Mme PROTHERY dans la salle des fêtes à partir du mercredi 26
octobre 2022.
Réaménagement de la classe de cycle III de Mme PROTHERY le mercredi 8 février 2023.
Le jeudi 9 février 2023, déménagement de la classe de cycle 11 de Mme SALARD dans la
salle des fêtes.
Une fois cette classe déménagée, il faudra procéder au désamiantage de la classe à partir
du 13 février 2023 au 3 mars 2023.
Puis réaménagement de cette même classe à partir du mercredi 16 août 2023.
Tous les dossiers de demandes de subventions nécessaires au projet ont été envoyés :
+ La DETR en date du 26 avril dernier auprès de la Préfecture du Rhône,
e _L’Appel à Projets le 7 mai 2022 auprès du Département du Rhône,
+ Le Contrat Région en date du 10 mai 2022 auprès de la Région Rhône-Alpes.
5. AMENAGEMENT DE LA ZONE DE LOISIRS :
M. Le Maire rappelle aux élus ce qui a été projeté pour l’aménagement de la zone de
loisirs, à savoir agrandir la plateforme pour créer une aire de réception avec des tables
et des chaises, permettre à deux campings cars de s’installer, et ensuite faire un parcours santé sur l’autre partie.
A ce stade, M. Le Maire indique qu’il ne s’agit pas encore de procéder à l’aménagement
de la zone de loisirs, mais dans un premier temps, tirer des plans pour calibrer ce projet,
compte tenu du nombre de m3 de terre à amener pour faire La plateforme.
M. Le Maire a donc demandé au bureau OXYRIA de faire un relevé topographique et une
étude hydraulique comprenant des tests de perméabilité, et surtout d’établir un avant-
projet pour bien définir Les opérations à prévoir, pour un montant total de 5 000 € HT. M. Le Maire et Henry BAILLY ont pris rendez-vous avec l'Entreprise REMUET pour parler
du projet de la plateforme, qui va représenter entre 5 500 et 6 000 m3 de matériaux.
Par ailleurs, M. Le Maire rappelle qu’il a rencontré le Responsable du Service des Ordures
Ménagères, qui lui avait indiqué inscrire Chénas sur un projet de conteneurs semi-
enterrés sur 2023.
IL'est nécessaire de commencer à préparer le projet avant l’aménagement.
En effet, M. Le Maire précise que cela va permettre de commencer une première tranche
d’avant-projet, sachant qu’il s’agit d’un projet à effectuer sur une ou deux années.
6. ELECTIONS LEGISLATIVES DES 12 ET 19 JUIN 2022 :
M. Le Maire rappelle aux élus que les Elections Législatives se tiendront les 12 et 19 juin
2022.
A ce titre, il demande aux élus de se manifester pour la tenue des bureaux.
Scrutin du 12 juin 2022
De 08h00 à 11h30
Président :
Assesseurs :
De 11h30 à 15h00
Président :
Assesseurs :
De 15h00 à 18h00
Président :
Assesseurs :
Scrutin du 19 juin 2022
De 08h00 à 11h30
Président :
Assesseurs :
De 11h30 à 15h00
Président :
Assesseurs :
De 15h00 à 18h00
Président :
Assesseurs :
Jacques DUCHET
Annie LORON
David FOURNIER
Franck BESSONE
Pascal VAUTIER
Jean-Bernard FOUILLET
Henry BAILLY
Hervé BLOIS
Emmanuel LEGRAND
Jacques DUCHET
Guy SIVIGNON
Jean-Bernard FOUILLET
Franck BESSONE
Annie LORON
Françoise BALVAY
Henry BAILLY
Hervé BLOIS
Fernand DESROCHES 7. PREPARATION DE L’INAUGURATION DU SAMEDI 25 JUIN 2022 :
M. Le Maire rappelle que le 25 juin 2022 se tiendra l’inauguration de la chaufferie-bois,
la salle de motricité, ainsi que la cantine-garderie à partir de 9h30 ; heure fixée par M.
Le Président du Département, en fonction de son planning très chargé.
Un carton d'invitation a été préparé par notre imprimeur à partir d’une photographie prise par M. Le Maire.
M. Le Maire a déjà distribué ce carton d’invitation à la majeure partie des Maires lors
d’un précédent Conseil des Maires à la CCSB.
M. Le Maire présente le carton d'invitation concerné aux élus, et énonce les officiels
invités :
- Sous la Présidence d’honneur de Laurent WAUQUIEZ, qui sera représenté par M. Jérémy THIEN, Conseiller Régional ;
- Sous la Présidence de Jean-Jacques BOYER, Sous-Préfet de Villefranche,
Christophe GUILLOTEAU, Président du Département, Bernard FIALAIRE, Sénateur, Jacky
MENICHON, Président de la CCSB, Malik HECHAICHI, Président du SYDER.
Ces officiels ont contribué au financement des différents projets : l'Etat, la Région, le
Département du Rhône, la CCSB et le SYDER.
M. Le Maire ne connait pas à ce jour Le nom du prochain Député présent lors de cette
inauguration, étant donné que Les élections législatives ont lieu Les 12 et 19 juin 2022.
M. Le Maire a fait imprimer des cartons pour tous Les habitants de la commune qui seront
à distribuer par Les élus.
Toutes les entreprises qui ont travaillé aux projets seront également conviées, ainsi que
les Maires de La commune de La Chapelle de Guinchay, et de La commune de Romanèche-
Thorins, M. Bernard FIALAIRE, Sénateur, les enseignantes de l’école de Chénas, ainsi que
la nouvelle Inspectrice de l’Académie, les agents de La commune, et tous les anciens élus
qui ont participé aux projets.
M. Le Maire donne le programme aux élus :
- 9h30 Inauguration de la chaufferie. Interventions de M. Le Maire, Malik
HECHAICHI, Président du SYDER. Cérémonie du ruban. Visite de la chaufferie.
- 10h30 Inauguration de l’école devant la salle de motricité. Interventions de M.
Le Maire, Christophe GUILLOTEAU, Président du Département, Jérémy THIEN, Conseiller
Régional représentant M. Laurent WAUQUIEZ, excusé, Jacky MENICHON, Président de la
CCSB, Bernard FIALAIRE, Sénateur, éventuellement le Député présent, et pour finir M.
Jean-Jacques BOYER, Sous-Préfet. Cérémonie du ruban. Visite de la cantine-garderie, de
la salle de motricité puis l’école maternelle.
- 12h30/13h00 Buffet à la salle des fêtes.
Pour une meilleure organisation, M. Le Maire a prévu de couper la route qui monte le
long de la mairie jusqu’au-dessus du parking de l’école, pour permettre à M. Le Sous-
Préfet, MM. Les Présidents de Région et du Département, M. Le Sénateur de descendre
devant la chaufferie-bois; les véhicules de ces derniers seront stationnés derrière
l’église.
Les Maires pourront se garer sur Le parking de l’école.
Une signalétique sera préalablement installée.
Les élus seront mis à contribution pour assurer le service du buffet. 8. QUESTIONS DIVERSES :
e REPARTITION 2021 DU PRODUIT 2020 DES AMENDES DE POLICE RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIERE :
/
M. Le Maire rappelle Le dossier des amendes de police déposé le 7 mai 2021 auprès des
services du Département du Rhône, pour un programme de sécurisation routière sur la
commune de Chénas.
Notre dossier a été examiné en Commission permanente du Conseil Départemental le 8
octobre 2021, et la somme de 5 600 € a été attribuée à notre commune pour la
sécurisation routière.
M. Le Maire explique aux élus que notre demande pour solliciter La subvention auprès du
Conseil Départemental du Rhône ne peut pas être prise en compte en tant
qu’engagement de faire réaliser lesdits travaux ; l’adoption d’une nouvelle délibération
est nécessaire.
À ce titre, M. Le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur Le montant de la
subvention accordée par le Conseil Départemental du Rhône, et l’engagement à faire
réaliser les travaux.
Le Conseil Municipal,
Aprés en avoir pris connaissance et en avoir délibéré,
À l’unanimité des membres présents :
e Accepte la subvention de 5 600 € accordée par le
Conseil Départemental du Rhône pour la sécurisation
routiere ;
e Mandate M. Le Maire pour effectuer toutes les
démarches nécessaires pour faire realiser ces travaux.
e DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE - ANNEE 2022 :
M. Le Maire rappelle aux élus que Le dossier a été déposé Le 7 mai dernier, conformément
à la délibération du 21 mars 2022.
M. Le Maire donne la parole à Henry BAILLY.
Le projet concerne une journée de peinture routière demandée à SIGNAUX GIROD pour
un montant de 1 600 € HT, et l’investissement dans un dispositif de radar pédagogique
VIASIS PLUS pour mesurer la vitesse des usagers et inciter ceux en infraction à modifier
leur comportement sans les verbaliser pour un montant de 4 991 € HT.
M. Le Maire reprend la parole pour indiquer aux élus que l’intérêt de cet investissement
réside dans le fait, que les données enregistrées peuvent servir à la gendarmerie pour
prendre connaissance des excès de vitesse. Dans le cadre des projets photovoltaïques sur le territoire de la CCSB, M. Le Maire informe
Les élus avoir rencontré la Société CORFU, entreprise retenue par la CCSB pour un marché
sur Le photovoltaïque.
En effet, cette société visite toutes Les communes qui ont été retenues par des projets
de photovoltaïque.
M. Le Maire rappelle que la commune de Chénas à été retenue pour un projet présenté
au niveau du terrain situé au-dessus du local communal d’une surface de 4 000 m2.
En même temps, M. Loïc GRABER, en charge du Développement Territorial chez CORFU,
a regardé les terrains à Mme KINSELLA, situés au-dessus de la lagune.
M. Le Maire a fait passer à M. KINSELLA une carte de l’entreprise concernée.
Concernant les bornes électriques, M. Le Maire rappelle aux élus que la CCSB avait fait
appel aux communes intéressées par des projets de bornes électriques.
M. Le Maire avait donc soumis un projet sur le parking de la Dîme pour l’installation d’une
borne électrique, mais, entretemps, la CCSB avait mis en attente ces projets, pour
redéfinir Les projets correctement en fonction des attentes des communes.
Cependant, M. Le Maire a indiqué en réunion communautaire que la commune de Chénas
avait déjà discuté de ce projet avec ses élus.
Par conséquent, la CCSB a pris la décision de faire tous Les projets qui ont d’ores et déjà
été lancés, comme celui de Chénas.
Comme le SYDER s’occupe de ces projets, M. Le Maire a pris contact avec M. MOLITOR,
Responsable de l'installation de ces bornes au niveau du SYDER.
IL à confirmé à M. Le Maire que le projet de Chénas est approuvé par la CCSB pour
l'installation d’une borne électrique. Il reste dans l’attente d’un rapport technique pour
permettre l’installation.
Le raccordement de la borne électrique est effectué par ENEDIS, mais n’est pas pris en
charge par la CCSB. Par contre, le SYDER prend en charge ces travaux à hauteur de 50 %,
soit 300 €, sur Le montant total de 600 €.
M. Le Maire précise aux élus que l’installation d’une borne électrique occupe trois places
de parking, car ce sont des places aux normes handicapées.
M. Le Maire a contacté Mme SAUGIER concernant l’Hôtel. Elle a confirmé que les travaux
se poursuivent avec notamment la réfection de la toiture.
Elle a précisé à M. Le Maire avoir perdu trois mois sur l’avancement des travaux avec le
désamiantage.
M. Le Maire a également rencontré les inspectrices de l’urbanisme à la CCSB, qui
attendent le retour de la sécurité incendie pour envoyer l'arrêté.
Mme SAUGIER a confirmé à M. Le Maire être toujours dans l'objectif d’ouvrir en 2023.
M. Le Maire donne la parole à Henry BAILLY, qui s’est rendue à la réunion du SIEHB à
Vauxrenard. Le Syndicat doit prochainement changer la conduite d’eau des Pinchons
entre la Départementale et la Route des Michauds. Par conséquent, une mission a été confiée au Cabinet MERLIN de présenter le projet
d'assainissement des eaux usées, afin de récupérer le futur hôtel, une partie de la Cave
Coopérative et deux riverains.
IL convient donc de travailler en commun avec le SIEHB pour percer une seule tranchée
qui pourra contenir l’eau et l’assainissement.
Concernant l’eau potable, le SIEHB a passé un marché à l’année avec PETAVIT.
Concernant l’assainissement, une consultation va être lancée par le Cabinet MERLIN
composée de trois devis différents pour trouver une entreprise compétente pour
s’occuper des travaux d’assainissement.
Annie LORON demande la parole pour informer M. Le Maire que l’éclairage public situé
derrière sa maison est hors de service. M. Le Maire prend en compte cette remarque et
fera la déclaration nécessaire auprès du SYDER pour une demande d’intervention.
M. Le Maire donne la parole à Franck BESSONE, qui s’est rendu avec ce dernier à la
réunion du SYDER, et informe les élus que le SYDER a prévu d’installer des LED en lieu et
place des lampes sur tous les lampadaires, avec en plus une possibilité de gestion à
distance pour permettre de gérer individuellement des zones d'éclairage.
IL rappelle que les lampadaires de la commune sont déjà équipés d’horloges
astronomiques, et que l’éclairage communal est éteint de minuit à 6h00.
Avec cette gestion à distance, cela permettra à la commune de mieux gérer l’éclairage
public de la commune en cas de manifestations, avec la possibilité de maintenir un
éclairage sur certains lampadaires au-delà de minuit ; ce qui n’est pas possible à ce jour.
Cette opération est prévue en 2023 sur la commune de Chénas.
A ce titre, M. Le Maire reprend la parole pour indiquer aux élus que la commune peut
demander une subvention au titre la DSIL « Dotation de Soutien d’Investissement Local ».
Le SYDER a indiqué à toutes les communes qu’il s’occupait directement de déposer les
dossiers de demandes de subvention.
Cependant, au niveau de l'Etat, apparemment, pour une même commune, il n’est pas
possible de déposer deux dossiers, et le dossier déposé par Le SYDER pour Le compte de
la commune, compterait comme un dossier.
Les Maires sont donc dans l’attente des réponses de l’Etat. Dans tous les cas, pour la
commune de Chénas, M. Le Maire indique aux élus que le dossier de DETR concernant
l'aménagement de l’école sera prioritaire.
M. Le Maire informe Les élus qu’il a demandé à SUEZ d’effectuer le Diagnostic de Défense
Incendie (DECI) sur La commune, car le Maire doit s’assurer de l’existence, de la
suffisance et de la disponibilité des ressources en eau pour la lutte contre l'incendie au
regard des risques. à défendre, selon la Loi.
Mais, dorénavant, même si les sapeurs-pompiers ont à leur charge la lutte contre
l'incendie, la suffisance de l’eau reste placée sous l’autorité du Maire.
ILest donc nécessaire de s’assurer que la commune est bien dotée d’une défense incendie
adéquate, entrainant la création du Diagnostic de Défense Incendie.
M. Le Mairea demandé à SUEZ de faire une proposition pour effectuer un bilan des
travaux à envisager.
A cette heure, le montant du devis s'élève à 8 460 €. M. Le Maire prévoit de faire un
point sur le budget, étant donné que cette opération n’avait pas été prévue lors du vote
du budget 2022.
10 M. Le Maire évoque sa réflexion aux élus concernant le fleurissement pour inscrire la
commune de Chénas dans l’opération des Villages Fleuris.
M. Le Maire donne la parole aux élus :
- Franck BESSONE :
L'épareuse est passée. Les talus sont fauchés. Le fauchage a également été effectué
autour de la cabane des chasseurs.
A ce titre, M. Le Maire indique aux élus qu’il avait fait planter, il y a plusieurs années, des
petits chênes tout le long du chemin qui monte à la cabane des chasseurs, et ce dernier
s’est aperçu, l’année dernière, qu’ils ont été fauchés.
Franck BESSONE va faire attention à ce point, pour vérifier ce qu’il en est.
Par contre, les traversiers du chemin qui monte à la cabane sont à refaire.
Pendant la période de sécheresse, l'agent est obligé d’arroser les haies qui ont été
plantées par la CCSB.
Le bac à sable, acheté par l’école a été monté et installé par Alain MIDEY.
Franck BESSONE signale un problème important au niveau du stade. || a fait baliser le
terrain par Alain sur une distance de 3 à 4 mètres devant les cages de foot ; le terrain étant
souillé par les eaux usées des maisons CAMPOS et PEREZ, qui sortent en directe sur le
terrain.
Henry BAILLY reprend la parole pour informer les élus en avoir parlé à M. ARMANET de
SUEZ lors d’une réunion, qui lui a indiqué que c’est la Police du Maire qui doit intervenir,
étant donné que le réseau d'assainissement collectif passe dans la rue, les deux riverains
ont une obligation de se raccorder, même si les maisons sont situées en contrebas, ils
doivent s’équiper d’une pompe de relevage pour évacuer.
M. Le Maire prévoit d'adresser un courrier aux deux riverains pour qu’ils se mettent en
conformité avec la Loi pour l'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales.
Henry BAILLY, responsable assainissement, va reprendre contact avec la CCSB pour
obtenir les rapports des deux systèmes.
Au final, M. Le Maire suggère d'organiser un rendez-vous entre les techniciens de la CCSB
et les propriétaires concernés pour essayer de trouver rapidement une solution.
Enfin, Franck BESSONE signale aux élus avoir trouvé dans la rivière derrière les conteneurs
un touret de fibre. Ce touret est actuellement stocké au local de la commune.
- Henry BAILLY :
Une réunion a été organisée sur place au niveau du pont du Bief Mornand entre les
communes de Chénas, La Chapelle de Guinchay et Romanèche-Thorins pour sécuriser le
lieu.
La commune de La Chapelle-de-Guinchay a géré complètement le dossier, car la
commune de Chénas est uniquement concernée par la partie en amont du pont, ce qui
représente 2 mètres de garde-corps et l’autre partie en aval concerne les communes de
Romanèche-Thorins et La Chapelle-de-Guinchay.
11 Des devis ont été faits par la société EIFFAGE sous couvert de la Mairie de La Chapelle-de-
Guinchay. Le montant de la dépense pour la commune de Chénas s'élève à 767 € TTC.
Aujourd’hui, le lieu est sécurisé aussi bien dans le Rhône qu’en Saône-et-Loire par des
glissières en bois et métal.
Au niveau voirie, Henry BAILLY a fait le tour de la commune avec OXYRIA concernant les
voiries communales à reprendre avec le budget voirie communautaire alloué à la
commune.
Le solde des crédits voirie sur 2022 s'élève à 39 587 € TTC.
Sont programmés sur 2022, en fonction des priorités des voiries à refaire en urgence, les
travaux suivants :
- Chemin de la Combe Rémont sur 300 mètres de long pour 5 590 € TTC
- Une partie de la Route des Maisons Neuves pour 11 790 € TTC avec une reprise
d’accotement et de la chaussée
- La route de Champagne depuis la Départementale en limite avec la Saône-et-Loire
jusqu’au lotissement pour 25 315 € TTC.
Compte tenu du risque de dépassement du solde des crédits, les travaux de la route de
Champagne seront certainement limités aux travaux urgents et nécessaires à la sécurité.
Sur le budget 2023, sont programmés des travaux de voirie sur la route des Maisons
Rouge, la Roche Perrier, le Vieux Bourg.
Concernant le Fief, Henry BAILLY informe les élus être toujours en attente d’une réponse
du Département pour trouver une solution au problème de vitesse, suite à la pose d’un
radar pédagogique par ces derniers.
- Pascal VAUTIER :
Il signale une dalle du compteur cassée au stade au niveau des robinets de fermeture.
Les carreaux du vestiaire ont de nouveau été cassés avec présence de guêpes à l’intérieur.
- Jean-Bernard FOUILLET :
Il revient sur sa demande de réfection du mur des Michelons, car il trouve que ce mur se
dégrade de plus en plus et devient par conséquent fortement dangereux.
Par ailleurs, il souhaite connaître l’évolution du projet du four banal.
M. Le Maire donne la parole à Franck BESSONE concernant la réfection du mur.
Franck BESSONE rappelle aux élus que le CEREMA est passé pour faire un état des lieux
des murs de soutènement et des ponts de la commune de Chénas.
Comme déjà indiqué lors d’un précédent conseil, le CEREMA a transmis à la commune le
bilan de son état des lieux, faisant effectivement mention de dégradations avancées du
mur.
12 Franck BESSONE indique également aux élus avoir assisté à une réunion à la CCSB, au
cours de laquelle a bien été confirmé le fait que tout ce qui est voirie communale est de
la compétence communautaire.
La CCSB attend de recevoir toutes les études faites sur les 13 communes concernées pour
prévoir les budgets nécessaires à la réfection des murs et des ponts correspondants.
Devant l’insistance de Jean-Bernard FOUILLET, M. Le Maire reprend la parole pour lui
indiquer que le budget communal ne permet pas la restauration dans l’urgence de ce mur.
Les élus restent du moins toujours dans l’attente de recevoir le devis concernant la
réparation.
Dans cette attente, pour sécuriser le lieu, l'agent technique a balisé le mur.
M. Le Maire rappelle que cette situation est récente, sachant que la commune ne connaît
pas l'historique de ce mur, à savoir qui a planté les arbres situés au-dessus de ce mur, qui
ont entraîné l’écroulement du mur.
Dans tous les cas, il s’agit d’une compétence communautaire ; la commune ne peut donc
pas commencer à intervenir sur cet édifice sans l’accord de la CCSB.
Concernant le four banal, M. Le Maire a eu au téléphone Sébastien JACQUEMONT qui
s'occupait de la propriété GUILLERMET.
Ce dernier lui a indiqué qu’au départ, le four banal faisait partie de la propriété de M.
GUILLERMET. Par conséquent, M. Le Maire doit revoir avec Sébastien JACQUEMONT les
dates concernées, car il se peut que le père de Jean-Bernard FOUILLET ait racheté le four
à M. GUILLERMET.
Jean-Bernard FOUILLET précise qu’il est en possession de l'attestation de propriété du
four banal, qui était bien stipulé dans la succession parentale.
A ce titre, M. Le Maire rappelle aux élus que Jean-Bernard FOUILLET a proposé de vendre
pour 1 € symbolique le four banal à la commune de Chénas.
M. Le Maire considère qu’il fait partie du petit patrimoine de la commune, et il pense que
le conseil est d'accord pour reprendre cet édifice.
- David FOURNIER :
Il souhaite savoir ce que devient le terrain lié au Marathon de la Biodiversité, car il trouve
que ce dernier est devenu une véritable friche. Il craint que ce terrain attire des nuisibles,
qui pourraient pénétrer sur sa propriété, et a peur pour sa petite fille.
Franck BESSONE reprend la parole pour indiquer que tout le bas du terrain, à l'endroit de
la plantation des haies, restera dans l’état actuel. C’est le principe de la biodiversité pour
obtenir un espace naturel, qui va s’équilibrer au fur et à mesure des années.
Le haut du terrain vers la mare sera entretenu, tout en laissant les espèces se développer.
A noter que les chardons ont presque tous disparu.
13 - Hervé BLOIS :
Pour la prochaine édition de la Feuille du Chêne, il a besoin de connaître les montants du
budget à inscrire.
Pour ce faire, M. Le Maire lui indique avoir édité tous les documents nécessaires.
- Guy SIVIGNON :
Les membres de la commission fleurissement ont bien avancé les plantations sur la
commune.
Cependant, Guy SIVIGNON souhaite soulever un point noir concernant le massif à l’entrée
sud de la commune, qui a très mal été planté par Calad’Jardin.
Les membres du fleurissement ont déjà passé deux matinées complètes à tout désherber.
Il a envoyé un courriel à l’entreprise pour indiquer que certains arbustes ne reprennent
pas, et que des plants sont à changer, car ils n’ont pas été plantés correctement. Ils sont
posés à même le sol. Le massif est envahi par le chiendent.
Une réponse est attendue pour prévoir les actions à mener pour améliorer cette situation.
A
Il faut également repenser le stationnement situé à côté des rosiers sur la place de la
Dîme.
En effet, il a été constaté que les gens garés sur cette place ont tendance à descendre
dans le massif des rosiers.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.
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