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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Morières-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 06 041 Approbation PV du 02 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Reçu en préfecture le 02/07/2024
Département de Vaucluse Code général des collectivités territoriales |. |. (CL . SA
Arrondissement d’Avignon ID : 084-218400810-20240627-2024 06 041-DE Mairie de Morières-lès-Avignon
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° :2024-06-041 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 avril 2024
Rapporteur : Grégoire SOUOUE
Date de Convocation : 20 juin 2024 Séance du 27 juin 2024
à 8e : jui - ne . . Date d'affichage DRNLANEE SEA A 18h30, le Conseil Municipal de Morières-les- Avignon,
» Nombre de conseillers en exercice: 29 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Nombre de présent 21 dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du mois om e présents : Le Le . Fe | 8 dep $ de juin sous la présidence de Monsieur Grégoire SOUQUE, Maire.
# Nombre de votants : 29
Z
Etaient présents :
Grégoire SOUQUE, Éric DEVALQUENAIRE, Jeanine FAVRE SECOND), Franck JOUSSELIN, Patrick
DUVAL, Marie-Paule FOURMENT, Pierre-Jean FAUCITANO, Catherine PRAT, Stéphanie CASTRIGNANO, Nicolas CHASTEL, Jennifer HAMAIDE, Fabrice BAUDOIN, Huguette SAINT JEAN, Claudine BOISSEAU, Philippe REYNERO, Georges BERTANA, Annick DUBOIS, Martine THEVENIN, Jean-Marc FOUIN, Christèle PELISSIER, Raphaël GOTTSCHALK
Etaient absents excusés et représentés :
Sandrine IGNERSKI pouvoir à Fabrice BAUDOIN, Estelle ROLLE pouvoir à Grégoire SOUQUE, Renée THOMAS pouvoir à Jeanine FAVRE SECOND, Alain FIRMIN pouvoir à Marie-Paule FOURMENT, Jade MORENAS pouvoir à Jennifer HAMAIDE, Marie-Laure PERDIGUIER pouvoir à Catherine PRAT, Marie GAGET-MARTIN pouvoir à Éric DEVALQUENAIRE, Emmanuelle BLANC pouvoir à Annick DUBOIS,
Étaient absents :
Secrétaire de séance : Nicolas CHASTEL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2121-15,
Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal, qui s’est tenue le 02 avril 2024, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Nicolas CHASTEL.
Il est donc demandé aux membres de l’assemblée délibérante d’approuver le procès-verbal joint à la présente délibération.
Ouï l’exposé du rapporteur, le Conseil Municipal délibère, et
GS Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Reçu en préfecture le 02/07/2024
Publié le ET
ID : 084-218400810-20240627-2024 06 041-DE
> APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal du 02 avril 2024
VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL :
_à l’unanimité des membres présents,
Le 28/06/2024 Le 28/06/2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Nicolas CHASTEL