Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 06 041 Approbation PV du 02 avril 2024
Procès Verbal - 2024 09 064 Approbation du PV de la seance du cons
Déliberation - DCM 2024 12 091 Revision du PCS
Déliberation - DCM 2024 12 090 Approbation avenant n° 2 conventio
Déliberation - DCM 2024 12 093 Modification du tableau des effect
Déliberation - DCM 2024 12 096 Instauration du teletravail
Procès Verbal - 99 DE DEL02 2025 APPROBATION PV 02 12 2024
Déliberation - DCM 2024 12 095 Fixation du taux horaire des trava
Déliberation - DCM 2024 12 088 Avance subvention CCAS exercice 20
Déliberation - DCM 2024 12 089 Dde garantie emprunt rehabilitatio
Procès Verbal - DCM 2024 12 086 Approbation PV du 24.09.2024
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Morières-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2024 12 086 Approbation PV du 24.09.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département de Vaucluse Code général des collectivités territoriales Articles L2121-21 et 2121-9 Arrondissement d’Avignon Envoyé en préfecture le 12/12/2024 ._e sx x = Reçu en préfecture le 12/12/2024 Mairie de Morières-lès-Avignon hé ID : 084-218400810-20241210-202412 O86-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération n° :2024-12-086 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2024 Rapporteur : Grégoire SOUQUE Date de Convocation : 03 décembre 2024 Séance du 10 décembre 2024 Date d'affichage : Jojo 202? A 18h30, le Conseil Municipal de Morières-les- Avignon, ” Nombre de conseillers en exercice: 29 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, , dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du mois 5. OPEN, 20 de décembre sous la présidence de Monsieur Grégoire SOUQUE, #" Nombre de votants : 29 Maire. Étaient présents : Grégoire SOUQUE, Éric DEVALQUENAIRE, Jeanine FAVRE SECOND, Franck JOUSSELIN, Sandrine IGNERSKIL, Patrick DUVAL, Marie-Paule FOURMENT, Pierre-Jean FAUCITANO, Catherine PRAT, Stéphanie CASTRIGNANO, Nicolas CHASTEL, Jennifer HAMAIDE, Fabrice BAUDOIN, Huguette SAINT JEAN, Claudine BOISSEAU, Alain FIRMIN, Philippe REYNERO, Marie-Laure PERDIGUIER, Marie GAGET-MARTIN, Georges BERTANA, Annick DUBOIS, Martine THEVENIN, Jean-Marc FOUIN, Christèle PELISSIER, Raphaël GOTTSCHALK, Emmanuelle BLANC Etaient absents excusés et représentés : Estelle ROLLE pouvoir à Sandrine IGNERSKI, Renée THOMAS pouvoir à Jeanine FAVRE SECOND, Jade MORENAS pouvoir à Jennifer HAMAIDE, Étaient absents : Secrétaire de séance : Nicolas CHASTEL Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L'2121-15, Vu le projet de procès-verbal, Le procès-verbal de la séance du conseil municipal, qui s’est tenue le 24 septembre 2024, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Jade MORENAS. Il est donc demandé aux membres de l’assemblée délibérante d’approuver le procès-verbal joint à la présente délibération. Envoyé en préfecture le 12/12/2024 Reçu en préfecture le 12/12/2024 Publié le ER ID : 084-218400810-20241210-202412 OB6-DE Ouï l’exposé du rapporteur, le Conseil Municipal délibère, et > APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2024. VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : à l’unanimité des membres présents, Le 12/12/2024 Le secrétaire de séance, Mu)tol Nicolas CHASTEL