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Procès Verbal - PV 03 08 2015
Compte-Rendu - CR 09 03 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 09 03 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu
de
réunion
du
conseil
municipal
Séance
du
9 mars
2015
—9
h 30
Sous
réserve
de
son
approbation
L'an
deux
mille
quinze,
le
neuf
mars,
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2ème
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josy
OLIVIER,
maire.
Date
de
la
convocation
: 03-03-2015
Présents
: M.
BESSIERE
Jean-Claude.
Mme
BOGET
Chantal.
Mme
CETTOUR
Nadège.
M.
FERRERO
Jean-Jacques.
Mme
GENEIX
Jeannine.
Mme
HUGUES
Annie.
M.
MICHEL
Pierre.
M.
PACAUD
Didier.
Mme
PONSON
Annie.
M.
TARDY
Lionel.
Absent
excusé
: M.
GUEYTTE
Dominique.
1.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
approbation
du
compte
rendu
du
20
janvier
2015
Annie
HUGUES
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
du
20
janvier
sera
proposé
au
prochain
conseil.
2.
Maison
des
énergies
Réseau
de
chaleur,
chaudière
bois,
collaboration
avec
la
DRAC
et
la
BDP
pour
la
future
bibliothèque,
élaboration
d’un
plan
de
financement,
demande
de
subvention
à
la
région
dans
le
cadre
du
fonds
de
solidarité
locale
pour
le
réseau
de
distribution
intérieure
des
bâtiments,
devis
pour
l'isolation
des
bâtiments
délibération
n°1
L’adjoint
Jean-Jacques
Ferrero
fait
un
petit
rappel
de
la
situation.
En
octobre
dernier,
le
conseil
municipal
a
confirmé
sa
volonté
de
réaliser
au
cours
de
sa
mandature
les
deux
projets
:chaudière
bois
et
réhabilitation
de
la
maison
des
énergies.
I! fait
un
rapide
déroulé
des
différentes
rencontres.
La
première
avec
la
DRAC
et
la
BDP,
création
d’un
nouvel
espace
culturel,
d’une
salle
multimédia,
au
départ
envisagés
dans
le
bâtiment
de
l’école
mais
l’idée
retenue
par
le
conseil
municipal
a
été
de
créer
ce
lieu
dans
la
maison
des
énergies.
Puis
celle
du
23
décembre,
la
DRAC
était
absente
mais
l'architecte
a
présenté
un
premier
projet.
La
DRAC
ensuite
a
souhaité
que
l’espace
culturel
soit
le
plus
ouvert
possible,
qu'il
permette
une
cohabitation
d'usages
différents
en
rappelant
que
le
Parc
naturel
régional
était
un
atout.
En
février,
une
réunion
avec
l'architecte
a
permis
de
redéfinir
le
projet
tout
en
tenant
compte
des
avis,
interrogations
et
contraintes.
L'aménagement
définitif
du
dernier
étage
est
remis
à
plus
tard.
Prochaine
réunion
le
13
mars
avec
la
BDP.
Le
conseil
général
dans
le
cadre
du
contrat
de
territoire
s'était
engagé
sur
100
000
€,
qui
ont
été
honorés
par
le
président
Dusserre
mais
pour
être
perçus
les
travaux
doivent
impérativement
débuter
avant
la
fin
septembre.
Le
conseil
régional
et
là
DRAC
seront
sollicités.
Ce
beau
projet
fera
rayonner
la
commune
de
Rosans,
ce
sera
un
petit
pôle
culturel
au
centre
d’autres
communes.
L'atelier
de
poterie
et
l'office
de
tourisme
devront
déménager
pendant
les
travaux.
Mais
avant
de
pouvoir
mener
à
bien
ce
projet,
l’étude
préalable
de
2010
avait
montré
la
nécessité
de
faire
des
travaux
d'isolation
dans
les
bâtiments
de
l’école
et
de
l'office
de
tourisme
et
des
travaux
dé
distribution
intérieure
dans
les
bâtiments
(installation
du
chauffage
central).
C'est
sur
ce
dernier
point
que
l’adjoint
propose
de
demander
à
la
région
une
aide
financière
dans
le
cadre
du
Fonds
de
solidarité
locale
(FSL
2015).
Les
dossiers
devaient
être
déposés
avant
le
6
mars.
Cette
distribution
intérieure
dans
tous
les
bâtiments
a
été
estimée
à
59
900
€,
l’adjoint
propose
de
solliciter
le
conseil
régional
pour
aider
la
commune
à
financer
ces
travaux
indispensables
pour
les
réalisations
futures.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VOTE
:Pour
:
11
- Contre
:
0
- Abstention(s)
:
0
DEMANDE
au
conseil
régional
de
financer
le
réseau
de
distribution
intérieure
des
bâtiments
à
hauteur
de
15
000
€.
APPROUVE
le
plan
de
financement
soit
59
900
€
HT
dépenses
et
15
000
€
de
recettes
Compte-Rendu
réunion
du
conseil
municipal
—
Séance
du
9 mars
2015
-
1
5 3.
Bois-Forêts
Bilan
des
actions
ONF,
nouvelle
proposition
de
concession
pour
le
captage
de
l’Estang,
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
du
chemin
de
PEstang,
délibération
n°
2
Madame
la
Maire
présente
le
nouveau
projet
de
convention
de
mise
à disposition
de
l'emprise
d’un
captage
de
source
en
forêt
domaniale
de
l’Eygues
préparé
par
l'ONF.
La
somme
annuelle
de
location
proposée
est
de
711,20
€.
Elle
est
révisable
chaque
année,
indexée
sur
l'indice
du
coût
de
la
construction
mais
en
cas
de
baisse
des
indices,
le
montant
de
la
redevance
restera
inchangé.
Elle
ne
sera
pas
rétro
active
et
débutera
au
1°
janvier
2015.
Madame
la
Maire
rappelle
qu’elle
avait
prévu
un
rendez-vous
en
préfecture
pour
acheter
la
surface
correspondant
au
périmètre
immédiat
(environ
7
500
m?
ciôturé)
mais
cette
possibilité
d’achat
n'est
pas
acquise. Elle
fait
lecture
du
projet
d’acte.
Une
discussion
s'engage
sur
le
principe
même
de
payer
pour
disposer
de
l’eau
potable,
bien
de
l'humanité.
Madame
la
Maire
propose
cependant
dans
un
souci
d’apaisement
d'accepter
la
nouvelle
convention
de
l'ONF.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VOTE
:Pour
:
11
- Contre
:
0
- Abstention(s)
:
0
AUTORISE
madame
la
Maire
à
signer
l’acte
de
concession
proposé
par
l'ONF
D'autre
part,
Madame
la
Maire
propose
la
convention
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
la
route
de
l'Estang,
travaux
estimés
à
20
645
€
HT,
subventionnés
pour
un
montant
de
16
516
€.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VOTE
:Pour
:
11
- Contre
:
0
- Abstention(s)
:
0
AUTORISE
madame
la
Maire
à
signer
le
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
avec
l'ONF
pour
2
105
€,
4.
Façades
Demande
de
subvention
de
Monsieur
Pouchot,
délibération
n°3
En
attendant
que
le
cahier
des
charges
de
l'opération
« façades
toitures
»
proposé
par
le
CALHAURA
se
substitue
au
règlement
communal,
Monsieur
l’adjoint
Pierre
Michel
présente
la demande
de
Monsieur
François
Pouchot
qui
a réalisé
des
travaux
de
ravalement
de
sa
façade
de
217
m?
pour
un
devis
fixé
à
13
432,85
€.
Selon
les
critères
en
vigueur,
la subvention
communale
pouvant
être
attribuée
est
de
1 500
€.
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
VOTE :
Pour:
i1
- Contre
:
0
- Abstention(s)
:
0
Considérant
les
factures
acquittées
de
Monsieur
Pouchot
AUTORISE
madame
la
Maire
à
mandater
la
somme
de
1
500
€
à
Monsieur
Pouchot
au
titre
de
l'opération
Façades
5.
Service
multi-accueil
crèche
les
Frimousses
des
deux
vallées
Contribution
annuelle,
délibération
n°
4
La
communauté
de
communes
du
Pays
de
Rémuzat
propose
une
convention
qui
fixe
la
contribution
annuelle
de
la
commune
à
la
crèche
{service
multi-accueil
les
Frimousses
des
2 vallées)
par
les
heures
de
présence
des
enfants
de
Rosans
multipliées
par
un
taux
horaire
(0,8076
€ de
l'heure}.
En
2014,
trois
enfants
de
Rosans
étaient
inscrits
pour
un
nombre
total
d'heures
d’accueil
de
1
737,
la
contribution
sera
donc
de
1
737
x 0.8076
=
1
402,80
€.
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
VOTE :
Pour :
11
- Contre :
o
- Abstention(s)
:
0
AUTORISE
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
avec
la
communauté
de
communes
le
Pays
de
Rémuzat
pour
la
participation
communale
au
service
multi-accueil
les
Frimousses
des
2 vallées
Compte-Rendu
réunion
du
conseil
municipal
—
Séance
du
9
mars
2015
-
l
6 6.
Lovers
Le
point
sur
les
loyers
en
cours,
fixation
du
prix
des
loyers
(maison
des
énergies,
logement
de
Margot,
garage,
appartement
de
l’école),
délibération
n° 5
Madame
la
Maire
rappelle
que
pour
les
logements
conventionnés
avec
l'état,
les
loyers
sont
plafonnés
(5,11
€
le
m°}
soit
pour
l'appartement
de
Margot
{sous
l'office
de
tourisme)
d’une
surface
de
72,31
m?
un
loyer
mensuel
de
369,50
€.
Le
garage
privatif
situé
en
dessous
n’est
pas
compris
dans
le
prix
de
ce
loyer,
il convient
de
confirmer
la
somme
proposée
aux
locataires
Monsieur
Ayuste
et
Madame
Mestagh
soit
30
€ par
mois.
convient
aussi
de
fixer
le
prix
du
loyer
du
logement
de
l’écoie
d'environ
90
m?,
actuellement
non
occupé
et
qui
peut
être
augmenté
ou
diminuée
de
la
chambre
à
côté
de
l’ancien
bureau
de
l'ADMR.
Elle
propose
415
€
avec
la
totalité
des
chambres
et
360
€ sans
la chambre.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
VOTE :
Pour
:
11
- Contre :
0
- Abstention(s)
:
0
FIXE
À
30
€
le loyer
du
garage
situé
en
dessous
de
l'appartement
de
Margot
AUTORISE
madame
la
Maire
à
signer
l'avenant
au
bail
qui
comprendra
quelques
contraintes
du
fait
de
sa
proximité
avec
l'entrée
de
l’école
FIXE
à 360
€ le loyer
de
l'appartement
de
l'école
sans
la
chambre
et
à 415
€ avec
la chambre
supplémentaire.
7.
Assurance,
demande
de
remboursement
de
561,41
€
par
le
conseil
générai
O5
pour
une
partie
de
la
somme
versée
par
l’assurance
pour
l'accident
de
Thomas
Gay,
délibération
n°
6
Rapporteur
: Josy
Olivier
Le
20
novembre
2012,
Monsieur
Gay
avait
raté
le
virage
de
l’embranchement
du
fer
à
cheval
et
endommagé
les
panneaux
de
signalisation,
l’éclairage
public
et
le
poteau
incendie.
Pour
ces
dommages,
la
commune
avait
reçu
de
son
assureur
un
dédommagement.
Le
conseil
général
dit
que
la
somme
versée
par
l'assurance
à
la commune
comprenait
les
dégâts
causés
à
leur
panneau
et
poteau).
Le
conseil
général
a
envoyé
la facture
de
ce
qu’ils
ont
racheté
pour
561,41
€.
8.
Panneaux
publicitaires,
relevé
du
19
février
suite
à
la
réunion
du
10
février
Rapporteur
: Josy
Olivier
La
DDT
a
envoyé
l'inventaire
des
panneaux
qui
doivent
être
enlevés.
Lionel
Tardy
propose
de
fixer
un
calendrier
(les
échéances
varient
d’un
département
à
l’autre:
mars
pour
Nyons
juillet
pour
Gap).
Comme
le
parc
vient
d’être
crée,
Charles
Ronzvani
travaille
pour
que
la
charte
signalétique
soit
prête
fin
août.
Cette
loi
paysage
existe
depuis
plus
de
vingt
ans,
personne
ne
s'en
est
jusqu'alors
préoccupé.
Nadège
Cettour
ne
comprend
pas
comment
on
pourra
concilier
ces
interdictions
et
l’information
commerciale.
Un
règlement
local
de
publicité
RLP,
de
type
document
d’urbanisme,
permettrait
des
dérogations
sur
les
enseignes
et
pré
enseignes.
Jean-Jacques
Ferrero
confirme
l'intérêt
de
travailler
avec
le
parc,
de
faire
un
courrier
pour
le
solliciter,
qu'il
nous
accompagne
dans
cette
démarche
sur
un
calendrier
d’un
an
(ne
pas
travailler
avec
le
couteau
sur-la-gorge)-pour-que-la-commune-soit-en-cohérence-avec-la-charte
aboutie
en-2015
et-apérationnelle
en
2016. 9.
Manifestations
sportives
: poursuite
de
l’organisation
du
trail
en
collaboration
avec
le
comité
des
fêtes
Open
régional
de
VTT
Rapporteur
: Josy
Olivier
Demande
d’autorisation
par
le
sport
adapté
pour
le
20
juin.
Accordée.
Possibilité
d’une
rencontre
?
Lionel
Tardy
demande
si
l’on
peut
faire
usage
du
plan
d’eau.
Josy
Olivier
rappelle
qu'il
y
a
deux
fauteuils
pour
les
handicapés
dont
un
pour
les
sentiers,
personne
ne
le sait
?
Trail
du
Fourchat
Rapporteur
: Annie
Ponson
Rencontre
avec
M.
Allemand
de
la
DDT.
Le
parcours,
l’équipe
sont
solides,
le
projet
est
ambitieux
mais
faisable
;
17
kms
de
course
nature,
30
kms
de
trail
avec
un
bon
dénivelé
(qui
est
l'accumulation
chaque
fois
qu’on
monte
quelque
part).
Le
site
Internet
fonctionne,
quelques
courriers
restent
encore
à
faire,
demande
à
la
mairie
de
Pommerol
(qui
se
réunit
deux
fois
par
an).
A
Pommerol
il
y
a
une
zone
Natura
2000
(présence
de
Genévrier
thurifère),
il
faut
prendre
les
sentiers.
Rencontre
jeudi
avec
Vincent
Aubert
du
parc.
En
collaboration
avec
Jean-Claude
Bessière,
Compte-Rendu
réunion
du
conseil
municipal
— Séance
du
9 mars
2015
-
1
7 président
du
comité
des
fêtes,
demande
de
subvention
au
département.
Les
pompiers
sont
sollicités.
Les
secouristes
de
la
croix
rouge
prendraient
400
€ environ.
Mais
le
1°
dimanche
du
mois,
les
pompiers
font
leur
manœuvre,
il
paraît
donc
ridicule
de
payer
deux
fois
puisque
la
caserne
sera
mobilisée.
Si
100
personnes
sont
là,
ce
sera
bien
mais
le
dossier
est
fait
pour
300.
Plutôt
que
la
gratuité
des
hébergements
(une
manifestation
permet
de
faire
marcher
l’économie
locale),
l'espace
rando
peut
proposer
des
animations,
prêt
de
vélos
électriques,
équitation.
Le
dossier
à remplir
pour
la
préfecture
est
quand
même
assez
« énorme
».
10.
Caravane
Nolwenn,
demande
de
prise
en
charge
du
repas
et
de
l'hébergement
pour
10
sportifs
Rapporteur
: Josy
Olivier
Pour
soigner
une
maladie
orpheline,
l'association
demande
une
salle
pour
dormir
et
le repas
du
soir
le
10
juin.
D'accord,
qui
le préparera
? losy
olivier
propose
de
le faire
11.
Travaux
en
cours
Rapporteur:
Pierre
Michel
La
station
d'épuration
de
Baudon
est
terminée.
il ne
reste
que
l’arrivée
d’eau
potable.
Ce
matin,
la
formation
à
l'entretien
devait
se
faire
mais
suite
au
décès
de
la
fondatrice
de
l'abbaye,
elle
est
reportée
à
lundi
prochain.
Les
fossés
de
La
Rose
sont
commencés
par
Serge
Pascal.
Les
chenaux
du
grand
pré
sont
terminés
par
Aygues
Toiture.
Les
agents
communaux
ont
refait
le
sol
de
l'appartement
Florac
et
la
peinture
après
avoir
fini
Pappartement
de
Margot,
au-dessous
de
l'OTIB.
il
faudra
faire
la
déclaration
à
l'assurance
pour
les
détecteurs
de
fumée
qui
ont
été
posés.
Deux
fuites
d'eau
vers
les
Isnières
ont
été
réparées
par
l’entreprise
Pascal.
Changement
des
neuf
lampadaires
du
Suquet,
une
clôture
autour
d’un
lampadaire
a
posé
le
problème
du
libre
accès.
Josy
Olivier
a
téléphoné
au
service
juridique
des
HLM
pour
régulariser
tout
ça
avant
l’acquisition.
Elle
dit
aussi
que
la
subvention
du
département
de
28
080
€
a
été
attribuée
fin
février
pour
la
station
d'épuration
de
Baudon…..
12.
Déneigement,
actualisation
du
règlement
Rapporteur
: Didier
Pacaud
H
est
fait
relecture
de
l’ancien
règlement
qui
prévoit
que
les
voies
communales
ne
soient
pas
déneigées
si
la
couche
de
neige
est
inférieure
à
10
cm.
Les
demandes
des
propriétaires
privés
devaient
se
faire
par
écrit.
Quels
seraient
les
critères
d'intervention
? ll est
décidé
qu'il
n’y
ait
pas
de
déneigement
pour
les
voies
privées.
Les
propriétaires
privés
seront
donc
priés
de
s'adresser
aux
entreprises
de
la
commune.
Concernant
les
priorités
prévues
dans
le
circuit
de
déneigement,
il est
rajouté
le
Lastic.
13:
Elections
au
conseil
départemental,
permanences
au
bureau
électoral
le‘22-mars-2015
Tableau
des
permanences
de
la tenue
du
bureau
de
vote.
Lionel
Tardy,
candidat,
préfère
ne
pas
y être.
14.
Questions
diverses
e
"Pays
du
Buëch
d’hier’et-d’'Aujourd’hui,
Jeannine
Geneix
et
Annie
Hugues
ont
demandé
que
David
Faure-Vincent
fasse
une
conférence
sur
Rosans
au
temps
de
Louis
XIV
avec
une
projection,
date
retenue :
le
25
avril
à
18
h suivi
d'un
apéritif
e
ENACA,
19
mars
à
17
h
au
monument
aux
morts
e
Buiscyclette,
Préparation
jeudi
12
mars
à
10
h avec
M.
Aumage
SYME
05,
rencontre
à
Rosans
vendredi
13
mars
à
10h
le soir
Assemblée
Générale
de
l'association
TERRRO
Projet
maison
des
énergies,
l’architecte
Dominique
Farhi
vient
à
114
h
avec
la
BDP
Gendarmerie,
départ
du
chef,
Jean-Philippe
Roussel,
le
27
mars
à
17
h 9 conseillers
iront
e
La
poste
propose
un
service
de
4,40
€ par jour
et
par
personne
pour
visiter
les
personnes
âgées,
refusé
e
Lecture
du
courrier
de
Gérard
Joubert
concernant
sa
ruine
rue
des
Jardins.
La
commune
attend
le devis
des
travaux,
pierres
à
récupérer.
e
M.
Begou
avait
demandé
une
dérogation
pour
l'accessibilité
de
la
poste
qui
lui à été
refusée
par
la commission
départementale
Compte-Rendu
réunion
du
conseil
municipal
— Séance
du
9 mars
2015
-
1
8 e
Samedi,
réunion
des
copropriétaires
de
grand
pré.
La
mairie
s’est
désengagée
de
la co-propriété
et
attend
que
les
copropriétaires
aient
assuré
leurs
appartements
pour
ne
plus
s'en
occuper.
Madame
Gras
a demandé
que
la
route
devant
chez
elle
soit
fermée
ce
qui
lui a été
refusé.
e
Enfance,
demande
de
TEPLE
pour
une
participation
au
voyage
à
Disney
pour
un
budget
de
11
700
€,
l'association
demande
1
700
€
accordée
Séance
publique
levée
à
12
h 00.
Présent
Signature
Présent
Signature
OLIVIER Josy, Maire
x
/ pee
GENEIX Jeannine
x
LIST
Fp /
Dh
1
MICHEL Pierre 1°°
CA
W/
adjoint
X
=
HUGUES
Annie | Secrétaire
de
séance
Ÿ
p
N
4
FERRERRSN
x
Ke
PACAUD Didier
x
Jacques,
2°
adjoint
GUEVTTE
Dominique;
Absent
PONSON
Aññié
1
3°
adjoint
excusé
;
.
x
ème]
ñ
]
f |
ÉETTOUR Haelése, +
x
D
TARDY Lionel
x
adjointe
4
"
Ve
à
BESSIERE
Jean-Claude
X
.
BOGET Chantal
x
70 72
Compte-Rendu
réunion
du
conseil
municipal
— Séance
du
9 mars
2015
-
19