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Compte-Rendu - cr 17.03.21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clarafond-Arcine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 17.03.21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
_ MARIE! CLARAFOND
“ARCINE
74270
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
mercredi
17
mars
2021
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
11
mars
2021,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à la
petite
salle
des
fêtes,
le
mercredi
17
mars
à 18h30,
sous
la
présidence
de
Sylvie
TARAGON,
Maire.
Présents
:
Sylvie
TARAGON,
Anne-Laure
GUILLET,
Laurie
FALCONNIER,
Jean-François
REVILLOUD,
Joffrey
DUBOC,
Yves
LEGER,
Marie-Christine
MERMIER,
Virginie
MIANI,
André
QUILLOT,
Éric
SOGNO-LINA,
Muriel
FAVRE,
Audrey
VALLEZ
Procurations
:
Hervé
BOUËDEC
à
Sylvie
TARAGON,
Vivian
ROUSSEL
à
Jean-François
REVILLOUD,
Virginie
KOCH
à Anne-Laure
GUILLET.
Conformément
à l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales
un
secrétaire
a été
désigné.
Marie-Christine
MERMIER
est
nommée
secrétaire
de
séance.
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
16
février
2021
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
16
février
2021.
est
approuvé
à
l’unanimité.
2.
Vote
des
comptes
de
gestion
2020
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
comptes
de
gestion
sont
établis
par
le
comptable
public
et
qu’il
doit
être
voté
en
amont
du
compte
administratif
élaboré
par
le
Maire.
Après
vérification
des
écritures
passées
dans
les
comptes
de
gestion
2020
ainsi
que
les
soldes
repris
aux
comptes
de
bilan
pour
les
budgets
Principal,
Eau
et
Chaufferie,
il est
proposé
de
voter
les
trois
comptes
de
gestion
transmis
par
le
comptable
public.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
vote
les
trois
comptes
de
gestion
du
comptable
public.
‘
3.
Vote
des
comptes
administratifs
2020
Les
comptes
admnistratifs
2020
sont
présentés
comme
suit
par
Madame
Muriel
FAVRE,
vice-présidente
de
la
commission
finances
afin
d’être
votés
par
le
Conseil
Municipal. Budget
principal
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
PRINCIPAL
2020
Fonctionnement
Investissement
Total
Dépenses
1473
064.17
366
980.20
1 540
044.37
Recettes
1313
911.14
141
486.37
1455
367.51
Résultat
2020
140 846.97
-225
493.83
-84646.86
Report
2019
502
106.70
343
485.64
845
592,34
Part affectée
à l'investissement
0.00
0.00
Résultat
de
clôture
2020
642
953.67
117
991.82
760
945.48
Budget
Eau
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
EAU
2020
Fonctionnement
Investissement
Total
Dépenses
157
701.98
41
850.96
199
552.94
Recettes
154
929.75
195897.32
350
827.07
Résultat
2020
-2772.23
154
046.36
151
274.13
Report
2019
55
900.73
-145
898.64
-89
997.92
Part affectée
à l'investissement
-55
900.73
-55
900.73
Résultat
de
clôture
2020
-2772.23
8 147.72
5 375.49
Budget
Chaufferie
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
CHAUFFERIE
2020
Fonctionnement
Investissement
Total
Dépenses
56
016.81
21
305.31
78
785.79
Recettes
60
788.75
21
305.31
77
322.12
Résultat
2020
4 771.94
-3
308.27
1 463.67
Report
2019
65
714,19
20
065.49
85
779.68
Part
affectée
à
l'investissement
0.00
0.00
Résultat
de
clôture
2020
70 486.13
16
757.22
87
243.35
Les
comptes
administratifs
2020
sont
approuvés
à l’unanimité
par
le Conseil
Municipal.
4,
Affectations
des
résultats
Suite
à
l'approbation
des
comptes
de
gestion
et
des
comptes
administratifs
2020,
il est
proposé
d’affecter
les
résultats
2020
comme
suit
:
Budget
principal
Report
en
Fonctionnement
recettes
:
642
953.67
Report
en
Investissement
recettes
:
117
991.81
Budget
Eau
Report
en
Fonctionnement
dépenses
:
-2772,23
Report
en
Investissement
recettes
:
8 147.72
Budget
Chaufferie
Report
en
Fonctionnement
recettes
:
70
486.13
Report
en
Investissement
recettes
:
16
757.22
A
l’unanimité
les
reports
sont
votés
par
le Conseil
Municipal. 5.
Sécurisation
de
la Traversée
de
Clarafond.
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
que
les
travaux
de
sécurisation
des
routes
peuvent
être
subventionnés
par
le
conseil
départemental
au
titre
des
amendes
de
police
à
hauteur
de
30%
du
montant
hors
taxes
des
travaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité,
autorise
Madame
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
les travaux
de
sécurisation
de
la Traversée
de
Clarafond.
6.
Enfouissement
des
réseaux
secs
au
centre
bourg
: décision
Madame
le
Maire
rappelle
que
le SYANE
(Syndicat
des
Energies
et
de
l'Aménagement
numérique)
a
lancé
des
études
pour
l’enfouissement
des
réseaux
secs
au
centre
bourg
de
Clarafond.
A
ce
jour,
il
attend
la
décision
du
Conseil
Municipal
pour
finaliser
le dossier.
Madame
le
Maire
indique
qu’il
serait
judicieux
de
profiter
des
travaux
de
sécurisation
de
Clarafond
pour
procéder
à
l’enfouissement
des
réseaux
secs
afin
d’embellir
le village.
Cet
enfouissement
serait
programmé
entre
les travaux
d’eau
potable
et de
sécurisation.
L’estimatif
des
travaux
est de
808
795.00
HT.
Le Syane
participerait
à hauteur
de
241
425.00
€ HT ;
il resterait
donc à
la charge
de
la commune
567
370
€
HT.
Après
discussion,
le projet
est
adopté
par
l’ensemble
des
membres
présents
et des
procurations
à l'exception
d’Eric
SOGNO-LINA
qui
vote
contre.
7.
Questions
et
informations
diverses
-
Location
de
la
salle
des
fêtes
par
Millet
Mountain
Groupe
du
22
mars
du
02
avril
2021
inclus
pour
l’organisation
d’une
braderie.
Cette
dernière
sera
ouverte
au
public
du
24
mars
au
1°
avril.
-__
Ecluses
Arcine
: remerciements
aux
personnes
qui
ont
aidé
à la nouvelle
implantation
des
écluses
en
conformité
avec
les
directives
du
bureau
d’études
et validées
par
le conseil
départemental.
-
Travaux
Eau
potable :
-
_1-la
mission
de
Sécurité
des
Personnes
(SPS)
a
été
signée
pour
3800.00
€
HT
avec
le
bureau
Alpes
Contrôles;
mission
obligatoire.
-
2-
Des
variations
de
pression
sont
à
prévoir:
les
habitants
concernés
seront
informés
individuellement.
-
Une
journée
« verger
» va
être
organisée
par
l’école
et
l’association
Apollon
74
le
09
avril
prochain.
Les
sanitaires
du
local
technique
seront
mis
à disposition.
-
Deux
couvercles
de
regard
du
réseau
d’eau
sur
Quincy
sont
cassés:
les
informations
seront
transmises
au
syndicat
des
eaux
pour
réparation.
-
Intercommunalité
: le
centre
aéré
de
Clarafond
sera
probablement
fermé.
Il
n’y
a
pas
assez
de
familles
intéressées.
- _
ZAC3
: suite
à l’enquête
publique,
le rapport
du
commissaire
enquêteur
donne
un
avis favorable.
Le
déboisement
des
terrains
devrait
commencer
pendant
l’été
2021.
-
Covid
19
: une
campagne
de
vaccination
est
proposée
par
le conseil
départemental
sur
la commune
de
Frangy
pour
plusieurs
communs
alentours
dont
Clarafond-Arcine.
Les
personnes
ne
pouvant
se
déplacer
peuvent
s'inscrire
en
mairie.
Un
transport
sera
organisé.
Dates
: 01/04/2021
pour
la première
injection
et 29/04/2021
pour
la seconde.
Levée
de
la séance
à
20H10
Le
Maire,
Sylvie
TARAGON 1
La
secrétaire
de
séance,
Marie-Christine
MERMIER po nee ; tajou zeuuog-e1 EX
3e. “MS ROIRHETEL À VoM-3j-zeuuop-e1/50p of man//duu SJ
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