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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - li
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 02
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 02)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
01
MARS
2018
.
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
1°-mars
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la salle
d'exposition
de
la
mairie
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
FAYE,
Président,
Date
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 22
février
2018,
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
33
23
5
0
5
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BIDAUD
Jean-Michel,
CHADELAUD
Michel,
CHAUVERGUE
Laurence,
DOLLEY
Alain,
FAYE
Jean
Pierre,
GANE
Isabelle,
GARDELLE
Bruno,
GLANGEAUD
Delphine,
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia,
MENUCELLI
Thierry,
PERDUCAT
Daniel,
PERIGAUD
Chantal,
PEYRISSAGUET
Jean-Jacques,
PLAZANET
Mélanie,
PONS
Gérard,
POURCHET
Pierre,
ROGER
Edouard,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
TERRIER
Gilles.
Suppléants
avec
voix
délibérative
:
TESSIER
Marie-Claude
suppléante
de
MUZETTE
Thierry.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BODIN
Pascal
donne
pouvoir
à
TERRIER
Gilles,
CHABANAT
Christine
donne
pouvoir
à
PONS
Gérard,
PAQUET
Laurent
donne
pouvoir
à
CHADELAUD
Michel,
SIMON
Isabel
donne
pouvoir
à
PLAZANET
Mélanie,
VERGNE
Didier
donne
pouvoir
à
LENOBLE
Monique. Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
:
Absents
:
CAMBOU
Stéphane,
DEVAUX
Nathalie,
DUPUY
Nathalie,
LACOUTURIERE
Michel,
SERRU
Marie
Claire.
Secrétaire
de
séance
: PLAZANET
Mélanie
STATUT
ET
COMPETENCE
Délibération
n°
02
— 2018
: Désignation
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
au
Syndicat
Le
Lac
de
Vassivière
Considérant
que
suite
à la loi
NOTRe,
la Communauté
de
Communes
a dû
se
substituer
de
droit
aux
communes
de
Beaumont-
du-Lac,
Nedde
et
Peyrat-le
Château
pour
leur
participation
au
Comité
Syndical
mixte
du
Lac
de
Vassivière
et
de
l’EPIC
Office
de
Tourisme
Le
Lac
de
Vassivière.
Vu
les statuts
du
13
janvier
2011
du
Syndicat
Mixte
le
Lac
de
Vassivière,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Syndical
du
Mixte
le
Lac
de
Vassivière
du
05
décembre
2017,
Considérant
qu'il
faut
désigner
5
représentants,
que
6 candidatures
ont
été
reçues
par
le
Président,
Considérant
qu'il
a été
procédé
à un
vote
à bulletins
secrets,
que
le
résultat
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
P.1/2 INSCT
ITS...
nur
Présents
…
Pouvoirs
:.
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
A
DEDUIRE
:bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se
sont
fait
connaître.
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Majorité
absolue
Ont
obtenu
:
-
Dominique
BAUDEMONT
: 25
-
Stéphane
CAMBOU
: 13
-
Bruno
GARDELLE
: 16
-
Jean
Pierre
FAYE
: 28
-
Monique
LENOBLE :
28
-
Pierre
POURCHET
: 27
33 23 05 28 28 14
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
avoir
voté,
désignent
comme
représentants
la
Communauté
de
Communes
au
Syndicat
Le
Lac
de
Vassivière
:
-
Monsieur
Dominique
BAUDEMONT
-
Monsieur
Bruno
GARDELLE
-
Monsieur
Jean
Pierre
FAYE
-
Monsieur
Monique
LENOBLE
-
Monsieur
Pierre
POURCHET
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le 05
mars
2018
Le
Président,
Jean
Pierre
FAYE
Acte
rendu
exécutoire
le : A3
314
£
Publéle:
A3)
3j48
p.2/2