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Déliberation - E017 2026 CULTURE
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - E017 2026 CULTURE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
MÉSANGER
DÉCISION
DU
MAIRE
Décision
N°
E017-2026
CULTURE Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
du
spectacle
« Anaïs
Auduc
et
le
Holy
Tosty
Gang
»,
le
samedi
10
octobre
2026
correspondant
à 01H30
de
concert d'un
montant
de
1 500,00
€ T.T.C.,
ainsi
que
les
frais
de
repas
et
SACEM
en
supplément.
Article
1.
Article
2.
Article
3.
Décision
publiée
le
:
|Q
\Q
f
MN!
Décision
notifiée
le
:
Le
Maire
de
Mésanger,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L2122-22
modifié
par
la
loi
n°
2011-94
du
25
janvier
2011-
article
32
et
modifié
par
la
loi
n°2011-525
du
17 mai
2011-
article
79
et
L2222-23 Vu
la
délibération
n°260519
_03
du
Conseil
Municipal
du
19
mai
2026,
portant
délégation
du
Conseil
au
Maire Vu
l'alinéa
4
de
l'article
L 2122-22
autorisant
le
Maire
à
«
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget”.
Considérant,
qu'il
convient
d'établir
un
contrat
pour
l'organisation
d'un
spectacle
pour
la
saison
culturelle
2026-2027.
DECIDE
De
signer
le
contrat
de
représentation
pour
le
spectacle
« Anaïs
Auduc
et
le
Holy
Tosty
Gang
»,
représenté
par
Anaïs
Auduc,
située
au
4ter
rue
de Grand
Noé
44120
VERTOU,
le
samedi
10
octobre
2026, d’un
montant
de
1 500,00
€ T.T.C.,
ainsi
que
les
frais
de
repas
et
de
SACEM
en
supplément.
Le
Maire
de
Mésanger
et
le
comptable
public
sont
chargés,
chacun
en
ce
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
du
maire
et
un
extrait
sera
publié
en
ligne.
Ilen
sera
rendu
compte
au
conseil
municipal
lors
d'une
séance
prochaine
en
vertu
de
l'article
L.
2122-
23
du
C.G.C.T.
|
Mésanger,
le
16/09/2026
Nadine
YOU
Maire
de
MESANGER
Nadine
You
Maire
de
Mésanger
18
sept.
2026