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Procès Verbal - Proces Verbal du 27.03.2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune d'Anthy-sur-Léman.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 27.03.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
MARS
2023
Le
vingt-sept
mars
deux
mille
vingt-trois,
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
de
Mme
ASNI-
DUCHENE
Isabelle,
Maire.
Présents
:
Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Maire ;
M.
GALLAY
Joël,
Mme
JACQUIER
Christine,
M.
VIOUT
Rémy,
Mme
AYISSI-DUBOULOZ
Mélanie,
M.
VESIN
Jean-Paul,
Adjoints
; M.
VACHERAND
Jean-Pierre,
Mme
DETRAZ
Viviane,
Mme
FERT
Marie-
Christine,
M.
COLY
Vincent,
Mme
MESSAMER
Vanessa,
Mme
PRUD'HOMME
Céline,
M.
BOURDIN
Florian,
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
RUCHE
Sandrine,
Mme
JACQUIER
Jennifer,
Mme
BONDAZ
Christine,
Conseillers
Municipaux.
Absent
excusé
: M.
RIMET
Frédéric
(pourvoir
à M.
VIOUT
Rémy).
Absente
: Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle.
Secrétaire
de
séance
nommée
: Mme
PRUD'HOMME
Céline.
Date
de
convocation
: 22
mars
2023
KRRRKRERERKAKRERÉE
ORDRE
DU
JOUR
e
Approbation
du
procès-verbal
du
27
février
2023,
e
Affaires
Générales
:
-
Décisions
du
Maire,
e
Affaires
Financières :
-
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2023,
-
Subventions
aux
associations
2023,
e
Affaires
scolaires
:
-
Pause
méridienne,
convention
avec
l’association
Bas
Chablais
&
Jeunes,
Questions
diverses.
KAKKKRERKREREKXX
Mme
le Maire
propose
d’ajouter
un
point
à l’ordre
du
jour
:
-
Aménagement
Centre
Bourg,
CAUE
conventions
pour
l'accompagnement
des
consultations
MOE
des
bâtiments
et MOE
espaces
publics.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
l’ajout
de
ce
point
à l’ordre
du
jour.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
27
FEVRIER
2023.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
27
février
2023
est
approuvé
à
l'unanimité. AFFAIRES
GENERALES.
DECISIONS
DU
MAIRE.
Mme
le
Maire
informe
que,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
(délibération
du
31
août
2020),
elle a pris
les décisions
suivantes : N°
DECISION
OBJET
MONTANT
2023.16
Achat de
terreau
pour
les
plantations,
validation
du
devis
397,72
EHT
Naturalis
2023.17
Lpation
paysagère,
débroussaillage,
validation
du
devis
530,00
€ HT
Débroussaillage
des
talus
de
la
plage
des
Recorts
pour
la
2023.18
saison
2023,
validation
du
devis
LIEN
3
710,00
€ HT
Modification
de
l'installation
électrique
existante
des
stores
2023.19
de
la Mairie,
validation
du
devis
Grivel
2 384,00
€ HT
2023 20
Collecte et maintenance
des
horodateurs
de
la
Commune,
13
847,00
E HT
validation
du
devis
Indigo
202321
Achat
de panneaux,
balises
B6M12
et lest, validation
du
devis
1
14450E
HT
Europe
Signalétique
Modification
de
l'alimentation
électrique
stockage
du
foot
2023.21
aux
Hutins,
validation
du
devis
DP
Elec
1 665,04
€ HT
Remplacement
des
postes
informatiques
de
la
Police
2023.23
Municipale,
validation
du
devis
Xefi
3
170,04
€ HT
Mme
le
Maire
précise
que
la
modification
de
l’alimentation
électrique
concerne
le
local
de
stockage
à l'Espace
du
Lac
et non
au
Hutins,
pour
nécessité
des
services
techniques
(stockage
du
matériel
sur
la période
estivale).
M.
GALLAY
Joël,
présente
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
pour
lesquelles
il n’y
a pas
lieu
de
préempter
:
-
Parcelles
AC101,
AD8,
AD9
et AC106,
63
route
des
Rives,
-
Parcelle
AB206,
20C
route
du
Lavoret,
-
Parcelle
AO547,
52
route
de
Sechex,
-
Parcelle
AO544,
52
route
de
Sechex,
-
Parcelle
AM178,
4
impasse
des
Diots.
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
le
Maire
sur
le
fondement
des
délégations
données
par
le Conseil
Municipal.
AFFAIRES
FINANCIERES.
DELIBERATION
N°
030/2023
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
2023.
Mme
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
maintenir
les
taux
des
taxes
locales
au
même
niveau
que
l’année
précédente,
à savoir
:
-
9,42
%
pour
la Taxe
d’Habitation
-
25,60
%
pour
le
Foncier
Bâti
-
25,14
%
pour
le Foncier
Non
Bâti
Mme
le Maire
précise
que
le
taux
de
la
taxe
d’habitation
étant
en
lien
avec
les
taux
de
taxes
de
foncière,
est à nouveau
à voter
par
les
Communes
et les
EPCI.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-
DECIDE
de
maintenir
les taux
des
taxes
directes
locales
au
taux
suivant
:
. 9,42
%
pour
la Taxe
d’Habitation,
. 25,60
%
pour
la Taxe
Foncière
(Bâti),
. 25,14
%
pour
la Taxe
Foncière
(non
Bâti)
- __ D'AUTORISER
Mme
le Maire
à signer
les
documents
se référant
à ce
dossier.
2 M.
SAPPEY
Jean-Louis
précise
que
la taxe foncière
dans
certaines
communes
a bien augmenté
pour
les
résidences
secondaires.
M.
VIOUT
Rémy
précise
que
l'augmentation a
lieu sur
la
taxe
d’habitation.
DELIBERATION
N°
031/2023
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2023.
Mme
le Maire
rappelle
que
sous
peine
d’illégalité,
les conseillers
municipaux,
élus
au
sein
du
bureau
d’une
association,
ne
doivent
pas
prendre
part
à
la
décision
du
Conseil
Municipal
accordant
la
subvention
à
l'association
concernée.
Mme
JACQUIER
Christine
présente
les propositions
de
subventions
pour
l’année
2023,
suite
à
la réunion
de
la Commission
« Associations
».
. 150,00
euros
à l'Association
ANTHY
RIDE
TEAM,
800,00
euros
à
l'Association
des
Anciens
Combattants
-
Section
d’Anthy,
Mme
JACQUIER
Christine
précise
que
l'association
ne
peut
plus
organiser
le
concours
de
belote.
Mme
JACQUIER
Jennifer
propose
de
voter
500,00
euros
de
subvention
et
300,00
euros
de
subvention
exceptionnelle.
Les élus sont
d’accord sur
le principe.
. 6 940,00
euros
à la Batterie-Fanfare
« Les
Flots
Bleus
», soit :
3
000,00
euros
de
subvention
+
2
500,00
euros
de
subvention
éveil
musical
+
1 440,00
euros
de
subvention
école
de
musique.
Mme
JACQUIER
Jennifer
demande
le nombre
d'enfants
participant
à l’éveil musical.
Mme
le Maire
précise
qu’une
vingtaine
d'enfants
sont
concernés.
. 500,00
euros
à
l'Association
de
CHASSE,
il
est
précisé
que
l'association
doit
reverser
un
montant
à
la
fédération
de
chasse
suite
aux
dégâts
effectués
par
les
sangliers
sur
la
commune.
M.
SAPPEY
Jean-Louis
demande
le
nombre
de
chasseurs
sur
la
Commune.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
qu’ils
ne
sont
pas
nombreux,
une
dizaine.
Mme
JACQUIER
Jennifer
demande
si
l’an dernier
c'était
déjà
le cas.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
que
l’an
dernier,
l'association
ne
l'avait
pas
précisé.
. 1 000,00
euros
à l'Association
COURANT'HYS
. 1 500,00
euros
au
DAMIER
CLUB
DU
LEMAN
répartis
ainsi
:
500,00
euros
de
subvention
et
1 000,00
euros
de
subvention
pour
la
participation
à
l’open
national
Léman.
. 500,00
euros
à l'Association
les
Donneurs
de
Sang,
. 1 000,00
€
à
FABLAC
comprenant
une
subvention
exceptionnelle
pour
la
création
d’un
atelier
découverte
destiné
aux
8-12
ans
et un
club
des jeunes
Maker.euses.
. 600,00
euros
à l'Association
Flash
Danse,
. 4 000,00
euros
à
l'Association
Football-Club,
Le
foot
a
renouvelé
les
équipements
pour
les
vétérans
et a
besoin
d’une
friteuse
ainsi
que
d’un
plancher
de
cuisine.
Mme
le Maire
souligne
que
normalement
les
recettes
engendrées
par
les manifestations
doivent
couvrir
l'acquisition
de
matériel.
Il serait
plus
cohérent
de
mettre
en avant
les dépenses
liées au sport.
1
500,00
euros
au
Groupement
Jeunes
Anthy/Margencel.
Sur
demande
de
Mme
JACQUIER
Jennifer,
il est précisé
que
les autres
communes
abondent
à la même
hauteur.
. 250,00
euros
à l'Association
Retrouvons
Cyril,
.
1
100,00
euros
à
l'association
SCAF
TONIC,
correspondant
à
l’achat
de
matériel
pour
l’activité
Yoga.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
que
la
commission
ne
souhaite
pas
prendre
en
charge
les
500,00
euros
supplémentaires
demandés
car
liés
à
de
la formation.
Mme
JACQUIER
Jennifer
estime
qu’il
ne
faut
pas
reconduire
le même
schéma
que
l'an
dernier.
Mme
le
Maire
précise
que
la subvention
servira
uniquement
à
acquérir
du
matériel.
Mme
JACQUIER
Jennifer
demande
pourquoi
le
montant
de
1
100,00
euros.
Mme
JACQUIER
Christine
que
l'achat
de
matériel
3 représente
un
montant
de
1 079,00
euros.
Mme
JACQUIER
Jennifer
si
la
Mairie
ne
devrait
pas
acquérir
le
matériel
pour
le
mutualiser
avec
l'école.
Mme
le
Maire
précise
que
depuis
la
crise
sanitaire,
il n’y a plus
de
mutualisation
de
matériel.
. 1
215,00
euros
à ATEL
SKI,
sur
demande
de
Mme
JACQUIER
Jennifer,
M.
GALLAY
Joël
précise
qu'en
moyenne,
il
y
a
eu
10
sorties.
Mme
JACQUIER
Jennifer
demande
le
nombre
d'enfants.
M.
GALLAY
Joël précise
qu’il y a 45
enfants
inscrits.
. 3 400,00
euros
à la Section
de
Sauvetage
Sciez-Anthy-Margencel,
soit :
900
euros
de
subvention
+
2 500,00
euros
de
subvention
exceptionnelle
pour
la
réparation
du
bateau
compte
tenu
qu'elle
est
considérée
comme
du
patrimoine.
Mme
JACQUIER
Jennifer
demande
à quoi
a servi
la subvention
exceptionnelle
de
l'an
dernier.
Mme
le Maire
précise
que
c'est
toujours
dans
le cadre
de
la réparation
du
bateau.
Ce
bateau
date
de
1948.
Mme
le Maire
précise
que
chaque
commune
concernée
participe.
. 1 200,00
euros
à l'Association
Sou
des
Ecoles,
. 4 500,00
euros
au
TENNIS-CLUB,
soit
:
3
000,00
euros
de
subvention
+
1 500,00
euros
de
subvention
pour
l'eau
et
l'électricité.
Mme
le Maire
précise
que
la facture
d'énergie
était
plus
élevée
que
prévu.
La
subvention
permettra
également
de
couvrir
la part
supplémentaire.
Mme
le Maire
précise
que
le club
doit
libérer
les
lieux
en juillet
2023
mais
même
si l'association
est en sommeil,
il'y aura
toujours
des frais
à assurer.
Soit
un
montant
total
de
subvention
de
30
155,00
euros.
M.
GALLAY
Joël,
Mme
FERT
Marie-Christine
et M.
BOURDIN
Florian
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-
APPROUVE
la répartition
des
montants
alloués
aux
associations,
susmentionnée.
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
les
documents
concernant
ce
dossier.
M.
SAPPEY
Jean-Louis
demande
s’il y aura
une
part
en
investissement
comme
l’an dernier.
Mme
le Maire
explique
que
l'an dernier,
du
matériel avait
été acheté.
Mme
JACQUIER
Jennifer
est
étonnée
que
les
Daillis
n'aient
pas
demandé
de
subvention.
L'association
fait actuellement
une
pause.
AFFAIRES
SCOLAIRES.
PAUSE
MERIDIENNE,
CONVENTION
AVEC
L'ASSOCIATION
BAS
CHABLAIS
&
JEUNES. Les
documents
n'ayant
pas
été
transmis
par
l'association
Bas
Chablais
&
Jeunes
ne
comportant
pas
les
modifications
demandées,
ce
point
est
reporté
à
une
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal. DELIBERATION
N°
032/2023
AMENAGEMENT
CENTRE
BOURG,
CAUE
CONVENTIONS
POUR
L'ACCOMPAGNEMENT
DES
CONSULTATIONS
MOE
DES
BATIMENTS
ET
MOE
ESPACES
PUBLICS.
Mme
le
Maire
fait
un
état
des
lieux
des
destinations
des
bâtiments
qui
ont
été
retenus
et
rappelle
que
l’accompagnement
du
CAUE
avait été validé
en
Conseil
Municipal.
Mme
le
Maire
explique
que
le
CAUE
propose
d'accompagner
la
Commune
sur
le
cahier
des
charges
pour
les
consultations
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
bâtiments
et les
espaces
publics.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
serait :
-
Rénovation
bâtiment
1 : enveloppe
de
1,3
millions
d’euros,
- _
Requalification
des
espaces
publics
: 1,5
millions
d’euros.
4 Ces
deux
marchés
de
maîtrise
d'œuvre
pourront
être
passés
en
MAPA.
Mme
le Maire
expose
qu’il
convient
de
valider
les conventions
suivantes,
avec
le CAUE
:
-
Accompagnement
pour
l’organisation
d’une
consultation
de
maîtrise
d'œuvre
en
Pag
P
8
procédure
adaptée
pour
le
projet
de
la
restructuration
des
locaux
de
l’ancien
CLAE
(ancienne
école
élémentaire)
et
de
l’ancienne
école
maternelle,
-
Accompagnement
pour
l’organisation
d’une
consultation
de
maîtrise
d'œuvre
en
pag
P
8
procédure
adaptée
pour
la
requalification
des
espaces
publics
du
centre-village,
dont
les
espaces
extérieurs
de
l’ancien
groupe
scolaire.
Mme
le Maire
présente
le calendrier
prévisionnel
et précise
qu’un
assistant
à maitrise
d'ouvrage
sera
en
charge
du
dossier
au
même
titre que
cela avait été le cas pour
la construction
du
groupe
scolaire. M.
SAPPEY
Jean-Louis
demande
le
montant
global
des
travaux.
Mme
le
Maire
expose
que
le
chiffrage
pour
le bâtiment
3 est en cours
tout
en sachant
que
le projet
de
crèche
est porté
par
le SISAM
accompagné
par
un
cabinet
de
programmation.
Elle
précise
que
sur
les
3
communes,
les
projets
de
crèche
sont
totalement
différents.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- _
VALIDE
les
2 conventions
du
CAUE
susmentionnées,
-
AUTORISE
Mme
le Maire à
signer
les conventions
correspondantes.
QUESTIONS
DIVERSES.
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
déploiement
de
200
nouvelles
brigades
de
gendarmerie
en
France
lancé
par
le Gouvernement,
la
commune
de
Sciez
a
déposé
sa
candidature.
En
parallèle,
le
Département
a souhaité
proposer
une
autre
propriété
sur
notre
secteur,
à savoir
le
Château
de
Rovorée.
Géographiquement,
le
site
du
château
de
Rovorée
ne
parait
pas
pertinent.
Plusieurs
Maires
ont
souhaité
pouvoir
s'exprimer
sur
le
sujet
par
le biais
d’une
motion.
M.
GALLAY
Joël
précise
que
les
Communes
d’Allinges
et Margencel
sont
en
zone
gendarmerie.
Mme
le
Maire
souhaite
revenir
au
sujet
des
médecins.
Une
rencontre
avait
eu
lieu
avec
les
Dr
Huguenin
et
Quinet.
Le
montant
du
loyer
avait
revu
à
la
baisse.
Le
Dr
Quinet
avait
alors
indiqué
que
le système
lui convenait
ainsi.
M.
VIOUT
Rémy
a repris
contact
avec
le Dr
Quinet,
qui
lui
a
alors
indiqué
avoir
postulé
à
Annemasse
puisque
le
groupe
Ramsès
ouvre
un
gros
cabinet
médical,
elle
souhaite
être
salariée.
Elle
recevra
une
réponse
dans
la semaine.
Dès
lors
la
Commune
sera
informée.
Mme
le
Maire
précise
avoir
échangé
avec
les
Maires
de
Sciez
et
Margencel.
Mme
le Maire
rappelle
que
selon
le planning,
le futur
local du
cabinet
médical
serait
opérationnel
en
2026
mais
en
attendant
il y a toujours
une
place
disponible
Pré
Robert.
Mme
MESSAMER
Vanessa
demande
comment
faire
pour
recruter.
Mme
le
Maire
précise
qu’il
y
a
différents
réseaux.
Par
ailleurs,
Mme
le Maire
précise
avoir
de
bons
retours
sur
les
missions
du
CPTS.
M.
SAPPEY
Jean-Louis
estime
que
les
places
de
parking
sont
en
nombres
suffisants
Pré
Robert.
Sur
demande
de
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
le Maire
précise
qu’un
courrier
a été
fait
à l’ordre
des
médecins.
L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA SÉANCE
EST
LEVÉE
À 20H35. COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
MARS
2023
FEUILLET
DE
CLÔTURE
Nombre
de
Conseillers
:
-
en
exercice
19
Date
de
la convocation
22/03/2023
présents
17
Date
de
la séance
27/03/2023
-
absents
02
Nombre
de
délibérations
03
votants
18
-
procuration
Ol
Liste
récapitulative
des
délibérations
:
e
030/2023
: Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2023
(27.03.2023/01),
e
031/2023
: Subventions
aux
associations
2023
(27.03.2023/02),
e
032/2023:
Aménagement
Centre
Bourg,
CAUE
conventions
pour
l'accompagnement
des
consultations
MOE
des bâtiments
et MOE
espaces
publics
(27.03.2023/03),
Membres
présents
à la séance :
Présents
: Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Maire
; M.
GALLAY
Joël,
Mme
JACQUIER
Christine,
M.
VIOUT
Rémy,
Mme
AYISSIDUBOULOZ
Mélanie,
M.
VESIN
Jean-Paul,
Adjoints;
M.
VACHERAND
Jean-Pierre,
Mme
DETRAZ
Viviane,
Mme
FERT
Marie-Christine,
M.
COLY
Vincent,
Mme
MESSAMER
Vanessa,
Mme
PRUD'HOMME
Céline,
M.
BOURDIN
Florian,
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
RUCHE
Sandrine,
Mme
JACQUIER
Jennifer,
Mme
BONDAZ
Christine,
Conseillers
Municipaux.
Signatures : La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Céline
PRUD'HOMME
Isabelle
ASNI-DUCHENE
bhud
honses—
Délibérations
n°
030/2023
à 032/2023
télétransmises
en
Préfecture
et mises
en
ligne
le 31/03/2023.
Date
de
mise
en
ligne
: 27/04/2023