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Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune d'Anthy-sur-Léman.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Travail et emploi,
COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
14 AVRIL
2025
Le
quatorze
avril
deux
mille
vingt-cinq,
à
19
heures
30,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Maire.
Présents
: Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Mme
JACQUIER
Christine,
M.
VIOUT
Rémy,
Mme
AYISSIDUBOULOZ
Mélanie,
M.
VESIN
Jean-Paul,
Adjoints
; Mme
DETRAZ
Viviane,
Mme
FERT
Marie-Christine,
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle,
M.
COLY
Vincent,
Mme
PRUD'HOMME
Céline,
M.
BOURDIN
Florian,
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
RUCHE
Sandrine,
Mme
BONDAZ
Christine,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
: M.
GALLAY
Joël
(pouvoir
à Mme
JACQUIER
Christine),
M.
VACHERAND
Jean-Pierre
(pouvoir
à Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle),
Mme
MESSAMER
Vanessa
(pouvoir
à
Mme
PRUD'HOMME
Céline)
et
Mme
JACQUIER
Jennifer
(pouvoir
à
Mme
RUCHE
Sandrine). Absents
: M.
RIMET
Frédéric.
Secrétaire
de
séance
nommée
: Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle.
Date
de
convocation
: 9
avril
2025
RRKRERERRRRRÉ
EE
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
17
mars
2025,
Affaires
Générales
:
-
Décisions
du
Maire,
-
Modification
du
règlement
du
port
Chantrell,
-
Modification
du
règlement
de
location
des
salles
communales,
-
Modification
du
règlement
du
restaurant
scolaire,
e
Finances : -
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2025,
-
Budget
principal
: décision
modificative
n°1,
-
Placement
de
fonds,
-
Destruction
anticipée
des
pièces
justificatives
comptables
conservées
dans
Atlas
:
convention
avec
les
archives
départementales
de
Haute-Savoie,
-
Carrefour
de
la Croisée,
marché
de
travaux
: attribution,
Ressources
Humaines
:
-
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif territorial
à temps
non
complet,
-
Recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
remplacer
un
agent
momentanément
absent,
-
Création
d'emplois
contractuels
non
permanents
durant
la saison
estivale
2025,
-
Protection
sociale
complémentaire,
mandatement
du
CDG
74
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la santé,
Questions
diverses.
KRARKKKERKRRRERERX APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
17
MARS
2025.
Après
modifications,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
17
mars
2025
est
approuvé
avec
18 voix
pour
et
1 abstention
(M.
BOURDIN
Florian,
absent
lors
de
la séance).
AFFAIRES
GENERALES.
Mme
le
Maire
informe
que,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
(délibération
du
31
août
2020),
les devis
suivants
ont
été
signés
:
OBJET
MONTANT
Achat
de
chaussures
pour
le service
de
la Police
Municipale,
validation
du
devis
51440€
HT
Loisiralp Dépannage
de
la pompe
de
la ludothèque,
validation
du
devis
Lansard
528,00
€ HT
Achat
de
pneus
pour
le véhicule
Toyota
Proc
Ace,
validation
du
bon
de
commande
55893
€ HT
Firstop Achat
de
kit gabions
pour
la rue
des
Recorts,
validation
du
devis
Gedimat
582,00
€
HT
Acquisition
d’un
écran
de
séparation,
validation
du
devis
France
Bureau
623,00
€ HT
Achat
de
2 batteries,
validation
du
devis
Alpes
Batteries
660,00
€
HT
Acquisition
d’une
balayeuse
koppl,
validation
du
devis
Bosson
698,20
€ HT
Achat
de
5 000
sacs Toutounet,
validation
du
devis
Sepra
674,50
E HT
Création
de
visuels
(affiches
et carte
vœux)
et
impressions
de
cartes
de
vœux,
723,00
EHT
validation
du
bon
de
commande
Fillion
Animation
marché
estival
du
23.07.2025,
Cheers
Dude,
validation
du
devis
Ultrason
745,00
€ HT
Repas
de
fin d'année
des
agents
communaux,
validation
du
devis
Codex
750,91
€ HT
Achat
de
vaisselle
pour
le restaurant
scolaire,
validation
du
devis
Ecotel
895,08
€
HT
Entretien
annuel
des
défibrillateurs,
validation
du
devis
Défibrillateur
France
916,80
€
HT
Analyses
amiante et matériaux
bitumineux
pour
le centre
bourg,
validation
du
devis
1
100,00
€
HT
Alea
contrôles
DJM
expertises
Fourniture
d’enrochement
et de
sable
concassé,
validation
du
devis
Groppi
1 219,05
EHT
Entretien
du
véhicule
Gator,
validation
du
devis
Bonfils
1
189,09
EHT
snimation
marché
estival
du
09.07.2025,
The
Archivists,
validation
du
devis
Nouléla
1 305,00
€ TTC
Sérigraphie
pour
le véhicule
Ford
Puma,
validation
du
devis
Protech
MC
1 392,00
E HT
Abonnement
annuel
à la solution
« littéralis
Essentiel
+ dédiée
à la rédaction
.
,
.
.
,
.
1.
.
.
1 495,00
€ HT
automatique,
l'envoi
et le suivi
des
actes
règlementaires,
validation
du
devis
Segolink
Fourniture et installation
d un
projecteur
ultra
courte
focale,
salle
du
Conseil
1 607,56
€ HT
Municipal,
validation
du
devis
Clamentis
Animation
marché
estival
du
16.07.2025,
Caravane
Guinguette,
validation
du
devis
1 664,45
E HT
Line
&
Co
Production
Acquisition
et installation
d’un
ordinateur
portable,
d’une
station
d'accueil,
clavier/souris,
validation
du
devis
Xefi
1 649,00
€ HT
Barrage
de
confinement
de
matières
en
suspension
pour
opération
de
curage
de
lac,
validation
du
devis
Difope
2
112,00
€
HT
Dispositif
milieu
de
route
Margencel,
validation
du
devis
Europe
signalétique
2
137,92€E
HT
Installation
électrique
pour
l'atelier
au
service
technique,
validation
du
devis
2 210,00
€ HT
Dantony Achat
de
produits
d’entretien,
validation
du
bon
de
commande
Alpes
Hygiène
2
280,99
EHT
Rénovation
des
pavés
du
bassin
rue
centrale,
validation
du
devis
Colas
2 300,00
€ HT
Maintenance
équipement
vidéoprotection,
validation
du
devis
Spie
2 500,00
€
HT
Achat
de
rideaux
et tringles
pour
l’espace
du
lac, validation
du
devis
Dubouloz
3 377,25
E HT
Curage
de
l'entrée
du
port
Chantrell,
validation
du
devis
Groppi
3
765,00
€ HT
Débroussaillage
des
talus
de
la plage
des
Recorts,
validation
du
devis
LIEN
3
850,00
E HT
Création
d'un regard
de
pompage
et drainage
au
pied
du
mur
de
la mairie
(sous-sol),
3
920,00
€
HT
validation
du
devis
Mathias
Dubouloz
Assistance
juridique
annuelle,
validation
de
la convention
d’honoraires
annuelle
4
200,00
€ HT Réfection
de
la
peinture
sur
le
bardage
du
chalet
« la
Godille,
validation
du
devis
.
4
708,20
E
HT
Podico Fourniture
et
pose
d
un
mur
en
ossature
bois,
chalet
« la Godille
», validation
du
5 300,00
€
HT
devis
Créations
Bois
Bonnafous
Rédaction du
plan
de
sauvegarde
communal
et du
DICRIM,
validation
du
devis
5 425,50€
TTC
ELM
Conseils
Réfection
de
la carrosserie
Peugeot
Expert,
validation
du
devis
Garage
du
Lac
5 500,12€E
HT
Plateforme
« tableau
de
classement
de
la voirie
», validation
du
bon
de
commande
6
190,00
€
HT
Geoptis Réalisation
de
sondages
complémentaires
pour
permettre
la réutilisation
de
matériaux
et faire
des
économies
à terme,
Centre
Bourg,
validation
du
devis
9 094,60
€
HT
Equaterre
TP
Redevance
annuelle,
logiciel Millesime
Infinity
intégral
(changement
de
gamme
suite
9
650,00
€
HT
mise
en
place
AP/CP),
validation
de
la proposition
JVS
Mairistem
Dépose
et
création
d’une
nouvelle
aire
de
jeux,
plage
des
Recorts,
validation
du
devis
Pleinbois
12
157,00
E
HT
Contrôle
technique
construction
Pôle
Sportif
des
Hutins,
validation
du
devis
Alpes
Contrôles
13
600,00
E HT
Collecte
et maintenance
des
horodateurs,
validation
de
l'offre
Indigo
15
541,00
€ HT
Mme
le
Maire
expose
que
le
devis
relatif
à
la
fourniture
et
pose
d’un
mur
en
ossature
bois,
chalet
« la
Godille
» a
été
annulé.
Les
travaux
ont
été
réalisé
par
les
services
techniques.
Seule
la
fourniture
du
bois
a
été supporté
par
la Commune
pour
un
montant
de
200
€.
Mme
BOLEFEYSOT
Isabelle
demande
quand
aura
lieu
le
changement
de
l'exploitant
de
la
Godille.
M.
VIOUT
Rémy
précise
que
le changement
aura
lieu le
1° mai.
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
est
étonnée
du
montant
de
la
réfection
de
la
carrosserie
du
véhicule
Peugeot
Expert.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
que
ce
véhicule
est
utilisé
pour
les
astreintes
et
que
la
carrosserie
était endommagée.
Mme
le
Maire
présente
les
déclarations
d'intention
d’aliéner
pour
lesquelles
il
n’y
a pas
lieu
de
préempter :
-
Parcelle
AA
163
-
26,
rue
de
la Rogère,
-
Parcelle
AS
187
- Mas
de
Derrière,
- _
Parcelle
AI
25
- route
de
Margencel,
-
Parcelles
AO
71
et AO
70
- 83a,
route
du
Lavoret,
-
Parcelle
AS
407
-
79,
route
de
Séchex,
-
Parcelle
AI
259
- Marclaz
Dessus,
- _
Parcelle
AH
270
- Les
Granges,
-
Parcelle AO
74
- 81c,
route
du
Lavoret,
-
Parcelles
AC
190
- AC
191
- AC
193
- 58,
route
des
Rives,
-
Parcelle
AD
36
-
Impasse
des
Savoyances,
-
Parcelles
AA
192,
AA
272,
AA
273,
AA
274
et
AA
275
- 8,
impasse
du
Pré
Vernes,
-
Parcelles
AD
308
et AD
261
-
Les
Savoyances
Est,
- _ Parcelle
AA
301
-
12,
rue
de
la Rogère,
-
Parcelles
AD
285
et AD
292
- AD
293
-
Les
Savoyances
Est,
-
Parcelle
AB
336
-
Les
Ebeaux
Est,
-
Parcelle
AD
318
- Les
Savoyances
Est.
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
le
Maire
sur
le
fondement
des
délégations
données
par
le Conseil
Municipal. MODIFICATION
DU
REGLEMENT
DU
PORT
CHANTRELL.
Mme
le
Maire
expose
que
la
modification
du
règlement
du
port
Chantrell
portera
principalement
sur
les
dimensions
des
bateaux
afin
d’être
en
corrélation
avec
l’usage
du
port.
Ce
point
est reporté
à une
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
DELIBERATION
N°
035/2025
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
DE
LOCATION
DES
SALLES
COMMUNALES.
Mme
le
Maire
expose
que
suite
à
la
décision
du
Conseil
Municipal
du
mois
de
décembre
relative
aux
changements
des
tarifs
des
locations
des
salles,
il convient
de
modifier
le règlement
de
location.
En
effet,
le règlement
ne
mentionne
pas
le principe
de
révision
des
tarifs.
Aussi,
Mme
le
Maire
propose
d'ajouter
au
règlement,
au
point
2
tarifs
de
location,
la
phrase
suivante
:
« L'entrée
en
vigueur
du
tarif
voté
par
le
Conseil
Municipal
s'applique
à
l’ensemble
des
conventions
conclues
à compter
du
1°
janvier
suivant.
»
Entendu
l'exposé
de
Mme
le
Maire,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
APPROUVE
la
modification
du
règlement
de
location
des
salles
communales
susmentionnée,
-
AUTORISE
Mme
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
DELIBERATION
N°
036/2025
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE.
Mme
le
Maire
expose
qu’actuellement
le
temps
de
pause
méridienne
au
groupe
scolaire
est
assuré
uniquement
par
la
Commune.
À
partir
de
la
rentrée
de
septembre,
le
temps
du
repas
sera
toujours
assuré
par
la
Commune
mais
la surveillance
et
l'animation
seront
assurées
par
le
SISAM. Mme
RUCHE
Sandrine
demande
si
les
enfants
devront
être
inscrits
au
SISAM
pour
la
pose
méridienne.
Mme
le
Maire
précise
que
les
inscriptions
seront
uniquement
gérées
en
Mairie.
Aussi,
Mme
le
Maire
propose
de
modifier
la
fiche
de
demande
d’admission,
afin
de
respecter
le
RGPD),,
en
ajoutant
le
paragraphe
suivant
:
« La
responsabilité
du
temps
de
pause
méridienne
change
à compter
de
septembre
2025
et
est
reprise
par
le
Syndicat
Intercommunal
Sciez
Anthy
Margencel.
La
Commune
garde
la
charge
de
la
fourniture
des
repas.
Vos
coordonnées
seront
transmises
au
SISAM,
sauf
contre
ordre
des
familles.
J'accepte
par
conséquent
que
mes
données
personnelles
soient
transmises
au
SISAM
dans
l'intérêt
de
la
mission
de
surveillance.
»
Entendu
l'exposé
de
Mme
le
Maire,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
APPROUVE
la
modification
de
la
fiche
d'admission
susmentionnée,
-
AUTORISE
Mme
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
AFFAIRES
FINANCIERES.
DELIBERATION
N°
037/2025
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
2025.
M.
VIOUT
Rémy
propose
au
Conseil
Municipal
de
maintenir
les
taux
des
taxes
locales
au
même
niveau
que
l’année
précédente,
à savoir : -
9,42
%
pour
la Taxe
d’Habitation
-
25,60
%
pour
le Foncier
Bâti
-
25,14
%
pour
le Foncier
Non
Bâti
M.
VIOUT
Rémy
précise
que
le taux
de
la taxe
d’habitation
étant
en
lien
avec
les
taux
de
taxes
de
foncière,
est à nouveau
à voter
par
les
Communes
et les EPCI.
Mme
le Maire
précise
que
le budget
communal
a été élaboré sur la base
de ces
taux.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
DÉCIDE
de
maintenir
les taux
des
taxes
directes
locales
au
taux
suivant :
. 9,42
%
pour
la Taxe
d'Habitation,
. 25,60
%
pour
la Taxe
Foncière
(Bâti),
. 25,14
%
pour
la Taxe
Foncière
(non
Bâti)
- _ AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
les documents
se référant
à ce dossier.
DELIBERATION
N°
038/2025
BUDGET
PRINCIPAL
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1.
M.
VIOUT
Rémy
expose
qu’il
convient
d’ajuster
le
budget
de
la
Commune,
pour
l’exercice
2025.
En
effet,
il convient
de
provisionner
les
montants
de
résorption
des
avances
dans
le cadre
d’un
marché
public
(en
dépenses
et
en
recettes
-
opérations
d'ordre),
de
provisionner
le
montant
de
taxe
d'aménagement
à rembourser
et d'ajuster
les
crédits
budgétaires
à la suite
de
la
notification
du
montant
de
DGEF
ainsi
que
de
la DSR.
Compte
tenu
du
montant
à
rembourser,
Mme
RÜCHE
Sandrine
demande
si
la
taxe
d'aménagement
concerne
un
bâtiment
industriel.
M.
VESIN
Jean-Paul
précise
qu’il
s’agit
d’un
programme
immobilier
de
47
logements
qui
a été abrogé.
Mme
BOLEFEYSOT
Isabelle
demande
si
le
report
d’un
an
de
l'acquisition
de
la
parcelle
est
préjudiciable.
M.
VIOUT
Rémy
précise
que
cette
parcelle,
initialement
en indivision,
jouxte
le Pôle
Sportif
donc
le fait de ne
pas
l’acquérir cette année
ne
bloquera
pas
le projet en cours.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
- _
DECIDE
de
modifier
le budget
de
la Commune,
pour
l'exercice
2025,
ainsi
qu’il
suit :
Section
de
fonctionnement
- Dépenses
+
1 047,00
€
Ch.-Art.
67-673
- Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
+
1 047,00
€
Section
de
fonctionnement
-
Recettes
+
1 047,00
€
Ch.-Art.013-6419
-
Remboursement
sur
rémunération...
+
15
000,00
€
Ch.-Art.
74-711
-
Dotation
forfaitaire
-
17
697,00
€
Ch.-Art.
7471121
-
Dotation
de
solidarité
rurale
+
3
744,00
€
Section
d'investissement
- Dépenses
+
105
000,00
€
Ch.-Art.
041-2315
-
Installations,
matériel
et
outillages.
+
50
000,00
€
Ch.-Art.
010-10226
- Taxe
d'aménagement
+
303
000,00
€
Ch.-Art.
021-2111
- Terrains
nus
-
98
000,00
€
Ch.-Art.
023-2313
-
Constructions
-
_150000,00
€
Section
d'investissement
- Recettes
+
105
000,00
€
Ch.-Art.
041-238
- Avances
versées
sur
commandes
+
50
000,00
€
Ch.-Art.
13-1323
-
Département
+
55
000,00
€ DELIBERATION
N°
039/2025
PLACEMENT
DE
FONDS.
Vu
le C.G.C.T.
et notamment
ses
articles
L.
1618-1,
L.1618-2
et R.1618-1,
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
VIOUT
Rémy,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
DÉCIDE
de
placer
les
fonds
provenant
de
l’aliénation
des
parcelles
AS403
et AS404
-
acte
de
vente
en
date
du
05.08.2021
- Crédit
Mutuel
Aménagement
Foncier :
DESIGNATION
Sur
le
territoire
de
la
commune
d’ANTHY-SUR-LEMAN,
deux
PARCELLES
DE
TERRAIN
A
BATIR
figurant
au
plan
cadastral
de
ladite
commune
comme
suit
:
Section
Numéro
Lieu-dit
Contenance
AS
403
5819
chemin
de
Sur
les
Bois
OOha
Ola
90ca
AS
404
5819
chemin
de
Sur
les
Bois
OOha
52a
87ca
CONTENANCE
TOTALE
00ha
54a
77ca
pour
un
montant
de
1 000
000,00
€
et
d’une
durée
de
6
mois,
à
compter
du
1*
mai
2025,
-
DECIDE
de
souscrire
à
ce
titre
un
placement
de
trésorerie
sur
un
compte
à
terme
ouvert
auprès
du
Trésor
dont
les caractéristiques
sont
les suivantes
:
e
Compte
productif
d'intérêts
sur
lequel
sont
placés
des
fonds
pour
une
durée
fixée
à l'avance.
e
Les
taux
d'intérêts
sont
fixés
par
l'agence
France
Trésor
en
début
de
chaque
mois.
e
Un
retrait
anticipé
est
possible
à
tout
moment
et
pour
le
montant
total,
sans
pénalité.
Le
calcul
des
intérêts
est
réalisé
sur
la
période
réelle
d’immobilisation
du
capital
placé,
par
application
du
taux
correspondant
au
barème
en
vigueur
le
jour
de
l’ouverture
du
compte
à terme.
DELIBERATION
N°
040/2025
DESTRUCTION
ANTICIPEE
DES
PIECES
JUSTIFICATIVES
COMPTABLES
CONSERVEES
DANS
ATLAS:
CONVENTION
AVEC
LES
ARCHIVES
DEPARTEMENTALES
DE
HAUTE-SAVOIE.
VU
les articles
L 211-1,
L 211-4,
R
212-2
et R
212-3
du
Code
du
patrimoine,
VU
les articles
L
1421-1
et L
1421-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
l'instruction
DPACI/RES/2008/008
du
5
mai
2008,
CONSIDERANT
la note
d’information
du
directeur
départemental
des
Finances
publiques
du
26
novembre
2019
relative
à
l'offre
de
service
de
conservation
des
pièces
comptables
justificatives
dématérialisées
et de
l’outil
ORC,
CONSIDERANT
la
possibilité
pour
les
collectivités
adhérentes
à
ce
dispositif
d’obtenir
l'autorisation
des
Archives
départementales
de
Haute-Savoie
de
détruire
de
manière
anticipée
les pièces
justificatives
comptables,
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
conventionner
avec
les
Archives
départementales
de
HauteSavoie
afin
d’obtenir
l'autorisation
de
détruire
de
manière
anticipée
les
pièces
comptables
ainsi
que
leurs
pièces
jointes
des
exercices
clos,
transmises
au
comptable
de
manière
dématérialisée
via
le PES
V2. Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
DECIDE
de
conventionner
avec
les
Archives
départementales
de
Haute-Savoie
afin
d'obtenir
l’autorisation
de
détruire
de
manière
anticipée
les
pièces
comptables
ainsi
que
leurs
pièces
jointes
des
exercices
clos,
transmises
au
comptable
de
manière
dématérialisée
via
le PES
V2,
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
DELIBERATION
N°
041/2025
CARREFOUR
DE
LA
CROISEE,
MARCHE
DE
TRAVAUX
: ATTRIBUTION.
M.
VIOUT
Rémy
expose
qu’une
consultation
a été
lancé
le
25
février
2025
avec
une
réception
des
plis
le
27
mars
2025,
pour
la création
d’un
cheminement
piéton
sécurisé
sur
la
route
de
la
Croisée.
Une
seule
entreprise
a adressé
une
offre.
M.
VIOUT
Rémy
présente
le rapport
d’analyse
des
offres
et
la proposition
d’attribution
qui
en
résulte. Aussi,
le CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
DECIDE
de
confier
le
marché
de
travaux
sus
mentionné
à
l’entreprise
EUROVIA,
pour
un
montant
de
124
973,31
€E HT,
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
le marché
correspondant
et tout
document
concernant
ce
dossier.
Mme
BOLEFEYSOT
Isabelle
demande
quand
débuteront
les
travaux.
M.
VESIN
Jean-Paul
précise
que
les travaux
débuteront
début juin
pour
une
durée
annoncée
de
2 mois.
La
durée
pourrait
être moindre.
RESSOURCES
HUMAINES.
DELIBERATION
N°
042/2025
CREATION
D’UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL
PERMANENT
A TEMPS
NON
COMPLET.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
VU
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
VU
le Décret
n°
88-145
du
15
février
1988
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la loi du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et relatif aux
agents
contractuels
de
la Fonction
Publique
Territoriale
VU
Île
Décret
n°
2019-1414
du
19
décembre
2019
relatif
à
la
procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
des
emplois
permanents
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
ouverts
aux
agents
contractuels, CONSIDERANT
qu’à
la
suite
d’une
réorganisation
des
services
et
d’une
redistribution
des
tâches
administratives,
il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
administratif
pour
faire
face
à
un
besoin
au
secrétariat
et à l’accueil
de
la mairie,
CONSIDERANT
qu’afin
de
répondre
aux
besoins
des
administrés,
il
est
nécessaire
de
renforcer
les services
administratifs
de
la mairie,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
DECIDE
de
créer
un
poste
d’Adjoint
Administratif
Territorial
permanent,
à
temps
non
complet
à raison
de
25,70/35°"
à compter
du
27
mai
2025,
-
CHARGE
Mme
le Maire
de
procéder
à sa
nomination,
-
DIT
que
les crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget. DELIBERATION
N°
043/2025
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
POUR
REMPLACER
UN
AGENT
MOMENTANEMENT
ABSENT.
VU
la Loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
VU
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3-1,
Conformément
à l’article
L.
332-13
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
il appartient
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
recruter
du
personnel
pour
remplacer
les
fonctionnaires
et
agents
contractuels
momentanément
indisponibles,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
DECIDE
de
recruter
un
agent
contractuel,
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
3-1
de
la
Loi
du
26
janvier
1984
précitée,
pour
remplacer
un
agent
fonctionnaire
momentanément
indisponible
exerçant
des
fonctions
d’agent
d’entretien
des
espaces
verts
au
service
technique,
-
CHARGE
Mme
le Maire
de
procéder
à sa nomination,
-__
DIT
que
les crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget.
DELIBERATION
N°
044/2025
CREATION
D’EMPLOIS
CONTRACTUELS
NON
PERMANENTS
DURANT
LA
SAISON
ESTIVALE
2025.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
notamment
son
article
L.332-23
2°,
VU
le
Décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
CONSIDERANT
qu’en
prévision
de
la saison
estivale,
il est
nécessaire
de
renforcer
les
services
techniques,
et
notamment
le
service
du
fleurissement
et
des
espaces
verts,
durant
la
saison
estivale, CONSIDERANT
qu'il
peut
être
fait
appel
à
du
personnel
recruté
en
qualité
d’agent
contractuel
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
en
application
de
l’article
L.332-23
2°
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
DECIDE
de
créer
des
emplois
non
permanents
à
temps
complet,
d’agent
d'entretien
contractuel
du
fleurissement
et
des
espaces
verts
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité,
durant
la saison
estivale,
-
CHARGE
Mme
le Maire
de
procéder
à leur
nomination,
-__
DIT
que
les crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget.
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
MANDATEMENT
DU
CDG74
AFIN
DE
CONCLURE
UNE
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
DANS
LE
DOMAINE
DE
LA
SANTE.
Mme
le Maire
n’ayant
pas
recu
tous
les
éléments
relatifs
à ce
dossier,
ce
point
est reporté
à une
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
QUESTIONS
DIVERSES.
Mme
le
Maire
tient
à
remercier
les
membres
du
CCAS
pour
l’organisation
de
journée
des
Anthychoises
de
dimanche
dernier.
51
Anthychoises
ont
participé
à cette
sortie
à
Gruyère
avec
la
visite
d’une
fromagerie
puis
d’un
repas
autour
d’une
fondue
et
meringues
/
double
crème
suivi de
la visite de
la chocolaterie
Cailler
et enfin
d’une
promenade
dans
le village
de Gruyère. Mme
le
Maire
annonce
au
Conseil
Municipal
qu’une
présentation
de
la
globalité
de
l'aménagement
du
Centre
Bourg
sera
faite
lors
de
la
prochaine
séance
et
ce
à
la suite
du
point
relatif au
PLUI-HM.
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
demande
s’il est possible
d’installer
un
porte
vélos
à proximité
de
la salle
de
gym
de
l'Espace
du
Lac.
Mme
AYISSIDUBOULOZ
Mélanie
précise
également
qu’il
n’y
a
pas
assez
de
porte
vélos
au
groupe
scolaire.
Mme
JACQUIER
Christine
prend
note
des
demandes
et va
se rapprocher
des
services
techniques.
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
signale
que
les
trous
sont
toujours
présents
au
Centre
du
village
de
Sechex
à la suite
des
travaux
et précise
qu’ils
sont
dangereux
pour
les cyclistes.
Mme
RUCHE
Sandrine
rappelle
que
ces
travaux
viennent
d’être
réalisés.
Mme
le Maire
précise
que
l’entreprise
doit
intervenir
pour
régler
ce
problème
mais
qu’elle
n’a
pas
de
date
d'intervention.
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
signale
que
les
toilettes
publiques
sont
fermées
et
qu’il
y
a
du
papier
toilette
dispersé
sur
les
chemins.
Il
semble
qu’à
l’automne,
les
toilettes
soient
fermées
trop
tôt
et
qu’au
printemps,
les
toilettes
soient
ouvertes
trop
tardivement.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
qu’un
document
a
été
adressé
à
la
CIPEL
donc
il
n’est
pas
possible
de
modifier
la
date
d’ouverture
des
toilettes
publiques.
Mme
le
Maire
précise
que
si
les
dates
d'ouverture
et
de
fermeture
des
toilettes
publiques
sont
modifiées,
il
faudra
des
moyens
humains
supplémentaires
pour
les nettoyer.
M.
COLY
Vincent
informe
que
les
barbecues
connectés
ne
sont
actuellement
pas
branchés.
Aussi,
des
personnes
ont
allumé
des
feux
à l’aide
de
charbon
de
bois
et autres.
Un
barbecue
est
par
conséquent
hors
d’usage.
Le
panneau
a
été
arraché
à
deux
reprises.
Compte
tenu
des
dégradations
volontaires,
Mme
le Maire
précise
que
le
coût
de
ce
matériel
est
conséquent
donc
il ne
sera
pas
remplacé.
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
fait
part
d’un
rendezvous
avec
la
Directrice
du
Groupe
Scolaire
portant
entre
autres
sur
la
gestion
des
déchets
du
restaurant
scolaire.
Il
s'avère
qu’il
est
demandé
aux
élèves
de
trier
leurs
déchets
pour
qu’au
final,
ces
déchets
soient
regroupés
pour
être
jetés.
Elle
demande
ce
qu’il
serait
possible
de
faire
pour
valoriser
ces
déchets.
Mme
AYISSI-
DUBOULOZ
Mélanie
expose
que
c’est
une
habitude
donnée
aux
élèves
pour
in fine
composter
ces
déchets.
Elle
précise
que
le
service
déchets
de
Thonon
Agglomération
va
être
relancé.
Cependant,
l'interrogation
se
porte
sur
la
personne
qui
aura
la
charge
de
ce
composte.
Mme
AYISSIDUBOULOZ
Mélanie
expose
également
que
le
prestataire
1001
repas
demande
chaque
jour
les pertes
et adapte
les repas
suivants
en
conséquence.
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
informe
que
le
nettoyage
des
plages
aura
lieu
la
matinée
du
26
avril
prochain
à partir
de
9h,
port
des
Pêcheurs.
La
journée
du
Printemps
aura
lieu
le
11
mai
sur
le
parvis
de
l’Espace
du
Lac,
de
9h
à
14h.
M.
VIOUT
Rémy
précise
que
l’association
un
Rêve
d’Abeilles
qui
s’occupe
du
rucher
communal
sera
présente.
Pour
rappel,
le
rucher
communal
coûte
à
la
collectivité
5000
euros
par
an.
En
2022,
Les
entreprises
de
la
zone
commerciale
ont
été
sollicité
pour
participer
à
ce
financement.
Une
seule
entreprise
a
répondu
favorablement.
Une
souscription
va
être
demandée
auprès
des
habitants
de
la
commune
par
l'association
« un
Rêve
d’Abeilles
».
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
informe
que
le
bassin
communal
initialement
installé
devant
la
Mairie
a
disparu
en
2011.
Il
est
réapparu
en
2022
chez
un
particulier.
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
demande
s’il
ne
serait
pas
pertinent
de
le
récupérer
pour
l'installer
à
l'arrière
de
la
Mairie
dans
le
cadre
du
réaménagement
du
Centre
Bourg.
Mme
le
Maire
précise
que
l’eau
faisant
partie
de
l’identité
de
la
Commune
sera
présente
mais
pas
forcément
sous
la forme
d’un
bassin. Mme
le Maire
précise
que
les
deux
bassins
de
Sechex
sont
équipés
de
compteur
d’eau
puisqu'ils
sont
alimentés
par
de
l’eau
potable.
Ces
bassins
vont
être
équipés
de
boutons
poussoirs
afin
de
minimiser
la consommation
et perte
d’eau.
Mme
AYISSLDUBOULOZ
Mélanie
expose
que
les
CM2
sont
partis
à
Paris,
3 jours
la semaine
dernière,
dans
le cadre
du
voyage
citoyens
organisé
par
le SISAM.
À
cette
occasion,
les
enfants
ont
pu
visiter
le musée
de
Marine,
le Sénat,
le château
de
Versailles,
raviver
la flamme
du
soldat
inconnu
et profiter
d’une
balade
en
bateaux
mouches.
Mme
JACQUIER
Christine
informe
des
manifestations
prévues
au
mois
d’avril
:
-
25
et
26
avril
: chemin
de
Traverse,
spectacle
musical
« Le
Silence
des
Champignons
»
aux
Laurentides,
-
26
avril
: concert
fin de
stage
à l'Espace
du
Lac,
-
8 mai
: Cérémonie
au
Monument
aux
Morts,
place
de
l'Eglise,
à
11h00.
Mme
JACQUIER
Christine
informe
que
les
travaux
rue
des
Pêcheurs
ont
débuté
aujourd’hui
pour
une
réception
prévue
autour
du
15
juin.
M.
VESIN
Jean-Paul
informe
que
les
services
de
Thonon
Agglomération
ont
trouvé
d’où
provenait
la
pollution
au
niveau
de
la
berge
du
Lac.
Depuis,
le
problème
a
été
résolu.
Mme
FERT
Marie-Christine
précise
qu’une
plainte
a
été
déposée
par
Thonon
Agglomération
suite
à la détection
de
la dernière
pollution.
L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA SÉANCE
EST
LEVÉE
À
20H40. COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN
(Haute-Savoie)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
14
AVRIL
2025
FEUILLET
DE
CLÔTURE
Nombre
de
Conseillers
:
-
en
exercice
19
Date
de
la convocation
09/04/2025
-
présents
14
Date
de la séance
14/04/2025
-
absents
05
Nombre
de délibérations
10
-
votants
18
-
procuration
04
Liste
récapitulative
des
délibérations
:
035/2025
: Modification
du
règlement
de
location
des
salles
communales
(14.04.2025/01),
036/2025
: Modification
du
règlement
du
restaurant
scolaire
(14.04.2025/02),
037/2025
: Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2025
(14.04.2025/03),
038/2025
: Budget
principal
: décision
modificative
n°1
(14.04.2025/04),
039/2025
: Placement
de
fonds
(14.04.2025/05),
040/2025
:
Destruction
anticipée
des
pièces
justificatives
comptables
conservées
dans
Atlas
:
convention
avec
les archives
départementales
de
Haute-Savoie
(14.04.2025/06),
041/2025
: Carrefour
de
la Croisée,
marché
de
travaux :
attribution
(14.04.2025/07),
042/2025:
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
territorial
à
temps
non
complet
(14.04.2025/08),
e
_043/2025
: Recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
remplacer
un
agent
momentanément
absent
(14.04.2025/09),
e
044/2025:
Création
d'emplois
contractuels
non
permanents
durant
la
saison
estivale
2025
(14.04.2025/10).
Membres
présents
à
la séance :
Présents
:
Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Mme
JACQUIER
Christine,
M.
VIOUT
Rémy,
Mme
AYISSIDUBOULOZ
Mélanie,
M.
VESIN
Jean-Paul,
Adjoints;
Mme
DETRAZ
Viviane,
Mme
FERT
Marie-Christine,
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle,
M.
COLY
Vincent,
Mme
PRUD'HOMME
Céline,
M.
BOURDIN
Florian,
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
RUCHE
Sandrine,
Mme
BONDAZ
Christine,
Conseillers
Municipaux.
Signatures
:
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Isabelle
BOLE-FEYSOT
Isabelle
ASNI-DUCHENE
D Délibérations
n°
035/2025
à 044/2025
télétransmises
en
Préfecture
et
mises
en
lignes
le
22/04/2025
Date
de
mise
en
ligne
: 26/05/2025