Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Compte rendu du 22 juin 2015
Déliberation - Compte rendu du 19 décembre 2015
Déliberation - Compte rendu du 23 mars
Déliberation - Compte rendu du 7 septembre 2015
Déliberation - Compte rendu du 26 janvier 2015
Déliberation - Compte rendu du 1er avril 2015
Déliberation - Compte rendu du 26 mars 2019
Déliberation - Compte rendu du 21 mars 2016
Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2015
Déliberation - Compte rendu du 24 octobre 2022 (2)
Déliberation - Compte rendu du 2 mars 2015
Document publié le Lundi 2 mars 2015 par la commune de Geloux.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu du 2 mars 2015)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE DE GELOI,IX
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mars 2015
L'an deux mille quinze et le deux marg à dix-huit heures trente minutes, le Con6eil Municipâl de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au tombre preecrit par la loi, dans le lieu habituel de eeg eéances, sous la pÉsidence de M. Rôbert VILLETORTE, Maire.
Date de convocation du Coneeil Municipal : 23 février 2016
Nombre de Conseillers en exercice : l5
Nombre de Conseillers préBents : 13
Présslrts : Robert VILLETORTE - Maylis ETCHEVERRY - Marie BA-RBUT - Gélard GAUZERE Sylvie VISADE Alain CHIBRAC - Maylis DESCOUBES - Laurence BROUSTE - Marie-Sophie MOYEN - Dominique RAT - Bertrand DESTRUHAU"I - Jérôme JEAN - Francis DELSOL.
Absents excuaés : Jean-Paul ALYRE - Chrietophe OYARSABAI-.
Pqsyqi! de Jean-Paul ALYRE à Robert VILLETORTE.
læsquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valableûett, en exécution de I'article L.2l2l-17 du Code Cénérâl des Collectivites Territoriales.
Maylis ETCHE\|ERRY a été nommée secrétaire, confornéBent à I'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territ riâles
I-€cture est faite du compte-rendu de la eéance du 26 janvier 2015. Aucune remarque n'ayart été soulevée, le conpte-lerdu de la réunion du Coneeil Municipal du 26 jarvier 2015 est approuvé à I'unanimité.
VENTE DE BOIS :
Suit€ au projet daménagement de la forêt communale Édigé par I'OEce National de6 Forêts et validé par le Consei.l Municipal lore de ea séance du 27 octobre 2014, une pleDière éclaircie est prévue dans certaines parcelles forestières.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'effectuer des coupes de premières éclaircies sur les parcelles forestières n"8, 23, 24 et 26, et de lee vendre ea unitée de produit lors de la prochaine vente publique de I'ONF prévùe au mois de mai.
TRAVATIX DE RECONSTITUTION DE I,A FORET COMMUNALE :
Suite À lappel d'offres redigé par l'Offrce National des Forête concernant le reboisenent de 44h437 de parcelles communales, 4 entreprises ont dépoeé une offre.
Lofte la moing disante est celle de I'entreprige ALLIANCE FORETS BOIS pour 42 815.30 euro6. Après di6cusêioûs, lê choix du Conseil Municipal se porte sur I'of&e de l'entreprise PLANFOR pour un montant de 44 626.21 euros, avec variante ( Train d'outile ).
ADHESION SER\IICE PCS / DEFIBRILLATEURS DU CENTRE DE GESTION :
Le Centre de gestion des Lândes et I'Association des Mâireô des Landes viennert de nous transmettre u!!e ploposition d'adhésion au schéma départemental défibriuateurs et aux exerciceÊ de plan comûunal de sauvegarde. Cette convention vise à régler les problèmes rencant!és par les collectivités dans le cadre de l'équipement en déffbrillateure. Elle propose trcis grands axes, une mis6ion d'information globale, une mission de formation et une mission d'assistance mâintenance des équipements.
Compte tenu de l'intérét que revêt pour la commune, la signature de ætte convention et I'adhésion au schéma déparfemental déIibrillateurs et aux exercices PCS, il est propo6é d'y adhéIer. S'âgissant de notre commune, compte tenu du nombre de DAE inventorié, le coùt annuel de la maintenance sera de 200 € par défrbrillateur, soit globalement 200 €. Compte tenu de ces éléments, le Consei.l Municipal décide à lunanimite dautoriser Monsieur le Maire à signerla convention d'adhésion pourle schéma départemental défrbrillateurs et lee exercices PCS avee le Centre de gestion des Landes, ainei que toutes pièces ou formalité€ s'y rappoltant. De plus, la Commune est Égulièrement relanée au sujet de Lélaboration d'un Plan Cornmunal de Sauvegarde. Il est propoeé de ne pas donne! de auite pout le momeût.
QUESTIONS DIVERSES :
Elections départeûrentales d€s 22 et 29 rnÂrs 2015 :
Afrn de pouvoir organiser lâ tenue du bureau de vote pour ces électiona, un tâbleâu aera eûvoyé à chacun. Plusieurs plages horaireô serontproposées dans lesquelles 3 ou 4 conseillerô doivent frgurer. De plus, il eot oignalé que certains candidats tiendront des réunions publiques durant la caEpagne : - Alaiû Baché/Christine Calrasquet (Frort de Gauche) le 5 mars à St Martin d'Onêy, - Sylvie Segas-Lafrttê/Didier SiDon (Parti Sociâlist€) le 3 mars à la Mairie, - Mathieu Ara"/Chantal Gonthier (Couleurs l,andes) le 18 mars à la MÂirie.
Divers Forêt : De6 travaux d'assainiesement seront prévus er 2016 pour un montânt d'ênviron 3 500 euros.
Toujours pas de conclusion dans la proposition de nouveaux tarifs de I'ONF. læe Communee forestières se batt€nt pour que cette rouvelle proposition en forte hausse ne voie pas le jour
Comrnuuication: Suitê à la propoeitiou du Marean Agglo pour l'acquisition d'un panneau électronique, le Conseil Municipal émet u!! avis défavorable. l,â création du sit€ internet suit son cours, et cette solution de communication est peut être sumsante.
Renouvellement < Eco-pâturr{€ p : Lors de l'été 2014, l'entreplise BOt aRIE DE BIE avait proposé une prestation de mise en place d'éco-pâturage sur lâ Commune. ll esfproposé de renouveler I'expérience pour 2015, en part€nariat avec I'écomueée de Marquèze €t le Parc Régioral des Landes de Gascogne. Iæ Conseil se prononce favorablement à cettê initiative. Gélard GAùZERE se charge de faire chiffrer le prix de 300 mètres linéÀire de clôture.
Voirie : Alain CHIBRAC informe que Dominique CLA\IE, Président de la Commiesion Voirie du Marsan Agglo, et Franck MICIIAUD responsable de la Voirie, sont venuô faire un point Bur le projet d'aménagement du Bourg. Une enveloppe de 400 000 euroe est prévue pour l'âménâgement en 2016, ainsi que ?0 000 euros pour la éfection de Ia Route de Jean Petit.
Quelques légers trâvâux de voirie par l'Agglo sont prévus, 2 500 euros restant à la chêrge de la Commune.
I-es travaux de viabfisation du loti6sement ( Cazade D sont terminée, voirie goudronnée, éclairage pose.
Concernâût I'enfouissement des containers poubelles, une nouvelle version du devis a été demândée, avec vadante en containers entetrés. A ce sdet, et compte tenu du changemert importânt des hâbitudes de chacun, et de l'éloignemert de certains foyers par rapport aux plots, une attention particulière sera donnée à la communication et I'information dea uaâgers.
Achat de la orooriété du Paloumé I toua les documerts ont été trangmis à Maître PEYRESBTANQUES, notsire chargé de la vente. Cette acquisition, ainsi que l'échange, sont en cours de finalisation.
Associations : Plusieurs dâtes sont à noter.
Le carnaval organisé par l'Association des Palents d'élèves âurâ lieu le samedi 21 mars 2015. Le spectacle de frn d'année dee écoles aura lieu le 19juir 2015.
Une sortie Ski est prévue le eamedi 28 mare 2015.
Réhabilitation de la halle / Aqrandissement du hangar communal : Iæs denandes de permis de construire ont été tratlsmises à la DDTM des Londes ainsi qu'à I'Archiæcte des Bâtiments de France,
Quelques modifications ont été demandées pù ce dernier. CIAS / Portrtê des repaÊ : Ié prix du repas est passé À 7 euros, ce qui est élevé. Il sera réfléchi à une éventuelle pârticipâtion coonunale en fonction des ressources des béné6qiâirc8.
Assainigsonsût : Marie BARBUT expo!€ que suit€ aux clntrôles effectués par le SYDEC deg Landee dea inÊtallatioûs d'assainissemeut sur toute la commune, un eeul propriétaire a lbbligation de Éa.Iig€r dee travaux de miee aux nomeE de eon inetallation. Un courrier lui eera envoyé pour Iavertir.
Aussi lbpération de vidang€ groupée aura lieu à partir du g ûars par lentreprise IÀBAT ASSAIMSSEMENT.
L ordre du jour éiÂnt achevé, la séance est levée.
Ce compte.rendu sera lu et eoumie à approbatioû lors du p.ochain conseil municipal.
L€ Maire, Iæs Adjoints, Iæe membres du Conseil. Robert MLLE10RTE