Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2015

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Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2015 Document publié le Lundi 19 octobre 2015 par la commune de Geloux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2015)Thèmes du document : Tourisme, Industrie, Mode, textile et habillement, 1

COMMUNE DE GELOUX

Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2015

L’an deux mille quinze et le dix-neuf octobre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Robert VILLETORTE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 12 octobre 2015

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers présents : 14

Présents : Robert VILLETORTE, Jean-Paul ALYRE, Maylis ETCHEVERRY, Marie BARBUT, Gérard GAÜZERE, Sylvie VISADE, Alain CHIBRAC, Maylis DESCOUBES, Laurence BROUSTE, Christophe OYARSABAL, Marie-Sophie MOYEN, Dominique RAT, Bertrand DESTRUHAUT, Jérôme JEAN, Francis DELSOL.

Absent excusé : Bertrand DESTRUHAUT.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Maylis ETCHEVERRY a été nommée secrétaire, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Lecture est faite du compte-rendu de la séance du 7 septembre 2015. Aucune remarque n’ayant été soulevée, le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 septembre 2015 est approuvé à l’unanimité.

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2015 :

Afin de pouvoir ajuster au mieux les dernières dépenses et recettes de l’année, il est proposé de voter un Budget Supplémentaire.

37 450 € sont inscrits en section de fonctionnement et – 163 178 € en section d’investissement.

Des subventions supplémentaires sont attribuées à deux associations : 500 € au Lion d’Or, et 300 € à l’Association Sportive de Geloux.

Jean-Paul ALYRE demande à ce que chacun soit vigilant sur les dépenses, entre autre, suite au transfert de la compétence scolaire au Marsan Agglomération.

Dominique RAT demande aussi que l’on prenne en compte la demande de remboursement de la DDTM suite à des aides au défrichement perçues en trop (site photovoltaïque) ainsi que sur la provision des 12% de frais de garderie sur les loyers de la centrale photovoltaïque.

Ce budget supplémentaire est adopté à l’unanimité.

AIDES A LA SCOLARITE 2015/2016 :

Pour la septième année, la commune de Geloux a reconduit son opération d’attribution d’aides à la scolarité, petit coup de pouce à destination des jeunes Gelouxois ayant obtenu le bac, ou poursuivant leurs études dans des cursus supérieurs ou professionnels.

11 demandes ont été reçues en Mairie. Après avoir été vérifiées et examinées, suite à l’avis favorable de la commission Education du village et sur proposition de sa présidente, 9 demandes ont été retenues.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer ces aides d’un montant allant de 120 € à 500€ pour une somme totale de 2 150 €.2

MODIFICATION DES STATUTS DU MARSAN AGGLOMERATION

Le Marsan Agglomération a proposé, dans sa séance du 29 septembre 2015, de procéder à une modification des statuts de l'établissement, s'agissant des points suivants :

 Extension de la compétence obligatoire « Actions de développement économique » ;

 Modification corrélative de la compétence librement choisie « Développement touristique et promotion de l'agglomération » ;

 Dénomination de la communauté d'agglomération.

1°) Extension de la compétence obligatoire « Actions de développement économique » : Il est donc proposé d'étendre la compétence « Actions de développement économique », en ajoutant un dixième alinéa à l'article 5-A-1° :

- Soutien à l'amélioration et au développement du commerce et de l'artisanat par le biais de la création d'un office de commerce et de l'artisanat, dont la gestion est confiée à l'office de tourisme communautaire, qui devient Office de Tourisme, de Commerce et de l'Artisanat. Les objectifs communautaires en matière de commerce et d'artisanat sont de favoriser l’amélioration et le développement de l’offre commerciale, coordonner l'action commerciale entre les pouvoirs publics et le tissu commercial privé et accroître l'image et la notoriété du commerce du Marsan et de son cœur d’agglomération.

2°) Modification corrélative de la compétence librement choisie « Développement touristique et promotion de l'agglomération » :

Le rattachement des missions en matière de soutien au commerce et à l'artisanat à l'office de tourisme communautaire nécessite de modifier le contenu de la compétence librement choisie « Développement touristique et promotion de l'agglomération » au point 5-C-1° des statuts, dorénavant libellée comme suit :

Développement touristique et promotion de l’agglomération :

 Études, aménagement et gestion de tout équipement touristique d'intérêt communautaire.

 Études pour la création de circuits touristiques et aménagement.  Gestion de l'Office du Tourisme communautaire structuré en EPIC, chargé de :  l'accueil et l'information des touristes.

 la promotion touristique du territoire en cohérence avec l'action du Comité Départemental du Tourisme et celle du Comité Régional du Tourisme.  la commercialisation de produits touristiques.

 les animations et l'accompagnement des opérateurs touristiques publics et privés exerçant sur le territoire communautaire.

 la conduite de missions d'accompagnements techniques concourant au développement sur le territoire communautaire d'actions et de projets touristiques publics ou privés.

 la gestion d'équipements touristiques jouant un rôle structurant dans la mise en œuvre de la stratégie de développement touristique (existants et futurs).  la création d’événementiels touristiques à vocation communautaire.

Outre ses missions en matière de tourisme, l'office de tourisme gère l'office de commerce et de l'artisanat (confère compétence en matière de développement économique) et devient Office de Tourisme, de Commerce et de l'Artisanat.

3°) Nouvelle dénomination de la communauté d'agglomération

En 2010, lors du changement de dénomination de la communauté d'agglomération (passage de l'acronyme CAM à “Marsan Agglomération“), la préoccupation des élus du Marsan Agglomération était avant tout de promouvoir l'institution à l'échelle de son propre territoire :

- en mettant l'accent sur le développement de projets au service de ses habitants, - en rendant lisible ses décisions, ses spécificités et le sens de son action, - en favorisant son appropriation par les habitants de l’Agglomération.3

Aussi, afin d'améliorer l’identification et la visibilité du Marsan Agglomération au niveau régional et national, et pour séduire de nouveaux acteurs de son développement (entreprises, étudiants, chercheurs, touristes, touristes d’affaires, investisseurs…), la Communauté d'Agglomération a confié à un cabinet spécialisé en marketing territorial une double mission d'analyse de son image économique et touristique, et d’identification des points d’appui possibles pour la promotion du territoire.

De même, le territoire souffre d'une difficulté à être situé : si le Marsan Agglomération est généralement localisé par nos partenaires institutionnels landais et les territoires voisins, il l'est beaucoup moins dès que l'on s’adresse à un plus large public ou que l’on quitte le département. Ainsi, 57% des habitants du territoire lui-même et du Sud-Ouest sont dans l'incapacité de le localiser (étude d’image touristique, 2014 cabinet AGC). Autre exemple, lors de présence sur des salons économiques aquitains ou parisiens, il faut systématiquement en préambule positionner Le Marsan Agglomération sur une carte avant d'en présenter les atouts.

Pour gommer cette difficulté sans engager des dépenses importantes, pour faire exister un nom avant même de promouvoir le territoire, les élus de la commission communautaire « Tourisme et Communication » ont proposé de changer la dénomination de l'agglomération et d'opter pour un nom qui autorise une identification immédiate au territoire autour de la ville-centre, à savoir :

Mont de Marsan Agglomération

Il est donc proposé la nouvelle dénomination suivante de la communauté d'agglomération, à compter du 1 er janvier 2016 : Mont de Marsan Agglomération.

En conséquence, il est proposé au conseil municipal d'approuver la modification des statuts de la communauté d'agglomération dans les termes détaillés supra.

Le Conseil Municipal, Ouï l’exposé de son rapporteur, approuve la modification des statuts de la communauté d'agglomération, comme précisé dans le projet de statuts modifiés joint en annexe et telle qu'adoptée par le conseil communautaire dans sa séance du 29 septembre 2015 :

- s'agissant de l'extension de la compétence obligatoire « Actions de développement économique », à l’unanimité,

- s’agissant de la modification corrélative de la compétence librement choisie « Développement touristique et promotion de l'agglomération », par 13 voix et 1 abstention, - s’agissant de la dénomination de l'établissement, par 13 voix pour, 1 abstention,

Autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer toute pièce ou document relatif à l’exécution de la présente délibération.

PRISE EN CHARGE DES DEPENSES ET RECETTES RELEVANT DE LA COMPETENCE COMMUNAUTAIRE « ACTIONS DANS LE DOMAINE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE » :

Suite au transfert de la compétence « Actions dans le domaine scolaire, périscolaire et extrascolaire » le Marsan Agglomération exerce depuis le 1er juillet 2015 l'intégralité de ladite compétence en lieu et place des communes membres.

L'exercice effectif de cette compétence nouvelle a pour conséquence que les communes ne peuvent plus payer de dépenses et encaisser des recettes inhérentes.

Cependant, les communes ont été amenées à déroger à ce principe pour les raisons suivantes : – L'année scolaire 2014-2015 a pris fin le 3 juillet 2015 : les communes ont donc encaissé pour plus de simplicité la totalité des derniers avis d'échéances des familles concernant la cantine scolaire notamment. Les recettes du 1er au 03 juillet 2015 devront donc être remboursées par les communes à l'agglomération sur la base d'un relevé de recettes. – Afin de préparer les vacances dans les ALSH, les communes ont été amenées à régler des commandes avant le 1er juillet 2015 alors que ces dépenses relèvent de la compétence communautaire pour l'activité ALSH postérieure au 1er juillet 2015. Ces dépenses feront l'objet d'une demande de remboursement au Marsan Agglomération par les communes. – Le transfert de la compétences a entraîné la mise à disposition des équipements nécessaire à son exercice par les communes au Marsan Agglomération ; cependant,4

certains bâtiments mis à disposition font l'objet de compteurs d'eau ou électrique communs à d'autres bâtiments communaux (exemple : compteur commun pour une école et la mairie) ; ces compteurs sont soit transférés au Marsan Agglomération soit conservés par les communes ; il convient néanmoins d'autoriser le remboursement des frais au pro- rata des surfaces et du temps d'utilisation ; ces demandes de remboursement se feront par le titulaire du compteur sur la base d'un état de répartition.

– De la même manière, l'usage de photocopieurs municipaux et de la machine à affranchir par les enseignants entraînera une refacturation en fonction du nombre de copies effectuées et du nombre de plis affranchis.

– Des communes adhèrent à l'ALPI pour la maintenance informatique ; il est proposé de rembourser aux communes la quote-part de l'adhésion ALPI correspondant au nombre d'ordinateurs transférés.

– Les frais de formation, d'habillement, d'assurance de matériel, d'assurance du personnel et de visites médicales relatifs à des agents communaux mis à disposition pourront faire également l'objet de remboursement au prorata du temps mis à disposition. – Les remboursements maladie d'agents qui sont toujours placés en position d'arrêt à la date du transfert devront également faire l'objet d'un reversement des communes à l'agglomération.

– D'une manière générale, toutes dépenses réalisées par une commune pour des raisons de nécessité impérieuse et entrant dans le champ de la compétence communautaire pourra faire l'objet d'un remboursement sur présentation de la facture.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à rembourser les recettes scolaires du 1er au 03 juillet 2015 au Marsan Agglomération sur la base d'un relevé de recettes, à demander le remboursement des dépenses scolaires au Marsan Agglomération que la commune aura payées avant le 1er juillet 2015 mais pour des besoins qui sont nés après cette date, sur la base d'un relevé de dépenses, y compris pour les contrats d'entretien et de maintenances annuels, approuve le projet de convention ci annexé organisant les conditions de prise en charges des dépenses et recettes liées à l'exercice de la compétence « Actions dans le domaine scolaire, périscolaire et extrascolaire » entre le Marsan Agglomération et les communes membres et autorise le Maire à signer toute pièce ou document relatif à l’exécution de la présente délibération.

RENOUVELLEMENT DU BAIL DU MULTIPLE RURAL :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune a créé en 2006 un commerce dit « Multiple Rural », situé face à la mairie.

Un bail commercial avait été rédigé en décembre 2006 par le cabinet IN EXTENSO, et liait la commune et Madame BORDENAVE Brigitte. Le Multiple Rural a ensuite été repris par Madame THIERRY en 2008, puis en octobre 2015 par Madame ZAWIERTA Nathalie, actuelle gérante.

Ce bail arrivant à échéance au 31 décembre 2015, il convient de le renouveler. Le Maire indique qu’il a sollicité le cabinet IN EXTENSO pour la rédaction de ce nouveau bail. Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité :

- D’approuver la procédure de renouvellement du bail commercial, - De garder la même rédaction, et les mêmes conditions du bail initial et des avenants signés postérieurement,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à ce dossier, dont le nouveau bail commercial

RETENUE DES CAUTIONS DE MADAME THIERRY EDITH :

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le départ de Madame THIERRY Edith, gérante du Multiple Rural « L’Angeloux » au 1 er octobre 2015.

Il les informe aussi de l’état dans lequel ont été retrouvés les deux immeubles (Commerce et logement privé).

Un manque d’entretien des installations et du matériel a conduit la Commune à engager des frais de réparations et de nettoyage dans la partie « commerce ».5

De multiples trous sur les murs et un entretien négligé dans la partie « Logement » vont nécessiter des frais supplémentaires de nettoyage et de peinture.

Tous ces points ont été consignés dans l’état des lieux des deux immeubles. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide, de retenir les deux cautions de Madame THIERRY, à savoir :

- Le dépôt de garantie de 300 € correspondant à la partie « Commerce » (titre n°93 / Année 2008)

- Le dépôt de garantie de 402.33 € correspondant à la partie « Logement » (titre n°1 / Année 2009)

AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un moratoire avait été convenu avec Madame THIERRY Edith, gérante du Multiple Rural « L’Angeloux » afin de l’aider financièrement dans l’exercice de son activité. Elle s’était engagée à rembourser les sommes dues à la Commune lors de la vente de son fonds de commerce.

Dans le cas où Madame THIERRY ne respecterait pas ses engagements, le Conseil Municipal, conscient des sommes importantes que doit Madame THIERRY à la Commune de GELOUX, décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à ester en justice pour défendre les intérêts de la Commune dans ce dossier, devant toute juridiction.

QUESTIONS DIVERSES :

Inauguration Salle des Associations :

L’inauguration de la salle des associations aura lieu le samedi 14 novembre 2015 à 17h. Seront invités, le Conseil Municipal, les anciens membres du Conseil, les associations communales, les artisans, l’architecte, la présidente du Marsan Agglomération ainsi que les conseillers départementaux du canton.

Chasse privée « Mourane »:

Dominique RAT présente le projet de chasse privée du GF de Mourane (Propriété CHAUVIN). La famille CHAUVIN a décidé de créer une chasse privée d’environ 260 hectares au lieu-dit « Mourane » pour le début de l’année 2016.

Des rencontres seront prévues avec la famille et le régisseur afin de parvenir à trouver des accords en termes d’accès DFCI et d’entente avec l’ACCA locale.

Cependant le déplacement d’un chemin, ainsi qu’un échange de parcelle seront à réaliser. Le Conseil Municipal n’ayant aucune objection à faire sur ce projet, un courrier sera adressé à Madame CHAUVIN.

Problème de couverture réseaux téléphoniques :

Dominique RAT fait remarquer que la commune est toujours aussi mal desservie en réseaux de téléphonie, quel que soit l’opérateur.

Il demande où en est le projet d’antenne à Lestage, sur une parcelle de Madame CHAUVIN. Le Conseil Municipal, conscient de ces problèmes, demande à ce que les opérateurs soient contactés afin de savoir s’il est envisageable d’améliorer le réseau. Des courriers seront envoyés dans ce sens aux opérateurs.

Modification des horaires d’école :

Maylis ETCHEVERRY expose le problème rencontré par le personnel de la cantine de faire manger les deux services dans le temps de pause méridienne prévu. Cette nouvelle organisation en deux services due à l’ouverture de la troisième classe, entraine des retards dans la reprise de la classe en début d’après-midi.

Il est donc proposé de rallonger d’une demi-heure la pause méridienne. Le Conseil Municipal donne un avis favorable, sachant que la décision appartiendra au Conseil d’Ecole du 6 novembre prochain.6

Point sur la forêt :

Dominique RAT donne quelques informations sur les sujets traitant de la forêt communale. La parcelle échangée avec le GF de Mourane au lieu-dit « Piède » a été nettoyée, une première éclaircie sera à prévoir.

Les travaux de reconstitution suivent leur cours, il ne restera que 5.21 hectares à replanter en 2016. Toutes les parcelles communales seront donc replantées l’année prochaine. Il indique que les bois achetés lors de la vente ONF du mois de mai, n’ont toujours pas été exploités. La vente devrait rapporter environ 18 000 à la Commune.

Au niveau « Communes forestières », l’association reste vigilante sur les propositions de modifications des tarifications ONF. De plus, une charte est en projet concernant les liens entre forêts publiques et apiculture.

La lagune du « Plaçot » est en train d’être nettoyée par des élèves de lycée agricole dans le cadre d’un chantier-école.

L’entretien des chemins a été réalisé par deux bénévoles, il ne reste plus qu’à entretenir les chemins communaux et les bords de piste.

Enfin, il est demandé de réfléchir à une politique d’acquisitions de parcelles forestières supplémentaires.

Associations :

Francis DELSOL a assisté à l’AG de l’AAPPMA de Brocas, en charge de la gestion du plan d’eau. Un nouveau président a été élu, avec qui il est espéré une meilleure collaboration qu’avec le précédent. Concernant l’APE, le carnaval 2016 sera prévu le 12 mars, et un vide poussette à Ygos le 29 novembre.

Sylvie VISADE revient sur le spectacle KAMINO du mois d’août qui s’est parfaitement déroulé. Le Chœur d’Hommes du 3 octobre à l’église a été une réussite.

Le marché de Noël aura lieu le 6 décembre prochain.

Alain CHIBRAC informe que le repas traditionnel du 11 novembre aura bien lieu, organisé par « Les Amis Réunis »

Travaux :

Gérard GAÜZERE fait un rapide point des travaux.

La salle des Associations est quasiment terminée, il ne reste que la serrurerie à revoir. La chape de l’extension du hangar a été coulée, le charpentier interviendra rapidement. Une fuite est apparue dans le barrage du plan d’eau. Un courrier a été envoyé à la SAFEGE au titre de la garantie décennale. Un nettoyage de la végétation du barrage sera réalisé.

Aménagement du bourg :

Alain CHIBRAC informe le Conseil qu’une réunion entre représentants de la mairie/Marsan Agglomération et urbaniste/Paysagiste est prévue le 4 novembre prochain. Il sera demandé de pouvoir faire réaliser une ébauche de projet pour le conseil municipal de fin d’année.

Site Internet :

Laurence BROUSTE indique que le site internet est terminé, il ne reste plus qu’à récupérer le nom par le Marsan agglomération et l’ALPI afin de le rendre visible.

Eau/Assainissement :

Marie BARBUT informe que le Marsan Agglomération envisage de prendre la compétence Eau/Assainissement. A cet effet, un cabinet d’études sera mandaté afin de faire le tour des communes sur ces questions.

L’ordre du jour étant achevé, la séance est levée.

Ce compte-rendu sera lu et soumis à approbation lors du prochain conseil municipal.

Le Maire, Les Adjoints, Les membres du Conseil,

Robert VILLETORTE