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Déliberation - Conseil Municipal du 05.12.2023 liste des deliberations examinees
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Margaux-Cantenac.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 05.12.2023 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Numérique, Économie et finances, Démocratie,
12 Rue de la Trémoille 33460 MARGAUX-CANTENAC - Tél : 05.57.88.71.36 - Email : mairie@margaux-cantenac.fr
- Affiché le : 06.12.2023
- Publié sur le site internet de la commune le : 06.12.2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 5 Décembre 2023
NUMÉRO OBJET VOTE
2023_0512_01
Suppression au tableau des effectifs, au 15 Décembre 2023 :
1 poste de rédacteur principal 2 ème classe à temps non complet
(33/35 ème )
adopté à l’unanimité
2023_0512_02 Suppression au tableau des effectifs, au 15 Décembre 2023 : 1 poste d’adjoint administratif principal 1 ère classe à temps complet adopté à l’unanimité
2023_0512_03 Suppression au tableau des effectifs, au 15 Décembre 2023 : 1 poste d’agent de maitrise à temps complet adopté à l’unanimité
2023_0512_04 Suppression au tableau des effectifs, au 15 Décembre 2023 : 1 poste de technicien territorial à temps complet adopté à l’unanimité
2023_0512_05 Suppression au tableau des effectifs, au 15 Décembre 2023, de : 1 poste d’adjoint d’animation à temps non complet (30/35 ème ) adopté à l’unanimité
2023_0512_06 Admission en non-valeur adopté à l’unanimité
2023_0512_07 Budget Primitif 2023 - Décision Modificative n°3 adopté à l’unanimité
2023_0512_08 Autorisation de programme et Crédits de Paiement Elaboration PLU – Modification n°1 adopté à l’unanimité
2023_0512_09 Autorisation de programme et Crédits de Paiement Travaux Cours de la Marne – Modification n°1 adopté à l’unanimité
2023_0512_10
Matériels destinés aux technologies de l’information et de la communication pour l’éducation
Groupement de commandes avec Gironde Numérique
Adhésion et Signature convention
adopté à l’unanimité
2023_0512_11 Réservations de logements locatifs sociaux - passage à la gestion en flux Signature convention avec Domofrance adopté à l’unanimité
2023_0512_12 Dénomination de l’école de Margaux – Ecole des Millésimes
adopté à la majorité
16 pour,
1 contre (Thibault DUPONT) ,
7 abstentions
(Dominique POUILLOUX, Laurent
MOUILLAC, Fabrice DARRIET,
Magali LETURQUE, Sarah
BICHET, Hélène ALONZO,
Sébastien MORISSEAU)