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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 25 05 21 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Humanitaire,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 21 MAI 2025
FOYER RURAL
BERSON
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
064-250521-01
RAPPORT N°01 :
RENCONTRES ANNUELLES DU
RESEAU VAUBAN DU 17 AU 19 JUIN
2025 - CONVENTION DE
PARTENARIAT CCB – VILLE DE BLAYE
(M. BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité
065-250521-02
RAPPORT N°02 :
MODIFICATION DU RÈGLEMENT
D’INTERVENTION DU FONDS DE
CONCOURS RELATIF A LA MISE EN
ŒUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR DES
ITINERAIRES CYCLABLES 2024/2033
(M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
066-250521-03
RAPPORT N°03 :
POSITIONNEMENT DE LA CCB SUR LE
DIMENSIONNEMENT DE SERVICES
VELOS SUR LE TERRITOIRE
COMMUNAUTAIRE DANS LE CADRE
DE LA STRATEGIE VELO EN GIRONDE
DE NOUVELLE AQUITAINE MOBILITE
(M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
067-250521-04
RAPPORT N°04 :
CREATION D’UN CENTRE DE SANTE
INTERCOMMUNAL – CONSTITUTION,
STATUTS ET ADHESION A L’ACCORD
NATIONAL DES CENTRES DE SANTE
(MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
068-250521-05
RAPPORT N°05 :
CONSTRUCTION DU NOUVEAU SIÈGE
DE LA CCB – ORGANISATION DU
CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE
(M. SARTON)
Approuvé à l’unanimité
069-250521-06
RAPPORT N°06 :
CONVENTION ORT – AVENANT N°1
(M. BEDIS)
Approuvé à l’unanimité 2
070-250521-07
RAPPORT N°07 :
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
INTERCOMMUNAL (RLPI) – ARRET ET
BILAN DE LA CONCERTATION (M.
BEDIS)
Approuvé à l’unanimité