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Arrêté - 126 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Aire-sur-la-Lys.
Lien du pdf (Arrêté - 126 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Aire RIRE Lys
Arrêté municipal n°2024-126-DPP
EXTRAIT DU REGISTRE AUX ARRETES DU MAIRE DE LA VILLE D'AIRE SUR LA LYS
HRK * * * *
OBJET : Randonnée « Gourm’hand »
Place du Castel et rue du Fresne
Stationnement et circulation, le jeudi 4 avril 2024
Le Maire d’Aire-sur-la-Lys,
VU le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2212à L.2213
VU le Code de la Route,
VU le livre VI du Code Pénal et les textes spéciaux
VU la demande présentée le 21 mars 2024 par Madame BOUTON Christelle, organisation de la
randonnée « gourm’hand » du 4 avril 2024.
CONSIDERANT qu'il appartient au Maire de prendre toutes mesures utiles en vue d'assurer la sécurité
publique et de favoriser la circulation.
** ARRETE ***
Article 1. - Le stationnement sera interdit du mercredi 3 avril 2024 22h00 au jeudi 4 avril 2024 12h00 sur :
Les emplacements se trouvant devant l'établissement « Les copains d’abord » et celles devant le
N°2 Par mesure de sécurité : La circulation sera interdite le jeudi 4 avril 2024 de 8h00 à 12h00 :
Rue du Fresnes
Une déviation sera mise en place par l'organisateur.
Article 2. - Les prescriptions au présent arrêté seront rappelées aux usagers par la pose de barrières
installées par Madame BOUTON Christelle, 24 heures avant.
Article 4.- Les contrevenants éventuels seront verbalisés conformément aux lois et règlement en vigueur. Lesdits véhicules pourront être déplacés ou mis en fourrière à la charge de leur propriétaire, à la diligence des services de police ou de gendarmerie.
Article 5. - Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Directeur des Services Techniques, Monsieur le Chef de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de Gendarmerie et tout agent de l'autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera, publié sous forme électronique sur le site internet de la Ville et notifié à Madame BOUTON Christelle, organisatrice de la randonnée « gourm'hand » du 4 avril 2024.