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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 241031 affiche de reunion
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 241031 affiche de reunion)
Thèmes du document : Ruralité, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
CC2VV - 23 avenue Gaston Renaud - 25340 Pays de Clerval
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
(Article L 2121 – 10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Communautaire de la CC2VV se réunira, en séance ordinaire, le :
Jeudi 31 octobre 2024, à 18 h 30 au siège de la CC2VV à de Pays-de-Clerval (1er étage)
OBJET DE LA REUNION :
PREAMBULE
Présentation du dispositif Territoire Educatif Rural, par Alain Pasteur.
Décisions du Président dans le cadre de ses délégations pour le mois de septembre 2024
1. Désignation de nouveaux membres au SCODEM des 2 Rivières
2. Révision des statuts du SCODEM (extension de périmètre)
3. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mésandans
4. Modification de la fiche n° 3 (santé) du Règlement d’intervention économique
5. Vote des tarifs de la régie « culture » (annule et remplace la délibération précédente)
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fait à Pays de Clerval,
Le 25 octobre 2024
Le Président,
Bruno BEAUDREY