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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Pro
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 176 Bebebus Projet detablissement 2022 2026 et protocoles
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 176 Bebebus Projet detablissement 2022 2026 et protocoles)
Thèmes du document : Famille, Santé, Handicap et inclusivité,
1
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
HALTE-GARDERIE BEBEBUS
PROJET D’ETABLISSEMENT
2023 - 2026
A travers ce projet d’établissement l’équipe du BEBEBUS élabore une réflexion sur la mise en
pratique concrète de ses valeurs éducatives. Ce projet n’est pas figé et des réajustements se font
régulièrement ; il évolue en fonction des pratiques, des compétences, du vécu et des formations
des professionnelles.
Le projet d’établissement est construit autour des grands axes suivants, détaillés dans ce document.
LE PROJET SOCIAL
LE PROJET EDUCATIF
LE PROJET D’ACCUEIL
Juillet 2023 2
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
LE PROJET SOCIAL
o PRESENTATION DU TERRITOIRE CŒUR DE CHARTREUSE
Le territoire Cœur de Chartreuse se situe au cœur du massif de la Chartreuse et du Parc naturel régional.
Situé au cœur du sillon alpin, le Parc naturel régional de Chartreuse (PnrC) est bordé par trois agglomérations
influentes (Grenoble, Chambéry et Voiron) qui s’étendent jusqu’à son pourtour.
Le territoire Cœur de Chartreuse se définit donc par un caractère montagneux et rural. Il comprend
17 communes (7 en Isère et 10 en Savoie), s’étend sur environ 357 km2 et possède une population
permanente de 17 103 habitants.
o LES TEXTES DE REFERENCES ET LE CADRE INSTITUTIONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Le Projet Bébébus s’inscrit au sein de la compétence Enfance-jeunesse de la Communauté de communes ;
inscrit dans les statuts renouvelés en 2014 lors de la création de la Communauté de communes Cœur de
Chartreuse.
Le Projet de territoire voté en janvier 2023 confirme le besoin de maintenir les services d’accueil petite
enfance, et de la diversification des modes d’accueil.
La Convention territoriale globale - CTG signée en 2023 contractualise les orientations en matière d’accueil
du jeune enfant sur le territoire, dans le respect du cadre légal et de son évolution. La CTG intègre le projet
de Halte-Garderie Bébébus ; une convention de fonctionnement et de financement est signée avec la CAF.
o MODALITES D’INTEGRATION DE L’ETABLISSEMENT DANS SON ENVIRONNEMENT SOCIAL ET VIS-A-
VIS DE SES PARTENAIRES EXTERIEURS
Départements Isère et Savoie
Dans le cadre de la mise à jour des autorisations de fonctionnement délivrées par Monsieur le
Président du Département de l’Isère, la validation du projet d’établissement et de l’ensemble des
dossiers, y compris le Règlement de Fonctionnement de l’EAJE est nécessaire.
L’implantation administrative du service itinérant est située sur la Commune de Entre -Deux Guiers
et relève de la PMI Isère.
L’itinérance du service et l’agrément des salles mises à disposition relève des services PMI des
2 départements d’implantation Savoie et Isère.
Les relations partenariales avec les services PMI s’effectuent au quotidien concernant l’accueil des
familles ou familles d’accueil et les enfants ; également sur les différentes instances et notamment
les comités techniques CTG.
L’expérimentation « Ages passerelles 3-5 ans à l’échelle du territoire » et notamment le dispositif
« Ages passerelles 3-5 ans Bébébus » a été validée en Comité technique CTG « Offre de garde et
qualité d’accueil » réunie le 7 décembre 2022, pour la période 2022-2024.
Enfin, le service Bébébus s’inscrit dans les dispositifs départementaux de type appels à projets ou
programmes thématique. Par exemple, le Département de l’Isère lance annuellement un appel à
projet dans sa politique Qualité d’accueil en EAJE ; les projets du bébébus éligibles sont soutenus
annuellement par ce dispositif départemental. 3
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Caisses d’allocations familiales Isère et Savoie et service Bébébus
Dans le cadre de la signature de la Convention d’objectif et de financement (COF) entre le
gestionnaire et la CAF, la validation du projet d’établissement et de l’ensemble des dossiers, y
compris le Règlement de Fonctionnement de l’EAJE est nécessaire.
La gestion du service Bébébus est menée en partenariat technique et financier avec la CAF de l’Isère.
Les prestations de services, bonus mixité, handicap, et bonus territoire, les appels à projets soutenant
le service Bébébus sont déposés et justifiés auprès des services CAF Isère.
Mutualité Sociale Agricole
Une convention corrélée à la CTG et en lien avec la CAF, précise le soutien financier à la structure
Bébébus.
L’expérimentation « Ages passerelles 3-5 ans à l’échelle du Territoire » et notamment le dispositif
« Ages passerelles 3-5 ans Bébébus » s’inscrit dans un programme financier de la MSA pour la période
2022-2024.
o ORIENTATIONS POLITIQUES DU MANDAT 2020 -2026
Les orientations pour le service s’inscrivent dans le cadre de la politique Petite Enfance & Solidarités de la
Communauté de communes Cœur de Chartreuse :
Un service de proximité, mené en lien avec les communes qui s’adapte aux besoins du territoire par
son itinérance,
Un service permettant l’accueil de tous : mixité, pauvreté, handicap et besoins spécifiques, besoins
ponctuels, besoins d’urgence, répit, etc…
Une lisibilité sur l’offre et une organisation sur le territoire permettant la réponse à la demande.
Les instances de la Communauté de Communes au service du Bébébus
Conseil Communautaire : délibérations prises, suite au travail mené en Commission Petite Enfance
& Solidarités
Commission Petite Enfance et Solidarités réunissant les élus des communes du territoire : le bilan et
organisation du service Bébébus est à l’ordre du jour de la commission, deux fois par an.
Comités techniques CTG – « comité offre de garde et qualité d’accueil » ; « Comité parentalité » ;
« comité inclusion » : en présence des partenaires institutionnels.
Groupe de travail terrain - Groupe Réseau Accueil des Professionnels Petite Enfance GRAPPE :
réunissant les directions de tous les EAJE, permettant l’interconnaissance et abordant les questions
de gestion de places à l’échelle du territoire, de flux des listes d’attente, de réponse aux besoins ; de
problématiques partagées par les Directions des EAJE et en lien avec tous les modes de garde ;
suivant les demandes des directions des EAJE ou sur commande politique.
Groupe de travail terrain – Collectif Ressources Petite Enfance CRPE : réunissant 1 professionnel
(hors direction) de chaque structure du territoire, 8 fois par an afin de recueillir les actions- formation
+ les actions d’animation (spectacle, pique-nique …) + établir les besoins en matériel pédagogiques
pour la constitution de malles itinérantes gratuites. 4
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Groupe de travail terrain – Groupe Réseau Handicap : réunissant tout public (professionnels du
milieu ordinaire, du milieu spécialisé, parents, institutions, réseaux notamment les pôles ressources
handicap des 2 territoires), traite des problématiques sur la question des besoins spécifiques et
situations de handicap en milieu ordinaire ; se donne les moyens de créer des outils pour répondre
aux besoins du terrain (familles et professionnels) ; propose un programme d’actions formations ou
de sensibilisation grand public suivant les besoins identifiés par le terrain.
Organigramme de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse et de l’équipe Bébébus
Un directeur général des services de la Communauté de Communes, responsable du personnel de
la Collectivité
Une direction adjointe générale de la Communauté de Communes, en responsabilité notamment
sur les services Petite Enfance
Une coordinatrice – chargée de coopération, en fonction « soutien administratif » sur le service
Bébébus : veille institutionnelle et financière, d’élaboration des dossiers administratifs des budgets
EAJE, lien avec les Communes, etc. …
Une directrice de service Bébébus
o Assurant la mission de RSAI au sein de l’établissement
o En charge de son équipe constituée de 4 professionnelles et accueillant, suivant les
possibilités, des stagiaires.
o LE SERVICE BEBEBUS AU SEIN DU TERRITOIRE, SES SPECIFICITES
Le Bébébus est une Halte-garderie itinérante, service intercommunal, géré par la Communauté de communes
Cœur de Chartreuse.
- L’offre de garde sur la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
En 2022, le territoire offre 425 places d’accueil petite enfance.
96 Assistantes Maternelles agréées par les PMI, dont 72 sont en activité.
8 MAM qui représentent 24 Assistantes Maternelles
Pour un total de 322 places
3 crèches associatives (20 lits à St Joseph de Rivière, 27 à St Laurent du Pont, et 20 à St Pierre de
Chartreuse).
2 micro-crèches de 10 et 12 places
14 lits au Bébébus.
- Le Bébébus, acteur de la dynamique territoriale
Grâce au Bébébus chacune des 17 communes est susceptible de pouvoir accueillir un service public à ses
concitoyens. Le choix est fait de favoriser une implantation dans les communes volontaires, et éloignées des
structures d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE).
Le Bébébus est un acteur singulier et atypique qui offre un mode de garde, de proximité, sur un territoire
étendu avec des accès routiers parfois difficiles, dans des communes éloignées des lieux d’activités, où
s’installent de plus en plus des familles sans liens familiaux ou réseau social. Il permet aux habitants de la
Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, de confier leurs enfants de façon occasionnelle afin
d'entreprendre diverses démarches ou activités et d’accompagner les familles dans leur fonction parentale.
Le Bébébus répond aux besoins de socialisation précoce de l’enfant et permet à sa famille de créer des liens
avec d’autres familles. 5
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
- Le Bébébus et la mise en œuvre de l’accueil des enfants à besoins particuliers
Le Bébébus est un lieu d’accueil « ordinaire » d’enfants à besoins spécifiques. Il permet un accueil de qualité
pour tous les enfants, et une prise en charge renforcée d’enfants à besoins spécifiques, dont le handicap ou
la particularité n’est pas forcément qualifié ou reconnu.
Sécurité, professionnalisme, accompagnement et confidentialité sont assurés.
L’équipe du Bébébus participe activement au travail mené par le « Groupe Réseau Handicap» né de la
réflexion sur l’accueil des enfants à besoins spécifiques ou en situation de handicap en milieu ordinaire sur
le territoire. Depuis 2017, le Groupe Réseau Reconnu par une Chartre, s’est donné pour missions de
développer une dynamique de relais d’informations, permettre la rencontre entre les professionnels,
accompagner les démarches des parents dont les enfants sont accueillis sur le territoire, faciliter le lien avec
le milieu spécialisé, favoriser le travail de proximité avec les institutions, recueillir les attentes en matière de
formation des professionnels, être associé au fonctionnement de malles pédagogiques, élaborer un
calendrier commun d’actions et de rencontres.
- L’itinérance
L’accompagnement des familles dans les territoires ruraux implique une adaptabilité et une coordination à
toute épreuve pour permettre aux jeunes parents de concilier leurs vies personnelle et professionnelle.
Cela est particulièrement vrai pour les familles fragiles et contribue à lutter contre l’exclusion et les inégalités.
La halte-garderie itinérante crée un service complémentaire des structures en place. Elle contribue à
désengorger les listes d’attente et à satisfaire les demandes d’un plus grand nombre de familles.
Chaque année, un courrier de sollicitation est envoyé à toutes les communes pour préparer l’accueil de
l’année scolaire N+1. Il y est rappelé les besoins en termes d’accessibilité, de surfaces, d’espaces différents,
d’équipements de base pour permettre un accueil du Bébébus, dans les conditions de l’agrément de la PMI.
5 Communes ont reçu l’agrément de leur salle d’accueil par les PMI :
Miribel les Echelles
Saint Christophe sur Guiers
Entre Deux Guiers
St Christophe la Grotte
Saint Pierre d’Entremont
Le travail en très grande proximité avec les communes est essentiel pour l’organisation de cet accueil
spécifique.
- Modalités de participation des familles à la vie de l’établissement ; les actions de soutien à la
parentalité proposées.
Les temps de convivialité
Chaque nouvel enfant est accueilli une matinée avec 1 de ses parents, d’abord pour un temps au tapis au
milieu des autres enfants et des professionnelles, puis le parent prend du temps pour faire son inscription.
« Les petits déjeuners » : Les élus, les parents qui accompagnent leurs enfants et l’équipe sont invités à
partager un temps convivial autour d’un café au démarrage du service.
« Les ateliers » : Une semaine par trimestre les parents sont invités à venir, à n’importe quel moment de la
journée, une seule personne à la fois et en s’inscrivant sur le planning affiché. Ils peuvent proposer un atelier
– ou non.
La fête de Noël : C’est l’occasion de rassembler tous les enfants et leurs parents, autours de comptines, d’un
goûter, d’un talent particulier d’un parent, et du Père Noël ! 6
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Un spectacle inter structures : Une matinée spectacle nous est généralement offerte par le Collectif
Ressources Petite Enfance CRPE au printemps, il s’agit toujours d’un spectacle de grande qualité, tout à fait
adapté à la petite enfance.
Le pique-nique inter structures : Organisé par le CRPE c’est l’occasion pour les parents de se retrouver et de
participer à des activités, des jeux, des rencontres (souvent les pompiers !) avec leurs enfants, le personnel
éducatif, et de partager un repas festif.
Quand le temps d’échange à l’arrivée ou au départ n’est plus suffisant nous proposons aux familles un
rendez-vous plus officiel sans l’enfant.
Chaque trimestre est édité une Gazette qui reprend l’agenda et qui développe un petit article sur une
problématique du moment sur la structure.
o Dispositions prises pour garantir l’accueil des enfants à la charges de personnes engagées dans un
parcours d’insertion sociale ou professionnelle.
Il s’agit d’une des missions principales d’une halte-garderie. Notre effectif d’enfants accueillis, le nombre de
familles qui utilisent notre service et leur implication nous permet d’adapter notre offre aux besoins des
familles qui évoluent au cours d’une inscription. A l’inscription, il est spécifié que l’équipe peux être amenée
à proposer des modifications de planning, et nous avons toujours trouvé un aménagement pour répondre
aux besoins impératifs d’une famille.
o Décrire comment l’établissement inscrit son activité dans une démarche en faveur du
développement durable.
La Communauté de commune Cœur de Chartreuse est fortement engagée en faveur de la préservation de
l’environnement et des Transitions, le service Bébébus contribue à transmettre ces valeurs :
Depuis plusieurs années et avec l’appui des formations faites avec les psychomotriciennes du secteur nous
proposons des jeux basés sur le recyclage et la récupération de matériaux - Vêtements « de fête » pour
déguisements, cartons, boites pour transvaser, pour porter, déplacer, grimper…
Adeptes du « Do It Yourself », nous privilégions les produits faits maison : le sable magique, la pâte à modeler,
la pâte magique… Fabriqués avec des produits comestibles, les enfants peuvent les porter à la bouche sans
risque ! Les recettes sont également communiquées aux parents, qui peuvent les reproduire à la maison.
Concernant les repas, le pain est local, fromages et fruits sont bios et locaux, nous limitons l’usage du
plastique pour le matériel fourni aux enfants. 7
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
LE PROJET D’ACCUEIL
Le Bébébus est une halte-garderie itinérante créée en 2000, publique et laïque.
Le service accueille des enfants de 3 mois à 6 ans dans les salles mises à disposition par différentes communes
du territoire. L’équipe professionnelle qualifiée et les conditions d’accueil sont agréées par les médecins de
PMI de l’Isère et de la Savoie.
C’est une structure en gestion directe de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse.
Elle est en lien direct avec tous ses services. Particulièrement avec la directrice adjointe, la Coordinatrice –
Chargée de coopération Petite enfance, la Chargée d’inclusion, le service ressources humaine et
comptabilité.
La direction du Bébébus bénéficie d’un bureau au sein des bâtiments de la Communauté de Communes. Des
salles sont mises à la disposition de l’équipe pour toutes les réunions.
Au sein des locaux techniques une buanderie permet le nettoyage des jeux et du linge, des salles permettent
le stockage des jouets, ces espaces et les garages sont communs avec le RPE, le CRPE.
L’établissement reflète la mixité sociale et l’intégration multiculturelle, il est un lieu d’éveil et de prévention
pouvant accueillir, après avis de la directrice, des enfants présentant un handicap et/ou atteints de maladie
chronique compatible avec la vie en collectivité.
o PRESTATIONS D’ACCUEIL DU BEBEBUS
Le Bébébus accueille les enfants de 3 mois à 6 ans, entre 8h30 et 16h30, les lundi, mardi, jeudi et vendredi
pour 1 heure, 1 demi-journée, ou 1 journée, en fonction des besoins des familles.
Sont accueillis :
- 14 enfants de 3 mois à 6 ans, durant l’année scolaire,
- 12 enfants durant les périodes de vacances scolaires,
- 8 enfants La semaine d’ouverture du service, et
- Pour expérimentation d’un accueil passerelle 12 enfants de 3 à 5 ans sont accueillis la première
semaine des vacances scolaires,
Le service ouvre à fin août la dernière semaine des vacances d’été, est fermé les deux dernières semaines de
l’année, et est en fermeture estivale une semaine après les vacances d’été, à la mi-juillet.
Il a pour rôle de :
- Permettre aux habitants de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (CCCC), de disposer
d'une structure d'accueil de la petite enfance.
- Offrir un mode de garde collectif et temporaire pour les jeunes enfants.
- Répondre aux besoins de socialisation de l'enfant et de communication avec d'autres enfants du même
âge.
- Permettre à l'enfant de se séparer en douceur du milieu familial. 8
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
o DISPOSITIONS PRISES POUR L’ACCUEIL D’ENFANTS PRESENTANT UN HANDICAP OU ATTEINT D’UNE
MALADIE CHRONIQUE
Afin d’accueillir dans de bonnes conditions ces enfants, nous avons mis en place un principe d’adaptation aux
besoins, selon les protocoles existants, et selon les échanges réalisés avec les parents. La pratique de l’équipe
du Bébébus est la suivante :
RV avec le parent qui accompagne l’enfant sur la structure, pour préparer une ou plusieurs
rencontres avec les deux parents où seront évoquées les difficultés repérées par l’équipe et les
moyens mis en place pour un accueil adapté.
Accompagnement vers le soin, contact après accord des parents, des équipes qui pourront proposer
une prise en charge, contacts réguliers avec ces équipes.
Rencontre avec l’équipe et la famille pour préparer la rentrée à l’école, rencontre avec la famille, les
soignants et l’équipe enseignante.
Afin d’être identifiée par les familles la Référente Handicap Inclusion de la Communauté de communes Cœur
de Chartreuse interviendra régulièrement auprès des enfants avec le support des malles pédagogiques. Cette
inter connaissance lui permettra d’accompagner et de soutenir les familles.
o L’EQUIPE
En application de l’article R.2324.38 du code de la santé publique, l’équipe pluridisciplinaire est composée
de :
3 agents d’accueil petite enfance expérimentées.
1 éducatrice de jeunes enfants très expérimentée (formations Montessori, Pikler-Löczy, Decroly ;
longue expérience en multi-accueil, protection de l’enfance …)
1 directrice (IDE) avec une expérience en psychiatrie adulte et enfant, DU autisme, longue expérience
sur les troubles du lien mère enfant, et protection de l’enfance. Longue expérience en direction de
structures petite enfance.
L’ensemble de l’équipe éducative est impliqué et responsabilisé au quotidien :
- Responsabilité des inscriptions, de la tenue des dossiers, des plannings des enfants, le lien avec
nos différents intervenants est confié à l’EJE.
- Les achats, les commandes pour les collations, l’entretien du linge… sous la responsabilité d’une
personne.
- Le lien avec le CRPE, les autres structures, le lien avec la bibliothèque, les photos de nos journées
confiées à une autre….
Et bien sûr chacune est impliquée de la même manière dans la conduite du camion, l’installation de la salle,
l’accueil des parents, les activités avec les enfants….
La présence de la majorité de l’équipe tout au long de la journée permet un accompagnement sécurisant des
enfants.
5 Personnes, 5 personnalités, un engagement fort, une diversité et une complémentarité des formations
initiales 9
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
o ACTIONS MENEES POUR L’AMELIORATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES
Pour maintenir cette force et cet équilibre de l’équipe, nous nous réunissons toutes les trois semaines, pour
un temps d’échange sur les enfants, une mise en place des projets, l’organisation des journées, des activités…
Ces réunions d’équipes permettent la cohésion de l’équipe, le bien être de chaque professionnel, la qualité
de notre travail auprès des enfants… Sont encouragés les échanges, les débats, les questionnements et la
remise en question de nos pratiques.
Pour parfaire notre pratique, nous bénéficions tous les 2 mois de deux heures d’analyse de la pratique.
« L’analyse de la pratique propose un espace d’accueil et de mise en mots du vécu professionnel en lien à la
relation éducative et à ses difficultés. Elle favorise l’expression et l’accueil des différences de points de vue
dans la mise en œuvre des actions éducatives. Elle permet une prise de recul et de réflexion quant à ses
propres modes de fonctionnement et à ses interventions éducatives, en proposant de nouveaux outils
d’analyse et différents modèles de compréhension des symptômes offrant ainsi une plus grande adaptation
des réponses ».
Nous participons toutes aux formations « handicap » ou « inclusion » menées pour le service ou à l’échelle
du territoire dans le cadre de la démarche de territoire « Une place pour chacun-e », et à cette dynamique
menée à l’initiative et par la Communauté de communes.
Les professionnels bénéficient chaque année de formations auprès du CNFPT en lien avec les problématiques
rencontrées et leurs questionnements.
L’équipe reçoit le journal « Les Pros de la petite enfance » qui permet une information précise sur les
professions de la petite enfance, sur l’évolution de la réglementation, mais surtout qui fournit de nombreux
articles détaillés et formateurs.
Tout au long de l’année le Bébébus accueil des stagiaires c’est un enrichissement pour toute l’équipe. Avec
ses interrogations et ses remarques, le stagiaire aide les professionnels à remettre en question leurs
pratiques, l’organisation de la structure, les valeurs et les projets de l’équipe. 10
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
LE PROJET D’ACCUEIL
Le Bébébus est une halte-garderie itinérante, les communes du territoire se positionnent chaque année sur leur désir
d’accueillir le service, et mettent à disposition des locaux garantissant les conditions de sécurité, de confort et de bien-
être pour les enfants, leur famille et l’équipe.
Les salles mises à disposition proposent une salle d’activité principale, une cuisine équipée d’un micro-onde, un
frigidaire et un évier, des toilettes adultes, un espace d’accueil pour les parents permettant la dépose des affaires de
l’enfant.
Les locaux sont agréés par le médecin de PMI et une convention est établie entre la commune et la Communauté de
Communes pour les modalités de mise à disposition.
L’entretien des salles, le chauffage, l’électricité sont à la charge de la commune accueillante, une aide financière est
allouée par la Communauté de Communes. Si nécessaire le ménage supplémentaire est pris en charge par le Bébébus.
L’équipe s’adapte quotidiennement en assurant l’aménagement de l’espace, différent dans chaque salle en tenant
compte des contraintes et des ressources.
o LE TEMPS D’ACCUEIL
Pour une meilleure continuité entre la maison et le Bébébus et ainsi nous permettre la prise en charge la plus adaptée
possible, nous considérons indispensable de prendre le temps d’échanger avec les parents, aller à leur rencontre, être
disponible cela permet au parent et à l’enfant de se sentir en confiance et de se séparer plus sereinement et plus
facilement.
Pour ritualiser les temps d’accueil, nous installons un espace d’animation bien définis : des jeux au sol et sur une table
attirent l’enfant et permettent de médiatiser la séparation, ou les retrouvailles.
Deux professionnelles restent avec les enfants participants aux jeux pour permettre aux autres d’accueillir.
Pour renforcer le lien avec certains parents qui ont besoin à un moment donné d’une écoute particulière, nous
proposons d’accompagner individuellement la famille. Nous sommes aussi là pour permettre aux parents de faire une
pause, de pouvoir parler librement sans être jugés. Soutenir chaque famille dans sa fonction parentale. Être transparent
pour les parents dans le fonctionnement de notre structure afin qu’ils puissent nous voir travailler auprès de leurs
enfants.
Au Bébébus tous les doudous et sucette sont acceptés et ils sont en permanence à la disposition des enfants. Même si
à la demande des parents nous pouvons aussi inciter les enfants à le ranger certains moments de la journée.
Nous tenons à ce que les enfants arrivent au Bébébus en bonne santé, et en bon état de propreté. Néanmoins, si un
enfant arrive avec une couche souillée, nous proposons en priorité aux parents d’effectuer le change, mais une
professionnelle le fera sans problème s’ils n’ont pas le temps.
o L’ADAPTATION
En moyenne nous proposons des adaptations sur deux semaines, sur tous les lieux d’accueil.
Les adaptations sont individualisées, au rythme de chaque enfant en fonction de son enthousiasme ou de ses difficultés
à se séparer. Et nous n’hésitons pas à revenir en arrière sur le temps d’accueil, pour un enfant qui rencontrerait des
difficultés passagères, (maladie, naissance dans la famille…) qui font que l’enfant est moins disponible pour jouer et
pour se socialiser.
Nous allons également au rythme de chaque parent. Nous entendons qu’il est parfois compliqué de confier son enfant.
Prendre le temps c’est aussi permettre qu’une relation de confiance s‘instaure. 11
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Nous accompagnons les familles et les enfants qui pratiquent l’allaitement à la demande, l’endormissement dans les
bras, le co-dodo, pour une séparation en douceur, et des passages de relais en prenant le temps nécessaire, une
adaptation peut se faire sur plusieurs semaines ou mois.
Lors de la première rencontre : nous proposons que l’enfant reste avec son ou ses parents une partie de la matinée ce
qui permet à chacun d’évaluer l’esprit d’accompagnement du Bébébus et de confirmer que c’est ce type d’accueil qui
convient à la famille.
Sur ce temps d’adaptation nous permettons à un membre de l’équipe de se dégager des taches habituelles pour être la
personne de référence pour l’enfant et pour ses parents, lors des activités l’enfant va petit à petit s’ouvrir aux autres
personnes et au terme de l’adaptation il pourra être en confiance avec tous les adultes de la structure.
o LES TEMPS DE JEUX
Le jeu pour les enfants est un état d’esprit une manière d’être qui permet d’apprivoiser le réel par l’approche imaginaire
et symbolique.
Jouer et un plaisir nécessaire. C’est vivre des situations de satisfaction ou de frustration « pour faire semblant ».
En pratique nous relevons deux temps de jeux : le jeu libre, les activités guidées.
Le jeu libre
C’est laisser l’enfant faire seul, sans directives de l’adulte et sans attendre de résultats. C’est le laisser imaginer,
inventer, créer, observer, « échanger pour se faire plaisir ».
- Jouer librement permet aux enfants de développer leur confiance en eux, ils sont autonomes dans l’imitation et la
créativité.
- Ces temps permettent de développer la socialisation en apprenant à découvrir et respecter l’autre, ses réactions de
plaisir, de colère… on apprend à partager des jeux. Les enfants jouent côte à côte, observent et échangent. On apprend
aussi la frustration et l’attente.
Lorsque les enfants se fâchent, nous favorisons dans un premier temps l’attente pour observer : comment vont-ils se
débrouiller et si nécessaire nous intervenons.
- Le vide est également important pour permettre aux enfants de développer leur imagination.
- Pour les professionnelles, il s’agit d’être présentes et disponibles aux enfants en s’intéressant à l’activité spontanée de
chacun sans induire le jeu.
Cependant, pour être tout à fait dans l’exploration l’enfant a besoin de l’adulte, qui par sa présence disponible et
discrète, le rassure, sans pour autant être un partenaire de jeu.
Nous nous mettons assises au sol, à bonne distance sans être trop près ni trop loin du jeu proposé.
Les activités guidées
Ce peut-être un temps de jeu, une activité manuelle, une activité motrice, une activité de langage, un jeu de société
organisé et animé par un adulte.
L’activité guidée est proposée en fonction de l’âge et de la maturité de chaque enfant et donc sur un temps plus ou
moins long.
Elle peut nécessiter un aménagement et du matériel particulier, il faut donc prévoir le temps de préparation et de
rangement.
A quoi sert une activité guidée ?
Elle permet aux enfants de faire des découvertes.
Elle fait appel à la concentration à l’imaginaire et à la créativité.
Elle aide au développement du langage et à la confiance en soi, en son corps et en les autres.
Elle leur permet également de se confronter à un cade et à des règles particulières. 12
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Il est essentiel d’observer et de connaitre les enfants. En effet, en fonction des réactions, des comportements et des
attitudes des enfants, nous pourrons leur proposer une activité qui répond à un besoin du groupe. (Motricité, pour « se
défouler » de manière plus cadrée, ou activité manuelle pour les aider à se poser).
Il est important de proposer une activité mais de ne jamais l’imposer. Un enfant qui ne souhaite pas participer ne sera
jamais amené de force. Ils ont parfois besoin qu’on leur propose plusieurs fois de venir participer pour dans un premier
temps pouvoir juste observer ce qui s’y passe avant d’y participer. Il est important de leur laisser le temps d’apprivoiser
pour qu’ils puissent y prendre plaisir.
La première prise de plaisir dans une activité est la découverte : avec des perles par exemple un enfant peut les passer
dans le lacet, mais peu aussi les trier, les faire rouler….
Pour les jeux de société ce sera un peu différent notre rôle est de leur apprendre les règles du jeu, et donc un cadre à
respecter.
Les activités guidées sont mises en place après le temps d’accueil, sous forme d’ateliers, sur lesquels les enfants peuvent
tourner et les jeux libres restent en place.
Deux adultes proposent une ou des activités différentes tandis que la troisième « observe » pour faire un retour à
l’équipe, et accompagne les jeux libres.
o LES INTERVENANTS LOCAUX REGULIERS
Une musicienne vient chaque mois sur tous les lieux nous proposer un temps d’éveil musical, nous partageons des
comptines, des danses, des temps de percussions où elle met à disposition des enfants des instruments de musique.
Et chaque année avec le soutien d’intervenants extérieur nous mettons en place sur chaque lieu d’accueil, deux temps
(un en automne, un au printemps) de 6 séances de motricité et 6 séances de motricité fine. Nous proposons aux enfants
la découverte d’activités de cirque, de poterie, d’art plastique …
Le CRPE (collectif ressource petite enfance) nous permet de rencontrer de nouveaux intervenants du territoire repérés
comme très « adaptés » à la petite enfance.
o LE REPOS, LE SOMMEIL
Notre spécificité d’accueil nous oblige à gérer la fatigue des enfants différemment des autres lieux d’accueil.
Nous savons que la fatigue d’un enfant en collectivité est plus importante qu’à la maison. Nous proposons alors à
l’enfant de s’isoler, de se recentrer avec son doudou et sa sucette s’il y a lieu, et de se reposer soit sur un tapis, dans un
transat, soit le plus souvent dans la poussette.
L’objectif est de respecter au mieux le rythme de l’enfant pour cela il nous faut connaitre les enfants les observer et
détecter les signes de fatigue. Nous nous appuyons également sur les transmissions faites par la famille lors de l’accueil.
Pour tous les enfants accueillis nous instaurons un temps de sieste en tout début d’après-midi (vers 12h45-13h). Les
adultes sont à ce moment-là installées au sol près des enfants, et jusque vers 15h nous essayons de maintenir calme et
silence.
Dans toutes les salles nous avons les moyens d’isoler les enfants qui ne réussissent pas à trouver l’apaisement dans le
groupe, et en fonction de leur besoin une professionnelle reste auprès d’eux.
Pour les jeunes enfants qui dorment le matin, nous les installons dans ces petites pièces ou pour certains dans la salle
d’activité derrière les paravents.
Après la sieste nous incitons les plus grands à ranger leur couchage avec notre aide, et à remettre leur « sac à dodo »
dans la corbeille.
Proposer un moment de repos à un enfant n’est pas forcément l’endormir mais lui offrir un moment de pause pour
mieux repartir jouer.
Pour les enfants fatigués en dehors du temps de sieste, nous proposons d’utiliser la poussette, le temps qu’il le souhaite
pour se ressourcer ou s’endormir si besoin. 13
Halte-garderie Bébébus - PROJET D’ETABLISSEMENT
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
o LE TEMPS DU REPAS
Nous limitons au maximum les déplacements des enfants et des adultes.
Les plats des enfants sont amenés chauds en même temps.
Pain, fromage et fruits sont donnés en léger décalé, ce qui permet à l’enfant de manger dans l’ordre qui lui convient.
Quand l’enfant n’en veut plus ou qu’il repousse le plat nous le retirons et le vidons. Aucun enfant n’est forcé à manger
quoique ce soit, même si nous l’incitons toujours à goûter.
La proposition de fruits de saison, coupés en tranches très fines, permet au plus petits et à certain de découvrir et
gouter, ce qui peut être difficile à la maison.
Les adultes sont installées sur de petites chaises pour se lever le moins possible et ne pas perturber les enfants dans
leur repas.
Lorsque l’enfant a besoin d’aide, nous nous plaçons à côté de lui pour qu’il nous voit et qu’une relation privilégiée
s’établisse dans ce temps individuel.
Les professionnelles discutent avec les enfants. Pas de discussion entre professionnelles.
Pour les plus petits les professionnelles donnent les biberons, les purées, dans les bras pour favoriser la relation
individuelle au sein de la collectivité, prendre le temps de « cocooner » de « câliner » est important, pour bien manger.
Dès que possible, nous invitons l’enfant à être acteur dans le repas en lui proposant une cuillère, nous le laissons toucher
la nourriture, manger avec les doigts, tout en l’incitant à utiliser sa cuillère.
o L’ACQUISITION DE LA PROPRETE
Les professionnelles suivent l’évolution de l’enfant en lien avec la famille, souvent l’enfant demande le pot dans
l’imitation des plus grands ; par le jeu, il s’approprie petit à petit la possibilité de se déshabiller, de retirer sa couche, de
s’assoir seul sur le pot, et la grande victoire arrive le jour où il maitrise son pipi pour le faire couler quand il le désir !!
Lorsqu’un enfant est dans cette phase d’acquisition de la propreté nous demandons aux parents de lui mettre des
vêtements pratiques, et plusieurs changes complets dans le sac.
Nous proposons régulièrement le pot aux enfants, dans le temps où nous changeons la couche des plus petits.
Lorsqu’il y a beaucoup de « loupés » nous ne mettons pas l’enfant en échec, nous dédramatisons et pouvons être
amenées à lui reproposer la couche en expliquant à l’enfant pourquoi c’est plus difficile au Bébébus qu’à la maison
d’être « le chef de son pipi ou de son caca ».
Quand un enfant souhaite remettre une couche ou qu’il ne veut pas en mettre (même pour la sieste) les professionnelles
écoutent l’enfant, et lui laisse une liberté de choix.
o LES EXTERIEURS, LES SORTIES
Les salles ne bénéficiant pas d’extérieurs suffisamment sécures, nous privilégions les promenades.
Nous proposons des sorties aux plus grands quel que soit le temps. Nous demandons donc aux parents d’être vigilants
à habiller les enfants en conséquence, et à bien veiller à fournir des vêtements de rechange. Courir sous la pluie et
sauter dans les flaques c’est le bonheur si on peut se changer ensuite. 1
PROTOCOLE D’URGENCE
BEBEBUS
Toute personne du service pourra commencer à pratiquer les gestes nécessaires
- Rester auprès de l’enfant
- Observer :
- respiration - saignements
- conscience - fortes douleurs
- comportement
Appeler ou faire appeler le 112
Préciser :
- le nom et l’adresse de la structure
- la nature de l’appel
- le nom et l’âge de l’enfant
- une description des observations
APPLIQUER LES CONSIGNES TRANSMISES
Prévenir la famille et la directrice
Faciliter l’arrivée des secours 2
Numéros de téléphone
Direction Pascale Beele : 06 70 34 35 14 04 76 66 65 23
Direction de la Communauté de communes
Cédric Argoud : 06 88 94 74 70
Pascale Rey : 07 84 34 93 85
Communauté de communes
Accueil : 04 76 66 81 74
Claire Garcin-Marrou Chargée de coopération : 04 76 66 65 22
Mairies Services techniques
Miribel 04 76 55 28 18 06 43 83 79 50
St Christophe sur Guiers 04 76 66 00 42 04 76 06 18 56
Entre Deux Guiers 04 76 66 05 05 04 76 66 80 09
St Christophe la Grotte 04 79 36 65 95 3
PROTOCOLE D’HYGIENE AU BEBEBUS
PRÉAMBULE
Cette fiche a été élaborée pour tenir compte des spécificités de l’accueil des enfants dans différentes
salles municipales misent à disposition par les communes du territoire.
L’entretien des sols, des sanitaires adultes, de l’espace cuisine est assuré par la commune.
L’entretien des mobiliers laissés à disposition (tables, chaises, et tout le matériel du Bébébus) est assuré
par l’équipe du Bébébus.
L’objectif est de définir les précautions standard puis mettre en place ces mesures systématiques pour
protéger les enfants et les professionnels.
DÉFINITION
Le Bébébus est un établissement d’accueil collectif et non permanent d’enfants en bonne santé de deux
mois à trois ans. Les enfants sont accueillis pour une durée de 7 à 8 heures en général. Ce n’est pas un
établissement de santé. Les enfants sont exposés aux mêmes risques d’infections que dans les autres
collectivités.
Les agents infectieux sont en partie éliminés par l’action mécanique du lavage et sont généralement
peu thermorésistants au-delà de 65°C, seuil à partir duquel on constate un effet de létalité sur la flore
microbienne.
Le risque infectieux en crèche est considérablement diminué si les règles d’hygiène sont respectées.
En cas d’épidémie ou de maladies contagieuse seront appliqués les protocoles
recommandés par les autorités sanitaires
o HYGIÈNE DU PERSONNEL
Les membres de l’équipe ont des chaussures crèche.
Pour encadrer les enfants, la tenue doit être : pratique pour s’agenouiller, courir, se baisser… Bouger
tout simplement ; elle doit permettre en cas d’accident de se changer immédiatement. La tenue est
aussi une question d’hygiène. Changée tous les jours, la propagation des maladies est limitée. Les
cheveux sont attachés ; les bijoux ne sont pas recommandés.
Port du masque selon protocole épidémique.
Port des gants proscrit sauf si manipulation de matériel, couches et linge souillés, ou lorsque les mains
du professionnel comportent des lésions.
VOUS TOUSSEZ, VOUS ÉTERNUEZ ?
Couvrez-vous le nez et la bouche avec un mouchoir en papier
Jetez votre mouchoir en papier dans la poubelle la plus proche
Lavez-vous systématiquement les mains à l’eau et au savon ou désinfectez-les avec une solution
hydro-alcoolique
o HYGIÈNE DES MAINS DU PERSONNEL
Préalable : Limiter le port de bijou (bague ou alliance) et avoir les ongles courts, sans vernis ni faux
ongles.
Lavage 4
Après chaque geste sale – Avant chaque geste propre :
A l’arrivée et au départ du lieu de travail, avant un contact alimentaire, avant chaque repas, avant et
après chaque change, à chaque contact avec un produit biologique, après être allé aux toilettes, s’être
mouché, coiffé, avant et après la prise en charge de l’enfant : change, administration de médicament
TECHNIQUE : Lavage simple : avec de l’eau et du savon liquide doux savonner 15 secondes, utiliser du
papier à usage unique.
Ou désinfection avec une solution hydro-alcoolique (sha)
Appliquer la solution SHA sur des mains sèches et visiblement propres pour permettre une friction d’une
durée suffisante et de couvrir tourte la surface des deux mains et des poignets et frictionner les mains
jusqu’à séchage complet.
o HYGIÈNE DES MAINS DES ENFANTS
A l’arrivée, avant chaque repas, après être allé aux toilettes, après avoir manipulé des objets souillés ou
contaminés (terre, animal…)
Avec de l’eau et du savon liquide doux, savonner 15 secondes, utiliser du papier à usage unique.
o HYGIÈNE DES LOCAUX et MESURES D’HYGIENES
Les règles d’hygiène à appliquer est, en premier lieu, de limiter le nombre de produits d’entretien.
Objectif
Prévenir la transmission des germes par l’entretien des locaux et du mobilier par l’utilisation de produits
adaptés au risque, afin de préserver la santé des enfants et des professionnels.
Recommandations
Produit adapté à la nature des surfaces, avec un bon pouvoir nettoyant répondant aux normes exigées
pour les produits détergent-désinfectants (bactéricide, fongicide, virucide).
Il est recommandé de ne pas multiplier les produits afin d’éviter les mélanges et les mauvaises
utilisations. Ne jamais mélanger les produits d’entretien entre eux, respecter les dilutions et les temps
de contact, respecter les notices d’utilisation et la fiche de données sécurité du produit, tenir les
produits hors de la portée des enfants.
Il faut nettoyer correctement et régulièrement les locaux, les surfaces de travail et les poubelles :
Évacuer fréquemment les poubelles de couches et langes et les désinfecter 1 fois par jour.
- Les sols, les surfaces horizontales : essuyage humide, ou nettoyage par aspiration
dépoussiérants, détergents
- Les surfaces de changes, les pots, les sanitaires : essuyage humide, produits
détergents désinfectant
Principes de nettoyage : du « plus propre » vers le « plus sale », du « haut vers le bas »
o HYGIÈNE AIRE DE POT
L’objectif est de limiter les risques liés à la transmission des germes fécaux par les mains, et par
l’environnement.
La surface où les enfants sont changés doit être imperméable, facile à nettoyer et à désinfecter.
Une poubelle avec couvercle que l’on peut ouvrir sans les mains, munie d’un sac poubelle, doit se
trouver dans l’espace de change.
Après chaque change, à l’aide d’un détergent-désinfectant, nettoyer les souillures et désinfecter la table
à langer.
L’entretien du pot, du réducteur : assurer un lavage et une désinfection après chaque usage avec une
lavette imprégnée de détergent désinfectant. 5
o PROCÉDURE DE NETTOYAGE DES JEUX D’ENFANTS :
Éliminer les jouets difficiles à entretenir.
Pour les autres jeux :
Peluches et tissus, entretien au minimum hebdomadaire : lavage en machine à laver dans
un cycle à 40°C.
Jouets immergeables, entretien deux fois par semaine au lave-vaisselle.
Jouets non immergeables, entretien deux fois par semaine avec détergent désinfectant
compatible avec l’usage alimentaire sans rinçage ni essuyage.
o GESTION DES DÉCHETS, DU LINGE SALE
Une hygiène des mains rigoureuse doit être effectuée après avoir manipulé les couches,
déchets et linge sale. A appliquer pour tout enfant indépendamment de la connaissance
de son état de santé, à adopter par tous, pour toute situation de la vie professionnelle.
L’évacuation des déchets ménagers et de la cuisine se fait régulièrement.
Stocker les couches sales et déchets dans une poubelle fermée et changée régulièrement.
L’évacuation des déchets organiques selles, urines… est immédiatement suivie du
nettoyage et de la désinfection du matériel (pot, adaptateurs de WC).
Le linge sale
Il est lavé quotidiennement avec une lessive désinfectante
Les quelques lavettes utilisées pour le sol après salissures ou après les repas sont lavées
séparément.
o CONTROLE DE LA TEMPERATURE DE CONSERVATION DES ALIMENTS
Chaque réfrigérateur est muni d’un thermomètre qui permet de contrôler qu’il est bien entre 3°et 4°C.
Les repas amenés par les parents y sont aussitôt stockés.
BIBERON ET ALLAITEMENT MATERNEL
Toute préparation doit être précédée d’un lavage des mains minutieux, et d’un lavage des surfaces
de préparation.
L’eau des chauffe-biberons doit être changée quotidiennement (préférer les chauffe-biberons à
sec).
Le lait maternel doit être transporté dans une glacière ou dans un sac isotherme avec un pack de
réfrigération.
Ne pas dépasser 1 heure de transport.
Replacer le lait dans le réfrigérateur à 4°C à l’arrivée (sur les étagères).
Le biberon doit porter le nom et le prénom de l’enfant, le jour et l’heure du recueil.
Le lait doit être consommé dans les 48 heures près le premier recueil (recommandations AFSSA).
Le biberon doit être consommé dans l’heure qui suit la décongélation ou être replacé au
réfrigérateur et consommé, il ne doit jamais être recongelé.
Le lait reconstitué et le lait liquide entamé ne doivent pas être conservés au réfrigérateur plus de
24h.
Le réfrigérateur doit être nettoyé et désinfecté de façon quotidienne avec un produit désinfectant
agréé contact alimentaire.
Le biberon (lait maternel ou préparation pour nourrisson en poudre) sorti de l’enceinte réfrigérée
doit être consommé dans un délai d’1 heure. Tout reste de biberon préparé non consommé dans
l’heure doit être jeté. La remise en température si elle est nécessaire doit avoir lieu dans les minutes
précédant la consommation. 6
CONDUITE A TENIR EN CAS DE SUSPISCION DE
MALTRAITANCE
Selon le Service de Protection de la Jeunesse (SPJ), les mauvais traitements comprennent la négligence
grave (malnutrition, manque d’hygiène et de sécurité, carence affective), les violences physiques, les
abus sexuels et la cruauté mentale ou violence psychologique. Ces mauvais traitements ont des
conséquences sur le développement physique et psychologique de l’enfant. Ils ne sont pas toujours
conscients et volontaires de la part des parents ou des professionnels.
o LA SUSPICION DE MALTRAITANCE EXERCEE PAR DES PERSONNES EXTERNES A L’ETABLISSEMENT
(CADRE PRIVE)
Le repérage
- Des signes physiques
. Ecchymose : chez un enfant qui ne se déplace pas tout seul, et/ou sur des zones cutanées non
habituellement exposées.
. Brûlures : sur des zones habituellement protégées par les vêtements.
. Fractures : multiples d’âge différent. Chez un nourrisson, toute fracture est suspecte en dehors d’un
traumatisme à très forte énergie (accident de la voie publique, chute de grande hauteur).
. L’association de lésions de types différents (morsures, griffures, brûlures, ecchymoses, etc.)
. Maltraitance sexuelle (toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise).
. Des signes de négligences lourdes : portant sur l’alimentation, le rythme du sommeil, l’hygiène, les
soins médicaux, l’éducation, la sécurité au domicile ou en dehors.
. Des signes de maltraitance psychologique : troubles des interactions précoces, troubles du
comportement lié à un défaut de l’attachement, discontinuité des interactions, humiliation répétées,
insultes, exigences excessives, emprise, injonctions paradoxales, violence conjugale.
- Des signes comportementaux de l’enfant :
Toute modification du comportement habituel de l’enfant pour laquelle il n’existe pas d’explication.
Un comportement d’enfant craintif, replié sur lui-même, présentant un évitement du regard.
Un comportement d’opposition, une agressivité, ou au contraire une recherche de contact ou
d’affection sans discernement.
- Des signes comportementaux de l’entourage vis-à-vis de l’enfant :
. Indifférence notoire de l’adulte vis-à-vis de l’enfant (absence de regard, de geste, de parole).
. Parent ou adulte ayant une proximité corporelle exagérée ou inadaptée avec l’enfant.
. Minimisation, banalisation ou contestation des symptômes ou des dires de l’enfant.
Le recueil des faits
Les professionnels de la petite enfance sont tenus au secret professionnel (art 226-13 du code pénal).
Cependant, la loi du 5 mars 2007 leur permet la communication et le partage d’informations à caractère
secret dans l’intérêt de l’enfant.
La directrice recueille les observations de l’équipe, qui doivent être les plus objectives et factuelles
possible.
Elle informe son responsable de service. 7
Elle s’entretient avec la famille en posant des questions ouvertes, sans porter de jugement, pour
recueillir des informations qui pourraient expliquer ce qui a été observé ou pour déceler des signes qui
doivent alerter.
Le signalement ou la transmission d’information préoccupante :
Le devoir d’alerter : L’article 434-3 du code pénal prévoit que « toute personne ayant eu connaissance
de privation, de mauvais traitements ou d’atteintes sexuelles infligés à un mineur de moins de 15 ans
s’expose à des sanctions pénales s’il n’en informe pas les autorités judiciaires ou administratives ».
La Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes peut être sollicité selon l’urgence de la situation :
→ Transmission d’informaƟon préoccupante
. rédiger, si besoin, un écrit appelé “information préoccupante”
. transmettre cette information préoccupante :
Pendant les heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h à la Cellule de
Recueil des Informations Préoccupantes (la CRIP) :
soit par courrier à : CRIP, Département de l'Isère,7 rue Fantin Latour CS 41096
38 022 Grenoble cedex 1
Tel. 04 76 00 38 38
soit joint à un mail au format PDF, à : crip38@isere.fr
En dehors des heures d’ouverture : contacter le 119
o LA SUSPICION DE MALTRAITANCE EXERCEE PAR DES PERSONNES INTERNES A L’ETABLISSEMENT
(CADRE PROFESSIONNEL) :
La maltraitance institutionnelle se définit de la façon suivante : Mauvais traitements envers un enfant
par un système de pouvoir, pouvant se présenter sous différentes formes : la maltraitance émotionnelle
(violences psychologiques, verbales, violences passives), la maltraitance physique.
Les maltraitances émotionnelles : c’est l’ensemble des violences psychologiques et verbales qui
viennent induire une émotion de peur ou de honte chez l’enfant. Par exemple : crier sur l’enfant, élever
la voix, le menacer (si tu continues à mordre, je vais le dire à maman ce soir…), l’humilier, le ridiculiser
(puisque tu manges comme un bébé, tu vas retourner chez les bébés), le punir (puisque tu n’es pas sage,
tu vas rester sur le tapis), le mépriser (tu es méchant, tu n’es pas gentil, tu as fait caca : tu sens mauvais…)
Cela peut être également le fait de ne pas répondre aux besoins fondamentaux de l’enfant : Le laisser
pleurer alors que l’on peut le réconforter. Le priver de tétine alors qu’il a besoin d’être réconforté. Ne
pas le changer alors qu’il en a besoin. Forcer l’enfant à manger un aliment.
Les maltraitances physiques : ce sont des sévices envers l’enfant avec la volonté de lui faire mal. Les
coups, les ecchymoses, les fractures, les morsures, le syndrome du bébé secoué…
Comment les repérer ? : Il est nécessaire de repérer ce qui favorise la maltraitance afin de la prévenir la
plupart du temps les violences institutionnelles sont favorisées par l’apparition de facteurs de risque. Il
est important de savoir les repérer afin de les diminuer, voire de les éliminer : les conditions
d’enfermement : repli, manque d’ouverture vers l’extérieur, méconnaissance de la notion de
maltraitance institutionnelle, pauvreté du partenariat, absence de sens, pauvreté du projet
d’établissement, cloisonnement des unités, manque de formation d’un personnel non qualifié, manque
de temps de régulation (analyses des pratiques, réunions d’équipes, débriefings…), Confusion des places
et des rôles, méconnaissance du cadre juridique… 8
PROTOCOLE DE DELIVRANCE DE MEDICAMENTS
ET D’ACCUEIL D’ENFANTS NECESSITANT DES SOINS
PARTICULIERS.
Au Bébébus la Référence Santé Accueil Inclusifs est assurée par la Directrice.
Les titulaires de l’autorité parentale ou représentants légaux de l’enfant sont tenus de porter à la
connaissance de la directrice de la structure les soucis de santé de l’enfant (maladie, traitement au long
cours, allergie…), les situations de handicap ou toute situation pouvant nécessiter une attention
particulière.
Administration de médicaments en crèche
Les médicaments ne sont pas donnés dans l’établissement sauf cas exceptionnel.
Nous vous conseillons d’en informer votre médecin afin qu’il puisse, lorsque cela est possible, adapter
le traitement de façon à ce qu’il soit administré en dehors des périodes d’accueil (avant l’entrée en
crèche ou après la sortie).
Dans le cas exceptionnel ou un traitement devra être administré lors du temps d’accueil,
l’administration se fera sous conditions que :
- Le médecin prescripteur n’ait pas expressément prescrit l’intervention d’un auxiliaire médical
- Le ou les titulaires de l’autorité parentale ou représentants légaux de l’enfant aient expressément
autorisé par écrit l’administration des traitements médicaux
- Le(s) médicaments(s) aient été fournis par le ou les titulaires de l’autorité parentale ou représentants
légaux de l’enfant
L’ordonnance devra dater de moins de 10 jours. Nom, prénom, poids de l’enfant, nom des
médicaments, posologie, voie d’administration, horaire d’administration et durée du traitement y
seront clairement indiqués.
Les parents, à chaque fois que cela sera possible, fourniront les médicaments non ouverts.
Les nom et prénom de l’enfant seront inscrits sur les contenants. En cas de délivrance d’un médicament
générique, les parents veilleront à ce que le pharmacien indique lisiblement sur l’ordonnance le nom du
produit générique.
L’ordonnance et les médicaments devront être présentés à la direction de la crèche dès l’arrivée de
l’enfant.
Les professionnels en poste de direction (puéricultrice, infirmière, éducatrice de jeunes enfants) et les
professionnels auprès des enfants qui sont désignés par la direction, sont habilités à administrer des
traitements médicaux.
En cas de non-respect des consignes ci-dessus, la direction aura la possibilité de refuser d’administrer
le traitement auquel cas elle en informera immédiatement les parents et le médecin de la structure.
L’administration de médicaments fait l’objet d’un protocole interne de traçabilité (identité de l’enfant,
date et heure d’administration, nom du professionnel ayant autorisé et expliqué l’administration du
traitement, nom du professionnel ayant administré le traitement, nom et posologie du médicament
administré).
Afin d’éviter toute erreur (ex : double prise de médicaments) les traitements administrés à la maison
seront indiqués à la direction et à l’équipe en charge de l’enfant.
Toutes les allergies médicamenteuses seront signalées. 9
Dans le cas d’une pathologie chronique nécessitant la prise quotidienne de médicaments, celle-ci
devra s’intégrer dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI).
Projet d’Accueil Individualisé (PAI)
Le projet d’accueil individualisé défini les adaptations nécessaires à l’accueil de l’enfant (ex : régime
alimentaire à mettre en place dans le cadre d’une allergie alimentaire, problème de santé nécessitant
une attention particulière, administration quotidienne d’un traitement médical, maladie chronique…).
La demande de PAI est faite par la famille ou proposée par la direction en accord avec la famille. Il est
mis en place avec le médecin qui suit l’enfant et les parents.
Fièvre
En cas de fièvre du paracétamol pédiatrique pourra être administré selon l’ordonnance fournit par votre
médecin. Toute contre-indication à la prise de paracétamol devra être signalée à la direction et au
médecin de la structure.
Lorsque du paracétamol est donné à la maison il faut impérativement, lors de l’arrivée à la crèche, le
signaler à la direction et à l’équipe accueillante, indiquer l’heure d’administration, la dose administrée
et le motif pour lequel il a été donné afin de pouvoir effectuer une surveillance et éviter une double
prise (surdosage).
L’enfant malade en crèche
Le responsable de la structure ou son représentant peut être amené à prévenir la famille si l’enfant
présente des signes pathologiques au cours de la journée. En fonction de son état général, il pourra vous
être demandé de venir le chercher.
Pour son confort un enfant fiévreux ne pourra pas être accueilli.
Dès que le diagnostic d’une maladie contagieuse est posé, il est demandé aux parents d’en informer la
directrice de la crèche au plus tôt.
Les maladies infectieuses suivantes font l’objet d’une éviction obligatoire : Coqueluche, Gastroentérite
à E.coli entéro-hémorragique, Fièvre typhoïde (salmonellose), Hépatite, Méningite, Oreillons, Rougeole,
Impétigo, Angine à streptocoque et scarlatine, Tuberculose, Teigne du cuir chevelu, Gale, Diphtérie,
Poliomyélite, Covid 19. Nous y ajoutons : bronchiolite, conjonctivite, gastroentérite, maladie pied main
bouche.
La gestion des situations liées au covid-19 se fait selon les recommandations du ministère des solidarités
et de la santé (application des recommandations nationales des guides ministérielles Covid-19 − Modes
d’accueil du jeune enfant - Recommandations nationales pour les modes d’accueil du jeune enfant.
Vaccinations
11 vaccinations sont obligatoires pour les enfants nés à partir du 1er Janvier 2018. Il s’agit des
vaccinations Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae, Hépatite B,
Pneumocoque, Méningocoque C, Rougeole, Oreillons, Rubéole.
Ces 11 vaccinations sont pratiquées, sauf contre-indication médicale reconnue, dans les 18 premiers
mois de l’enfant selon le calendrier vaccinal en vigueur et sont exigibles, pour l’entrée ou le maintien en
collectivité.
Intervention de professionnels de santé au sein de la structure
L’intervention au sein de la structure de professionnels de santé fera l’objet d’un accord entre les
parents, le référent santé accueil inclusif (la direction) et le professionnel intervenant. Cela sera étudié
au cas par cas en tenant compte des besoins matériels et organisationnels nécessaires à l’intervention
ainsi que la possibilité pour la structure de les mettre en place. 10
PROTOCOLE DE SORTIES ET CONDUITES A TENIR
Le taux d’encadrement des professionnelles par rapport au nombre d’enfants accompagnés :
- soit au minimum 2 professionnelles
- un rapport d’une professionnelle pour 5 enfants.
Pouvoir être joignable ou contacter la crèche si besoin (téléphone du lieu ou portable).
Les sorties se font sous forme de promenades, pour que les enfants en profitent au mieux.
Nous demandons aux parents d’être attentifs à les chausser et les vêtir en fonction de la météo :
- bonnet, gants et chaussures montantes pour avoir bien chaud,
- vêtements de pluie et bottes étanches pour marcher dans les flaques,
- vêtements couvrants et léger, chapeaux et lunette pour éviter les coups de soleil.