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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 juin 2019
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 juin 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Service juridique / Environnement
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 24 JUIN 2019
ORDRE DU JOUR
1 - Adoption du procès-verbal du 20 mai 2019
2 - Compte-rendu des décisions du Maire
3 - Composition du Conseil communautaire 2020
4 - Tarifs, taxes et redevances 2019 – Actualisation N°5
5 - Budget principal de la Commune – Exercice 2019 – Décision modificative N°2
6 - Budget annexe du « Dinard Film Festival » – Exercice 2019 – Décision modificative N°2
7 - Budget annexe du port – Exercice 2019 – Décision modificative N°3
8 - Projet « Nous voulons des coquelicots – Rance Emeraude »
9 - Opposition au transfert de la compétence eau et assainissement au 1er janvier 2020
10 - Demande de subvention investissement auprès de l’organisme fonds EPERON
11 - Fonction publique territoriale – Commune – Recrutement d’agents saisonniers – Exercice budgétaire 2019
12 - Fonction publique territoriale – Recrutement d’un vacataire au « Dinard Film Festival » – Exercice budgétaire 2019