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Compte-Rendu - CR 04062024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Champs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04062024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
Commune de Champs
Le Bourg
63440 CHAMPS
🕿 04.73.33.02.72
🗐 04.73.33.07.27
🖂: mairie-de-champs@wanadoo.fr
http://www.champs63.fr/
Réunion du Conseil Municipal du 04 juin 2024
Date de la Convocation : 28/05/2024
Ordre du jour :
- Approbation du dernier compte-rendu
- Décision modificative n°1-Report d’investissement
- Devis eaux pluviales
- Extension BT TE63 pour appartements Mairie
- Contrôles salle polyvalente et travaux
- Questions diverses
Présents : CRISPYN Guillaume, CLEMENT Julie, DEYRAT Alain, MIGEON Frédéric, PRADON Ludmilla, Rodrigues Anne-Sophie, ROUBY Grégory
Absents excusés : FRADETAL Nicolas pouvoir à CRISPYN Guillaume
Absents : ACCAMBRAY Pierre, BELLARD Mathieu, MORENO Clément
19h05 : début de séance
Secrétaire de la séance : Mme Ludmilla PRADON
1. Approbation du compte-rendu du Conseil précédent.
La signature est reportée au prochain Conseil en raison de la non réception par mail du CR par les élus.
2. Décision modificative n°1
Suite à la relecture du budget par la trésorerie, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir voter une décision modificative pour report d’investissement, le montant correspondant aux travaux restants à réaliser.
La décision est votée à l’unanimité.
3. Extension BT TE63 pour appartements Mairie
Coffrets à mettre en prévision de lignes futures pour les appartements de la mairie. Il est demandé une participation à la hauteur de 1157€ HT pour les branchements.
Le conseil approuve la dépense à l’unanimité.
4. Contrôles salle polyvalente et travaux
La visite de sécurité du SDIS pour avis sécurité ERP salle polyvalente… Un avis défavorable a été donné suite à la visite. La sous-préfecture émet également un avis défavorable. Des travaux sont à réaliser pour demander un nouvel avis.
M. le Maire sollicite l’accord du Conseil Municipal pour continuer à louer la salle en attendant la réalisation des travaux et en modifiant les contrats de location en conséquence pour améliorer la prévention des risques.
Le conseil approuve la prise d'un arrêté municipal pour poursuivre l’utilisation de la salle polyvalente et approuve la réalisation des travaux avant demande d'un nouvel nouvel avis. Approbation à l’unanimité.
5. Terrasse
Un devis de l'entreprise CMG a été reçu pour la réalisation de l'étanchéité la terrasse de la future Mairie, ainsi que son recouvrement en dalles sur plots et reprise de l'escalier. La rampe PMR n'est pas dans l'offre. Montant TTC : 11 866.20€ Montant HT : 9 888.50€
Le conseil vote à l’unanimité son accord pour réalisation.
Départ de M. Migeon pour raisons personnelles à 19h54.
6. Rappel des assesseurs pour tenue du bureau de vote des élections européennes
7. Une proposition de baptiser l’école a été faite au Conseil municipal
Il est proposé par des habitants de donner le nom de M. Jean-François Mercier, ancien enseignant durant 15 ans à l'école de Champs. Le Conseil trouve que ce sujet mérite une réflexion approfondie et ne se prononce pas pour le moment.
8. Devis de bornage reçu
Au vu du montant du bornage de la propriété des Boulards, il est proposé de demander un chiffrage au niveau de la voirie des travaux pour gestion des eaux pluviales. En effet, le potentiel acquéreur ne souhaitant pas payer les frais de bornage, la commune céderait alors du terrain à perte.
9. Aménagement M.Perrein : pas de vente prévue
10. Convention SDIS hors département
Le Conseil refuse cette convention.
11. Remerciements au Conseil suite à l’envoi de mots de Condoléances
12. Paiement des travaux future maire :
Il y a de nombreux problèmes sur la facturation des entreprises, notre secrétaire est obligée de faire le relais entre entreprises, architecte et Trésor public.
13. L’assemblée générale du SMAD aura lieu le 26/06 à 18h00 à Champs
Mme Clément se charge de commander de quoi sustenter les participants en fin de réunion.
14. Table d’orientation
La table de l'aire des volcans est démontée. Etant données les difficultés à la poser ailleurs, elle sera proposée à l'office de tourisme des Combrailles (maintenant Combrailles Auvergne Tourisme).
15. Une table de pique-nique a été installée aux brayards par les habitants (photos pour à travers Champs)
16. Miroir de Sécurité installé à Chabrepine
17. Penser à vérifier si nécessité de nommer toutes les voies : Chemins ?
18. Affaire des peupliers en stand-by
19. Cirque sur la Commune
20. Demande de dépôt de plainte :
M.le Maire sollicite l’accord du Conseil afin de porter plainte au nom de la Commune pour dégradation volontaire des biens (parcelles de bois traversées par des engins à moteur). Une information va être transmise via à travers Champs pour faire plainte commune avec des particuliers si concernés.
Approbation des membres présents
21. Courrier du SMAD rapport bilan branche touristique Champs RAS
22. Courrier à Contre-Vents lu au Conseil
23. Analyse Radon école : taux revenu sous le seuil de 300 BQ/m3
Le prochain contrôle doit être fait avant le 15/04/2034
24. Vente du terrain des Picouts à M. Chaurand signée chez le notaire.
25. Arrêt de travail de notre employée Poste et ménage suite à accident du travai:
Elle est remplacée sur ses deux postes.
26. Rappel par la préfecture de l’interdiction de brûler les déchets verts
27. CR Commission par Mme Clément
Ouverture de l'EHPAD de Saint George à l’automne
Recherche de personnel par CSM pour remplacement des aides à domicile chez les seniors pendant l’été
PROCHAINE REUNION DU CONSEIL : jeudi 27/06 à 19h30 pour délibération de principe suite à réunion de travail sur zones d’accélération des énergies renouvelables
La réunion du Conseil municipal est levée à 21h37.