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Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ODJ
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 JANVIER 2025
Vous êtes invité.e à vous trouver, le vendredi 31 janvier 2025 à 18h30, en l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
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Décisions du Maire prises entre le 5 décembre 2024 et le 17 janvier 2025.
Déclarations d'intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
Budget Principal : ouverture de crédits anticipés.
Budget de l’eau potable : ouverture de crédits anticipés.
Budget de l'assainissement : ouverture de crédits anticipés.
Clés de répartition budget principal / budgets annexes des services de l’eau potable et de l'assainissement
Clés de répartition budget de l'eau potable / budget de l'assainissement
Service des systèmes d'information : répartition de la participation entre les différents
budgets de la collectivité.
Vente aux enchères d'un bien immobilier sis à Oloron Sainte-Marie - 38 rue Bonnemason.
Participation communale à la construction de logements locatifs sociaux à Oloron Sainte-
Marie - Rue Cyprien Paul Bacqué.
Remboursement par la société « UP DEJEUNER » des chèques déjeuners perdus ou
périmés.
Don de numéraire au Centre Communal d'Action Sociale.
Modification du tableau des effectifs : créations d'emplois permanents.
Adhésion à la Centrale d'achat de la Fibre 64.
Bourses ateliers jeunes 2025.
Approbation de la convention de vente et exploitation groupées avec l'ONF.
Approbation de la convention de vente et exploitation groupées par câble avec l'ONF.
Séance du 31 janvier 2025 1/2 18.
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Conventions de servitudes Enedis / Ville d'Oloron Sainte-Marie - Raccordement de « La Friche » rue de Rocgrand.
Transfert de propriété de parcelle à la Région Nouvelle-Aquitaine.
Exonération de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) pour les dispositifs publicitaires dépendant de la concession de services de fourniture, d'installation, d'entretien et d'exploitation de mobiliers urbains d'affichage publicitaire et non publicitaire.
Dégrèvements d'assainissement sur les factures 2024.
Dégrèvements d'eau sur les factures 2024.
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
OLORON STE-MARIE, le 21 janvier 2025
LE MAIRE,
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le mercredi 29 janvier 2025, à 18 h 30.
Séance du 31 janvier 2025 2/2