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Ordre du Jour - 0 ODJ du CONSEIL MUNICIPAL du 29.09.2023
Ordre du Jour - 0 ODJ 11 avril 2025
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ 11 avril 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 AVRIL 2025
Vous êtes invité.e à vous trouver, le vendredi 11 avril 2025, à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
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Décisions du Maire prises entre le 18 janvier 2025 et le 27 mars 2025.
Déclarations d'intention d'aliéner : renonciations au droit de préemption.
a - Approbation du compte financier unique 2024 : budget principal. b - Approbation du compte financier unique 2024 : budget de l'eau potable. c - Approbation du compte financier unique 2024 : budget de l'assainissement.
a - Affectation de résultats 2024 : budget principal.
b - Affectation de résultats 2024 : budget de l'eau potable.
c - Affectation de résultats 2024 : budget de l'assainissement.
a - Adoption du budget primitif 2025 : budget principal.
b - Adoption du budget primitif 2025 : budget de l'eau potable.
c - Adoption du budget primitif 2025 : budget de l'assainissement.
Vote des taux fiscaux pour l'année 2025
Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la salle sportive Palas.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d'un tiers lieu.
Vote d'une autorisation de programme et de crédits de paiement pour les travaux d'aménagement de la rue d'Aspe.
Vote d'une autorisation de programme et de crédits de paiement pour la participation à la construction de logements locatifs sociaux.
Budget de l'eau potable - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la canalisation du Lourteau et la mise aux normes du captage de la source.
Budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'installation d'un dispositif de relève à distance.
Agence France Locale - Garantie autonome à première demande.
Séance du 11 avril 2025 1/2 15.
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Création d'un marché éthique.
Régie des droits de place - Modification des tarifs 2025 pour l'occupation du domaine public.
Budget participatif : projet(s) retenu(s) suite au vote citoyen.
Modification du tableau des effectifs : créations d'emplois permanents.
Protection Sociale Complémentaire - Mandat au CENTRE DE GESTION 64 pour une convention de participation — Risque santé.
Offre accompagnement global à la mobilité avec le CENTRE DE GESTION 64.
Subventions annuelles aux associations.
Convention pluriannuelle d'objectifs et de progrès avec l’association LA-HAÜT.
Convention pluriannuelle d'objectifs et de progrès avec l'association LEO LAGRANGE SUD OUEST - O'4 VENTS.
Attribution de bourses d'enseignement supérieur 2025.
Convention de partenariat avec le cinéma LE LUXOR.
Convention annuelle entre la commune d'Oloron Sainte-Marie et la CHAMBRE D'AGRICULTURE DES PYRENÉES-ATLANTIQUES.
Convention annuelle entre la Commune d'Oloron Sainte-Marie et L'UNION DES PRODUCTEURS FERMIERS 64.
Convention de servitude de passage ENEDIS, parcelle AH 571 rue du Coq.
Convention relative aux conditions de déversement des effluents de la microbrasserie « MEND/'ALE CRAFT » dans le système communal d'assainissement collectif.
Convention pour prestations d'assainissement à la demande de la Commune d'Orin.
Convention pour l'appui du Département des Pyrénées-Atlantiques au suivi du fonctionnement des systèmes d'assainissement collectif.
Dégrèvements d'eau sur les factures 2024.
Dégrèvements d'assainissement sur les factures 2024.
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE-MARIE ».
OLORON STE-MARIE, le 28 mars 2025.
Bernard UTHURRY
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de coürrier‘ädressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le mercredi 9 avril 2025, à 18 h 30.
Séance du 11 avril 2025 2/2