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Ordre du Jour - 0 ODJ CM 12.04.24
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ CM 12.04.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 AVRIL 2024
Vous êtes invité.e à vous trouver, le vendredi 12 avril 2024, à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville, Salle
du Conseil municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
1.
2.
10.
11.
12.
13.
Décisions du Maire prises entre le 5 mars 2024 et le 21 mars 2024.
Déclarations d'intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
a - Approbation du compte de gestion 2023 : budget principal.
b - Approbation du compte de gestion 2023 : budget de l'eau potable. c - Approbation du compte de gestion 2023 : budget de l'assainissement.
a - Approbation du compte administratif 2023 : budget principal. b - Approbation du compte administratif 2023 : budget de l'eau potable. c - Approbation du compte administratif 2023 : budget de l'assainissement.
a - Affectation de résultats 2023 : budget principal.
b - Affectation de résultats 2023 : budget de l'eau potable.
c - Affectation de résultats 2023 : budget de l'assainissement.
a - Adoption du budget primitif 2024 : budget principal.
b - Adoption du budget primitif 2024 : budget de l'eau potable.
c - Adoption du budget primitif 2024 : budget de l'assainissement.
Vote des taux fiscaux pour l'année 2024.
Budget principal — Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57.
Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en
œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la salle sportive Palas.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d'un tiers lieu.
Budget de l'eau potable - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la canalisation du Lourteau et la mise aux normes du captage de la source.
Budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'installation d'un dispositif de relève à distance.
Séance du 12 avril 2024 1/3 14. Agence France Locale - Garantie autonome à première demande.
15. Proposition d'indemnisations de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.
16. Budget participatif : projet(s) retenu(s) suite au vote citoyen.
17. Modification du tableau des effectifs : créations d'emplois permanents.
18. Modification du tableau des effectifs : Suppressions d'emplois.
19. Convention de mise à disposition du service Atelier Mécanique à l'EPA Jeliote.
20. Subventions annuelles aux associations.
21. Convention pluriannuelle d'objectifs et de progrès avec le HBCO.
22. Convention pluriannuelle d'objectifs et de progrès avec le FCO Rugby.
23. Convention pluriannuelle d'objectifs et de progrès avec L'HARMONIE MUNICIPALE.
24. Convention pluriannuelle d'objectifs et de progrès avec JAZZ À OLORON.
25. Convention de partenariat avec le cinéma LE LUXOR.
26. Convention multi-partenariale du Réseau d'interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (RIAP).
27. Convention annuelle entre la Commune d'Oloron Sainte-Marie et l'Union des Producteurs Fermiers 64 (UPF).
28. Mise en conformité du système d'assainissement à l'issue du volet d'actualisation du précédent schéma directeur d'assainissement et proposition d'un Programme Pluriannuel d'investissement.
29. Convention de coopération entre la Commune d'Oloron Sainte-Marie et le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine pour la gestion et la valorisation de la Forêt du Bager.
30. Convention d'application 2024 entre la Commune d'Oloron Sainte-Marie et le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine pour la gestion et la valorisation de la Foret du Bager.
31. Vœu relatif à la loi immigration.
32. Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE-MARIE ».
ki en cavdi'a le ne OLORON STE-MARIE, le 5 avril 2024.
Le Maire,
Bernard UTHURRY
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le mercredi 10 avril 2024, à 18 h 30.
Séance du 12 avril 2024 21/3