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Ordre du Jour - 0 ODJ du CM du 28.06.2023 1
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ du CM du 28.06.2023 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 JUIN 2023
Vous êtes invité.e à vous trouver, le mercredi 28 juin 2023, à 18 h 30, en l'Hôtel de
Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
1. Présentation du Rapport d'activités du Conseil Municipal des Jeunes par des
représentants du CMJ.
2. Décisions du Maire prises entre le 1° avril et le 22 juin 2023.
3. Déclarations d'intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
4. Présentation du rapport d'activités 2022 de la Commission Consultative des
Services Publics Locaux.
5. Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de Service
Public - Centre Nautique de Soeix
6. Budget principal - autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en
œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux.
7. Budget principal - Décision modificative du Budget.
8. Budget de l'eau - Décision modificative n° 1.
9. Budget de l'assainissement - Décision modificative n° 1.
10. Résiliation Bail Fondation POMMÉ.
11. Échange de terrain entre la Commune et le Conseil Régional de Nouvelle- Aquitaine.
12. Mise en vente du terrain sis parcelle C 329 p - Quartier de Soeix.
13. Cession de la parcelle AH534 - Rue du coq.
14. Conventions de refacturation de l'électricité - Ville d'Oloron Sainte-Marie / EPA Jéliote).
15. Modification du tableau des effectifs - Création d'emplois non permanents.
16. Modification du tableau des effectifs - Créations d'emplois permanents.
17. Changement de filière.
Séance du 28 juin 2023 1/2 18.
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Mise à disposition de personnel.
Programmation culturelle des quartiers d'été 2023.
Convention d'acceptation du don d’un gradin de photographe homologué.
Bourse Atelier Jeunes 2023.
Attribution de bourses communales d'enseignement supérieur.
Fourniture et acheminement d'électricité et services associes : attribution accord-
cadre et marches subséquents.
Mise en place d'une convention entre le Lycée de la Montagne et la Ville d' Oloron
Sainte-Marie.
Révision du manuel d’auto-surveillance de la station d'épuration.
Acquisition d'une bande de terrain - Chemin des Barthes (emplacement du PLU
réservé n°34).
Vente parcelle de terrain - ZA Légugnon.
Dégrèvements d'assainissement sur les factures 2022.
Dégrèvements d'eau sur les factures 2022.
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à
Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le 26 juin 2022, à 18 h 30.
Séance du 28 juin 2023 2/2