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Procès Verbal - 20260605 PV SYNTHETIQUE
Déliberation - 17 03 26 TAUX2026
Déliberation - 29.04.25 Taux2025
Ordre du Jour - 2023.03.28 ODJ CM
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Rocheservière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.03.28 ODJ CM)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de ROCHESERVIÈRE
__________
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
___________
LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA A LA MAIRIE,
LE JEUDI 28 MARS 2024
à 20 h 30 à la Mairie
__________
ORDRE du JOUR
FINANCES
1. Budgets communaux : approbation des comptes de gestion 2023
2. Budgets communaux : approbation des comptes administratifs 2023 3. Budgets communaux : affectation des résultats 2023
4. Bilan des acquisitions et cessions 2023
5. Taux d'imposition 2024
6. Budgets communaux : budgets primitifs 2024
7. Autorisations de programme
8. Subventions 2024 aux associations
9. Fixation des prix de vente 2024 des parcelles déclassées
AFFAIRES GÉNÉRALES
10. Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique – réseau très bas débit 11. Cession d’une maison d’habitation (20 place de la mairie) aux époux CAILLAUD URBANISME
12. ZAC de la Caillonnière – tranche 4 : cession d’un terrain destiné à du logement social -complément de délibération
13. ZAC de la Caillonnière – tranche 6 : validation de l’avant-projet définitif et du coût d’objectif, lancement de la consultation des entreprises
VOIRIE
14. Travaux d’aménagement de la rue des ajoncs et de la cité des bruyères : validation de l’avant-projet définitif et du coût d’objectif, lancement de la consultation des entreprises 15. Convention avec le Département de Vendée : travaux RD 753 – mise en place de feux tricolores 16. Echange d’une parcelle située à Saint-Christophe avec les époux MOREL 17. Cession d’une parcelle sise la Lande aux époux MOREAU
18. Cession d’une parcelle sise la Lande aux époux ARNAUD
BÂTIMENTS COMMUNAUX
19. Rénovation de l’Eglise Notre Dame : validation de l’avant-projet définitif et lancement de la consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT
20. Aménagement des anciennes lagunes : validation de l’avant-projet définitif et du coût d’objectif, lancement de la consultation des entreprises
INFORMATIONS DIVERSES
Décisions du Maire