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Déliberation - 6518e17d58e71d8d9b5cfc5cdc371063
Procès Verbal - fa1c029f8c4b45b82bd14cf82adbd720
Procès Verbal - 911a88908a854e452d2a69245b5f4040
Procès Verbal - 7b692c033b0ca4731ef1a13efb58b2ad
Procès Verbal - 63e86cd06ea6a152de284370e8d15f46
Procès Verbal - 60b721e45fc511c2c46c7cbf08de4b0c
Procès Verbal - ef7d35224bb1913423e0e78838092372
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Procès Verbal - 1f0318ef62f4acfcfd5b30e036479f07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valencisse.
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Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
Loir-et-Cher
Arrondissement
de
Blois
|
aie.
|
Canton
d'Onzain
=
Commune nouvelle de
Valencsse CHAMBON-MOLINEUF-ORCHAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
PROCES
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
MARDI
27
MAI
2025
à
19
HEURES
00
A
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
Valencisse
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
du
mois
de
mai
à
dix-neuf
heures,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la commune
nouvelle
de
Valencisse
sous
la présidence
de
Christine
PAVY,
Maire-adjointe.
Nombre
de
conseillers
Date
de
la
convocation
: 23
mai
2025
En
exercice
:
22
Présents :
15
Pouvoirs
:
4
Votants
:
19
Présents
:
MM.
BARON
Christian,
BENCHÉTRIT
Gérard,
CHAMP
Jean-François,
CHAMPION
Thierry,
CHASSIER
Joël,
DRONIOU
Joël,
FROMET
Jean-Claude,
GUELLIER
Jean-Yves,
JOBARD
Patrice,
SLOVAK
Jean-
Louis,
Mmes
LLORET
Sophie,
PAVY
Christine,
ROLAND
Sandrine,
SAINTORANT
Stéphanie,
TURPIN
Dominique.
Absents
ayant
remis
pouvoir
: Mme
FOUCHAULT
Nathalie
donne
pouvoir
à
M.
BARON.
Mme
VALLEE
Angélique
donne
pouvoir
à
Mme
TURPIN.
Mme
ANSERMINO
Dorothée
donne
pouvoir
à
Mme
LLORET.
M.
CHARZAT
Gérard
donne
pouvoir
à
Mme
PAVY.
Absents
ou
excusés
: Mme
CHAMPION
Nathalie,
Mme
MELINE
Christèle.
M.
THIOLLET
François.
Secrétaire
de
séance
: M.
CHAMPION
Thierry.
La
Maire-adjointe
certifie
que
la
liste
des
délibérations
de
la
présente
séance
a
été,
conformément
à
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
affiché
par
extrait
à
la
porte
de
la
mairie
le
O5
juin
2025
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Il
certifie,
en
outre,
que
les
formalités
prescrites
par
les
articles
L.
2121-7
à
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
ont
été
observées
pour
la
convocation
et
la
réunion
du
conseil.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal,
>
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le
cadre
des
délégations
du
conseil
municipal,
>
Vente
du
lot
n°
3
du
lotissement
communal
de
La
Loge,
>
Vente
du
lot
n°
16
du
lotissement
communal
de
La
Loge,
>
Vente
du
lot
n°
21
du
lotissement
communal
de
La
Loge,
>
Affaires
diverses.
CDADADADAD
D
La
Maire-adjointe
fait
l'appel
des
conseillers
présents,
informe
des
pouvoirs
donnés
par
les
absents
et
constate
que
le
quorum
est
atteint
en
début
de
séance.
La
séance
est
ouverte.
Les
conseillers
présents
signent
la feuille
de
présence.
Le
conseil
municipal
désigne
M.
CHAMPION
Thierry
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Valencisse
- PV
Conseil
Municipal
27/05/2025
1/5
Publié le : 23/06/2025 11:40 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/33196 Le
conseil
approuve
à l'unanimité
le procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
23
mai
20285.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
Néant. DÉLIBÉRATION
2025-070
: Vente
du
lot
n°
3
au
lotissement
communal
de
La
Loge
—
parcelle
000A0114
(ancienne
142E1325)
Avis des Domaines
transmis
avant
la séance
15
présents
—
7 absents
— 4 pouvoirs
— 19 votants
Rapporteur
: Dominique
TÜURPIN
La
maire-adjointe
informe
le
conseil
que
les
travaux
du
lotissement
de
La
Loge
sont
en
voie
d'achèvement.
Il convient
donc
de
déterminer
le
prix
de
vente
de
chaque
terrain
à
bâtir
en
vue
de
leur
commercialisation
par
anticipation
et au
vu
de
la garantie
d'achèvement
des
surfaces
de
finition.
Le
prix
des
lots
s'entend
terrain
entièrement
viabilisé.
Sachant
que
ce
lotissement
est
assujetti
à
la TVA,
la
commune
appliquera
la Taxe
sur
Valeur
Ajoutée
de
20
%
sur
la totalité
du
prix
de
vente
des
terrains
cessibles
et
non
sur
la
marge.
Un
plan
d’arpentage
a
été
effectué
par
un
géomètre
pour
le
calcul
précis
de
la surface
de
chaque
lot.
Le
permis
d'aménager
du
lotissement
a été
délivré
le 08/07/2020,
le
premier
permis
d'aménager
modificatif
a été
délivré
le
14/12/2021,
le deuxième
permis
d'aménager
modificatif
a été
délivré
le 23/03/2022
et
le
troisième
permis
d'aménager
modificatif
a été
délivré
le 24
mai
2025.
Ce
dernier
autorise
le différé
d’une
partie
des
travaux
(surfaces
de
finition).
Le
Pôle
d'évaluation
domaniale,
dans
son
avis
n°
7387402
du
22/03/2022,
fixe
à
63
€
le
m°
HT
la valeur
vénale
de
la
parcelle
communale
cadastrée
000A0114
(ancienne
142E1325)
d’une
superficie
de
491
m°
constituant
le
lot
n°
3.
Cette
estimation
est
effectuée
par
la
méthode
de
comparaison.
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
2021-012
en
date
du
12
février
2021
autorisant
la
commercialisation
des
terrains
du
lotissement
de
La
Loge,
Considérant
le
montant
total
de
l'opération
de
lotissement
et
les
caractéristiques
spécifiques
du
terrain
situé
au
fond
de
la
première
allée
à
droite
après
l'entrée
par
l'avenue.
Vu
l’article
R442-13
du
Code
de
l'Urbanisme
sur
la cession
des
lots
d’un
lotissement
par
anticipation,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
- ACCEPTE
la vente
par
anticipation,
au
vu
de
la garantie
d'achèvement
des
surfaces
de
finition
fixée
au
21
mai
2028
et
du
permis
d'aménager
modificatif
accordé
le
24
mai
2025
de
la
parcelle
communale
cadastrée
000A0114
(ancienne
142F1325)
d’une
superficie
de
491
m°
constituant
le
lot
n°
3
du
lotissement
de
La
Loge
à
Molineuf,
-
DECIDE
de
fixer
le
prix
de
vente
de
cette
parcelle
à 50
000,00
€ TTC,
-
DÉCIDE
la
cession
de
cette
parcelle
à
M.
Eric
CHANDON,
domicilié
4
rue
des
Merisiers
-
41260
LA
CHAUSSEE-SAINT-VICTOR, - AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant
ayant
délégation,
à signer
le compromis
de
vente
avec
le futur
acquéreur, - CHARGE
Maître
COPPIN
Julien,
Notaire
à
Blois
(41),
de
rédiger
l'acte
relatif
à
cette
cession,
- DIT
que
les
frais
d'acte
notarié
seront
pris
en
charge
par
l'acquéreur,
- DIT
que
si
le
futur
acquéreur
n’a
pas
signé
de
promesse
de
vente
dans
les
3
mois
suivant
la
présente
décision,
le conseil
municipal
annulera
la décision
de
vendre
et
remettra
le terrain
en
commercialisation.
Valencisse
- PV
Conseil
Municipal
27/05/2025
2/5
Publié le : 23/06/2025 11:40 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/33196 - AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant
ayant
délégation,
de
signer
toutes
pièces
relatives
à
cette
affaire. DÉLIBÉRATION
2025-071
: Vente
du
lot
n°
16
au
lotissement
communal
de
La
Loge
—
parcelle
000A0127
(ancienne
142E1338)
Avis
des
Domaines
transmis
avant
la
séance
15 présents — 7 absents
4 pouvoirs — 19 votants
Rapporteur
: Dominique TURPIN
La
maire-adjointe
informe
le
conseil
que
les
travaux
du
lotissement
de
La
Loge
sont
en
voie
d'achèvement.
Il convient
donc
de
déterminer
le
prix
de
vente
de
chaque
terrain
à
bâtir
en
vue
de
leur
commercialisation
par
anticipation
et
au
vu
de
la garantie
d'achèvement
des
surfaces
de
finition.
Le
prix
des
lots
s'entend
terrain
entièrement
viabilisé.
Sachant
que
ce
lotissement
est
assujetti
à la TVA,
la commune
appliquera
la Taxe
sur Valeur
Ajoutée
de
20
%
sur
la totalité
du
prix
de
vente
des
terrains
cessibles
et
non
sur
la
marge.
Un
plan
d’arpentage
a
été
effectué
par
un
géomètre
pour
le
calcul
précis
de
la surface
de
chaque
lot.
Le
permis
d'aménager
du
lotissement
a été
délivré
le 08/07/2020,
le premier
permis
d'aménager
modificatif
a
été
délivré
le
14/12/2021,
le
deuxième
permis
d'aménager
modificatif
a été
délivré
le 23/03/2022
et
le
troisième
permis
d'aménager
modificatif
a été
délivré
le 24
mai
2025.
Ce
dernier
autorise
le différé
d'une
partie
des
travaux
(surfaces
de
finition).
Le
Pôle
d'évaluation
domaniale,
dans
son
avis
n°
7387402
du
22/03/2022,
fixe
à
63
€
le
m°?
HT
la
valeur
vénale
de
la
parcelle
communale
cadastrée
000A0127
(ancienne
142E1338)
d’une
superficie
de
452
m°
constituant
le
lot
n°
16.
Cette
estimation
est
effectuée
par
la
méthode
de
comparaison.
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
2021-012
en
date
du
12
février
2021
autorisant
la
commercialisation
des
terrains
du
lotissement
de
La
Loge,
Considérant
le
montant
total
de
l'opération
de
lotissement
et
les
caractéristiques
spécifiques
du
terrain
situé
côté
Est dans
la 2°"
allée
partie
gauche
au sud.
Vu
l’article
R442-13
du
Code
de
l'Urbanisme
sur
la cession
des
lots
d’un
lotissement
par
anticipation,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
- ACCEPTE
la vente
par
anticipation,
au
vu
de
la garantie
d'achèvement
des
surfaces
de
finition
fixée
au
21
mai
2028
et
du
permis
d'aménager
modificatif
accordé
le
24
mai
2025,
de
la
parcelle
communale
cadastrée
000A0127
(ancienne
142F1338)
d’une
superficie
de
452
m°?
constituant
le
lot
n°
16
du
lotissement
de
La
Loge
à
Molineuf,
- DECIDE
de
fixer
le prix
de
vente
de
cette
parcelle
à 42
000,00
€ TTC,
-
DECIDE
la
cession
de
cette
parcelle
à
M.
Valentin
LEBAS,
domicilié
1408
route
des
Grotteaux
—
41250
MONT-PRES-CHAMBORD, - AUTORISE
le Maire,
ou
son
représentant
ayant
délégation,
à signer
le compromis
de
vente
avec
le futur
acquéreur, - CHARGE
Maître
COPPIN
Julien,
Notaire
à
Blois
(41),
de
rédiger
l'acte
relatif
à
cette
cession,
- DIT
que
les frais
d'acte
notarié
seront
pris
en
charge
par
l'acquéreur,
- DIT
que
si
le
futur
acquéreur
n’a
pas
signé
de
promesse
de
vente
dans
les
3
mois
suivant
la
présente
décision,
le conseil
municipal
annulera
la décision
de
vendre
et
remettra
le terrain
en
commercialisation.
- AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant
ayant
délégation,
de
signer
toutes
pièces
relatives
à
cette
affaire.
Valencisse
- PV
Conseil
Municipal
27/05/2025
3/5
Publié le : 23/06/2025 11:40 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/33196 DÉLIBÉRATION
2025-072
: Vente
du
lot
n°
21
au
lotissement
communal
de
La
Loge
-— parcelle
000A0132
(ancienne
142E1343)
Avis
des
Domaines
transmis
avant
la séance
15
présents
—
7 absents
— 4 pouvoirs
— 19 votants
Rapporteur
: Dominique
TURPIN
La
maire-adijointe
informe
le
conseil
que
les
travaux
du
lotissement
de
La
Loge
sont
en
voie
d'achèvement.
Il convient
donc
de
déterminer
le
prix
de
vente
de
chaque
terrain
à
bâtir
en
vue
de
leur
commercialisation
par
anticipation
et au
vu
de
la garantie
d'achèvement
des
surfaces
de
finition.
Le
prix
des
lots
s'entend
terrain
entièrement
viabilisé.
Sachant
que
ce
lotissement
est
assujetti
à
la TVA,
la
commune
appliquera
la Taxe
sur
Valeur
Ajoutée
de
20
%
sur
la totalité
du
prix de
vente
des
terrains
cessibles
et
non
sur
la marge.
Un
plan
d’arpentage
a
été
effectué
par
un
géomètre
pour
le
calcul
précis
de
la
surface
de
chaque
lot.
Le
permis
d'aménager
du
lotissement
a été
délivré
le 08/07/2020,
le premier
permis
d'aménager
modificatif
a été
délivré
le
14/12/2021,
le deuxième
permis
d'aménager
modificatif
a été
délivré
le 23/03/2022
et
le
troisième
permis
d'aménager
modificatif
a été
délivré
le 24
mai
2025.
Ce
dernier
autorise
le différé
d’une
partie
des
travaux
(surfaces
de
finition).
Le
Pôle
d'évaluation
domaniale,
dans
son
avis
n°
7387402
du
22/03/2022,
fixe
à
63
€
le
m°
HT
la valeur
vénale
de
la
parcelle
communale
cadastrée
000A0132
(ancienne
142E1343)
d’une
superficie
de
424
m°
constituant
le
lot
n°
21.
Cette
estimation
est
effectuée
par
la
méthode
de
comparaison.
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
2021-012
en
date
du
12
février
2021
autorisant
la
commercialisation
des
terrains
du
lotissement
de
La
Loge,
Considérant
le
montant
total
de
l'opération
de
lotissement
et
les
caractéristiques
spécifiques
du
terrain
situé
côté
Est de
la partie
gauche
ou
Sud
de
la 1°" allée.
Vu
l’article
R442-13
du
Code
de
l'Urbanisme
sur
la
cession
des
lots
d’un
lotissement
par
anticipation,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
- ACCEPTE
la vente
par
anticipation,
au
vu
de
la garantie
d'achèvement
des
surfaces
de
finition
fixée
au
21
mai
2028
et
du
permis
d'aménager
modificatif
accordé
le
24
mai
2025,
de
la
parcelle
communale
cadastrée
00010132
(ancienne
142E1343)
d’une
superficie
de
424
m°
constituant
le
lot
n°
21
du
lotissement
de
La
Loge
à
Molineuf,
- DECIDE
de
fixer
le prix
de
vente
de
cette
parcelle
à 39
000,00
€ TTC,
-
DECIDE
la
cession
de
cette
parcelle
à
M.
Cyril
BOUTET,
domicilié
20
bis
chemin
des
Cotterelles
—
Chambon-sur-Cisse
— 41190
VALENCISSE,
- AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant
ayant
délégation,
à signer
le compromis
de
vente
avec
le futur
acquéreur, - CHARGE
Maître
COPPIN
Julien,
Notaire
à
Blois
(41),
de
rédiger
l'acte
relatif
à
cette
cession,
- DIT
que
les
frais
d'acte
notarié
seront
pris
en
charge
par
l'acquéreur,
- DIT
que
si
le
futur
acquéreur
n’a
pas
signé
de
promesse
de
vente
dans
les
3
mois
suivant
la
présente
décision,
le conseil
municipal
annulera
la décision
de
vendre
et
remettra
le terrain
en
commercialisation.
- AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant
ayant
délégation,
de
signer
toutes
pièces
relatives
à
cette
affaire.
ODADADADAD
AD
AFFAIRES
DIVERSES
L'état
des
ventes
à
ce jour
est
de
: Sur
21
lots
: 6 vendus,
1
en
attente
de
signature
de
vente,
2 en
cours
de
promesse,
3
futures
promesses. Valencisse
- PV
Conseil
Municipal
27/05/2025
4/5
Publié le : 23/06/2025 11:40 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/33196 î
C.
PAVY
informe
que
les
logements
sociaux
doivent
être
livrés
en
septembre.
J-C.
FROMET
informe
de
l’Assemblée
Générale
de
la
SPL
Restauration
du
Blaisois
le
27
juin.
Nathalie
CHAMPION
est
titulaire
et Joël
CHASSIER
suppléant.
T.
CHAMPION
rappelle
la distribution
du
Valencisse
Infos
la semaine
prochaine.
J-L.
SLOVAK
informe
que
le
cimetière
de
Molineuf
sera
fermé
les
2
et
3
juin
toute
la
journée
pour
le
relevage
de
tombes
après
enlèvement
des
monuments.
La fermeture
du
cimetière
dans
ce
cas-là
est
une
règlementation
obligatoire
dans
le
cadre
de
la
salubrité
publique.
Un
arrêté
municipal
réglementaire
a
été
pris.
Fin
de
séance
à
19
h
16.
Valencisse,
le
11
juin
2025
La
Maire-adiointe, Day
Valencisse
- PV
Conseil
Municipal
27/05/2025
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Collectivité : Valencisse
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