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Arrêté - 26 AT 0105
Arrêté - 26 AT 0121
Arrêté - 26 AT 0124
Arrêté - 26 AT 0076
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Arrêté - 26 AT 0076)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
a AMBOISE
| 4. : Arrété temporaire n° F GS A e COS
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-10, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU la demande en date du 24/03/2026 émise par SERVICE COMMERCE demeurant 60 rue de la Concorde 37400 AMBOISE représentée par SERVICE COMMERCE aux fins d'obtenir un arrêté de
réglementation du stationnement et de la circulation,
VU l'arrêté n°26-AT-0072 en date du 18/03/2026, portant réglementation de la circulation, du 06/04/2026 au 13/04/2026, :
* parking Est du Marché côté fleurs et artisanat, sur le parking des cars et places GIC-GIC ,
+ parking Ouest du Marché, sur le parking en falun , e parking du Mail, quai du Général de Gaulle,
CONSIDÉRANT que l'installation d'une fête foraine de Printemps et d'un marché aux fleurs rend
nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 06/04/2026 au 13/04/2026 QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751),
ARRÊTE
Article 1
L'arrêté n°26-AT-0072 en date du 18/03/2026, portant réglementation de la circulation :
+ parking Est du Marché côté fleurs et artisanat, sur le parking des cars et places GIC-GIC + parking Ouest du Marché, sur le parking en falun
+ parking du Mail, quai du Général de Gaulle
, est abrogé.
Article 2
À compter du 06/04/2026 à 20h00 au 13/04/2026 à 18h00, les prescriptions suivantes s'appliquent
parking Est du Marché côté fleurs et artisanat, sur le parking des cars et places GIC-GIC :
+ La circulation des véhicules est interdite ;
+ Le stationnement des véhicules est interdit. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas
aux manèges. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré
comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourriére immédiate ;
Article 3
À compter du 06/04/2026 à 20h00 au 13/04/2026 à 18h00, le stationnement des véhicules est interdit parking Ouest du Marché, sur le parking en falun. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement. Le non-respect des dispositions prévues aux
alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et
passible de mise en fourrière immédiate.
Article 4
À compter du 11/04/2026 à 10h00 au 12/04/2026 à 16h00, les prescriptions suivantes s'appliquent
parking du Mail, quai du Général de Gaulle :
+ La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
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e Le stationnement des véhicules est interdit. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la
route et passible de mise en fourrière immédiate :
Article 5
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques.
Article 6
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 24 mars 2026
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à 7 www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
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Arrété temporaire n° fC - NT Core
Portant réglementation du stationnement et
de la circulation
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales
et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de
la route et notamment les articles R. 411-8 et R.
417-10, VU l'instruction interministérielle
sur la Signalisation routière et notamment le
livre 1, 4ème partie, Signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation
de Signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
Concorde 37400 AMBOISE représentée par SERVICE
COMMERCE aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du Stationnement
et de la circulation, CONSIDÉRANT
que l'installation d'une fête foraine de Printemps
et d'un marché aux fleurs rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée
du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des
usagers, du 06/04/2026 au 13/04/2026 QUAI DU GENERAL
DE GAULLE (D751),
ARRÊTE
Article 1
À compter du 06/04/2026 à 20h00 au 13/04/2025
à 18h00, les Prescriptions suivantes s'appliquent parking Est du Marché côté fleurs et artisanat, sur le parking des cars et places
GIC-GIC: ° La circulation des véhicules est interdite
; °_Le stationnement
des véhicules est interdit.
Par dérogation, ces disposition ne s'appliquent
pas aux manèges. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est Considéré comme gênant au sens
de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate :
Article 2
À compter du 06/04/2026 à 20h00 au 13/04/2025
à 18h00, le stationnement des véhicules est interdit parking Ouest du Marché, sur le parking en falun.
Par dérogation, cette disposition ne s'applique
pas aux véhicules relevant de l'organisation
de l'événement (caravanes des forains). Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.
Article 3
À compter du 11/04/2025 à 10h00 au 12/04/2025
à 16h00, les Prescriptions suivantes s'appliquent parking du Mail, quai du Général de Gaulle :
° La circulation des véhicules est interdite.
*_Le Stationnement des véhicules est interdit.
Par dérogation, ces dispositions ne s'appliquent
pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas Précédents
est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ; Article 4
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la Signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques.
Article 5
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la
Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié et affiché conformément à la réglementation
en vigueur.
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L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Jean CORN
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative,
le pre rete rrà feire l'objet d'un recours Contentieux devant le tribunal
administratif compétent ou sur internet, à rode |
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin
2018 relative à la Protection des données personnelles, le bénéficiaire est
informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement
ou de demande de limitation de il peut exercer, pour
les informations le concernant. auprès de la collectivité signataire
du présent document.
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AMBOISE | d— ,
Arrété temporaire n° fe LAT OE
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-1 0,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT,
6ème adjoint,
VU la demande en date du 16/03/2026 émise par SERVICE COMMERCE demeurant 60 rue de la Concorde 37400 AMBOISE
représentée par SERVICE COMMERCE aux fins d'obtenir un arrêté de
réglementation du stationnement et de la circulation,
CONSIDÉRANT que l'installation d'une fête foraine de Printemps et d'un marché aux fleurs rend nécessaire d'arrêter
la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer
la sécurité des usagers, du 06/04/2026 au 13/04/2026 QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
ARRÊTE
Article 1
À compter du 06/04/2026 à 20h00 au 13/04/2025 à 18h00, les prescriptions suivantes s'appliquent parking Est du Marché côté fleurs et artisanat, sur le parking des cars et places GIC-GIC :
+ La circulation des véhicules est interdite :
+ Le stationnement des véhicules est interdit.
Par dérogation, ces disposition ne s'appliquent pas aux manèges. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 2
À compter du 06/04/2026 à 20h00 au 13/04/2025 à 18h00, le stationnement des véhicules est interdit parking Ouest du Marché, sur le parking en falun.
Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement (caravanes des
forains). Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.
Article 3
À compter du 11/04/2025 à 10h00 au 12/04/2025 à 16h00, les prescriptions suivantes s'appliquent parking du Mail, quai du Général de Gaulle :
+ La circulation des véhicules est interdite.
+ _Le stationnement des véhicules est interdit.
Par dérogation, ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement. Le non-respect
des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate :
Article 4
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques.
Article 5
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Page | sur 2
Created with EO.Pdf for .NET trial version. http://www.essentialobjects.com.Fait à Amboise, le 16 mars 2026
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Jean CORN
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le p 20}
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à | L tel recours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
ê ré vire l'objet d'un recours
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