Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération
unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération - cms ListeDeliberationsCC
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Thonon Agglomération - cms ListeDeliberationsCC)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Investissement et développement économique,
Allinges Anthy-sur-Léman Armoy Ballaison Bons-en-Chablais
Brenthonne Cervens Chens-sur-Léman Douvaine Draillant Excenevex
Fessy Loisin Lully Le Lyaud Margencel Massongy Messery Nernier
Orcier Perrignier Sciez-sur-Léman Thonon-les-Bains Veigy-Foncenex Yvoire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
________________
Séance du 15 JUILLET 2026
________________
Salle du Conseil Communautaire
81 place de la Mairie
74550 PERRIGNIER
________________
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15 JUILLET 2026
DATE DU
CONSEIL
NUMÉRO
DELIBERATION NOM APPROUVEES REFUSEES
15/07/2026 2026.00284 CONSEIL LOCAL DE DEVELOPPEMENT (CLD) - Création X
15/07/2026 2026.00285
COMITE DE GOUVERNANCE DES FONDS
D'ACCOMPAGNEMENT AU PROJET A412 – Désignation de
représentants de Thonon Agglomération
X
15/07/2026 2026.00286 MOTION DE SOUTIEN A L'ADEME X
15/07/2026 2026.00287 AP/CP - Budget annexe - Eau Potable 2026 X
15/07/2026 2026.00288 AP/CP - Budget annexe Assainissement 2026 X
15/07/2026 2026.00289 BUDGET EAU POTABLE - Décision modificative n°1 X
15/07/2026 2026.00290 FIN DE LA MISSION DE PORTAGE DE L'EPF74 ET RACHAT DES BIENS - 6079 Vers la Tour, 118 et 124 avenue de la Gare X
15/07/2026 2026.00291 LOGEMENT SOCIAL - Révision du Document Cadre d'Orientation et de la Convention Intercommunale d'Attribution X
15/07/2026 2026.00292 (RE) ATTRIBUTION D'UNE AIDE "ECONOMIE D'ENERGIE" A UN PARTICULIER X
15/07/2026 2026.00293 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – 29 et 31 route de Tully (ex 33, rte de Tully) à THONON-LES-BAINS X
15/07/2026 2026.00294 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – ORGANDI, Chemin des Tissottes à THONON-LES-BAINS X
15/07/2026 2026.00295 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – « Grand Angle » à DOUVAINE X
15/07/2026 2026.00296 APPEL A PROJETS CONTRAT DE VILLE - Attribution de subventions X Allinges Anthy-sur-Léman Armoy Ballaison Bons-en-Chablais
Brenthonne Cervens Chens-sur-Léman Douvaine Draillant Excenevex
Fessy Loisin Lully Le Lyaud Margencel Massongy Messery Nernier
Orcier Perrignier Sciez-sur-Léman Thonon-les-Bains Veigy-Foncenex Yvoire
15/07/2026 2026.00297
COMMANDE PUBLIQUE / MUTUALISATION DES SERVICES
APPEL D’OFFRES OUVERT N° PAN-2026-03(MOB) –
MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REALISATION
D'AMENAGEMENTS DE VOIRIE ET DE DEVOIEMENT DES
RESEAUX HUMIDES POUR LE TRANSPORT A HAUT NIVEAU
DE SERVICE SUR LA RD 1005 ENTRE THONON-LES-BAINS
ET VEIGY-FONCENEX - Autorisation de signature du marché
X
15/07/2026 2026.00298 EAU POTABLE - Convention de travaux avec le GIE A412 X
15/07/2026 2026.00299 CONVENTION POUR LE DEVERSEMENT DE MATIERES EXOGENES A LA STATION D'EPURATION DE DOUVAINE X
15/07/2026 2026.00300
COMMANDE PUBLIQUE / GRAND CYCLE DE L'EAU /
GROUPEMENT DE COMMANDES - MAPA-2025-48(SEA)
AMENAGEMENT DE LA ROUTE DU PUARD A BRENTHONNE -
Autorisation de signature des marchés
X
15/07/2026 2026.00301
COMMANDE PUBLIQUE / GROUPEMENT DE COMMANDES -
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MAPA-2026-12(EAU) -
TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE ROUTE
D’ORCIER, ROUTE DE MAUGNY, ALLEE DU CHAMP DES
BAUDS, CHEMIN DE LA PIERRE, CHEMIN DU PARADIS SUR
LA COMMUNE DE DRAILLANT - Autorisation de signature des
marchés
X
15/07/2026 2026.00302 SYANE - Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés - Renouvellement X
15/07/2026 2026.00303 SUBVENTION FINALE DE LA COUPE D’EUROPE DES BLACK PANTHERS X
15/07/2026 2026.00304
CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE RENFORTS ET
ACCOMPAGNEMENTS SPECIFIQUES DU
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
TERRITORIALE DE LA HAUTE-SAVOIE
X
Cyril DEMOLIS
Président
Publiée sur le site internet de Thonon Agglomération et affichée le
retirée le