Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 48 d1481553961320
Séance - 48 d1331802438961
Séance - 48 d1307625590816
Séance - 48 d1581346457298
Séance - 48 d1549890180334
Séance - 48 d1634307976409
Séance - 48 d1454949157851
Séance - 48 d1386864579993
Séance - 48 d1391686387725
Séance - 48 d1370849500994
Séance - 48 d1458554099095
Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 48 d1458554099095)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
Conseil Municipal
Séance publique du 14/03/16 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 14/03/16 - page 1
Délibération n° 2016/17
Personnel : Modification du tableau des emplois.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de conseillers municipaux présents : 44
Date de la convocation : 08/03/16
Compte rendu affiché le 16/03/16
Transmis en préfecture le
17/03/16
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20160314-26658-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Hidaya SAID
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, Mme Danielle GICQUEL, M. Thierry VIGNAUD, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Paula ALCARAZ, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Nadia CHIKH, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, Mme Loan NGUYEN, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, M. Nasser DJAIDJA, Monsieur Frédéric PASSOT, Mme Hidaya SAID, M. David INGLES, M. Damien MONCHAU, M. Pascal DUREAU, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Anne-Cécile GROLEAS
Absent(e)s :
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : M. Saïd ALLEG a donné pouvoir à M. Bayrem BRAIKI, M. Aurélien SCANDOLARA a donné pouvoir à M. Pierre-Alain MILLET, Mme Régia ABABSA a donné pouvoir à M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Saliha MERTANI a donné pouvoir à Mme Hidaya SAID, Mme Maite LAM a donné pouvoir à M. Damien MONCHAU Conseil Municipal
Séance publique du 14/03/16 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 14/03/16 - page 2
Rapport n° 17
Personnel : Modification du tableau des emplois
Direction Ressources Humaines
Mesdames, Messieurs,
Afin de prendre en compte de constantes évolutions, le tableau des emplois doit faire l’objet de modifications indispensables sous réserve de l’avis du Comité Technique.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 07/03/16,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
- adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe,
- dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice
2016 et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés aux articles concernés, aux
sous – fonctions et rubriques suivantes :
020 Administration générale de la collectivité
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN Modification du Tableau des Emplois - Personnel permanent
Bureau Municipal du 7 mars 2016 - Conseil Municipal du 14 mars 2016
Emplois à supprimer
Emplois à créer
Date d'Effet
1 ingénieur principal
1 ingénieur
01/11/2015
1 attaché principal
1 attaché
01/09/2015