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Déliberation - 60eefd 2daf0ed20d0e433d9221af73a87c84be
Conseil Municipal - 60eefd 62358e1cad9841888a9fd246cea71c03
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Procès Verbal - 60eefd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malestroit.
Lien du pdf (Procès Verbal - 60eefd)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
SEANCE
DU
18
juin
2019
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le
18
juin
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Bruno
GICQUELLO,
Maire.
ares
Etaient
présents
:M.
GICQUELLO,
Maire,
2ëme
adjointe,
M.
GUILLEMOT,
3ème
adjoint,
Mme
LE
LIEVRE,
4ème
adjointe,
M.
LE
—MORBIHAN—
BRUN,
5ème
adjoint
(arrivé
à
20h38
avant
le
vote
de
la
délibération
2019_06_18_04),
Mmes
LE
SAUTER
-
LE
BEL,
GRU,
Date
de
convocation
:
BROOK,
OGER,
HAVART,
LHOPITALIER,
,POUESSEL,
KERVICHE,
lers
municipaux
formant
la
\iELE
Dg
10
mai
2019
majorité
des
membres
en
exercice.
Nombre
de
membres
:
ge
jéé
*
19
Absents
excusés
:
ae
&
M. LEMBELEMBE,
qui donne pouvoir
à M. GUILLEMOT
re
&
ae
,
Mme
BLANCO-HERCELIN
qui donne pouvoir à M. GICQUELLO
in:
à
x
RIOGMONONE
M. Alain BROGARD
donne pouvoir à M. OUTIN
votants
:
18
M.
DANY
donne
pouvoir
à
Mme
TREGOUET
M.
HAVART
donne
pouvoir
à
Mme
TREGOUET
(Seul
1
pouvoir
sera
pris
en
compte
lors
du
vote)
Secrétaire
de
séance
:Mme
LHOPITALLIER
est
nommée
secrétaire
de
séance
Mme
Tregouët
demande
à
connaître
les
raisons
qui
ont
modifié
la
date
du
Conseil
municipal
M.
le
Maïre
précise
que
celui
de
juillet
sera
déplacé
également.
Les
élus
ont
été
averti
en
temps
et
en
heure
pour
le
changement
de
date
du
Conseil
du
mois
de
jl
2019_06_18_01
:Ado
en
espèce
par
la
Mai
n
d'une
délibération
autorisant
la
délivrance
de
prix
et
récompenses
M.
le
Maire
expose
Vous
le
savez,
la
Ville
de
Malestroit
organise
ou
est
partenaire
de
manifestations
associatives,
sportives
ou
culturelles.
Ces
manifestations
participent
à
la
vitalité
de
notre
Cité
et
permette
à
chacune
et
à
chacun
de
s'épanouir
dans
une
grande
variété
d'activités
présentes
à
Malestroit. Et
lors
de
certaines
manifestations,
des
concours
ou
des
compétitions
peuvent
être
organisés.
Dans
ce
cadre,
la
Ville
peut
être
amenée
à
remettre
un
prix
ou
une
récompense
en
espèces
aux
meilleurs
concurrents.
Si
nous
voulons
pérenniser
ce
mode
de
gratification,
qui
peut
être
un
bel
encouragement,
nous
devons
adopter
une
délibération
qui
autorise
la
délivrance
de
prix
et
de
récompenses
en
espèces.
Je
vous
propose
d'adopter
une
limite
maximale
de
500
€
par
prix
pour
cette
délibération.
Echanges
sur
la
délibération
2019_06_18_0
Mme
Tregouët
:
ilexiste
déjà
des
récompenses
et
des
prix.
Comment
cela
s'organise-t-il
jusqu'à
présent
?
M.
le
Gal
:il s'agit
avant
tout
d'une
régularisation
demandée
par
les
services
de
la
Trésorerie
1
Mme
Tregouët
:mais
pourquoi
passer
en
espèce
?
M.
le
Mai
le
concours
de
nouvelles
attire
de
nombreux
candidats.
Et
aujourd'hui
les
gens
préfèrent
les
prix
en
espèces,
c'est
une
demande
et
une
pratique
courante.
Mme
Tregouët
:sommes-nous
dans
l'obligation
de
suivre
cette
demande
?
M.
Pouessel
:
je
ne
suis
pas
sur
qu'un
candidat
qui
habite
Brest
soit
intéressé
par
un
abonnement
à
la
médiathèque.
Le
prix
en
espèce
est
démontré
comme
plus
attracti
Mme
Tregouë
:quel
est
l'intérêt
de
passer
sur
des
prix
en
espèces
?
M.
le
Maire
:je
vous
ai
déjà
répondu.
Vous
auriez
vu
au
Grand
prix
de
Malestroit
que
des
primes
en
espèces
sont
données
aux
sportifs.
L'équipe
du
Pass'Temps
a
formulé
cette
demande,
nous
leur
faisons
confiance.
M.
Guillemot
:
et
l'on
rappelle
que
cela
est
fait
à
la
demande
la
Trésorerie.
Il
s'agit
d'une
simple
régularisation.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
:
A
la
majorité
(2
absentions
Mme
Tregouët,
PG
HAVART
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
se
prononce
pour
la
délivrance
de
prix
et
récompenses
en
espèces
dans
la
mite
maximale
de
500
€
par
prix Projet
d'organisation
d'une
Convention
du
Disque
à
Malestroit
le
10
août
2019
M.
le
Maire
expose
:
Nous
évoquions
les
activités,
nombreuses,
à
Malestroit.
Nous
allons
en
organiser
une
nouvelle,
très
originale,
sur
une
idée
de
M.
Nicelli,
qui
tient
la
boutique
«
Vintage
Music
56
Il s'agit
d'une
Convention
du
Disque
-
CD,
DVD
et
surtout
Vinyle
—
qui
sera
organisée
le
0
août
dans
le
Centre-ville.
Nous
prévoyons
d'accueillir
au
minimum
une
douzaine
d'exposants,
tous
professionnels,
pour
une
offre
de
qualité.
Ce
genre
de
manifestation
est
particulièrement
dans
l'air
du
temps
avec
de
plus
en
plus
d'amateurs
de
musique
sur
Vinyle.
Je
remercie
M.
Nicelli
pour
le
soutien
qu'il
apporte
à
la
Mairie
pour
l'organisation
de
cette
pre
re
Convention
malestroyenne.
Je
vous
donne
rendez-vous
en
musique
le
10
août
prochain Nous
ne
délibérons
pas
sur
ce
sujet,
il
ne
s'agit
que
d'une
information.
Echanges :
sur
cette
manifestation
2
M.
le
Maire
:comme
pour
de
nombreuses
manifestations,
la
Ville
va
installer
les
tables,
chaises
et
tentes
parapluie,
grâce
à
nos
services
techniques.
Et
nous
allons
enc:
de
place,
à
3,5
€ le
mètre
linéaire.
C'est
une
manifestation
originale
qui
participe
de
notre
politique
d'attractivité
que
nous
menons
depuis
2014.
Mme
Tregouët
:pouvons-nous
connaître
l'engagement
de
la
2019_06_18_02
:Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
Cons
De
l'Oust
à
Brocéliande
Communauté
communautaire
M.
le
Maire
expose
:
Dans
le
cadre
de
la
recomposition
des
organes
délibérants
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
qui
entrera
en
vigueur
à
l'issue
des
élections
municipales
de
2020,
chaque
conseil
municipal,
membre
d'un
EPCI,
a
jusqu'au
31
août
pour
délibérer
afin
de
fixer
Un
accord
local.
ges
correspond
à
l'application
de
la
règle
du
droit
commun.
Vous
avez
été
destinataire
de
la
répartition
détaillée
avec
la
convocation.
Avec
cette
répartition,
Malestroit
conserve
ses
3 représentants
au
sein
du
Conseil
communautaire
qui
compte
49
sièges.
Je
vous
propose
donc
d'acter
cette
répartition.
Echanges
sur
la
délibération
2019_06_18_02
:
Néant Après
délibération,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
:
-
Gpprouve
la
répariition
des
sièges
du
Conseil
communautaire
De
l'Oust
à
Brocéliande
Communauté
qui
entrera
en
vigueur
à
l'issue
des
élections
municipales
de
2020
2019_06_18_03
:Convention
de
mutualisation
relative
à
la
mise
en
place
du
Règlement
Général
de
la
Protection
des
Données
(RGPD)
M.
le
Maire
expose
:
La
Communauté
de
communes
OBC
a
souhaité,
à
l'issue
de
la
dernière
conférence
des
Maires,
proposer
la
mutualisation
d'un
poste
pendant
2
ans
dédié
à
la
mise
en
œuvre
du
Règlement
général
sur
la
Protection
des
Données,
le
RGPD.
Le
RGPD
est
une
règlementation
européenne
adoptée
le
25
mai
2018
qui
encadre
l'ensemble
des
traitements
des
données
personnelles
pour
toutes
les
organisations,
pu
ou
privées.
OBC
et
toutes
les
communes
membres
doivent
donc
s'y
soumettre
et
s'organiser
pour
assumer
leurs
obligations.
Les
missions
du
poste
vous
ont
été
précisées
dans
la
notice
accompagnant
la
convocation.
Je
vous
en
rappelle
les
principales
:
-_
Recenser
les
traîtements
de
données,
c'est-à-dire
les
fichiers
comportant
des
données
de
personnes,
-
Mettre
en
conformité
et
déclarer
les
traitements
à
la
CNIL.
Pour
créer
ce
poste,
OBC
propose
une
convention
de
mutualisation
d'une
durée
de
2
ans
pour
un
coût
total
de
1
577
€
par
commune
pour
les
deux
années.
Comme
le
plan
de
financement
dépend
du
nombre
de
communes
intéressées,
il
n'est
à
ce
jour
pas
totalement
arrêté
et
la
participation
des
communes
peut
évoluer.
Je
vous
propose
donc
de
donner
notre
accord
pour
cette
convention,
avec
un
montant
maximal
de
2
000
€
pour
les
deux
années
pour
Malestroit.
Echanges
sur
la
délibération
2019_06_18_03
:
Néant Après
délibération,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
:
-
approuve
la
convention
de
mutualisation
d'une
durée
de
2
ans
pour
la
mutualisation
d'un
poste
dédié
à
la
mise
en
œuvre
du
RGPD
avec
OBC
pour
un
montant
maximal
de
2 000
€
2019_06_18_04
:Projet
de
mise
en
réseau
des
médiathèques
M.
le
Maire
expose
:
La
Communauté
de
communes
OBC
a
souhaité,
à
l'issue
de
la
dernière
conférence
des
Maires,
interroger
les
communes
sur
leur
souhaït
ou
non
de
rejoindre
le
réseau
des
médiathèques
communautaires.
Concrètement,
trois
choix
sont
possibles
:
Ne
pas
intégrer
le
réseau,
2:
Intégrer
le
réseau,
mais
ne
pas
transférer
la
compétence
culture.
La
Communauté
de
communes
prendrait
tout
de
même
la
compétence
de
coordination
3:
Intégrer
le
réseau
et
transférer
la
compétence.
Les
objectifs
de
l'intégration
ont
été
présenté
en
détail
dans
la
notice
:mise
en
place
d'un
tarif
commun,
mise
en
place
d'une
coordination,
création
d'une
navette
pour
livrer
où
restituer
des
ouvrages
dans
toutes
les
médiathèques
du
réseau.
Plusieurs
choses
sont
essentielles
à
savoir
sur
ce
sujet. Tout
d'abord,
sur
le
plan
financier,
intégrer
le
réseau
en
transférant
ou
non
la
compétence
va
générer
des
coûts
importants
pour
OBC
et
in
fine
pour
les
communes
par
l'intermédiaires
des
transferts
de
charges.
OBC
chiffre
à
64
000
€
de
dépenses
les
toutes
premières
actions
mises
en
place
:l'embauche
d'un
coordinateur
et
la
création
d'un
portail
commun.
64
000
€
pour
un
poste
et
un
portail
internet. Bien
évidemment,
plus
vous
multipliez
les
actions
telles
que
la
création
de
la
navette
ou
l'acquisition
de
nouvelles
collections,
plus
les
coûts
s'accroissent.
Outre
le
volet
financier,
il
faut
terroger
sur
la
pertinence
de
l'organisation.
-
Cette
mise
en
réseau
correspond-elle
à
de
véritables
besoins
de
la
population
au
regard
de
son
coût
?
-
Ne
va--on
pas
limiter
la
diversité
des
offres,
des
films
projetés,
des
artistes
invités
toute
la
coordination
est
assurée
par
une
seule
entité
2
Echanges
sur
la
délibération
2019_06_18_04
:
Mme
Tregouët
:qu'en
est-il
de
l'avis
des
professionnels
2
Y'a-
évoluer
?
M.
le
Maire
:comme
vous
le
savez,
notre
directrice
est
sur
le
départ.
Nous
sommes
en
train
de
recruter
et
le
Pass'Temps
va
poursuivre
son
activité.
Mme
Le
Sauter
Le
Bel
:a
priori,
on
ne
sait
pas
à
ce
jour.
M.
Le
Gal
:
ilest
prévu
qu'un
agent
par
médiathèque
puisse
consacrer
2h
de
son
temps
par
semaine
aux
projets
intercommunaux
Mme
Tregouët
davantage
?
des
contrats
qui
vont
y
eu
un
diagnostic
de
fait
avant
ces
réunions.
Peut-on
en
savoir
M.
Pouessel
:
le
sujet
a
été
abordé
en
Commi
n
Culfure.
J'y
suis
opposé,
notamment
sur
l'aspect
« créatricide
»,
liée
au
fait
qu'une
thématique
sera
imposée
de
façon
descendante.
Fatalement
ily
aura
des
coûts,
notamment
avec
la
création
du
poste
de
coordinateur.
Sur
votre
question
de
diagnostic
:il
faut
savoir
que
c'est
très
hétérogène
entre
les
médiathèques,
notamment
sur
le
bénévolat.
Avec
l'intégration
du
réseau
communautaire,
si
le
bénévole
quittent
peu
à
peu
les
médiathèques,
les
Maires
peuvent
se
dire,
puisque
la
compétence
est
communautaire,
je
demande
à
avoir
1ETP.
Mme
Tregouët
:nous
pourrions
conserver
notre
animation
et
notre
équipe
de
bénévoles.
Mais
vous
avez
bien
abordé
les
intérêts
de
cette
proposition
?
M.
Pouessel
:ce
n'est
pas
une
position
de
principe.
C'est
juste
du
bon
sens.
I!faut
savoir
qu'une
grande
partie
des
médiathèques
fonctionne
avec
des
bénévoles.
Il
existe
déjà
des
échanges.
On
peut
travailler
en
réseau
avec
1h
ou
plus
sans
détricoter
une
organisation
qui
fonctionne
bien
M.
Le
Brun
:nous
n'avons
pas
attendu
l'OBC
pour
travailler
en
réseau.
C'est
aussi
une
n
de
philosophie,
savoir
si
l'on
envie
que
tout
soit
diriger
par
une
grande
agglomération.
La
vraie
question
est
de
savoir
si
une
fois
qu'on
aura
pris
le
risque
de
casser
la
confiance
et
la
relation
qui
existe
entre
les
agents
et
les
bénévoles,
nous
aurons
gagné
au
change Mme
Tregouët
:on
peut
intégrer
le
réseau
sans
transférer
la
compétence
M.
Guillemot
:le
problème
est
qu'immanquablement
il faudra
se
conformer
au
planning
du
coordinateur.
Ce
qui
intéresse
les
bénévoles,
c'est
aussi
de
faire
partager
leurs
expériences,
de
proposer
des
choses
M.
Le
Brun
:
il faut
être
créatif.
Il
y
a
un
risque
de
perdre
d'identité.
On
partage
déjà
les
idées,
les
contacts.
J'ai
peur
que
ça
soit
un
peu
créatricide,
que
ça
lisse
les
choses.
Mme
Tregouët
:mais
l'idée
d'OBC
de
mettre
en
commun
permet
aussi
à
tout
le
monde
profiter
et
de
partager
les
idées,
sans
retirer
les
choses
à
Malestroit.
Nous
pourrions
évoquer
cela
en
Commission
M.
le
Maire
:nous
pouvons
multiplier
les
réunions.
M.
le
Maire
rappelle
les
3
choix
soumis
par
OBC. M.
Le
Brun
: je
rappelle
que
le
travail
en
réseau
fonctionne
déjà.
M.
Guillemot
:
la
centralisation
de
la
culture,
c'est
déjà
une
idée
partic!
plusieurs
années
que
l'on
entend
Vincent
et
Yannis
nous
alerter
sur
les
risques
de
la
centralisation
de
la
politique
culturelle
par
l'intercommunalité
M.
Pouessel
: je
ne
sais
si
le
besoin
existe
vraiment
et
je
ne
sais
pas
non
plus
si
ceux
qui
proposent
le
transfert
de
compétence
le
savent
M.
Kerviche
:qu'en
sera-t-il
des
tarifs
par
la
suite
2
M.
Pouessel
:
il
y
a
aura
probablement
une
harmonisation
des
tarifs,
avec
augmentation
des
prix
ou,
si
l'OBC
décide
un
maintien
des
prix,
les
coûts
seront
supportés
par
la
Communauté
de
communes
et
donc
in
fine
par
nous.
M.
Kerviche
:on
a
déjà
des
tarifs
en
place.
Si il
y
a
une
augmentation,
on
ne
sait
pas
jusqu'à
quel
montant
les
prix
peuvent
être
fixés
2
Mme
Tregouët
:y'a-t-il
une
période
d'essai
possible
2?
M.
le
Maire
:non
ce
n'est
pas
envisagé
.
communautaire
a
abordé
le
projet
de
CIAS.
J'avais
alerté
sur
le
fait
que
l'on
prenait
un
risque
à
modifier
quelque
chose
qui
fonctionne
très
bien.
Il
faut
se
poser
la
question
du
risque
que
l'on
prend.
C'est
une
idée
étrange
que
de
vouloir
centraliser
la
culture. M.
Le
Brun
:
ily
avait
d'autres
pistes.
Pourquoi
un
coordinateur
ne
viendrait
pas
aider
les
communes
qui
en
ont
besoin
sur
le
montage
de
projet
?
intérêt
de
la
proposition
d'OBC
est
de
pérenniser
le
service.
É
peut
in
fine
y
avoir
aussi
un
risque
pour
les
personnels
dans
les
communes.
Dans
les
équipes
qui
fonctionne,
la
logique
sera
de
réduire
les
personnels
M.
le
Brun
:ce
qui
fonctionne
dans
la
culture,
c'est
la
mutualisation
des
moyens
techniques.
L'ambition
se
comprend.
On
pourrait
travailler
sur
des
projets
Mme
Tregouët
M.
le
Maire
soumet
les
3
options
possibles
au
vote.
-
L'option
«ne
pas
intégrer
le
réseau
»
recueille
16
votes,
-
L'option
«intégrer
le
réseau
mais
ne
pas
transférer
la
compétence
culture
»
recu
voix
-
L'option
«intégrer
le
réseau
et
transférer
la
compétence
culture
» ne
recueille
aucun
vote.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
:
-
À
la
majorité,
se
prononce
contre
l'intégration
de
la
médiathèque
de
Malestroit
au
réseau
intercommunal Questions
diverses
-Intercommunalité
M.
le
Maire
expose
:
Ce
vote
nous
amène
à
vous
faire
part
d'une
inquiétude
sur
les
modalités
de
fonctionnement
entre
les
communes
et
l'OBC
et
sur
le
financement
des
investissements
et
des
dépenses
courantes
de
l'intercommunalité.
Nous
travaillons
actuellement,
avec
la
Communauté
de
communes
et
toutes
les
communes
membres,
aux
calculs
du
transfert
de
charges
des
compétences
déjà
transférées.
Et
en
l'état
actuel
de
nos
échanges,
la
Communauté
de
communes
a
proposé
une
hypothèse
de
travail
qui
conduirait
à
diminuer
ses
reversements
en
direction
des
communes
de
près
d'un
million
d'euros,
a
minima.
Presque
toutes
les
communes
sont
concernées
par
ses
baisses
de
financement,
qu'elles
soient
petites
ou
grandes.
Echanges
: :je
précise
que
la
ComCom
travaille
à
l'harmonisation
dans
le
délai
imposé
par
Mme
Le
Sauter-Le
Bel
:
qu'est-ce
qui
justifie
ce
besoin
?
M.
Guillemot
:pourquoi
cette
baisse
?
M.
le
Maire
:tout
simplement
parce
que
les
besoins
sont
importants
M.
Le
Gal
:[
rappelle
les
éléments
techniques
]
M.
le
Maire
:on
risque
d'aller
vers
une
asphyxie
des
communes.
C'est
une
vraie
interrogation
et
c'est
Un
enjeu
pour
tout
le
monde
Mme
Havart
: j'espère
que
tout
le
monde
est
loger
à
la
même
enseigne.
Questions
diverses
-Camping
municipal
M.
le
Maire
expose
:
Je
vous
informe
que
le
Camping
municipal
a
été
vendu
au
prix
de
128
797
euros.
Il bien
évidemment
d'ores-et-déjà
ouvert
et
prêt
à
accueillir
de
nombreux
visiteurs
à
Malestroit.
L'acte
de
vente
a
été
signé
le 7
juin.
Les
travaux
d'accès
au
local
kayak
sont
terminés
de
même
que
les
sanitaires.
Echanges
:
Néant. Maison
Nature
&
Patrimoine
M.
le
Maire
expose
:
La
Maison
de
l'eau
va
faire
peau
neuve
et
devenir
la
Maison
« Nature
et
Patrimoine
».
Avec
l'association
des
pêcheurs
et
l'association
la
Cité
aux
besants
d'or,
nous
avons
entrepris
des
changements
dans
la
programmation
et
les
expositions
de
la
Maison
de
l'eau.
La
nouvelle
maison
Nature
&
Patrimoine
accueillera
une
échoppe
médiévale,
une
exposition
sur
l'histoire
de
Malestroit
aux
Moyen-âge
ainsi
que
l'histoire
de
la
Trève
de
Malestroit
en
1343
entre
le
Roi
de
France
et
le
Roi
d'Angleterre.
D'autre
part,
dans
la
prairie
en
face
de
la
Maison,
un
village
médiéval
sera
installé
pendant
l'été
avec
3
périodes
distinctes
:
le
IXeme,
le
XIll
et
le
XVeme
siècle.
Et
le
week-end,
des
démonstrations
de
forges
de
ces
époques
seront
proposées.
Par
la
suite
la
Maison
accueillera
des
expositions
tournantes
sur
|
Moyen-Âge.
toire
de
la
Bretagne
au
Nous
maintenons
également
une
expo
n
permanente
sur
la
faune
et
la
flore
du
l'Oust.
L'inauguration
de
la
nouvelle
Maison
«
Nature
et
patrimoine
»
se
déroulera
samedi
à
18h.
Vous
y êtes
toutes
et
tous
invités
!
Echanges
:
Mme
Tregouët
:qu'en
est-il
de
l'exposition
sur
l'histoire
de
la
meunerie
?
M.
le
Maire
:
elle
est
conservée
Mme
Tregouët
:avons-nous
une
réponse
sur
la
candidature
« revitalisation
des
centre-ville
» 2
M.
le
Maire
:
ily
a
un
retard
dans
la
prise
de
décision
par
la
Région
et
l'Etat.
La
réponse
est
attendue
autour
du
14
juillet.
Mme
Tregouët
:Concernant
les
Petites
Cités
de
Caractère,
pouvez-vous
nous
indiquer
quand
la
visite
est
prévue
?
M.
le
Mair
le
se
déroulera
le
25
octobre
prochain
Mme
Tregouët
:y'a
sur
le
sujet
M.
le
M
nous
n'allons
pas
faire
des
commissions
partout,
Nous
avons
déjà
l'AVAP,
et
la
CLAVAP
qui
aborde
ces
questions
et
la
mise
en
place
de
l'AVAP
est
requise
par
les
PCC
Mme
Tregouët
: il
y
avait
des
obligations
?
Nous
pourrions
en
parler
en
Commission
M.
le
Maire
:
la
Ville
était
homologable
bien
avant
2014.
Pour
faire
de
très
grands
travaux,
notamment
la
place
du
Dr
Queinnec,
qui
est
attendue
depuis
de
nombreuses
années,
il
aurait
fallu
intervenir
il y
longtemps
quand
les
subventions
étaient
plus
abondantes
que
maintenant.
Notre
endettement
ne
permet
pas
aujourd'hui
de
mener
ce
type
de
projet.
des
points
de
contrôle
spécifiques
?
Nous
n'avons
pas
eu
de
réunion
M.
Guillemot
:Je
reviens
sur
la
question
des
finances
de
l'intercommunalité.
Je
trouve
préoccupant
d'envisager
une
baisse
de
80
000
€
par
an
etje
ne
comprends
pas
comment
nous
allons
faire
pour
désendetter.
Ilest
indiqué
dans
l'éditorial
de
la
revue
de
l'OBC
que
le
budget
est
de
55
ME
et
qu'il
y
a
Un
excédent
de
6,4
M€.
Comment
une
CC
avec
un
budget
de
55
ME
souhaîte
ponctionner
1ME
sur
les
communes
quand
on
a
soit
même
6,4
m€
d'excédent
?
80
K€
c'est
une
catastrophe
pour
la
Commune,
et
des
montants
moindres
le
seront
tout
autant
pour
des
communes
plus
petites.
M.
le
Maire
:
je
vous
en
dirai
plus
quand
nous
aurons
abordé
les
sujets
en
détail M.
le
Maire
:certains
sont
moins
endettés
que
nous,
mais
chaque
commune
a
ses
difficultés.
D'autant
qu'il
y
a
eu
une
baisse
des
dotations
en
2014,
de
45
000
€.
Et
nous
avons
toujours
dit
que
nous
n'augmenterions
pas
les
impôts,
promesse
que
nous
avons
tenue.
M.
Guillemot
:nous
avons
déjà
des
taux
parmi
les
plus
haut.
Il existe
un
risque
d'effet
négatif
avec
moins
d'attractivité
pour
la
population.
M.
le
Brun
:
si
on
avait
l'esprit
mal
tourné,
on
pourrait
dire
que
c'est
une
stratégie
d'affaiblissement
de
la
Commune.
M.
le
Maire
:je
vous
parle
aussi
en
tant
que
Vice-président.
Il
nous
faut
être
force
de
proposition
et
ne
pas
être
anti-
Communauté
de
communes
et
être
solidaire.
C'est
à
nous
d'apporier
des
propositions.
C'est
pourqu
ndiqué
aux
collègues
communautaires
qu
fallait
être
prudent
sur
le
transfert
des
charges
et
surtout,
en
amont,
sur
le
transfert
de
compétences. M.
Guillemot
:tout
cela
va
se
décider
pendant
l'été.
C'est
inquiétant.