Procès Verbal - 7 proces verbal conseil municipal 10 novembre 2022 467076

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Procès Verbal - 7 proces verbal conseil municipal 10 novembre 2022 467076 Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Baratier. Lien du pdf (Procès Verbal - 7 proces verbal conseil municipal 10 novembre 2022 467076)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Sécurité publique, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT des HAUTES-ALPES

MAIRIE de BARATIER

05200

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022

PROCES VERBAL

Présents: Christine MAXIMIN (Maire), Monique FARNAUD (15° Adjoinié), PANCIOLI (2e Adjoint), Nathalie FAURE-BRAC (3**% Adjointe), Romain SANCHEZ SILVAS (4ème Adjoint), Pierre BELLOT (Conseiller Municipal), Damien CRAISSE (Conseiller Municipal), Olivier FAURE-BRAC (Conseiller Municipal Délégué), Sylviane GRIMALDI PIROUX (Conseillère Municipale Déléguée), Kévin LEMONNIER (Conseiller Municipal), Marie ROUVEYROL (Conseillère Municipale).

Absents (excusés): Jérôme GRENIER (Conseiller Municipal Délégué) (procuration donnée à Nathalie FAURE-BRAC), Laurence DAVIN (Conseillère Municipale) (procuration donnée à Monique FARNAUD), Anaïs MEILLER (Conseillère Municipale) (procuration donnée à Christine MAXIMIN),

Secrétaire de séance : Kévin LEMONNIER

Ouverture de la séance à 19h15.

Madame le Maire constate que le quorum est atteint. Elle déclare la séance ouverte et donne lecture de l’ordre du jour.

Conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mr Kévin

LEMONNIER est désigné secrétaire de séance.

Madame le Maire donne lecture du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal qui s’est tenue le

08 septembre 2022. Il est adopté à l’unanimité.

Madame le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de retirer la délibération des tarifs de la Salle La Baratonne et la Halle Couverte car certains points sont incomplets. Le Conseil Municipal accepte de retirer cette délibération de l’ordre du jour.

DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL |

Par délibération n° 19/2020 du 09 juin 2020, visée par la Préfecture le 15 juin 2020, le Conseil

Municipal a délégué au Maire le pouvoir de prendre des décisions relevant des compétences énumérées à l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Conformément à l'Article 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire rend

compte au Conseil Municipal des décisions prises.

> N° D 04/2022 Gestion des cimetières : concession d’une case du Colombarium nouveau cimetière

n°1 (trentenaire) :

Téléphone: 04 92 43 25 86 - Télécopie: 04 92 43 78 50

E-mail: mairie. baratier@wanadoo.fr - www.baratier.netRAPPORT ANNEE 2021 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SERRE-PONÇON - ASSAINISSEMENT

Le rapport relatif aux prix et à la qualité du service public de l’assainissement pour l’Année 2021 de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon est à disposition en Mairie, aux jours et horaires

d’ouverture.

LRAPPORT ANNEE 2021 DU SI. V.U. DE L'EAU POTABLE DE L'EMBRUNAIS |

Le rapport relatif aux prix et à la qualité du service public de feau potable pour l’Année 2021 du

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Eau Potable de l’Embrunais est à disposition en

Mairie, aux jours et horaires d’ouverture.

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

VU la loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels, et notamment son article 13 ;

VU le décret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 relatif aux modalités de création et d’exercice de La fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours ;

VU l'article D.731-14 du code de la sécurité intérieure ;

CONSIDERANT que la commune n’a pas de d’adjoint au maire ou de conseiller municipal délégué au titre des questions de sécurité civile et spécifiquement de risque incendie ;

CONSIDERANT que le maire a l’obligation de désigner un correspondant incendie et secours ;

Un correspondant incendie et secours doit être nommé pour consolider le modèle de sécurité civile. Cet élu sera un interlocuteur privilégié du Service Départemental d’Incendie et de Secours sur les questions relatives à la prévention, la protection et la lutte contre les incendies. Il informera, sensibilisera le conseil municipal et les habitants sur les questions relatives à la prévention et à l’évaluation des risques de sécurité civile.

Le décret susmentionné du 29 juillet 2022 précise que cet élu peut notamment, « sous l'autorité du maire» concourir à la mise en œuvre par la commune de ses obligations de planification et

d’information préventive et à fa définition et à la gestion de la défense extérieure contre l’incendie.

La désignation du correspondant incendie et secours devra permettre de mettre en place plus facilement les plans communaux de sauvegarde (PCS)

Madame le Maire demande aux Conseillers de se prononcer.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité,

Pour: 14 Contre: 0 Abstention: 0

= APPROUVE l'exposé du Maire.

- DESIGNE Mme Monique FARNAUD pour exercer la fonction de correspondant incendie et secours.

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022 - PAGE 2 SUR 6L'ECLAIRA GE PUBLIC : MODIFICATION DES HORAIRES DE FONCTIONNEMENT

Madame le Maire informe les Conseillers Municipaux que par délibération n° 58/2020 du 10 juillet 2020, le Conseil Municipal avait décidé de restreindre le fonctionnement de l’éclairage public afin de réaliser des économies sur les consommations d’électricité.

Afin d'optimiser ces économies, il conviendrait d’étendre les plages d’extinction et modifier les horaires de fonctionnement de l’éclairage public.

Il est fait la proposition suivante :

e_ Période du 15 juin au 14 septembre : extinction de 1h00 h à 6h00

+ _ Période du 15 septembre au 14 juin : extinction de 23h00 à 6h30

e _ Espace commercial « Les Portes du Lac » : toute l’année de 23h00 à 6h00

Madame le Maire demande aux Conseillers de se prononcer.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité,

Pour: 14 Contre: 0 Abstention: 0

- PRECISE que l’éclairage public sera éteint :

° Du 15 juin au 14 septembre : de 1h00 h à 6h00,

+ _ Du 15 septembre au 14 juin : de 23h00 à 6h30.

+ Espace commercial « Les Portes du Lac » : toute l’armée de 23h00 à 6h00

- AUTORISE Madame le Maire à prendre toutes les dispositions pour mettre en œuvre cette décision.

Discussion : Olivier FAURE-BRAC précise que les consommations d’énergie de la Commune ont été réduites de 33% entre 2019 et 2021 ce qui représente 21% des dépenses, soit 5 500 € environ par an, La

Commune s’est engagée très tôt dans une politique volontariste d’économie d’énergie, bien acceptée des

Baratons, avant d’être dans l’obligation de la mettre en œuvre.

CONTRAT DE PRESTATION JURIDIQUE AVEC LA SELARL ROUANET AVOCATS

Madame le Maire précise aux Conseillers Municipaux que les dossiers et les situations auxquels la Commune doit faire face sont de plus en plus complexes et nécessitent très souvent des compétences juridiques afin que les décisions prises soient en adéquation avec toutes Les règlementations en vigueur.

Pour ce faire, il conviendrait que la Commune se dote d’une assistance juridique en faisant appel à un

cabinet spécialisé. Madame le Maire propose de passer un contrat de prestation juridique avec le Cabinet SELARE ROUANET Avocats et donne lecture du contrat à intervenir. Elle demande aux conseillers de se prononcer.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité,

Pour: 14 Contre: 0 Abstention: 0

- APPROUVE l'exposé du Maire.

- DECIDE de passer un contrat de prestation juridique (joint) avec le Cabinet SELARL ROUANET Avocats afin d’obtenir des réponses face aux problématiques rencontrées.

- AUTORISE Madame le Maire à signer ledit contrat à intervenir,

- PRECISE que les dépenses afférentes à cette proposition seront inscrites aux Chapitre et Articles des budgets concernés.

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022 - PAGE 3 SUR 6

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|CONVENTION AVEC LE SIVU DE L'EAU POTABLE DE L’'EMBRUNAIS : PRESTATION DE SERVICE VERIFICATIONS TECHNIQUES DES POINT D'EAU INCENDIE

VU le Code Général des Collectivités ;

VU le Décret n° 2015-235 du 27 février 2015 relatif à la défense extérieure contre l’incendie ;

VU lArrêté interministériel du 15 décembre 2015 fixant le référentiel national de défense extérieure

contre l’incendie ;

VU l’Arrêté Préfectoral n° 18-007 du 18 juillet 2017 portant règlement de défense contre l’incendie pour le Département des Hautes-Alpes ;

VU le Règlement Départemental de Défense Extérieure contre l’Incendie (RDDECD) ;

VU fa délibération n° 30/2018 du 03 juillet 2018 du Conseil Municipal portant décision de confier les contrôles techniques des Points d’Eau Incendie au S.I.V.U. de l'Eau Potable de l’Embrunais ;

VU la délibération n° 58/2019 du 19 décembre 2019 du Conseil Municipal portant décision convention de prestation de service de contrôle des points d’eau incendie avec le S.I.V.U. de l’Eau Potable de PEmbrunais

CONSIDERANT que ces opérations techniques doivent avoir lieu au moins une fois tous les trois ans en alternance avec la reconnaissance opérationnelle assurée par le Service Départemental d’Incendie et

de Secours ;

CONSIDERANT d’une part que la grande majorité des points d’eau incendie est raccordée sur le réseau d’eau potable, et d’autre part, que les compétences nécessaires pour exercer cette mission de contrôle existent au sein du S.I.V.U. de l’Eau Potable de l’Embrunais ;

CONSIDERANT qu'il convient de renouveler la convention de prestation de service de contrôle des

points d’eau incendie avec le S.I.V.U. de l’Eau Potable de l’Embrunais ;

Madame le Maire donne lecture de la convention à intervenir et demande aux Conseillers de se

prononcer.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité,

Pour: 14 Contre: 0 Abstention: 0

- APPROUVE l'exposé du Maire.

- DECIDE de renouveler la convention (jointe) de prestation de service de contrôle des points d’eau incendie avec Le S.L.V.U. de l’Eau Potable de l’Embrunais pour une période de 3 ans.

- AUTORISE Madame le Maire à signer la convention à intervenir ainsi que les éventuels avenants nécessaires au bon déroulement du dossier.

- PRECISE que les dépenses afférentes à cette prestation de service seront inscrites aux Chapitre et Articles des budgets concernés.

Discussion: Pierre BELLOT indique que le haut du village est actuellement dépourvu de PEI notamment dans le secteur de Verdun. Une réflexion sur l’implantation d’un point supplémentaire pourrait être menée.

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022 - PAGE 4 SUR 6[Divers

Monique FARNAUD

Extension Ressourcerie. L'extension de la ressourcerie est en cours. C’est un outil très

apprécié de la population et qui fonctionne bien.

Temps libres du Mardi: Dans le cadre du projet ALCOTRA bien Vieillir, 4 « cafés des

aînés » se sont tenus entre juillet et octobre animés par l’association PIC ET COLEGRAM.

Ce programme porté par la Communauté de Communes est terminé et, fort de ce succès,

quelques particuliers se sont manifestés auprès de la Commune pour poursuivre et faire

revivre des temps d’échange ouverts à tous : « Les temps libres du mardi », tous les 15 jours,

Salle La Baratonne. Prochaines dates : 22 novembre et 6 décembre.

Sylviane GRIMALDI PIROUX

Pont de l’Usine : Une étude est en cours, menée par le bureau d’étude SEDOA à laquelle la

Commune a souhaité associer le service GEMAPI de la Communauté de Communes. Elle porte sur un diagnostic de l’ouvrage et des calculs de portance. Il s’agira de définir les

interventions à envisager pour une réfection du pont. Le rapport est attendu pour fin novembre 2022 avec des recommandations classées par priorité et criticité, Le partenariat et le travail collaboratif avec le service GEMAPI pourrait porter en particulier sur

l’entonnement. Une recherche de soutiens financiers sera engagée à l’aune du programme de

recommandations.

Pont de l'Homme Mort : Une analyse de la canalisation du passage du chemin rural est en

cours par EDF et le Service RTM dont les conclusions sont attendues pour la fin de l’année

2022 et une intervention courant 2023.

Glissement secteur de rue de la côte / Vurbaye : Le dossier évolue et conduit à concentrer les

deux tranches de travaux initiales en une seule qui sera menée en 2023. Pour rappel, la

Commune a reçu le soutien de l’Etat à travers le fonds Barnier et de la Région Sud. La

participation du Département des Hautes-Alpes est attendue pour début 2023.

Olivier FAURE-BRAC

Réseau de chaleur: Actualisation et mise à jour de l’étude de faisabilité en fonction de

l’évolution actuelle des prix de l’énergie et tout particulièrement du fioul. Une réunion avec

les personnes intéressées sera organisée début décembre 2022.

Audits énergétiques bâtiments communaux : Le bâtiment de la Mairie a fait l’objet d’un audit

énergétique par un bureau d’étude dans le cadre d’un groupement de commande piloté par la Communauté de communes dont les conclusions sont attendues d'ici la fin de Pannée. Un travail est également en cours pour faire évoluer les systèmes de pilotages des chauffages

(GTC) de la salle La Baratonne, l’école et la mairie pour une gestion plus fine des

équipements dans le but de réaliser des économies d’énergie,

Enfouissement ligne HTA: Le comité syndical du Syménergie 05 a entériné les travaux

d’enfouissement de la ligne HTA du haut du village. Une première phase d’études pré opérationnelles sera menée fin 2022 / début 2023

Pierre BELLOT

Affouage 2022 : L'’affouage 2022 est lancé avec 16 lots attribués.

Nathalie FAURE-BRAC

Mini Pouzenc : le bulletin communal d’information sortira début décembre 2022.

Noël de Baratier : Une cérémonie aura lieu le 17 décembre à 14h00 pour la remise des

paniers aux aînés suivi à 16h30 par un gouter auquel sont invités les enfants.

Communication : Des réflexions sont en cours pour envisager de nouveaux moyens de communiquer auprès des jeunes du village et imaginer des actions ou des animations qui les touchent.

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022 - PAGE 5 SUR 6Damien CRAISSE

Centre Nautique_Intercommunal: Participation au conseil d’exploitation de ia piscine. L'établissement retrouve des chiffres de fréquentation proches de ceux d’avant la crise sanitaire. Plusieurs actions sont envisagées pour répondre à l’évolution des coûts de

l'énergie. Une réflexion est aussi menée sur la politique tarifaire.

Romain SANCHEZ-SILVAS

Ecole : Un conseil d’école s’est tenu le 20 octobre 2022. Peu de problèmes à signaler au

cours du premier trimestre. Quelques petits travaux ont été réalisés. Les investissements en matériels neufs ont tous été réceptionnés. Le remplacement des agents du restaurant

scolaire et du ménage requiert toute l'attention et L'investissement des élus pour assurer la continuité du service.

APE : Le marché de noël de l’association des parents d’élèves (APE) se tiendra le 9

décembre sur la place du village.

Travaux : Reprise de la canalisation de la combe de « Champs Figon » et finalisation des

travaux d’entretien des espaces verts ainsi que le débroussaillage du périmètre de captage de Verdun.

Décorations : Les sapins de la place du village seront réceptionnés entre le 29 et le 30

novembre. Les décorations des fêtes de fin d’années seront ensuite installées.

Eric PANCIOLI

Fête de la Saint Chaffrey : Organisation de la fête de la Saint Chaffrey le 20 novembre 2022

Finances : La commission des finances s’est réunie pour travailler sur la liste des projets et

investissements envisagés en 2023 dans un souci de préservation des capacités de la

Commune. La plupart des demandes de financement 2022 ont été obtenues permettant ainsi de travailler sur un agenda de réalisation et une programmation précise.

Christine MAXIMIN

Aménagement Place du village et abords : La consultation des entreprises est en cours. 6

entreprises ont répondu: 3 pour le lot VRD et 3 pour le lot Végétation et mobilier. La

décision de retenir les entreprises sera prise avant la fin de l’année pour des travaux au

printemps 2023.

Vie quotidienne et cérémonies : Une cérémonie pour mettre à l’honneur les naissances a eu lieu le 06 novembre 2022. Cet événement qui n’a pas pu se tenir depuis 2019 en raison de la

crise sanitaire a réuni 21 familles. Un arbre à planter a été offert pour chaque naissance par le

CCAS de la Commune de Baratier. Christine MAXIMIN remercie Nathalie FAURE-BRAC, Adjointe en charge de la vie quotidienne à la Commune et les élus pour Porganisation et la

réussite de cet événement ainsi que toutes celles et ceux qui ont participé.

Référent ENEDIS : Olivier FAURE-BRAC assurera le rôle de référent intempéries auprès

d’'ENEDIS pour ia Commune.

Voie verte CCSP: Les travaux réalisés entre le pont piéton sur la Durance et la digue de Crots sont inaugurés le 15 novembre 2022

Dates du prochain conseil municipal (sous réserve de modification)

Jeudi 15 décembre 2022

La séance est levée à 20h30

CE CECECE CECI CE CE CBC CECBCECECECECECE

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