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Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Prades-sur-Vernazobre.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2024 10 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Arrondissement de Béziers
Canton de Saint-Pons-de-Thomières LI S TE DE S DELIBERATI ON S
L’ordonnance 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.
MAIRIE Depuis le 1° juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du
DE Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste PRADES-SUR-VERNAZOBRE des délibérations de l’organe délibérant qui sera affiché en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
SEANCE DU 17 OCTOBRE 2024
__ Numéro Objet - OO Statut 2024-10/23 Convention Hérault Energies Poste Mourrelous Approuvé 2024-10/24 Décisions Modificatives Approuvé 2024-10/25 Compte à Terme APprouvé 2024-10/26 Rapport d’activité CCSH Approuvé 2024-10/27 Rachat Parcelle AN 51 Approuvé
Prades-sur-Vernazobre, le 28 octobre 2024
arie MILHAU
Mairie de Prades sur Vernazobre - Le Village — 1 Grand rue - 34360 Prades sur Vernazobre Tel : 04.67.38.04.83 - courriel : mairie@prades34360.fr
Ouverture au public du mardi au vendredi de 9h00 à 11h45