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Compte-Rendu - cms 017 CR N 49 JUILL 2018
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
rs EU
FT
Saint-Romans Ce
49
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPALE
Le
19
juillet
2018
À 18h30
Ordre
du
jour
:
e APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
e DELIBERATIONS
e FINANCES
- Décision
Modificative
n°1
PERSONNEL
- Création
de
poste
adjoint
administratif
territorial
(23h)
e TRAVAUX
- Voirie
2018,
choix
prestataires
- Rénovation
appartement
Mairie,
choix
prestataires
e ECOLE
- Tarifs
restauration
scolaire
e SMABLA
- Modification
des
statuts
e QUESTIONS
DIVERSES
Le
19
juillet
2018
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
Mairie
de
SAINT
ROMANS
sous
la Présidence
de
M.
CREACH
Yvan,
Maire.
Présents
: BLAMBERT
Micheline,
BOURGEON
Chantale,
CHETAIL
Maurice,
MEUNIER
Christian,
ROLLAND
Eric,
VIALLE
Patrick,
FEUGIER
Karine,
ARNAUD
Marie-Françoise,
BARTHELEMY
Marcel,
CHOURREAU
Gisèle,
MICLO
Damien
Absent(e}s
: MEUGNIER
Angélique,
MATRAS
Françoise,
LAMBERTON
Michel,
MURE-RAVAUD
Jérôme,
JEYMOND
Astrid,
FORDALISI
Christine
Secrétaire
de
séance
: CHOURREAU
Gisèle
Pouvoirs
: MEUGNIER
Angélique
CREACH
Yvan
Date
de
convocation
: 13/07/2018
COMPTE-RENDU Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Romans
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le 19
juillet
2018
sous
la
présidence
de
M.
Yvan
CREACH,
Le
Maire.
La
séance
débute
à 18H30
e
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
Le
compte
rendu
a été
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents. e DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
e SMVIC
Convention
pour
l'intervention
des
personnels
communaux
pour
le compte
des
services
eau
et
assainissement
de
Saint-Marcellin
Vercors
Isère
Communauté
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
y a
lieu
de
signer
une
convention
avec
SMVIC
pour
l'intervention
des
personnels
communaux
dans
le domaine
de
l’eau
et
de
l'assainissement.
Il convient
de
définir
les
modalités
techniques
et
financières
de
mise
à disposition
des
personnels
communaux.
Il est
proposé
de
définir
un
tarif
horaire
de
23
€ correspondant
au
coût
horaire
chargé
moyen
d’un
agent
d'exploitation
du
service
eau
et
assainissement
(19.29
€)
plus
les
frais
annexes
(véhicules,
téléphones,
vêtements...)
(3.71
€).
e FINANCES
Décision
Modificative
n°1
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
qu'il
y a
lieu
d'établir
une
décision
modificative
n°1
sur
le budget
Commune
de
Saint-Romans,
à savoir
:
Désignation
Diminutions
sur
crédits
ouverts
Augmentation
sur
crédits
ouverts
D 2315
: Immo
en
cours-
inst.techn.
10
000.00
€
Total
D 040
: Opération
d'ordre
entre
section
10
000.00
€
D 2315
: Immo
en
cours-
inst.techn.
10
000.00
€
Total
D 23
: Immobilisations
en
cours
e PERSONNEL
10
000.00
€
Création
de
poste
d’adjoint
administratif
territorial
(23h)
Mr
Le
Maire,
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
y a
lieu
de
prévoir
pour
le bon
fonctionnement
des
services
la création
d’un
poste
:
Poste
Informations
Date
de
création
du
poste
Adjoint
administratif
territorial
A temps
non
complet
(23H/semaine)
01/09/2018 e TRAVAUX
Voirie
2018,
choix
prestataires
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
Eric
ROLLAND,
Adjoint
délégué
qui
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
consultation
pour
les
travaux
de
voirie
2018
a été
lancée
auprès
des
entreprises
le 08
juin
2018.
Les
offres
se
décomposent
comme
suit
:
Nom
entreprise
Montant
Montant
TTC
HT
ROUTIERE
CHAMBARD
51
940.00
€
62
328.00
€
EUROVIA
DALA
56
330.00
€
67
596.60
€
COLAS
59
990.00
€
71
988.00
€
SAS
CHEVAL
TP
53
345.00
€
64
014.00
€
Lors
de
la réunion
de
la commission
des
travaux
du
4 juillet
2018
il a
été
proposée
de
retenir
l'entreprise
ROUTIERE
CHAMBARD.
Rénovation
appartement
Mairie,
choix
prestataires
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
Eric
ROLLAND,
Adjoint
délégué
qui
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y a
lieu
de
rénover
l'appartement
n°1
dans
le bâtiment
de
la mairie.
Les
offres
se
décomposent
comme
suit
:
Nom
entreprise
Montant
HT
Montant
TTC
D
UL
Caroën
Isolation
3 460.00
€
3 806.00
€
{réfection
des
peintures)
Bonnand
et
Fils
SARL
5 308.30
€
6 369.96
€
Le
devis
de
l’entreprise
SARL
Caroën
Isolation
a été
accepté.
e
ECOLE
Tarifs
restauration
scolaire
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
29
août
2017
fixant
le prix
du
repas
à 4.55
€ et
propose
de
reconduire
ces
tarifs
du
1°’
Septembre
2018
au
31
décembre
2018.
e SMABLA:
Modification
des
statuts
Sans
objet,
cette
délibération
est
annulée.
e QUESTIONS
DIVERSES
Information
journée
Tour
de
France Aménagement
du
Village
: Eric
remet
un
plan
des
futurs
travaux
à chaque
membre
du
Conseil
afin
que
chacun
puisse
apporter
ses
éventuelles
remarques
lors
de
la prochaine
commission
qui
sera
ouverte
à tous
les
conseillers.
PLU
: rappel
: il y
a un
cahier
à la
Mairie,
afin
que
chacun
note
ses
remarques
si besoin.
Porte
de
la Mairie
: accord
pour
la faire
repeindre
en
blanc,
afin
d'apporter
une
unité
de
couleurs
sur
la façade. Fin
de
séance
: 20
heures
15
Le
Maire
Yvan
CREACH