Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Investissement et développement économique,
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.bouin.fr le 16/04/2024 en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations examinées lors du conseil
municipal du 9 avril 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. GISBERT Thomas (Maire), M. LASSOUS Pascal (1er adjoint), Mme FRADIN
Véronique (2ème adjointe), Mme GAUTIER Magali (3ème adjointe), Mme FRONT Florence, M.
JAVERLIAC Ludovic, Mme PELLETIER France, Mme ROBIN Guylaine, M. BRUNELIERE Vincent, M.
MARION Jean, Mme FOUCHER Audrey, M. DEVINEAU Jean-Yves, M. BILLON Christian, M. ROBIN Jean-
Guy
ÉTAIENT REPRESENTÉS : M. CAMUS Georges (qui donne pouvoir à Mme FRADIN Véronique), M.
FOURNIER Luck (qui donne pouvoir à M. GISBERT Thomas), M. BONNIN Teddy (qui donne pouvoir à
Mme GAUTIER Magali)
ÉTAIENT EXCUSÉES : Mme CHARIER Thérèse, Mme GAUTIER Valérie
Madame PELLETIER France a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 avril 2024
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
Affaires générales
DCM-2024-04-010 CULTURE – DESHERBAGE DES LIVRES DE LA MEDIATHEQUE POUR : 13 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-011 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL - AVIS DE LA COMMUNE POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-012 MISE A DISPOSITION EXCEPTIONNELLE A TITRE GRATUIT DES SALLES COMMUNALES POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-013
COMPLEXE SPORTIF : APPROBATION DE L'AVANT-
PROJET POUR LA REALISATION D'UN TERRAIN
SYNTHETIQUE DE FOOTBALL
POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRES : 3 Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.bouin.fr le 16/04/2024 en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
DCM-2024-04-014 CHALLANS GOIS COMMUNAUTE - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-015
ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES
RENOUVELABLES - DEFINITION DES MODALITES DE LA
CONCERTATION
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Affaires financières
DCM-2024-04-016 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS 2023 POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-017
DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET
PRINCIPAL
POUR : 12 ABSTENTIONS : 3 CONTRE : 0
DCM-2024-04-018
DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET ANNEXE
POLDERS
POUR : 15 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-019
DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT
POUR : 15 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-020
DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET ANNEXE
SERVICES DE SANTE DU GRAIN D’OR
POUR : 15 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-021
DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET ANNEXE
COMMERCE DE PROXIMITE
POUR : 15 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-022
DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES
RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
PRINCIPAL
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-023
DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES
RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
ANNEXE POLDERS
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-024
DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES
RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
ANNEXE ASSAINISSEMENT
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-025
DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES
RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
ANNEXE SERVICES DE SANTE DU GRAIN D’OR
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-026
DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES
RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
ANNEXE COMMERCE DE PROXIMITE
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-027 FISCALITE - VOTE DU TAUX DES IMPOTS – ANNEE 2024 POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-028 DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL POUR : 14 ABSTENTION : 0 CONTRES : 3
DCM-2024-04-029 DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE POLDERS POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-030
DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-031
DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE SERVICES
DE SANTE DU GRAIN D’OR
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0 Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.bouin.fr le 16/04/2024 en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° d'ordre Libellé de la délibération Décision
DCM-2024-04-032
DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE COMMERCE
DE PROXIMITE
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-033 SUBVENTIONS – ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS POUR : 13 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-034 SUBVENTION - PARTICIPATION AUX DEPENSES DES ECOLES POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-035 SUBVENTION - PARTICIPATION AU TITRE DE L'ANNEE 2024 - OGEC DE BOUIN POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
DCM-2024-04-036
SUBVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L'OGEC DE BOUIN POUR LA
GARDERIE
POUR : 17 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Affaires générales
DCM-2024-04-037
MOTION CONTRE LA CARTOGRAPHIE DES « ZONES
PROPICES » AU DÉVELOPPEMENT DE L’ÉOLIEN EN MER
RÉVÉLÉE PAR LA PRÉFECTURE MARITIME
POUR : 16 ABSTENTION : 1 CONTRE : 0
Autres domaines de compétence
DCM-2024-04-038
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU
DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
PREND ACTE