Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 14 autorisation débit de boisson concous amical de
Arrêté - 201913 Débit de boissons Pétanque?download=true
Arrêté - Autorisation débit de boissons Pétanque?download=t
Arrêté - 201913 Débit de boissons Pétanque?download=true
Arrêté - 27 Pétanque débit de boisson?download=true
Procès Verbal - 201919 Débit de boissons Pétanque?download=true
Arrêté - Autorisation débit de boissons Pétanque?download=t
Procès Verbal - 201919 Débit de boissons Pétanque?download=true
Arrêté - 27 Pétanque débit de boisson?download=true
Arrêté - 201436 débit de boissons concours officiel de péta
Arrêté - 14 autorisation débit de boisson concous amical de pé
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 12h13 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 14 autorisation débit de boisson concous amical de pé)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
:
ES
4
A
201514
: D'OUVRIR
UN
DEBIT
TEMPORAIRE
Débit de
boissons 2ème
catégorie
E
Madame le Maire Je
soussigné(e),
BARNIER
Jean-Louis,
Président
de
la pétanque,
8 rue
Darré
la Gleize
65370
IZAOURT,
ai l'honneur
de
solliciter,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
3311-1
et suivants
du
Code
de
la santé
publique,
l'autorisation
d'ouvrir
un
débit
de
boissons
temporaire
à BARBAZAN
EE E
#
5
Æ
du
samedi
02
mai
2015
au
samedi
02
mai
2015
de
09:00:00
à
00:00:00
à l'occasion
de
5
5.
>
concours
amical
de
pétanque
CR
|
E
#
VeuilleZagxéer,
Madame
le Maire,
l'expression
de mes
sentiments
respectueux.
&
=
Le
vendredi
24
avril 2015
=
Signature
ARRÊTÉ
DU MAIRE
Je
soussigné(e),
Maire
BARBAZAN
VuJ'article
L.2122-28,
L.2212-2,
L2214-4
et L2542-8
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.
3331-1
et L.
3334-2
du
Code
de
la Santé
Publique,
Vu
l'arrêté
de
M.
le Préfet
sur
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.3335*1
et L.3335-4 du Code de la Santé Publique,
Vue vus
©
E
=
Vu'la demande
CIAESSUS,
s
ARRETE
:
Article #nique. -M
BARNIER
Jean-Louis,
Président
de
la pétanque
8
rue"Darrè
la Gleize
65370
LOURES
BAROUSSE
est autorisé
à ouvrir
un
débit
temporaire
de
2ème
catégorie
CR
du,
Samedi
02
mai
2015
au
Samedi
02
mai
2015
de
x
09:00:00
à
00:00:00
à l'occasion
de
concours
amical
de
pétanque
5
police
des
débits
de
boissons.
È
Fait
à BARBAZAN,
le
vendredi
24
avril
2015
Mod.
540330
- 09/10
Fobrègue
duc
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT*