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Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 7 fe vrier 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 7 fe vrier 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Conseil municipal du 7 février 2023
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 7 février 2023 à 18 h 30.
L’ordre du jour est le suivant :
A] Installation d’une Conseillère municipale
B] Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
C] Ratification des décisions
D] Délibérations
I-] Administration Générale
I-1) Élection d’un nouvel Adjoint
I-2) Modification de l’ordre du tableau du Conseil municipal
I-3) Convention de partenariat pour la lutte contre l'isolement des Aînés et des plus fragiles en situation de handicap
II-1] Ressources Humaines
II-1) Recrutement d’un agent contractuel au service financier
III] Finances
III-1) Présentation du ROB
IV] Urbanisme
IV-1) Bilan des acquisitions et cessions foncières opérées par la commune pour l’année 2022
V] Enfance/Jeunesse
V-1) Tarification 2023 Multi-accueil « Les P’tits Bouts »
VI] Services Sports / Vie associative
VI-1) Adhésion aux avantages et services proposés par le Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord (CDOS)
VII Service culturel
VII-1) Signature d'un contrat de partenariat avec Valenciennes métropole dans le cadre de l’organisation du festival nord de rire et de la programmation hors les murs du théâtre d’Anzin
VIII Services Techniques
VIII-1) Convention d’entretien des bâtiments municipaux avec l’association AGEVAL VIII-2) Adoption du règlement intérieur du marché annuel des saveurs et de l’artisanat
D] Questions diverses/Motion