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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 54 2022 Vote subventions 2022
Document publié le Jeudi 12 mai 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 54 2022 Vote subventions 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
16/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
16/05/2022
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20220512-DE_54
2022-DE
ouarnenez
PR
KUMUNIEZH - COMMUNAUTE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
Le
12
mai
de
l’An
Deux
Mille
Vingt
Deux
à
18h,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
le
06/05/2022,
s’est
réuni
à Douarnenez
Communauté,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
AUDURIER,
Président.
Votants
: 26
THOMAS
Sébastien,
GUET
François,
TANGUY
Patrick,
RAHER
Marc,
SAVINA
Henri,
CHANTREAU
Katell,
MANNEVEAU
Julie,
KERVAREC
Ronan,
HERNANDEZ
Marie-Thérèse,
AUDURIER
Philippe,
POITEVIN
Jocelyne,
BOUCHERON
Dominique,
TILLIER
Dominique,
POULMARC'H
Bertrand,
LE
MOIGNE
Philippe,
DREANO
Christelle,
TANGUY
Christine,
CROM
Florence,
TUPIN
Hugues.
Pouvoirs
:
ANDASMAS
Anissa,
pouvoirs
à THOMAS
Sébastien
STEFANUTTI
Isabelle,
pouvoirs
à GUET
François
GRINOL
Christian,
pouvoirs
à AUDURIER
Philippe
LAOUENAN-LE
LEC
Françoise,
pouvoirs
à Dominique
TILLIER
JAFFRY
Bernard,
pouvoirs
à TANGUY
Christine
GUILLEMOT
André,
pouvoirs
à LE
MOIGNE
Philippe
CLEMENT
Isabelle,
pouvoirs
à
POITEVIN
Jocelyne,
Secrétaire
de séance
: GUET
François
Délibération
N°
DE
54-2022
Objet
: Vote
des
subventions
2022
Rapporteur
: Philippe
AUDURIER
Le
tableau
ci-dessous
regroupe
toutes
les
demandes
de
subventions
parvenues
dans
les
services avant
la
date
de
la
commission
finances
du
28/04/2022.
Ces
demandes
ont
été
présentées
et
soumises
à
l’avis
de
la
commission
finances.
SUBVENTIONS
ET
CONTRIBUTIONS
DSTI Pers
n'ayant
pas
pris
Montant
validé
part
au
vote
en
raison
Tiers
2022
de
leur
lien
avec
vou
l'association
204
- Subventions
investissement
431
200,00
Dz
Habitat
120
000,00
D
TILLIER,
H
SAVINA
Unanimité
Conseil
départemental
24
200,00
Unanimité
SMPPPC
62
000,00
Unanimité
E-mégalis
225
000,00
Unanimité
657341
- Subventions
de
fonctionnement
45
000,00
aux
communes
membres
du
GFP
Ville
de
Douarnenez
- Ecole
de
musique
45
000,00
Unanimité
657358
- Aux
groupements
47
027,00
SMPPPC
35
000,00
Unanimité
CC
Cap-Sizun
9
200,00
Unanimité
SDEF
2
827,00
Unanimité
16/05/2022 Envoyé
en
préfecture
le
16/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
16/05/2022
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20220512-DE_54_2022-DE
65738
- Aux
organismes
publiques
203
377,86
CAF
22
753,86
Unanimité
E-Mégalis
7 850,00
Unanimité
EPAB
123
759,00
|H
TUPIN
Unanimité
EPAB
- Contributeur
d'eau
12
170,00
|H TUPIN
Unanimité
SIOCA
33
220,00
ea
on
AUBURIER,
Unanimité
Syndicat
mixte
du
SAGE
ouest
cornouaille
3
625,00
Unanimité
spa de drones
0
||.
EMARR
Ulamir
41470,00
ÎR KERVAREC
Unanimité
MJC
118
180,00
Unanimité
ADIL
6
060,00
|J POITEVIN
Unanimité
Actife
Quimper
Cornouaille
4 500,00
Unanimité
Technopole
Quimper
Cornouaille
4 600,00
Unanimité
Initiative
Cornouaille
6 000,00
Unanimité
Solidarité
Paysan
1 450,00
Unanimité
Amicale
du
personnel
5 400,00
Unanimité
Office
public
de
la
langue
bretonne
2
000,00
Unanimité
Office
du
Tourisme
220
000,00
Î|R KERVAREC
Unanimité
Ulamir
- Atelier
insertion
12
000,00
ÎR KERVAREC
Unanimité
MJC
22
380,00
Unanimité
Quimper
Comouaille
Developpement
(QCD)
56
328,00
|P AUDURIER,
F
CROM
{[Unanimité
Mobil’
Emploi
3 400,00
Unanimité
Restaurants
du
Cœur
4
500,00
Unanimité
Troc'herien
Lann
3 000,00
Unanimité
An
Diharzierien
3 000,00
Unanimité
LT
Vu
l’avis
de
la
commission
finances
du
28
avril
2022,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
du
2
mai
2022,
Il est
proposé
:
-
De
valider
les
montants
des
subventions
2022
présentés
dans
le
tableau
annexé
à
la
présente
délibération
et de
procéder
au
versement.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à
l’unanimité
les
dispositions
proposées. Fait
et délibéré
le
12
mai
2022,
Le
Président,